Les plans spécialisés NRBC et le terrorisme chimique

Les plans spécialisés NRBC et le terrorisme chimique

Section 2

Les plans spécialisés NRBC

Le plan Piratox (paragraphe 1) concerne le terrorisme utilisant des produits chimiques militaires ou industriels. Le plan Piratome concerne le terrorisme nucléaire (il ne sera donc pas développé ici) et le plan Biotox (paragraphe 2) concerne le terrorisme utilisant des agents infectieux (virux et bactéries) contagieux ou non, ainsi que les toxines (produits toxiques sécrétés par des organismes vivants).

Ces plans sont donc classés « confidentiel » et ont été élaborés à partir de différents scénarios :

  • – contamination atmosphérique
  • – attaque contre un site contenant des matières nucléaires, radioactives, chimiques ou biologiques
  • – contamination d’un réseau d’eau potable
  • – contamination de la chaîne alimentaire

Le but de ces plans est donc de garantir que tous les acteurs de la crise vont agir suivant des règles identiques et connues de tous (alertes des autorités, transmission des informations), de vérifier que tous les acteurs nécessaires sont disponibles, de faciliter la concertation et d’accélérer la mise en œuvre des moyens de renforts nationaux.

§1. Le plan Piratox

Ce plan a pour objet de contrer des actes de terrorisme chimique, consistant en « l’emploi malveillant ou la menace exprimée de l’emploi malveillant d’agents chimiques toxiques contre les personnes, les animaux, l’environnement ou les biens »46.

Les contaminations provoquées des réseaux d’eau potable, des chaînes alimentaires et encore des produits pharmaceutiques.

Ce plan s’applique également aux attentats utilisant des produits d’effet immédiat, dont la nature malveillance pourra généralement être affirmée rapidement, mais également aux attentats utilisant des produits dont l’effet pourrait apparaitre avec du retard, et qui seraient mis en évidence par un afflux différés de cas cliniques. au niveau du système hospitalier.

46 Circulaire 700, étudiée ci-après

De cette manière, ce plan Piratox comprend une partie opérationnelle, précisant les premières mesures à prendre au niveau gouvernemental.

La seconde partie vise à faciliter la mise en œuvre du plan, et comprend des fiches décrivant les principaux dispositifs interministériels permettant de répondre à une menace ou à un attentat avéré de nature chimique.

La définition des responsabilités, les chaînes d’alerte et le déclenchement du plan ont été décrits dans les généralités.

A. La circulaire 700

Une agression chimique, particulièrement de nature terroriste, est un événement qui entraine une dynamique de crise très rapide et qui nécessite une réponse instantanée des services de secours et de police.

L’objectif de la circulaire 70047 est déterminer les procédures à mettre en œuvre pour préserver les vies humaines des victimes et des sauveteurs, limiter les conséquences de l’agression sur l’environnement et les individus, notamment par transfert de contamination.

De cette manière, pour satisfaire les objectifs, il convient d’adopter ces principes :

  • prévenir et protéger les personnels d’intervention
  • faire reconnaitre la situation
  • mettre en place le plus rapidement possible le zonage de l’incident
  • sécuriser les accès et sorties des zones ainsi délimitées
  • organiser les secours dans le cadre des procédures.

47 Cette circulaire est visée en annexe de ce mémoire

La circulaire est donc basée sur ces principes, et détaille les actions à mener dans chacune de ces situations.

B. Le guide opérationnel chimique

A partir de l’expérience acquise au cours d’exercices dans le domaine du risque chimique, une cellule nationale de coordination et d’appui à la lutte contre le risque NRBC a été créée pour élaborer un guide opérationnel chimique.

Le but de ce guide est d’amener les différents services impliqués à mettre en place une doctrine opérationnelle d’intervention basée sur le plan Piratox et la circulaire 700, en fonction des moyens existants sur place et des renforts mobilisables.

Il convient de préciser que ce guide ne traite que de la phase post-événementielle, et il tient compte de plusieurs constatations:

– la cellule mobile d’intervention chimique n’est pas suffisante pour régler un tel évènement et il faudra faire appel à des intervenants non spécialisés

– la décontamination est urgente et doit être effectuée avant les gestes médicaux.

– chaque service ne peut intervenir seul, et doit prévoir son intégration au milieu des autres, ce qui nécessite une préparation et des contacts.

