- Optimisation fiscale en matière d’impôt sur les sociétés
- L’optimisation et la planification fiscales
- La fraude, l’évasion, l’optimisation et la planification fiscale
- Evitement des erreurs fiscales pénalisantes, gestion sécurisée
- Le respect des règles fiscales de forme
- La tenue d’une comptabilité probante
- Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales
- Phase préliminaire de la mission de consulting fiscal
- Etendue de la mission de consulting fiscal
- Les limites de la mission de consulting fiscal
- Normes d’exercice de la mission de consulting fiscal
- Compétences techniques pour accomplir la mission de consulting fiscal
- Compétences comportementales pour la mission de consulting fiscal
- La culture du risque et la gestion des risques fiscaux
- La responsabilité civile du consultant fiscal
- Responsabilités pénale et disciplinaire du consultant fiscal
- La création de la société et l’optimisation fiscale
- Le choix du lieu d’implantation et la planification fiscale
- Choix de la forme de la société et Optimisation fiscale
- Politique comptable à effet fiscal, fonctionnement de la société
- Fonctionnement de la société et Gestion des investissements
- La politique de rémunération et la fiscalité de la société
- Développement de la société : Optimisation du coût fiscal
- Optimisation des choix fiscaux internationaux
- Options aux régimes fiscaux de retenue à la source libératoire
- Prix de transfert et la planification fiscale internationale
- Refacturations des coûts et Opérations de financement intragroupes
- Les opérations de financement intragroupes
Le travail est divisé en plusieurs pages (articles). Voici la liste :