III. Marché et marketing de l’art. L’état du marché de l’art en 2002 L’accès au réseau, condition du développement Le commerce en ligne en France et dans le monde Marché : Quelles sont les cibles à atteindre ? Pour des œuvres uniques et de qualité, les amateurs d’art, les marchands, les collectionneurs…qui figurent dans les […]
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II. Les acteurs du marché de l’art Les acteurs du marché de l’art 1990 – 2002 : La mondialisation du marché de l’art Le cas français : Réforme des ventes publiques (2000) Rapprochements et restructurations Les acteurs du marché de l’art A la fin du 19ème siècle, le système artistique repose sur trois piliers :
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Normes d’exercice de la mission de consulting fiscal Section 2 Normes d’exercice et compétences nécessaires Dans l’exécution des missions de consulting fiscal, l’expert-comptable est tenu d’appliquer les normes professionnelles, et de maîtriser un certain nombre de compétences. A la fin de la mission, il peut délivrer à son client une lettre de diligences et un
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Les limites de la mission de consulting fiscal Sous section 3 Limites de la mission de consulting fiscal La mission de consulting fiscal comporte deux sortes de limites : * Des limites juridiques (§1); * Des limites professionnelles (§2). §1. Les limites juridiques L’examen des termes de la loi 88-108 du 18 août 1988, portant
Phase préliminaire de la mission de consulting fiscal Chapitre 2 Le consulting fiscal La complexité du domaine fiscal et du domaine des affaires rend le consulting, généralement accessoire aux missions d’assistance et de tenue de comptabilité, très sollicité par les clients, notamment en matière fiscale et constitue pour l’expert- comptable un outil de fidélisation de
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Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales Section 3 Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales Dans la recherche d’optimisation fiscale, l’entreprise fait recours au conseil d’un spécialiste en fiscalité des affaires qui est souvent son expert-comptable. Ce dernier a donc la lourde tâche de conseiller à gérer au mieux les
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Le respect des règles fiscales de forme Sous-section 2 Le respect des règles fiscales de forme Dans plusieurs cas, les contribuables se trouvent redressés en raison du défaut de respect de certaines règles de formes prévues par la législation fiscale en vigueur sans qu’il n’y ait réellement une fraude ou insuffisance au niveau du bénéfice
Evitement des erreurs fiscales pénalisantes, gestion sécurisée Section 2 Les préalables à l’optimisation et à la planification fiscales, assurer une gestion fiscale sécurisée Aboutir à une gestion fiscale optimale des affaires de l’entreprise, nécessite au préalable la préparation d’un champ favorable caractérisé surtout par une sécurité fiscale. Une gestion fiscale sécurisée repose sur trois axes
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La fraude, l’évasion, l’optimisation et la planification fiscale Sous-section 2 Le pourquoi de l’optimisation et de la planification fiscale Les entreprises font souvent recours à un consultant fiscal pour alléger leur charge fiscales en raison de son effet significatif sur la performance de l’entreprise d’une part (§1), et pour profiter des options offertes et des
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L’optimisation et la planification fiscales Première partie Cadre conceptuel de l’optimisation fiscale Le développement de l’entreprise nécessite une bonne gestion financière, commerciale, du personnel et bien entendu qui suppose une bonne gestion fiscale. En effet, la bonne gestion fiscale ou « l’optimisation fiscale » (Chapitre 1) constitue de nos jours l’un des facteurs clés de