§2. Le plan Biotox

Le plan Biotox a pour objet de contrer des actes de terrorisme biologique, consistant en « l’emploi malveillant ou la menace exprimée d’emploi malveillant d’agents biologiques infectieux ou de toxines contre les personnes, les animaux, l’environnement ou les biens ».

Les contaminations provoquées des réseaux d’eau potable, des chaines alimentaires sont également prises en compte. Contrairement à l’attentat chimique, dont la nature malveillant pourra généralement être affirmée rapidement, les effets des attentats biologiques, en l’absence d’indices ou de revendication, ne permettent pas toujours d’apporter une certitude sur la nature, qu’elle soit malveillante ou fortuite, de l’incident.

Au delà des premières réactions d’urgence visant à assure la survie immédiate des patients, les particularités du risque biologique font appel à des moyens différents de ceux qui visent à répondre à d’autres risques.

Ainsi, le plan Biotox comprend une partie opérationnelle précisant les premières mesures à prendre au niveau gouvernemental. Il intègre les dispositions tenant compte du plan « variole » et du plan de distribution en urgence d’antibiotiques (A).

Il tient compte de l’expérience acquise dans la lutte contre d’autres épidémies. La définition des responsabilités, des chaines d’alertes, ainsi que le déclenchement du plan sont décrits dans les généralités.

La seconde partie vise à faciliter la mise en œuvre du plan (B) et comprend des fichiers décrivant les principaux dispositifs interministériels permettant de répondre à une menace ou à un attentat avéré de nature biologique.

A. Les différents plans Biotox

Le plan Biotox prend en compte les événement se produisant dans un pays étranger et mettant en cause un agent infectieux contagieux, dans le double but d’apporter une assistance à nos ressortissants et de protéger notre territoire.

1. Le plan Variole

Le plan national de réponse à une menace de variole institué le 3 avril 200348, prévoit les mesures à appliquer en cas de résurgence de la maladie. En cas d’attentat bioterroriste, les autorités pourraient décider une vaccination collective d’urgence.

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48 Plan institué par le décret numéro 2003-313

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Un stock de vaccins a ainsi été constitué en France depuis mai 2003, et comporte environ 72 millions de doses vaccinales et 60 millions d’aiguilles spéciales bifurques. Il s’agit d’un stock validé et reconditionné d’anciens vaccins49.

En plus de cela, un stock d’immunoglobulines humaines pour le traitement des effets adverses de la vaccination a été préparé à partir de sujets vaccinés.

En raison d’un mauvais rapport bénéfices – risques, la vaccination est mise en œuvre selon une stratégie graduelle:

– – Aucun cas dans le monde : vaccination d’une équipe nationale d’intervention pluridisciplinaire, mobilisation en cas d’acte bioterroriste

– – Menace avérée: (sans toutefois qu’il y ait de « cas avérés » dans le monde) : vaccination des équipes de zones

– – survenue d’un cas de variole dans le monde: vaccination de l’ensemble des intervenants de première ligne (police, sapeurs-pompiers, gendarmerie, personnels hospitaliers, SAMU).

– – Apparition d’un cas sur le territoire national : vaccination des équipes « dédiées » et des intervenants de première ligne, complétée par la vaccination des « sujets-contacts » et des personnes exposées.

– – Survenue sur le territoire français de nombreux cas simultanés : isolement des cas de variole et vaccination en anneaux (c’est-à-dire autour des cas). La vaccination massive de l’ensemble de la population française, planifiée en 14 jours, ne serait envisagée qu’en cas d’impossibilité de contrôler l’épidémie. Elle reposerait sur des Unités de Vaccination de Base capables de vacciner 1000 personnes par jour.

2. Le plan distribution de médicaments

Dans le cadre du plan Biotox, l’AFSSaPS a préparé des protocoles thérapeutiques contre certains agents du risque biologique50, disponible sous formes de fiches techniques régulièrement mises à jour sur le site internet51.

49 Il s’agit d’anciens vaccins Pourquier et Aventis, dont la chaîne de fabrication avait été arrêtée au début des années 1980.

