L’analyse des risques dans l’évaluation du dispositif de contrôle 4.4) Le rôle de l’analyse des risques dans l’évaluation du dispositif de contrôle L’analyse des risques (risques d’échec ou de dysfonctionnement) a toujours été un élément clé, implicitement du moins, du processus d’évaluation du dispositif de contrôle. Un processus d’évaluation axé […]
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Deuxième partie : la mise en pratique du contrôle des règles ocde applicables aux prix de transfert par la législation fiscale camerounaise La mise en pratique de ces règles relatives aux prix de transfert au Cameroun requiert une attention particulière de l’administration fiscale camerounaise. L’administration fiscale camerounaise après fixation de
Le contrôle de l’anormalité des prix de transfert Read More »
Contrôleur de vol du quadrotor Contrôleur de vol du quadrotor Dans le schéma de la Figure 3.21, j’ai mis la diode D1 pour protéger le port USB de l’ordinateur lorsque l’Arduino est connecté à l’ordinateur lors de la programmation. Les résistances R2 = 1kΩ et R1 = 1,5kΩ divisent la
Contrôleur de vol du quadrotor et signaux du récepteur RF Read More »
Accords de l’OMC : Normes sociales et environnementales §2. Une meilleure prise en compte des valeurs sociales dans les accords de l’OMC En privilégiant les valeurs commerciales, le droit de l’OMC est resté largement fermé aux autres valeurs notamment celles liées aux enjeux sociétaux 323, qu’il gère comme des externalités. Comme
Accords de l’OMC : Normes sociales et environnementales Read More »
Université de LIMOGES Faculté de droit et des sciences économiques Programme université par satellite Agence universitaire de la francophonie (AUF) Master droit international et comparé de l’environnement Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT » Les normes du droit international de l’environnement et la protection du la biodiversité : cas
Les normes du droit international de l’environnement Read More »
Contrôle de l’administration fiscale, le régime spécial 2 – Le contrôle dans le cadre du régime spécial Le contrôle du paiement de la TVA sur les achats de marchandises, en provenance de pays tiers, y compris par voie électronique, ne posent pas de problèmes, dans la mesure où ils taxés
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Le contrôle de la performance financière et les indicateurs de résultats – Paragraphe 2 : Corrélativement à la nécessité de fixer des objectifs pour une amélioration de la gestion publique, la fixation d’indicateurs est inévitable dans l’optique de mesure des actions de politique publique. Dans le cadre de la RCB,
Le contrôle de la performance financière de la dépense publique Read More »
§ 2. Portée et conséquences La primauté du droit communautaire peut en quelque sorte freiner la volonté des Etats d’établir des normes nationales contraire au droit communautaire. Quel serait l’intérêt pour un Etat d’édicter des normes inapplicables puisque contraire au droit communautaire ? Les conflits de normes existent cependant entre
Les conflits de normes nationales et communautaires Read More »
Quelles sont les activités du contrôleur au quotidien ? Partie II – Lectures du pouvoir, appliquées au contrôleur Dans cette deuxième partie, nous allons comparer les différents points que nous avons vus précédemment et qui proviennent de la littérature en la matière, avec les propos qui ont pu être recueillis
Quelles sont les activités du contrôleur au quotidien ? Read More »
La qualité : déf., du contrôle au système de management I. Le management de la Qualité, Sécurité, Environnement : Un nouvel axe stratégique des organisations ? Dans cette première grande partie, nous allons voir dans une première sous partie, le management de la qualité permettant d’aboutir à un management de
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