Plans de défense nationaux et la lutte contre le terrorisme
Les plans de défense nationaux
Au niveau institutionnel, la réponse à une menace ou à un éventuel emploi de matières chimiques, radiologiques ou biologiques à des fins malveillantes s’est traduit par l’élaboration de plans spécialisés, les plans gouvernementaux NRBC41 (Piratox, Piratom, Biotox), qui s’intègrent dans un dispositif global de prévention et de lutte contre le terrorisme.
Ce dispositif comprend :
1. Le plan vigipirate avec ses 4 niveaux d’alerte
- – accentuer la vigilence
- – prévenir une action terroriste
- – prévenir des attentats graves
- – prévenir des attentats majeurs
2. Les différents plans d’intervention (plan rouge, plan blanc, plans particuliers) 3.Les circulaires spécialisées (700, 800) qui sont en annexe de ce mémoire
4. Le dispositif « plis, colis et substances suspectées de contenu des agents biologiques chimiques ou encore radioactif dangereux.
5. Les guides opérationnels (radiologiques ou chimiques).
En cas d’évènement accidentel ou d’attentat, les plans de secours sont alors activés puis complétés (suivants les cas) par un plan spécialité NRBC.
Classiquement, le gouvernement a mis en place des plans de secours généraux (section 1) ainsi que des plans de secours spécialisés (section 2).
Les plans de secours généraux
Le système hospitalier doit être prêt à accueillir d’éventuelles victimes en cas d’attaque (§1), ainsi, tout a été mis en œuvre pour qu’ils soient équipés pour une telle occasion, car le problème majeur c’est qu’en cas d’attaque, le chaos va s’imposer, et il faut être préparé en amont pour faire face à de telles situations.
De cette manière des plans rouges et des plans blancs (§2) ont été mis en place, et permettront de faire face, au mieux, à une attaque chimique ou biologique.
41 NRBC : nucléaire, radiologique, biologique et chimique
§1. L’organisation du système hospitalier en cas d’afflux de victimes
L’organisation du système hospitalier en cas d’afflux de victimes est prévue par la circulaire42 du 3 mai 2002: dans chaque zone défensive civile, en cas de risque de NRBC, c’est le préfet de la zone qui coordonne les différentes actions, les relais étant assurés au niveau départemental.
Des établissements de santé de référence sont alors identifiés pour accueillir les patients affectés par des agents du risque bactériologique (Bordeaux, Lille, Lyon, Nancy, Marseille, Paris43, Rouen, Rennes, Strasbourg). Les hôpitaux militaires eux aussi ont des capacités spécifiques pour accueillir des patients militaires ou pour renforcer, si nécessaire, le dispositif hospitalier civil.
De cette manière, dans chaque zone, les hôpitaux référents coordonnent la prise en charge des patients et des prélèvements.
Ils doivent donc se doter d’une organisation et de locaux adaptés, permettant d’accueillir et d’isoler les malades, de traiter les prélèvements, et d’effectuer un diagnostic rapide.
Ils accueillent aussi des unités de décontamination et les SAMU qui leur sont rattachés ont été invités à compléter le cas échéant leurs protocoles d’intervention. Du matériel de première urgence est prévu afin de renforcer les capacités de réanimation en cas d’afflux massif.
Ainsi, plus de 2 000 respirateurs ont été achetés pour l’assistance respiratoire des victimes hospitalisés.
Par ailleurs, chaque établissement de santé se doit d’élaborer un plan d’accueil pour un grand nombre de victimes, prévoyant les moyens à mobiliser en coordination avec les niveaux départemental et zonal. La décision de déclencher un plan plan avec activation d’une cellule de crise est tous la responsabilité du directeur de l’établissement concerné, qui doit ensuite en informer le préfet du département.
42 Circulaire DHOS/HFD 3 mai 2002
43 Pitié Salpétrière et Bichat
§2. Les plans rouges et blancs
A. Le plan rouge
Institué par le décret du 6 mai 198844, il organise la mise en place d’un dispositif de secours pré- hospitalisé en cas d’événement provoquant un nombre élevé de victimes.
Au niveau départemental, la mise en œuvre de ce plan est placée sous la responsabilité du préfet, assisté d’un directeur des secours médicaux ou d’un médecin des sapeurs pompiers.
Les services de secours impliqués sont essentiellement des sapeurs pompiers. Suivant les principes de la médecine de catastrophe, un poste médical avancé chargé de la prise en charge urgente, du triage et de la catégorisation des victimes, est installé à proximité des lieux de l’intervention.
Les patients qui nécessitent une prise en charge hospitalière sont acheminés vers les centre hospitaliers à l’aide de véhicules médicalisés.
B. Le plan blanc
Le plan blanc a été présenté dans la circulaire du 3 mai 200245. Les principes généraux sur lesquels chaque établissement de santé doit s’appuyer pour organiser l’accueil des victimes constituent le « plan blanc ».
Ces plans hospitaliers sont intégrés dans un schéma départemental qui défini le rôle et la place de chaque établissement de santé en situation exceptionnelle, plus l’accueil et le traitement d’un nombre important de victimes.
44 Décret numéro 88-622
45 Circulaire relative à l’afflux des victimes dans les établissements de santé
Concernant les risques spécifiques, nucléaires, biologiques et chimiques, des établissements référents ont été désignés pour chaque zone de défense, en fonction du risque ou de la menace considérée. Ils sont donc identifiés selon leur niveau d’équipement ainsi que de leur spécialisation, en vue de constituer réseau de compétences.
