Droit Privé

Les travaux de fin d’études tfe en Droit Privé

Les mémoires :

  1. L'instruction préparatoire en matière pénaleL’instruction préparatoire en matière pénale
  2. Expériences de victimisation relatives aux offres d'emploi en ligneExpériences de victimisation relatives aux offres d’emploi en ligne
  3. Le piratage informatique: définition et problèmes juridiquesLe piratage informatique : définition et problèmes juridiques
  4. Le placement de produit : sa définition et ses 4 formesLe placement de produit : sa définition et ses 4 formes
  5. Assurance VieL’assurance vie : 3 catégories de contrat et le souscripteur
  6. Contrôle fiscal des entreprises tierces à la Communauté européenne
  7. La protection du patrimoine de l’entrepreneurLa protection du patrimoine de l’entrepreneur
  8. Le développement du régime d’assurance chômage en AlgérieDéveloppement du régime d’assurance chômage Algérie
  9. la discrimination a l embauche en droit du travail francaisLa discrimination à l’embauche en droit du travail français
  10. La finance comportementale d’une meilleure compréhension à une nouvelle régulation des marchés financiersLa finance comportementale: la régulation des marchés
  11. Le lien d’emploi et le tiers dans le cadre du prêt de main d’œuvre
  12. La responsabilité des sociétés de BourseLes obligations des sociétés de bourse envers la clientèle
  13. signature electronique 1La signature électronique – le droit de l’Informatique
  14. L'encadrement contractuel des investissementsLe contrat d’investissement : définitions, formes et caractéristiques
  15. Le traitement de l’inexécution du contrat – la breach of contract
  16. La fraude a l’assuranceLa fraude à l’assurance : définition et notion de la fraude
  17. Protection du consommateur face aux jeux d’argent sur Internet
  18. La révocabilité des licences de logiciels libres: la GPL
  19. Les atteintes de la procédure collective à la liberté contractuelle
  20. Convention de gestation pour autrui: illégalité française
  21. La fraude fiscale, l'évasion fiscale et fiscalité équitableLa fraude fiscale, l’évasion fiscale et fiscalité équitable
  22. Le droit d’auteur et le consommateur dans l’univers numérique
  23. Le devoir de conseil du banquierLe devoir de conseil du banquier
  24. L'acquisition du nom de domaine et l'actif de l'entrepriseL’acquisition du nom de domaine et l’actif de l’entreprise
  25. La fiscalité du parrainage en France
  26. Le syndicalisme et la mutualité, mouvements sociaux français
  27. La publicité professionnelle Problématique soulevée dans le cadre de la déontologie du médecin-dentisteLa publicité professionnelle et la déontologie du médecin-dentiste
  28. La nullité du contrat de travailLa nullité du contrat de travail en droit français
  29. L’établissement d’une banque islamique en FranceL’établissement d’une banque islamique en France
  30. La sécurité en prisonLa sécurité en prison : (des établissements pénitentiaires)
  31. Gestion d’affaires et société créée de fait, essai de convergence à propos d’un antagonismeLa gestion d'affaires et la société créée de fait
  32. La physionomie du syndicalisme au MarocLa physionomie du syndicalisme au Maroc: le mouvement syndical
  33. La cybercriminalité : la notion et la définitionLa cybercriminalité : notion de cyber crime et définition
  34. L’iPad ou l’hypermédia au service d’Apple
  35. Le droit français face à la mort volontaireLe droit face à la mort volontaire
  36. consequences-divorce-avantages-matrimoniaux-liberalites-entre-epouxConséquences du divorce sur les libéralités entre époux
  37. Publicité indésirable: étude du spamming en droit comparé
  38. Le véhicule autonome et l’assurance automobileLe véhicule autonome et l’assurance automobile
  39. Le contrat d'entreprise : déf., caractéristiques, prestationLe contrat d’entreprise : déf., caractéristiques, prestation
  40. La vente de médicaments sur l’internet en FranceLa vente de médicaments en ligne en France
  41. La faute inexcusable de l'armateur et le principe de la limitation de sa responsabilitéLa faute de l’armateur et la limitation de sa responsabilité
  42. La Formation Du Contrat ElectroniqueLe contrat électronique : protection du cyberconsommateur
  43. Le brevet d'invention : définition, apparition et évolutionLe brevet d’invention : définition, apparition et évolution
  44. Le parasitisme économique : passe, présent et avenirLe parasitisme : déf., théorie et concurrence parasitaire
  45. Historique du système bancaire MarocainHistorique du système bancaire marocain
  46. Le caractère hybride de la composition pénaleLe caractère hybride de la composition pénale
  47. Avocat face à 2 mondialisations : les entreprises et les MafiasAvocat face à 2 mondialisations : les entreprises et les Mafias
  48. L'effet des lois sur l'évasion fiscaleL’effet des lois sur l’évasion fiscale
  49. responsabilité sociale de l'entrepriseResponsabilité sociale de l’entreprise : bénéfices et stratégies
  50. qualification-de-garantie-autonome-memoire-droitLa qualification de garantie autonome
  51. L’intervention de l’assureur au procès pénal
  52. Les problèmes juridiques des logiciels indiscretsLes problèmes juridiques des logiciels indiscrets
  53. La libération conditionnelle en droit positif camerounaisLa libération conditionnelle en droit positif camerounais
  54. L’assurance-crédit interne en droit françaisL’assurance-crédit : déf., histoire et évolution du concept
  55. Organisation des gardes et des astreintes de kinésithérapieKinésithérapie : organisation des gardes et des astreintes
  56. L'exploitation de terminaux à conteneurs portuairesLes terminaux à conteneurs portuaires
  57. Les garanties clubsGaranties clubs : protection et d'indemnisation P & I Clubs
  58. La protection du droit à la liberté à l'épreuve de la détention préventive en droit positif togolaisLe droit à la liberté et la détention préventive en droit (Togo)
  59. Les fondations internationales : aspects juridique & fiscauxLes fondations internationales : aspects juridique & fiscaux
  60. Internet au service des opérations bancaires et financièresInternet au service des opérations bancaires et financières
  61. La vénalité des éléments du corps humainLe corps humain et ses éléments, objets de commerces
  62. Présomption de légitimité, Abus de marché ou Safe harbor en droit français
  63. Piratage et contrefaçon : approche des violations au droit d’auteur
  64. L'expulsion des locaux à usage commercialL’expulsion des locaux à usage commercial
  65. Diffusion en ligne des œuvres musicales : protection technique ou contractuelle ? Quelle alternative ?Diffusion en ligne des œuvres musicales : protection ?
  66. Le concept de vie personnelle du salarié
  67. L’influence du droit communautaire en droit du travailL’influence du droit communautaire en droit du travail
  68. Téléchargement de sonneries musicales et droit d’auteur ?
  69. Risques juridiques générés par le « système monétaire » de Second LifeLe système monétaire de Second Life: risques juridiques
  70. La responsabilité civile de l’industrie pharmaceutique : le risque de développement.La responsabilité civile de l’industrie pharmaceutique

Historique du système bancaire marocain

  1. Historique du système bancaire marocain
  2. Le droit bancaire marocain : la Banque du Maroc
  3. La responsabilité du banquier : définition et régime
  4. Responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle du banquier
  5. La responsabilité du fait d’autrui: le principe légal
  6. Responsabilité du fait de la chose : le banquier gardien
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