La régulation des drogues : cadre social,..
La régulation des drogues
Les aspects politiques et de restriction
Premièrement, les politiques restrictives sont perçues comme un échec par les organismes restrictifs eux-mêmes.
Le traitement des affaires liées aux drogues étant répressif et condamnant, loin de logiques de compréhension et d’accompagnement qui seraient plus favorables.
Cette politique restrictive est critiquée par certains acteurs et organismes du monde des drogues, « une prohibition que beaucoup dénoncent comme étant inefficace et même contreproductive, un trafic qui, aux échelles locales, nationales, régionales et mondiales, assure l’offre régulière de drogues illégales. » (Chouvy, 2020, p. 1) ou encore qu’il « semble que la lutte contre les trafics soit trop répressive et pas assez préventive » (Chouvy, 2020, p. 2), avec des augmentations des disponibilités de drogues malgré les actions restrictives, « Les rapports annuels de la Drug Enforcement Administration (DEA) reconnaissent chaque année que la disponibilité des drogues, quelles qu’elles soient, reste au mieux inchangée et qu’elle augmente même régulièrement (Drug Enforcement Administration, 2011: 24 ; 2013 : 1 ; 2018 : 39). » (Chouvy, 2020, p. 9)
La perception des politiques restrictives en tant qu’échec est présente que ce soit pour le trafic, « Le même constat peut être fait à propos de l’échec de la lutte contre les trafics, les mesures, cette fois strictement répressives (interdiction, arrestations, saisies, etc.), étant extrêmement coûteuses et très peu efficaces. » (Chouvy, 2020, p. 13) ou encore pour la production, « Ce constat d’échec vaut aussi bien sûr pour la lutte contre le trafic de drogue, les régions de production devant nécessairement être reliées aux marchés de consommation et les flux commerciaux de la drogue étant encore plus difficiles à appréhender et supprimer que les vastes étendues cultivées en cannabis, coca, ou pavot. » (Chouvy, 2020, p. 3).
Une lutte restrictive qui « doit être policière plutôt que militaire et doit cibler les réseaux et les trafiquants les plus violents et notamment les acteurs intermédiaires (plutôt que d’accentuer la répression des petits trafiquants et autres passeurs ou « mules »). » (Chouvy, 2020, p. 15), une focalisation sur les petits trafiquants, avec des arrestations et le fait de « maintenir la pression contre les « petits » (usagers et usagers-revendeurs) pour pouvoir remonter par leur biais les filières.
Mais est-ce bien l’urgence de l’heure que s’en prendre au petit trafic, au risque d’exacerber sans fin la violence dans les quartiers ? » (Coppel, 2013, p. 62).
Ces arrestations, engendrant une escalade de la violence car « Tout marché illégal, on le sait, engendre la violence.
Mais il semble aussi que chaque montée en puissance de la « guerre à la drogue » exacerbe un peu plus les violences propres à son marché, la mise en concurrence, le risque d’être dénoncés incitant les revendeurs à toujours plus de brutalité.
Le temps est encore loin, sans doute, d’une refonte totale des législations.
Mais le nombre de morts ne cesse de croître. Ne peut-on au moins, dans l’attente, repenser l’action policière, de façon à réduire les dégâts ? » (Coppel, 2013, p. 51).
En plus de cela, des effets pervers sont présents, notamment lors de « faits divers relatés par les médias convainquent l’opinion de la nécessité de renforcer la répression, tandis que les habitants redoutent la stigmatisation de leurs quartiers, dont ils portent également le poids. » (Coppel, 2013, p. 56) et un générateur de violence, « En quarante-cinq années d’existence, cette loi a réussi à faire l’unanimité contre elle : tout le monde s’accorde à dire que le tout-répressif est une réponse mauvaise et inadaptée dans le meilleur des cas, perverse et pourvoyeuse de violence dans le pire. » (Hautefeuille et Wieviorka, 2016, p. 44).