50 Il s’agit du charbon, variole, peste pulmonaire, botulisme, tularémie

51 http://afssaps.sante.fr/htm/10/piratox/indpira.htm

Dans le but de pouvoir faire face à un besoin urgent, des stocks d’antibiotiques ont été mis en place52. Ce stock national permettrait d’assurer le traitement d’un million de personnes pendant une durée de 8 semaines. Actuellement, chaque zone de défense dispose de 80 000 journées de traitement.

A partir des sites nationaux de stockage, les médicaments seraient acheminés en périphérie de la zone contaminée, sur des lieux de rupture de charge tenant compte des vents dominants, pour un déchargement rapide et un stockage provisoire. Le traitement devant être remis à l’ensemble de la population exposée en moins de 24H, des points de distribution seraient répartis (de manière homogène) pour pouvoir accueillir en une journée la plus large population.

Ainsi la distribution se ferait sous la responsabilité d’un pharmacie, les établissements de santé de doivent pas être impliqués dans la distribution afin d’être disponibles pour traiter les personnes ayant développé la maladie.

La coordination de ces mesures est assurée par le ministère de la Santé.

B. Les dispositifs et diagnostics

1. Le dispositif plis et colis suspects

Cette circulaire s’applique dans tous les cas de plis, colis, ou substance répandues sur les surfaces, lorsque la présence de substances dangereuses, radioactives, biologiques ou chimiques est suspectée, à l’exception des situations qui relèvent d’emblée d’une intention urgente des services de secours.

Ainsi elle propose un dispositif d’aide à la décision opérationnelle qui vise à éviter une mobilisation disproportionnée de moyens, et conduit à différentes décisions selon le type d’alerte signalé.

52 Le choix s’est porté sur les fluoroquinolones et la doxycycline, compte tenu de leur capacité à couvrir le spectre bactérien du bioterrorisme

Le pivot de ce dispositif est la Cellule Nationale de Conseil, placée sous la responsabilité du directeur de la défense et de la sécurité civile, qui a pour mission d’aider et de conseiller le Préfet du département concerné quant à la suite à donner à la découverte de ce pli ou colis suspect.

2. Les laboratoires Biotox

Dans chaque zone de défense, des laboratoires hospitaliers de référence ont été désignés et équipés au sein des établissements de santé de référence afin de pouvoir prendre en charge les prélèvements de personnes malades ou exposées. Ces laboratoires disposent donc de moyens de diagnostic rapides pour certains agents du risque biologique provoqué à partir de prélèvement biologiques d’origine humaine53.

Des laboratoires spécialisés rattachés à différents ministères ont été désignés pour analyser les enveloppes, les colis suspects et les prélèvements environnementaux. Chargés de traiter les échantillons suspects sur le plan biologique, ils doivent cependant intégrer les autres risques dans leurs procédures et ne traiter que des échantillons pour lesquels les risques pyrotechniques, chimiques ou radiologiques ont pu être écartés.

Les Centres Nationaux de Référence (CNR) ont différentes missions:

  •  identifier les agents infectieux54
  •  contribuer à la surveillance épidémiologique55
  •  donner l’alerte pour signaler tous phénomènes anormaux56
  •  conseiller les pouvoirs publics57 et les professionnels de la santé.

 

53 Il s’agit essentiellement de méthodes de diagnostic par PCR et de méthodes immunologiques. Les laboratoires de biosécurité de type 3 (LSB3) peuvent cultiver les agents bactériens, les identifier et tester leur sensibilité aux antibiotiques. Des procédures de transfert des prélèvements vers les Centres Nationaux de Référence sont en place dans le cadre du Réseau national de laboratoires dans le respect strict de la réglementation internationale en matière d’envoi d’échantillons infectieux (fiche pratique «Emballage des échantillons biologiques de classes 3 et 4»).

54 Ils doivent entretenir des collections de souches types et développer des techniques de diagnostic,

55 Surveillance de l’évolution et des caractéristiques des infections, résistance aux anti-infectieux, couverture immunitaire etc. Les CNR participant à la surveillance d’une infection doivent satisfaire au cahier des charges défini dans l’arrêté du 29 juin 2001. Ils fournissent à leurs correspondants les fiches de renseignements épidémiologiques et cliniques relatifs à leur domaine d’intervention,

Il existe un CNR spécifique pour la majorité des agents du risque biologique provoqué. Des laboratoires experts sont chargés de l’identification et du tapage des agents qui ne sont pas pris en compte par un CNR.

