Les 3 types de main-d’œuvre agricole : familiale, salariée..

Les 3 types de main-d’œuvre agricole : familiale, salariée..

Institut national d’enseignement supérieur pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement

Centre International d’Études Supérieures en Sciences Agronomiques (Montpellier SupAgro)
École Doctorale d’Économie et Gestion de Montpellier

Thèse présentée et soutenue publiquement pour obtenir le titre de Docteur en Sciences ÉconomiquesLa demande de travail salarié permanent et saisonnier dans l’agriculture familiale : mutations, déterminants et implications
Le cas du secteur des fruits et légumes français

(Section C.N.U. n° 05) le 27 mai 2010

Par :
Aurélie DARPEIX

JURY :
Rapporteur M. Alessandro CORSI, Professeur à l’Université de Turin
Rapporteur M. Bernard GAZIER, Professeur à l’Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne
Examinateur M. Bertrand SCHMITT, Directeur de Recherche, INRA Dijon
Examinateur Mme Sophie THOYER, Professeur à Montpellier Supagro
Directeur de thèse M. Philippe PERRIER-CORNET, Directeur de recherche, INRA Montpellier
Co-encadrante Melle Céline BIGNEBAT, Chargée de recherche, INRA  Montpellier

La demande de travail salarié permanent et saisonnier dans l’agriculture familiale : mutations, déterminants et implications. Le cas du secteur des fruits et légumes français

Résumé

Le salariat agricole a toujours été invisible, socialement et politiquement. Pourtant, bien que son poids se soit réduit au XXe siècle, son rôle reste encore important dans l’agriculture familiale française.

Sa place se renforce et sa nature se modifie : le travail saisonnier se développe.

Dans un contexte d’exacerbation de la concurrence, la compréhension des déterminants de ces mutations et de leurs implications est au centre d’un double enjeu : social et de compétitivité.

Selon nous, la distinction faite en économie agricole entre famille et salariat est insuffisante pour saisir ces évolutions et leurs impacts sur la performance des exploitations.

Nous analysons, théoriquement puis économétriquement, les déterminants de la demande de travail des exploitations familiales en distinguant les salariés permanents des saisonniers.

Nous montrons qu’une telle distinction permet de mieux comprendre le comportement des exploitants, de révéler des phénomènes de substitution entre les deux types de salariés et d’expliciter les mécanismes sous-jacents à ces phénomènes.

Nous étudions, de plus, le lien entre la main-d’œuvre des exploitations et leur performance.

En estimant une fonction de production, nous montrons que les trois types de travail sont inégalement productifs et que la composition de la main-d’œuvre influence la productivité des exploitations.

Enfin, par l’analyse qualitative d’un contrat saisonnier particulier et de la flexibilité du travail qu’il offre, nous montrons que les formes d’emploi en agriculture sont plus complexes que la dichotomie permanents-saisonniers et qu’elles invitent à revenir sur le dualisme des formes de flexibilité du travail de la littérature.

Mots clés : agriculture familiale, travail salarié, saisonnalité, modèle de ménage agricole, productivité du travail, flexibilité, contrat d’immigration temporaire de travail (contrat OMI), France, fruits et légumes.

Permanent and seasonal wage labor demand in family farming : changes, determinants and implications. The case study of french fruit and vegetable sector

Abstract

Wage labor in agriculture has always been characterized by some invisibility, whether it is in the social or political field. Although its importance has been reduced throughout the 20th century, it still plays an important role in family farming in France.

This role has developed and its very nature changes as seasonal work increases.

At a time of increasing competition, understanding these evolutions, their determinants and consequences therefore becomes a double issue of study – a social one and one of competitivity.

It is our opinion that the classical dichotomy between family work and wage labor is insufficient when highlighting evolutions in the workforce and its impact in terms of the performance of farms.

The factors of family farming labor demand are analysed, theoretically and econometrically, by differentiating permanent workers from seasonal ones.