« La guerre à la drogue exclut tout alternative : il faudrait choisir entre « être pour les drogues » ou les combattre » (Coppel, 2017, p. 2), avec « les forces de police qui se consacrent à la lutte contre le trafic, alors que près de 90 % des interpellations sont des usagers. » (Coppel, 2017, p. 3), ce qui rend « chaque année quelques 40 000 usagers sont retenus en garde à vue, le plus souvent menacés d’incarcération s’ils ne dénoncent par leur dealer. » (Coppel, 2013, p. 60) et ne fait qu’engendrer plus de violence et de logique de mafieux pour empêcher la dénonciation, « les petits trafiquants se protègent du risque de dénonciation en terrorisant leur environnement. Une logique de type mafieux est donc bien à l’œuvre. » (Coppel, 2013, p. 60).
Cette politique restrictive par la loi anti-drogue de 1970 est donc perçue comme le « couteau de Lichtenberg dont on sait qu’il n’a ni manche ni lame −, ou stratégiques, les opérations coups de poing post festum sur fond de campagnes compassionnelles et de « politique de la ville » ne pouvant remplacer une politique de lutte contre les trafics fondée en amont sur le renseignement criminel et en aval sur une application stricte des sanctions pénales prévues par la loi. » (Gandilhon, 2016, p. 35).
Selon l’UNODOC, « La lutte contre le problème mondial de la drogue requiert des politiques antidrogues couplées à des programmes plus vastes en matière de développement durable, de sécurité et de droits humains » (UNODOC, 2020, p.13), les politiques de drogues doivent passer par une phase de compréhension et d’accompagnement social, pour comprendre les réseaux et donc les contrôler d’une meilleure manière.
La compréhension dans le cadre social
Cet aspect de compréhension c’est démontré plusieurs fois, notamment aux Etats-Unis avec le « Miracle de Boston », qui « montre également la faisabilité et l’utilité d’alternatives à la guerre à la drogue : en rupture avec la politique de tolérance zéro suivie à New York, cette ville a choisi de donner la priorité à la lutte contre l’utilisation des armes à feu.
Les délits liés aux drogues sans violence associée y sont pour une part amnistiés ou du moins convertis en peines alternatives à l’incarcération.
Négociée avec tous les acteurs, dont les gangs eux-mêmes, cette nouvelle approche a abouti à une baisse de 63% du taux mensuel d’homicides chez les jeunes. » (Coppel, 2013, p. 61), un exemple de compréhension et de politique incluant les acteurs.
Il est donc important de « « Comprendre ce qui se passe sur le terrain, définir des priorités claires qui soient négociées avec tous les acteurs, évaluer les résultats, effets et impacts de l’action publique : la voie du changement est étroite, mais pour le moment il n’y en a pas d’autre. » (Coppel, 2013, p. 63).
La compréhension passe également comme le dis l’UNODOC par des aspects de sécurité et de droits humains, comme l’accompagnement à la consommation responsable et « limiter les conséquences nocives pour les usagers de drogues et par exemple distribuer des seringues stériles implique de prendre acte des consommations de drogues : les usagers de drogues existent, ils doivent pouvoir protéger leur santé même s’ils continuent de consommer des drogues. » (Coppel, 2017, p. 2).
Avec des effets vicieux de mauvaises perceptions et donc mauvaise compréhension du trafic, engendrant des stigmatisations qui fait que les trafics « se développent dans un contexte de discriminations ethniques à l’emploi, de relégation spatiale et d’exclusion. » (Coppel, 2013, p. 57), alors que « Eric Zemmour, journaliste, a été condamné pour avoir dit « ce que tout le monde sait », à savoir que « les trafiquants sont noirs ou arabes ». » (Coppel, 2017, p. 3) et donc augmente les stéréotypes.
Un marché qui nécessite donc une plus grande compréhension de l’intérieur pour être traité intégralement et efficacement, notamment sur les aspects d’influence externes ou internes sur les questions de stupéfiants.
