Search Results for: ue

Here are the search results for your search.

Organisation de la structure d’une collectivité locale

3. La communication interne territoriale L’étude de la communication interne est intimement liée à la nature de l’organisation dans laquelle elle s’applique. C’est dans cette approche que toutes les formes de communication deviennent visibles. C’est aussi en cela que sa place permet de montrer les enjeux de la communication publique dans les collectivités. Ainsi, nous […]

Organisation de la structure d’une collectivité locale Read More »

La communication territoriale et la gouvernance locale

La communication territoriale et la gouvernance locale Université de Rouen Pont De l’Arche Master 2: Organisation et Développement : Diagnostic et Intervention en Entreprise (D.I.E) Mémoire de fin d’étude La communication publique territoriale au service de la gouvernance locale : Diagnostic et préconisations appliqués à la ville de Pont de l’Arche Présenté par Aliou BA

La communication territoriale et la gouvernance locale Read More »

L’impact des privatisations sur le secteur bancaire égyptien

L’impact des privatisations bancaires sur le secteur bancaire égyptien 2- L’impact des privatisations bancaires sur le secteur bancaire égyptien L’amélioration de la performance des banques privatisées, ainsi que les mesures de libéralisation financière qui ont accompagné le programme de privatisation bancaire en Egypte et consistant essentiellement en la suppression de l’encadrement du crédit, la libéralisation

L’impact des privatisations sur le secteur bancaire égyptien Read More »

Le développement du secteur bancaire et les privatisations

Le développement du secteur bancaire et les privatisations B- L’impact sur le développement du secteur bancaire Les privatisations bancaires pouvaient jouer également un rôle important dans le développement du secteur bancaire du pays concerné. En effet, l’amélioration de la performance des banques privatisées, ainsi que les mesures de libéralisation et de modernisation du système bancaire

Le développement du secteur bancaire et les privatisations Read More »

Respect de la législation sanitaire française à l’épreuve de l’internationalité

Le respect de la législation sanitaire française à l’épreuve de l’internationalité – Section 2. 102- La lecture de la législation française a permis de constater qu’elle pourrait être repensée afin de s’adapter à l’immatérialité sur l’internet. Il reste cependant à déterminer comment le respect des exigences législatives sanitaires françaises peut être assuré lors de transactions

Respect de la législation sanitaire française à l’épreuve de l’internationalité Read More »

La répression de la contrefaçon de médicaments par la législation

Les autres solutions envisageables – Chapitre 2 : 98- Une fois la prévention des pratiques illicites mise en place, il restera à pouvoir appréhender ces dernières grâce à un arsenal législatif infaillible. La résolution des risques engendrés par les transactions commerciales transfrontières est essentiellement envisagée par les autorités sanitaires du point de vue de la protection

La répression de la contrefaçon de médicaments par la législation Read More »

Les autorités sanitaires et le commerce de médicaments en ligne

Titre III – Les solutions préconisées par les autorités sanitaires 91- Les autorités sanitaires chargées des questions relatives à la santé publique sont aussi nombreuses que les terrains d’action visés sont divers. Il en existe au niveau national, européen et communautaire. Ces structures ont été mises en place par les pouvoirs publics et répondent toutes

Les autorités sanitaires et le commerce de médicaments en ligne Read More »

Interdiction de la publicité pour la vente de médicaments

Une interdiction totale de la publicité pour la vente par correspondance de médicaments incompatible avec le droit communautaire – Section 2. 88- La Cour se prononce sur les dispositions législatives allemandes relatives à la publicité, regroupées dans la loi allemande sur la publicité pharmaceutique, Heilmittelwerbegesetz, du 19 octobre 1994206. Les questions préjudicielles présentées au juge

Interdiction de la publicité pour la vente de médicaments Read More »

L’expérience communautaire allemande à la lecture de l’arrêt DocMorris

L’expérience communautaire allemande à la lecture de l’arrêt « DocMorris » – Chapitre 2 : 84- Un arrêt important, rendu par la Cour de Justice des Communautés européennes le 11 décembre 2003193, permet d’éclairer sous un jour nouveau la question de la cyber- commercialisation de médicaments en ligne au regard du droit allemand. Il s’agissait en

L’expérience communautaire allemande à la lecture de l’arrêt DocMorris Read More »

Commerce transfrontière de médicaments entre Etats-Unis et Canada

Les apports nés du commerce transfrontière entre les Etats-Unis et le Canada – Section 2 : 82- Le commerce en ligne de substances vénéneuses occasionne d’autres dérives, outre les déviances observées à l’égard des citoyens américains et le cas de consommateurs européens cherchant à se procurer des produits prohibés par leur législation par le biais des

Commerce transfrontière de médicaments entre Etats-Unis et Canada Read More »

Scroll to Top