Search Results for: mandat

Here are the search results for your search.

Nature juridique des ordonnances du juge d’instruction

Droit pénal et Sciences criminelles / /

Nature juridique des ordonnances du juge d’instruction Aspects juridictionnels de l’instruction préparatoire – Deuxième partie Hormis les formalités d’opérations, objet des investigations, analyses sont discussions, le juge d’instruction prend des décisions juridictionnelles : le mandat et des ordonnances, ces actes reflètent l’aspect coercitif pénal aussi les points de vue juridiques adoptés par les magistrats sur des […]

Nature juridique des ordonnances du juge d’instruction Read More »

Le juge d’instruction et les juridictions d’instruction

Droit pénal et Sciences criminelles / /

Le juge d’instruction et les juridictions d’instruction Première partie : Les juridictions d’instruction et le déroulement de l’instruction préparatoire Chapitre I : Les juridictions d’instruction L’instruction préparatoire a été confiée aux juges d’instruction siégeant près des tribunaux de première instance et des cours d’appel et à la chambre correctionnelle qui joue un rôle capital dans la phase

Le juge d’instruction et les juridictions d’instruction Read More »

Le consignataire de la cargaison : notion, statut juridique et rôle

Rapport de Stage / /

Le consignataire de la cargaison : notion, statut juridique et rôle 2) Le transitaire en tant que consignataire de la cargaison: Cette dénomination est apparue suite aux difficultés auxquelles le transporteur maritime est confronté, lorsqu’il s’agit de mettre fin au contrat de transport maritime en délivrant les marchandises au port de destination à leurs ayants

Le consignataire de la cargaison : notion, statut juridique et rôle Read More »

Le transitaire en tant que commissionnaire en douane

Rapport de Stage / /

Les fonctions et les activités du transitaire et le transitaire en tant que commissionnaire en douane II) Les activités du transitaire : Les activités du transitaire sont très diverses mais dans l’acception la plus large, elles peuvent être principalement divisées en quatre catégories : 1) Activités matière grise : Le transitaire va informer le client

Le transitaire en tant que commissionnaire en douane Read More »

Le groupe DB Schenker: au monde, en France et Schenker Marseille

Rapport de Stage, Thèmes des mémoires / , /

Le groupe DB Schenker: présentation de l’entreprise L’institut des transports internationaux et des ports ITIP Mémoire de stage ITIP Service export de l’entreprise DB Schenker Preparé par: Abdallah KHALIFE 17, AVENUE ANDRE ROUSSIN-13016 MARSEILLE Introduction : Dans le cadre de ma deuxième année à l’ITIP, ce mémoire vient finaliser un stage de trois mois au

Le groupe DB Schenker: au monde, en France et Schenker Marseille Read More »

Problèmes rencontrés par les entités de l’économie sociale

Economie et Gestion / /

Problèmes rencontrés par les entités de l’économie sociale Section 3 – Problèmes et Recommandations L’objet de l’étude est de déceler les problèmes rencontrés par les entités de l’économie sociale est les recommandations proposés en vue d’y remédier. 1. Problèmes Pour les coopératives Parmi les éléments qui constituent de sérieux problème au fonctionnement et au développement

Problèmes rencontrés par les entités de l’économie sociale Read More »

Nécessités d’une stratégie d’implantation d’un SIO

Informatiques et Télécommunications / /

Nécessités d’une stratégie d’implantation d’un système d’information organisationnel SIO Section III : Nécessités d’une stratégie d’implantation Il est intéressant de noter que les firmes qui ont moins de lacunes sont caractérisées par un prisant temporel à plus terme et ont plus haut niveau de professionnalisation. Elle sont donc plus aptes à planifier leur processus d’informatisation

Nécessités d’une stratégie d’implantation d’un SIO Read More »

L’implantation du système d’information organisationnelle

Informatiques et Télécommunications / /

L’implantation du système d’information organisationnelle Section II – Problème d’implantation du système d’information organisationnelle 1 – Etapes d’implantation Il est clair que la nature de la démarche employé par l’entreprise pour s’informatiser est primordiale pour le succès éventuel de S.I.O. l’expérience a en effet démontré q’une errer majeure à ce stade initial se répercute très

L’implantation du système d’information organisationnelle Read More »

L’audit de performance : Objectif de l’audit de performance

La finance / /

L’audit de performance : Objectif de l’audit de performance Objectif de l’audit de performance L’audit de performance a pour essentiel de chercher à confronter les résultats effectivement obtenus au regard des programmes et les objectivement  obtenus au regard des programmes et des objectifs prédéfini assorties d’indicateur de performance en tenant compte les moyens mis en

L’audit de performance : Objectif de l’audit de performance Read More »

Le bilan de réalisation de l’IGF: Points forts

La finance / /

Le bilan de réalisation de l’IGF Chapitre II: Le bilan de réalisation de l’IGF La détermination des minions qui incombent à l’IGF révélé d’une complexité insoupçonnée. En effet, on serait tenté a priori d lui assigner une mission au singulier uniquement celle définie d’ailleurs dans l’article première de l’instruction du ministre chargé des finances du

Le bilan de réalisation de l’IGF: Points forts Read More »

Scroll to Top