Les influences poussant au trafic de drogues
Les influences externes sont la culture urbaine, les films, notamment avec « Scarface, petit gangster issu de la rue et de l’immigration, est un héros culte de toutes les banlieues du monde et ce jusque dans les banlieues françaises. » (Coppel, 2013, p. 55), ou encore des « enfants nés sur la frontière américano-mexicaine ne connaissent pas d’autres réalités que cette violence quotidienne ; en boucle, les gamins écoutent les « narcocorridos », qui chantent la gloire des kalachnikovs, des caïds, de la cocaïne et des meurtres sur commande. » (Coppel, 2013, p. 55).
Pour certains, une influence interne (par les pairs) est subie, « en l’absence de perspectives d’insertion légale, le trafic apparaît chez certains comme un viatique vers une considération par les pairs, comme l’expression d’une forme de réussite. » (Lalam, 2017, p. 3), avec la culture de la banlieue et le « capital guerrier » (Coppel, 2013, p. 55).
Un secteur qui « devient de plus en plus attirant pour certains jeunes confrontés à l’exclusion, au chômage et, plus généralement, aux modèles de réussite et de consommation internationaux. » (Schiray, 2001, p. 390), avec un caractère inarrêtable une fois les activités démarrées et une réelle difficulté à s’en détacher, « “The whole story of the game is. . .you don‘t choose it. You are born into it. It is around you1 .”—Siete » (Campbell et Hansen, 2012, p. 484).
Les solutions éventuelles offertes pour limiter le trafic de drogues
Plusieurs solutions pérennes sont envisagées, notamment pour faire face à la violence qui découle du trafic plus que le trafic en lui-même, suivant le même exemple que le « Miracle de Boston », « lutter contre l‘utilisation des armes à feu, sanctionner systématiquement ceux qui terrorisent leur environnement, proposer des alternatives aux jeunes en termes d‘insertion et d‘éducation, seraient des priorités susceptibles d’un large consensus. » (Coppel, 2013, p. 63).
Des solutions de tolérance et d’accompagnement, en limitant « le nombre d’usagers qui vivent dans la rue avec une offre systématique de santé, tolérer un petit trafic de rue à condition qu’il ne gêne pas l’environnement, » (Coppel, 2013, p. 60).
Comme l’indique l’UNODOC, un accès à des droits humains, « L’usager de drogue est devenu l’acteur de sa santé et comme tout un chacun, il doit avoir le droit de protéger sa santé, un droit qui fait partie de tous les droits humains. » (Coppel, 2017, p. 3), il est donc important d’accompagner et de faire « que cet usage s’effectue dans les conditions les moins dangereuses possibles. La mise en vente libre de seringues s’est faite au nom de ce même impératif de santé. » (Hautefeuille et Wieviorka, 2016, p. 47).
Plusieurs solutions législatives peuvent être envisagées, « La contraventionnalisation : Dans ce cas, la drogue reste un produit prohibé, mais au lieu d’être un délit, l’usage est passible d’une contravention sans inscription au casier judicaire. » (Hautefeuille et Wieviorka, 2016, p. 47).
1 L’histoire du jeu est la suivante.vous ne le choisissez pas. Vous êtes né dedans. Il est autour de vous
Comme le Portugal, la dépénalisation qui cependant est « une notion susceptible d’interprétations variables » (Hautefeuille et Wieviorka, 2016, p. 47), car « L’usage peut être dépénalisé, mais la détention et l’acquisition constituent une infraction pénale ou administrative » cette dernière étant donc « inachevée est contradictoire » car « Elle ne modifie en rien les conditions de production et de distribution des drogues.
Elle offre simplement un marché plus vaste aux trafiquants de drogue. » (Hautefeuille et Wieviorka, 2016, p. 48).
Une dernière solution serait la légalisation des drogues, ce qui indique « l’usage de drogues à titre personnel, dans le cadre privé et sans atteinte à autrui, » (Hautefeuille et Wieviorka, 2016, p. 48).
Une réelle responsabilisation du consommateur, elle donne « une crédibilité au discours adulte, au discours de prévention. » (Hautefeuille et Wieviorka, 2016, p. 51) » (Hautefeuille et Wieviorka, 2016, p. 48).
