Gestion de l’eau pendant le protectorat Paragraphe 2 : Gestion de l’eau pendant le protectorat Avec l’arrivée du protectorat, un nouveau système de gestion a été mis en place, basé sur la centralisation de la gestion et assorti d’une législation calquée sur le modèle français. Les autorités promulguent la première loi sur l’eau en 1914, soit […]
La valeur de l’eau avec l’arrivée de l’islam au Maroc A- la valeur de l’eau avec l’arrivée de l’islam au Maroc Après la chute de l’empire romain au 2ème siècle, le Maroc s’est ouvert à la conquête de l’islam surtout par des conquérants arabes islamiques venus du moyen orient qui ont trouvé le pays menant
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Gestion de l’eau avant le protectorat Partie 1 : Gestion sociale de l’eau au Maroc : Etat des lieux Le Maroc a connu une dynastie royale ancienne, la plus ancienne au monde, la grande stabilité d’un Etat qui s’est construit autour de la société ancienne, une société non pas féodale mais tribale, réunie par un
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Calcul de l’impôt sur le revenu et liquidation de l’impôt I- Calcul de l’impôt Salaire brut imposable = salaire brut – revenus exonérés Salaire net imposable = salaire brut imposable – détections I.R Calculé = Salaire net imposable X taux – la somme à déduire IR à payer = I R calculé – déduction sur impôt
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Le revenu net imposable : frais professionnels et remboursement I- La base imposable Revenu net imposable = Revenue brut imposable – Déductions Avec salaire brut imposable = salaire brut – revenus exonérés Le revenu net imposable en matière de salaires, est obtenu en déduisant du revenu brut imposable les éléments suivants : Les frais professionnels Les
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Les revenus exonérés d’impôt B- Les revenus exonérés : Article 57 1- Les indemnités pour frais engagés : Les indemnités destinées à couvrir des frais engagés dans l’exercice de la fonction ou de l’emploi, dans la mesure, ou elles sont justifiées qu’elles soient remboursées sur état ou attribuées forfaitairement. 2-Les allocations familiales et d’assistance à la
Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Master : Finance, Audit et contrôle de gestion Impôt sur le revenu applicable aux revenus salariaux et assimilés Encadré par Monsieur : Mr : My Ali Rachidi Réalisé par : A. Ali Année universitaire 2009/2010 I- Champ ’application A- Les revenus salariaux imposables : (Article 56 ) Les
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Les opération de Guichet – Deuxième Partie: LE CHEQUE : Le chèque fait intervenir trois parties -le tireur (émetteur du chèque) -Le tiré (la banque) -Le bénéficiaire Le chèque peut être crée. -Au porteur -A personne dénommée (personne physique ou personne morale) Cette personne peut être le tireur lui-même, un tiré lui même L’émission du chèque