La théorie de la longue traîne, l’industrie musicale 2. La théorie de la longue traîne (79) Anatomie de la longue traîne. Ce concept a été élaboré par Chris Anderson, rédacteur en chef du magazine Wired, et rendu célèbre grâce à un article « the long tail », tiré de cette même revue, à propos des […]
La théorie de la longue traîne, l’industrie musicale Read More »
Critique doctrinale de la jurisprudence excluant l’assureur en France B. La critique doctrinale de la jurisprudence et les propositions de réforme en France 645. La réaction à la jurisprudence de la Chambre criminelle et les prémices de la critique doctrinale. Nous avons déjà évoqué les commentaires critiques accompagnant la publication des décisions de la Cour
Critique doctrinale de la jurisprudence excluant l’assureur en France Read More »
Action civile et Admission de l’intervention de l’assureur, législation belge 2°. L’interdépendance des actions publique et civile et l’admission dans certaines législations de l’intervention de l’assureur 627. Dans les pays où les actions civile et pénale sont plus entremêlées, lorsque le principe est que l’action civile peut être exercée devant le juge répressif, l’intervention de
Action civile et Admission de l’intervention de l’assureur, législation belge Read More »
Réformer l’office américain des brevets Section 3 Réformer l’office américain des brevets Le nombre de demandes de brevet introduites ces dernières années devant l’USPTO a augmenté considérablement et de nombreux nouveaux domaines sont entrés dans le champ de la brevetabilité. Cela a mené à une surcharge de travail de l’Office américain des brevets ainsi qu’à
Couper l’herbe sous le pied des patent trolls Section 3 – Couper l’herbe sous le pied des patent trolls Pour qu’un patent troll puisse s’adonner à son activité, il lui faut posséder des brevets, c’est l’évidence même. Pourquoi alors, pour les compagnies susceptibles d’en être victimes, ne pas racheter certains brevets, avant qu’ils ne tombent
Implémentation et Mise en œuvre de la norme ISO / CEI 27001 – Troisième partie : 1. Introduction Dans le cadre de ce travail, on procédera à l’implémentation et mise en œuvre de la norme au sein de l’Ambassade du Royaume du Maroc en Tunisie, les services et les départements sous sa tutelle. Procéder à un
Le risque de conflit d’intérêts entre l’assureur et l’assuré §2. Le jeu de la clause de direction de procès, remède imparfait à l’exclusion de l’assureur du procès pénal 216. Stipulation de la direction de procès dans les contrats d’assurance. La clause de direction de procès est une stipulation usuelle des polices d’assurance de responsabilité, par
Le risque de conflit d’intérêts entre l’assureur et l’assuré Read More »
Les normes de la famille ISO/CEI 2700x Première partie : Etat de l’art des systèmes de management de la sécurité de l’information 4. Les normes de la famille ISO/CEI 2700x Dans la famille ISO/CEI on trouve deux catégories de normes. Celles qui émettent des exigences : ISO/CEI 27001 et celles qui formulent des recommandations : ISO/CEI
L’intervention de l’assureur au procès pénal Université Nancy 2 Faculté de Droit Ecole Doctorale Sciences Juridiques PolitiquesEconomiques et de Gestion Centre de Recherche de Droit Privé THESE en vue de l’obtention du Doctorat en DroitL’intervention de l’assureur au procès pénal Contribution à l’étude de l’action civile Présentée et soutenue par : Monsieur Romain SCHULZ Année
Les normes ISO de sécurité : Normalisation et historique Etat de l’art des systèmes de management de la sécurité de l’information – Première partie : 1. Introduction L’objectif de cette première partie est de présenter les normes, les concepts, les processus et les acteurs qui ont permis aux organismes d’aboutir à un système de management de
Les normes ISO de sécurité : Normalisation et historique Read More »