En plus de cela, « le développement des quartiers et des régions défavorisées, un soutien à l’insertion des populations les plus fragiles, comme certains jeunes ou certains immigrants, d’un côté, et un contrôle plus éclairé des mouvements financiers, à travers les systèmes bancaires et fiscaux, et des activités de certaines entreprises, de l’autre côté. » (Schiray, 2001, p. 396), car « les preuves ne manquent pas : il est bien moins coûteux d’offrir des services de traitement fondés sur des données factuelles que de rester inactif face à la dépendance à la drogue. » (UNODOC, 2020, p.14).
Pour les alternatives qui peuvent être offertes aux producteurs, « il faut se garder de toute généralisation si l’on veut que les initiatives de développement alternatif entraînent une amélioration des moyens de subsistance des cultivateurs et une réduction des superficies consacrées aux cultures illicites.
Les projets de développement alternatif indifférenciés ne sont pas tout à fait efficaces : non seulement ils ne sont pas adaptés à toutes les communautés, mais ils ne sont probablement même pas adaptés à tous les membres d’une communauté donnée. » (UNODOC, 2020, p.17).
Toutes ces solutions nécessitent au préalable un réel travail de compréhension et d’intérêt aux drogues, « La réforme de la politique des drogues n’est pas une affaire simple, et il n’y a pas de solution miracle mais la logique de la réduction des risques est implacable, elle s’impose par sa clarté et sa cohérence.
Encore faut-il accepter de penser sérieusement la question des drogues. » (Coppel, 2017, p. 4).
Un tableau récapitulatif des connaissances sur les 4 drogues étudiées
Tableau 2 : Récapitulatif des apports de l’état de l’art sur les connaissances liées aux 4 drogues du mémoire, conception Julien Magana 2022
Ce tableau récapitule donc les lieux de production, les itinéraires suivis, les modes de transport empruntés ainsi que les modes de distribution pour chaque drogue étudiée dans ce mémoire, le cannabis, la cocaïne, l’héroïne et l’ecstasy.
Il y a donc un manque d’information sur les modes de distribution concrets pour chaque drogue.
Une connaissance limitée sur la distribution et le dernier kilomètre pour l’offre de stupéfiants, une lacune de recherche qui fait l’objet de ce travail de mémoire
Cet état de l’art permet, au travers de plusieurs étapes, un état des connaissances sur la logistique des stupéfiants, particulièrement sur l’organisation du dernier kilomètre et de la distribution.
L’état des connaissances a dans un premier temps été focalisé sur les connaissances de la logistique classique, avec les étapes de production, de transport et d’organisation logistique.
Dans un second temps avec l’ajout du critère d’illégalité à ces logistiques avec les produits illégaux et ensuite plus précisément avec les drogues, pour en faire découler plusieurs aspects, de la production à la distribution finale et aux externalités du trafic ainsi qu’à leurs solutions alternatives.
L’état des connaissances a donc permis d’établir le cadre de la recherche sur la thématique des logistiques de stupéfiants, avec les axes qui sont le plus recherchés et ceux avec des lacunes.
Les éléments bien connus et qui ont déjà fait l’objet de recherche sont liés à la production de cannabis, à l’organisation globale des réseaux de distribution, aux méthodes de dissimulation pour le transport international.
En revanche, il existe peu de travaux traitant de la distribution en milieu urbain, traitant des méthodes utilisées pour la distribution, les types d’acteurs, les fonctions supports au trafic de stupéfiant pour la distribution.
Il y a premièrement peu de travaux sur les drogues , plus particulièrement sur les disciplines visées d’économie-gestion et de géographie et si les domaines psychologique et médicaux sont écartés, un nombre limité de ressources scientifiques s’intéresse de manière systémique et organisationnelle aux trafics de stupéfiants.
Premièrement, on peut voir que la recherche sur les drogues en langue française n’est pas très abondante, notamment en économie-gestion et en géographie ».
