Le droit exclusif d’exploitation d’un brevet Chapitre 2 Les effets de l’acquisition d’un brevet d’invention Dans ce chapitre, on présentera les droits et les obligations qui découlent de l’obtention du brevet d’invention (section 1) avant d’examiner un moyen efficace permettant de sanctionner l’atteinte aux droits attachés au brevet délivré (section 2). Section 1 Les droits […]
Actes postérieurs au dépôt de la demande de brevet Sous-section 4 Les actes postérieurs au dépôt de la demande 1: Actes affectant la demande A/ les actes du déposant – La rectification Le déposant ou son mandataire peut demander la rectification des fautes d’expression ou de transcription et des erreurs matérielles constatées dans les pièces
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La demande de brevet d’invention, Conditions de forme Section 2 Les conditions de forme On essayera dans cette section de répondre aux questions suivantes: qu’est-ce qu’une demande de brevet ? Et quelles sont ses composantes ? à qui appartient le droit au brevet ? à l’inventeur, au déposant de la demande ou à une autre
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Facteurs liés au système de santé et l’allaitement maternel E) Facteurs liés au système de santé La majorité des mères ne reçoivent pas d’informations au sujet de l’allaitement maternel en premier lieu de la part du système de santé, ni ne recourent en premier lieu au système de santé en cas de problème d’allaitement (Kuan
Facteurs liés au système de santé et l’allaitement maternel Read More »
Facteurs de l’abandon de l’allaitement maternel Institut de Formation Aux Carrière de Santé IFCS Beni Mellal Mémoire de fin d’étude pour l’obtention du diplôme d’Etat (infirmiers polyvalents) Facteurs de l’abandon de l’allaitement maternel Cas de centre de santé GHDIRA LHAMRA Beni Mellal ENCADRE PAR: Dr : Khalid BENRAHAL ELABORE PAR: Mohamed B. & Rachid O.
I. Remarques et suggestions : A la lumière des résultats de cette étude, nous pouvons déduire que l’absence de l’orthophoniste dans le programme da santé scolaire résulte de plusieurs facteurs sur lesquels nous allons suggérer quelques recommandations : – Nécessité de la présence de l’orthophoniste dans chaque établissement scolaire – Planifier des compagnes de dépistage
Conclusion de recherche universitaire – l'orthophoniste Read More »
E-paiement : Définitions, TPE, paiement électronique et moyens de paiement en ligne Chapitre 2 Le paiement électronique « Dans la vie rien n’est à craindre, tout est à comprendre ». Marie Curie Introduction : « Lorsque l’on veut vendre sur Internet, se pose le problème du paiement électronique sécurisé. Quelle que soit l’activité ou la
Le e-paiement : déf., TPE, e-commerce, 3 moyens et sécurité Read More »
Les centres de responsabilité et la performance de l’entreprise II- Propositions et recommandations La pratique du contrôle de gestion, telle qu’elle a été décrite contribue efficacement à la performance de l’entreprise grâce au système d’information (performant) et les outils du contrôle de gestion. Cependant, cette pratique reste limitée par les divers blocages qui s’opposent à
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Le contrôle de gestion et la performance de l’entreprise Université Moulay Ismail Option: sciences économiques et gestion Mémoire pour l’obtention d’une licence en sciences économiques et gestion sous le thème : Le contrôle de gestion Introduction générale L’entreprise agit dans un environnement dynamique marqué par la complexité et l’incertitude. L’entreprise doit alors chercher à atteindre
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Questionnaire: la GRH dans trois banques marocaines Chapitre II Elaboration, Analyse et interprétation du questionnaire Nous remercions chaleureusement tout le personnel des banques: banque populaire, BMCE Bank et Attijariwafa Bank qui ont participé à l’élaboration de ce questionnaire. Dans ce chapitre on va procéder à l’élaboration du questionnaire qui servira de support à notre enquête.
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