Tous ces plans, circulaires, et guides sont remis à jour périodiquement. Les principaux plans « pirates » ont fait l’objet d’une actualisation récente, leur mise en place est vérifiée et testée par des exercices à tous les niveaux.

56 Epidémies, émergence ou ré-émergence d’agents infectieux, à la Direction Générale de la Santé (DGS) et à l’Institut de Veille Sanitaire (InVS),

57 Ministère en charge de la santé

Conclusion

La menace d’une attaque chimique ou biologique est réelle.

Certains Etats ou groupes de personnes sont en possessions d’armes de cette nature. Les armes biologiques et chimiques vont-elles remplacer les armes nucléaires ?

Seul l’avenir le dira. Ces armes sont susceptibles de provoquer des dégâts sur plusieurs générations à travers des malformations physiques. Les attentats ne cessent de se multiplier à l’heure actuelle, que ce soit à Paris, à Bruxelles, à Orlando, à Istanbul, ou encore plus récemment, à Bagdad. Ces attaques sont revendiquées par l’Etat Islamiste, et sont généralement commises avec des kamikazes, ce qui permet au nucléaire de prospérer, et rend moins attractives les armes chimiques et biologique.

Toutefois, l’impact psychologique d’une menace d’utilisation d’armes chimique ou biologiques est énorme, et les terroristes sont friands à l’idée de paralyser tout un pays avec seulement des menaces, sans avoir pour autant à commettre des attentats.

Les conséquences d’une attaque biologique peuvent être désastreuse, et causer des épidémies qui pourraient décimer une grande partie de la population mondiale, puisque de nos jours avec la mondialisation, les gens voyagent beaucoup, et une telle contamination pourrait atteindre les quatre coin du monde en moins de 24h. Cet arme est alors forcément envisagée par les terroristes.

En ce qui concerne les armes chimiques, l’Etat Islamiste a déjà été accusé d’en avoir utilisé dans des conflits, mais les doses restent limitées, car pour utiliser de telles armes il faut prendre en considération le vent et d’autres facteurs naturels.

L’histoire à montré que l’utilisation des gaz chimiques à provoqué un vent de panique mondial, au point que tous les pays s’accordent à détruire leurs stocks dans le but d’éviter l’utilisation de ces armes. Mais il faut souligner, que même si les pays ont détruit leurs stocks déclarés, certains d’entre eux peu scrupuleux ont conservé des stocks secrets.

La menace est difficile à mesurer, car il est impossible de savoir avec exactitude quels sont les stocks détenus au niveau mondial, et par quelles personnes exactement.

Certes, l’Etat Islamiste en possède, mais seraient-ils les seuls? Au vu du contexte géopolitique actuel, il ne faut écarter aucune hypothèse.

De nombreux pays ou groupe de personnes trouveraient un avantage certain à se procurer ce genre d’armes, que ce soit chimique ou biologique. La crainte d’une attaque est fondée, et les gouvernements ont raison de s’armer de dispositifs pour sauver la population en cas d’attaque. Toutefois, malgré cette bonne volonté des gouvernements, en cas d’attaque réelle ces dispositifs seraient insuffisants, et de nombreuses victimes succomberaient.

Cette menace terroriste chimique et biologique terroriste les populations parce qu’elle est à la fois réelle, donc justifiée, mais aussi parce qu’elle est envisageable, et la simple idée d’une telle attaque suffit à traumatiser des pays. Il suffit aux terroristes de faire croire qu’ils vont faire usage de telles armes pour réussir à paralyser tout un pays au niveau économique, et provoquer un vent de panique.

Lutter contre ce fléau est très compliqué. L’OIAC tente de trouver les stocks dissimulés, mais il s’agit d’un processus long, et rien ne prouve qu’entre temps ces stocks ne seront pas déplacés, ou, pire, utilisés.

L’histoire de l’utilisation des armes chimiques et biologiques a prouvé l’efficacité et la dangerosité de ces armes, raison pour laquelle elles peuvent être très intéressantes pour les terroristes.