A part les travaux de PA Chouvy sur la production de cannabis et l’inefficacité des frontières et les rapports issus d’organismes/institution comme l’OFDT, l’UNODC ou l’EMCDDA le sujet reste peu abordé, notamment ce qui concerne les logiques géographiques et logistiques de la distribution des drogues.
Les ressources de journaux spécialisés comme le « International Journal of Drug Policy » publiant de manière fréquente mais rarement sur des problématiques liées à la distribution finale et leurs méthodologies de manière concrète sur le terrain Français.
Il y a un manque de ressources également traitant du territoire français, avec une prévalence de la recherche souvent tournée sur les Etats-Unis ou sur les grandes zones de productions comme l’Amérique du Sud, présentant le plus de sources d’information et donc de travaux de recherche.
Il y a peu de ressources traitant du territoire Européen, et encore moins sur le territoire français et particulièrement le terrain choisi pour ce mémoire avec la Normandie et Rouen.
En ajout de cela, il y a peu de ressources traitant des thématiques de distribution, de dernier kilomètre et des méthodes utilisées avec une dimension pratique et réaliste de ce monde, mêlant des entretiens d’acteurs et de l’observation participante.
Le manque de travaux de recherche était notifié par l’UNODOC en 2020, « des travaux de recherche supplémentaires doivent être menés pour mieux appréhender les marchés de la drogue dans toute leur complexité, y compris en ce qui concerne l’impact de la COVID-19 » (UNODOC, 2020, p.21) , ainsi que la présence de
« beaucoup de domaines dans lesquels un approfondissement des travaux de recherche permettrait d’acquérir une bien meilleure compréhension générale de différents aspects du problème de la drogue » (UNODOC, 2020, p.21).
Le manque de travaux de recherche a été également indiqué dans des travaux de 2001 où il est indiqué que « l’effort de recherche en est d’autant plus important et utile pour réunir et reconstituer, en toute impartialité, des éléments de connaissance de sources variées et espacées dans le temps et tenter de rétablir des cohérences et des liaisons sur la réalité de l’organisation de ces activités.
Autant la presse et les autres médias, notamment le cinéma et la télévision, ont depuis longtemps donné une place de premier plan aux réalités qui entourent le trafic de drogues, autant la recherche scientifique et universitaire, faute de soutiens institutionnels et de légitimité académique, a négligé ce champ de travail, » (Schiray, 2001, p. 389).
Un besoin de recherche sur ces thématiques de dernier kilomètre, de distribution de drogues est demandé, avec des analyses systémiques et des descriptifs de méthodes qui sont nécessaires pour une meilleure compréhension du trafic et de son organisation.
Ce besoin justifie l’intérêt de ce mémoire et de ce travail de recherche qui est concret, présentant un fort lien avec des acteurs de ce monde et grâce à qui un « contrôle » des informations collectées par le biais de ressources scientifiques sera réalisé pour les valider ou non et donc avoir une représentation réaliste du trafic de drogues.
La thématique de recherche est donc : La logistique des drogues/stupéfiants, un focus sur la distribution et le dernier kilomètre.
Avec les questions de recherche qui seront traitées dans ce mémoire :
Comment s’organise la distribution et le dernier kilomètre face aux contrôles et aux méthodes restrictives ?
Comment la distribution des drogues fonctionne, quels sont les canaux et méthodes empruntées ?
Quelles sont les similarités avec le monde de la logistique classique et les logiques d’entreprises ?
Quelles sont les solutions alternatives qui sont ou qui pourraient être proposées ?
L’intérêt de cette problématique de recherche viens donc, comme indiqué précédemment, à combler cette lacune de recherche, mais également à produire un travail plus orienté sur l’offre, pour offrir un complément aux travaux actuels.
Ensuite, les axes de distribution et de dernier kilomètre sont peu étudiés, que ce soient les drogues en général mais particulièrement la distribution, le transport, alors que ces derniers ont décrit comme de réelles problématiques et sont « combattues » sans être comprises dans leur ensemble.
