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Le parasitisme économique

    Le travail est divisé en plusieurs pages (articles). Voici la liste :

  1. Le parasitisme : déf., théorie et concurrence parasitaire

  2. Le parasitisme de la notoriété d’une entreprise concurrente

  3. Le parasitisme par rattachement indiscret à l’entreprise notoire

  4. Le couponnage électronique et les limites du parasitisme

  5. La notoriété d’une entreprise non concurrente et le parasitisme

  6. La confusion et le parasitisme de la notoriété d’un non concurrent

  7. Le parasitisme des investissements économiques d’autrui

  8. L’imitation des emballages et étiquettes d’un produit concurrent

  9. La condamnation du parasitisme soumise à conditions

  10. La copie servile: l’imitation illicite des produits eux-mêmes

  11. La copie servile d’une création relevant du domaine public

  12. L’imitation de concept du look et l’architecture d’un concurrent

  13. Le parasitisme du travail d’autrui : émission et œuvre musicale

  14. La publicité parasitaire – la reprise d’un concept publicitaire

  15. Le parasitisme d’innovations commerciales de plans, et des études

  16. La notion de valeur économique, source d’une protection accrue

  17. Le parasitisme économique : Cas d’études et des bases de données

  18. Limites à la sanction du parasitisme d’un investissement économique

  19. Le traitement juridique du parasitisme, la responsabilité civile

  20. La nature juridique et la preuve de la faute parasitaire

  21. Le dommage et le lien de causalité – l’action en parasitisme

  22. Le parasitisme et la causalité: Droit de la responsabilité civile

  23. La cessation des agissements parasitaires. Sanction du parasitisme

  24. Réparation du préjudice causé par le parasitisme de la notoriété

  25. Le parasitisme d’un investissement et la réparation du préjudice

  26. La publicité de la décision de condamnation du parasite

  27. La sanction du parasitisme, équivalent d’un droit privatif ?

  28. Intérêts légitimes des opérateurs économiques face au parasitisme

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