Table des matières

Introduction
Première partie: l’existence d’armements rendant possible une attaque terroriste
Titre 1 : La menace des armes chimiques et biologiques
Chapitre 1 : les armes chimiques
Section 1 : le gaz sarin, un danger inodore et invisible
§1. Un danger mortel
§2. Le gaz VX : la version encore plus mortelle du gaz sarin SECTION 2: Le gaz moutarde
§1. Une arme redoutable
A. Effets
B. La lutte contre le gaz moutarde
§2. L’utilisation et les conséquences du gaz moutarde
A. Une arme au service de la guerre
B. La pollution provoquée par le gaz moutarde
Chapitre 2 : les armes biologiques
Section 1: la propagation des armes biologiques
§1. Une utilisation datant de l’Antiquité, et toujours d’actualité
§2. L’utilisation d’armes biologiques dans un but de destruction ethnique
A. La distribution de couvertures infectées par la variole dans le Delaware
B. Le « Docteur de la Mort », ou la tentative d’extermination des Noirs SECTION 2. LE BIOTERRORISME
§1. Les programmes de guerre biologiques
§2. Les causes de l’apparition du bioterrorisme
Titre 2 : le manque d’efficacité des gouvernements pour faire face au terrorisme chimique et biologique
Chapitre 1 : la conclusion d’accords internationaux pour mettre fin au terrorisme chimique et biologique
Section 1: la concertation des états dans le but d’éradiquer les menaces terroristes chimiques et biologiques
Section 2 : l’aboutssement, la convention sur l’interdiction des armes chimiques
Chapitre 2: le désarmement des pays
Section 1: le processus de destruction des armes chimiques
§1. Les délais de déclaration de destruction
§2. Les méthodes de destruction
Section 2: le cas des fabrications d’armes chimiques
§1. La conversion des IFAC
§2. L’état des efforts de destruction
Seconde partie : un dangereux contexte géopolitique
Titre 1 : la présence de nombreuses armes chimiques dissimulées malgré les accords internationaux
Chapitre 1 : l’actualité du terrorisme chimique et biologique dans le monde chapitre 2 : le poids de la menace
Section 1 : du matériel radioactif volé en Irak suscite
La crainte de voir Daesh construire une bombe chimique
§1. La crainte d’une attaque
§2. La riposte de la coalition internationale
Section 2 : le cas de la Libye
§1. La Libye a de quoi armer toute l’Afrique
A. La Libye: le dépôt d’armes jihadistes
B. La livraison par l’Iran d’armes chimiques à la Libye
§2. Quelles sont les conséquences possibles du vol de stocks libyens?
Chapitre 2 : le poids de la menace
Section 1 : l’opportunité de l’utilisation d’armes chimiques ou biologiques plutôt que d’armes nucléaires
Section 2 : l’éventualité d’une attaque terroriste chimique ou biologique
§1. La barrière logistique
§2. Guerre bactériologique : peut-on craindre une nouvelle unité 731 ?
Titre 2 : la menace terroriste : une arme au service du gouvernement?
Chapitre 1: l’utilisation par le gouvernement de la menace terroriste pour imposer un pouvoir de moins en moins démocratique
Section 1 : La COP 21 et les attentats de paris au service du gouvernement
Section 2 : justification de la prise de ces mesures extraordinaires
Chapitre 2 : les plans de défense nationaux conclusion
Section 1 : Les plans de secours généraux
§1. L’organisation du système hospitalier en cas d’afflux de victimes
§2. Les plans rouges et blancs
A. Le plan rouge
B. Le plan blanc
Section 2: Les plans spécialisés NRBC
§1. Le plan Piratox
A. La circulaire 700
B. Le guide opérationnel chimique
§2. Le plan Biotox
A. Les différents plans Biotox
1. Le plan Variole
2. Le plan distribution de médicaments
B. Les dispositifs et diagnostics
1. Le dispositif plis et colis suspects
2. Les laboratoires Biotox
Conclusion

Annexes & Bibliographie

Pour citer ce mémoire (mémoire de master, thèse, PFE,...) :
📌 La première page du mémoire (avec le fichier pdf) - Thème 📜:
La menace terroriste chimique et biologique
Université 🏫: Université Nice Sophia Antipolis - Faculté de droit et sciences politiques
Auteur·trice·s 🎓:
M. Etienne LORANT

M. Etienne LORANT
Année de soutenance 📅: Mémoire de Master de sécurité intérieureLes armes chimiques : menace terroriste biologique - 2015-2016
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