Le processus de mondialisation n’est pas nouveau ; c’est un mouvement séculaire que les historiens font remonter au XVIe siècle, au moment du « décollage » économique de l’Europe et de l’intensification des échanges de cette époque, le monde arabe et la Chine. Mais, pour beaucoup […] Économie du savoir Première partie La nouvelle économie […]
La mondialisation et l’économie du savoir Read More »
Technologies d’information et de communication: [ La dernière vague d’innovations technologiques connues sous le nom de technologies de l’information et de la communication (TIC) est née, au début des années 90, de la fusion progressive de champs technologiques jusque-là distincts : informatique, audiovisuel et téléphonie. Ces technologies ] Économie du savoir Première partie La nouvelle
Les moteurs de la NE: les technologies d’information et de communication Read More »
2-1 : Autorisations et concessions Devant l’absence des données spécifiques sur les autorisations et concessions de l’agence de bassin hydraulique du Sebou, on peut les définir d’une façon générale à partir de décret n°2-97-487 du 6 choual 1418 (4 février 1998 ), fixant la procédure d’octroi des autorisation et des concessions relatives au domaine public
Actions et planifications, l’agence de bassin hydraulique du Sebou Read More »
Les éléments constitutifs de l’infraction d’escroquerie Chapitre préliminaire : L’infraction pénale d’escroquerie L’escroquerie est un stratagème ou une tromperie élaborée dans l’intention de s’enrichir au moyen de faux–semblants, de boniments ou de promesse, ainsi le code pénal français définit l’escroquerie dans l’article ( 313-1) l’article (405) l’ancien code pénal comme « le fait soit par
L’infraction pénale d’escroquerie à l’assurance Read More »
Le rôle des sociétés de Bourse et la conservation des titres Chapitre II Le rôle et les fonctions des sociétés de Bourse Les acteurs assurant les transactions sur les valeurs mobilières inscrites à la bourse sont, bien entendu, les sociétés de bourse. Celles-ci sont les seules habilitées à passer les ordres de leur clientèle en
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Identification de la nouvelle économie : Contexte et définition Université Moulay Ismaïl Faculté des Sciences Economiques, Sociales et Juridiques Option: Sciences Economiques & Gestion Mémoire pour l’obtention d’une licence sous le thème : Économie du savoir Encadré par : Mme. Lalla Hind EL IDRISSI Réalisé par : Abdelhamid K. / Khalid H. / Noreddine H.
La nécessité d’informer et de conseiller le client de société de bourse Section 3 : L’information Conformément aux dispositions de la circulaire n° 01/02, la société de bourse tient la charge d’informer sa clientèle de toutes les transactions effectuées à l’occasion de l’exercice de son activité d’intermédiation. La nécessité d’informer le client a pour objet
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Le règlement des conflits collectifs: régime juridique et difficultés Troisième partie: les traits du syndicalisme marocain Chapitre 3 : les caractères du syndicalisme marocain Le régime juridique du règlement des conflits collectifs Les relations professionnelles suscitent de multiples conflits qui diffèrent compte tenu de leurs objets et des parties en cause. Cela soulève le problème
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Le régime juridique du dialogue social au Maroc Chapitre 3 : les caractères du syndicalisme marocain Dialogue social : cas du Maroc Le régime juridique du dialogue social au Maroc Le régime juridique du dialogue social au Maroc se compose des différentes réglementations, organes et institutions légales qui encadrent ce dialogue, qu’ils soient d’origine législative
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L’exécution de l’ordre de Bourse : définition et transmission Section 2 L’exécution de l’ordre En principe, la relation entre la société de bourse et son client ne peut être matérialisée que par la passation au marché. Cette opération nécessite d’une part la transmission des ordres et d’autre part, les exécuter dans les meilleures conditions afin
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Le dialogue social: les moyens de règlement des conflits collectifs Chapitre 3 : les caractères du syndicalisme marocain Section 6 : la bureaucratie Les moyens de règlement des conflits collectifs La plupart des législations ont établi des procédures spéciales pour le règlement des conflits, en mettant à profit certaines pratiques sociales. Elles se sont parfois
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La fraude à l’assurance Faculté de Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Option: Droit Privé Mémoire pour l’obtention d’une licence sous le thème : La fraude à l’assurance Encadré par : Dr. M’Hamed AQABLI Préparé par : H. Hicham & A. Hanan Année universitaire : 2009 /2010 Introduction Après l’adoption de la loi française du 13
La fraude à l’assurance : définition et notion de la fraude Read More »
La responsabilité des sociétés de Bourse Université Moulay Ismail Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Droit Privé Mémoire d’Obtention d’une Licence Sous le thème : La responsabilité des sociétés de Bourse Encadré par : Mr. JAWAD AMAHMOUL Préparé par : FADMA R. & ASMAE R. & KHALID B. Année universitaire 2009/2010 Introduction générale Les
Les obligations des sociétés de bourse envers la clientèle Read More »
Taux des redevances appliqués par L’ABHS et Procédures appliquées Chapitre II L’action de l’agence de bassin hydraulique du Sebou I- Redevances La tarification de l’eau dans notre pays est une composante du cadre institutionnel du développement et de gestion des ressources en eau, défini par la loi sur l’eau . La loi prévoit ainsi le
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Le dialogue social : le rôle de l’Etat (syndicalisme marocain) Chapitre 3 : les caractères du syndicalisme marocain Section 6 : la bureaucratie syndicale A vrai dire, la bureautique est l’une des plus graves barrières sur laquelle achoppent les efforts de modernisation du mouvement syndical marocain. Elle est intimement liée avec le despotisme que certains
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