Such a distinction gives a better understanding of the farmers’ behaviour, shows the substitution phenomena between these two types of workers, and gives the reasons for such a substitution.

The link between workforce composition and farm performance is also studied. By estimating a production function, we show that the three types of workers are unequally productive and that workforce composition affects farm productivity.

Lastly, the qualitative study of a specific seasonal contract and that of the type of labor flexibility such a contract offers, sheds light on how jobs in agriculture are much more complex than the strict division between permanent and seasonal workers.

Indeed, they call for a questioning of the dual aspect of labor flexibility generally used in the economic literature.

Key words : family farming, wage labour, seasonality, agricultural household model, labour productivity, flexibility, temporary contract of immigration for work (OMI contract), France, fruit and vegetables.

Laboratoire UMR MOISA 1110 (Marché, Organisations, Institutions et Stratégies d’Acteurs), INRA Supagro, 2 place Pierre Viala, 34 060 Montpellier Cedex 2

Le Centre International d’Études Supérieures en Sciences Agronomiques n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse.

Celles-ci doivent être considérées comme propres à son auteur.

À mes parents et grands-parents,

Remerciements

Introduction générale

La question sociale liée au salariat agricole

Le salariat agricole au centre des débats

Depuis quelques années, le salariat agricole et, plus particulièrement, le salariat saisonnier dans le secteur des fruits et légumes, fait l’objet de multiples débats au sein de la profession agricole comme au sein des organisations de salariés et du monde politique, au niveau français comme au niveau européen.

Ces débats sont généralement abordés de manières très différentes par chacune des parties.

Les professionnels agricoles font ressortir les difficultés de recrutement auxquels ils sont confrontés.

Ils disent faire face à une « pénurie de main-d’œuvre » pour des travaux dont la réalisation conditionne en grande partie leur revenu annuel.

Ils soulignent, de plus, le niveau élevé du coût du travail qui « pénalise la compétitivité » des productions les plus exigeantes en main-d’œuvre dans un contexte de concurrence exacerbée.

Selon eux, l’extrême hétérogénéité du coût du travail entre les pays de l’Union européenne conduit à une importante « distorsion de concurrence »1.

Les associations et les syndicats salariés, quant à eux, mettent plutôt en exergue la « précarité » des conditions de vie et de travail de la main-d’œuvre saisonnière agricole.

Cette « précarité » semble fortement renforcée dans le cas de la main-d’œuvre étrangère, qu’elle soit clandestine ou légale, à savoir introduite grâce à des contrats d’immigration saisonniers comme en France, en Espagne ou en Allemagne2.

Les difficultés rencontrées par les travailleurs étrangers peuvent conduire à de fortes tensions sociales.

Elles transparaissent parfois dans des affrontements violents entre les migrants et la population locale, comme ce fut le cas en 2000 à el Ejido en Espagne3.

Le monde politique s’est lui aussi saisi de ce problème, d’une part, en réponse aux appels des professionnels et, d’autre part, conscient de la problématique sociale sous jacente à ces débats.

En 2001, les inspecteurs généraux G. Clary et Y. Van Haecke, à la demande du Ministre de l’agriculture, J. Glavany, ont présenté un rapport sur « L’emploi saisonnier dans le secteur des fruits et légumes ».

Ils y soulignent les difficultés rencontrées à la fois par les exploitants et par les travailleurs et expriment la nécessité d’une concertation urgente entre les professionnels, les représentants syndicaux et l’État.

En 2003, l’Assemblée Parlementaire européenne s’est inquiétée du poids des travailleurs illégaux dans l’agriculture méditerranéenne européenne, ainsi que de leurs conditions de vie et de travail difficiles4.

En 2005, le Premier Ministre, J.P. Raffarin, a confié au député J. Le Guen la mission d’examiner les « distorsions de concurrence liées aux coûts de main-d’œuvre en agriculture » dans le contexte de l’élargissement de l’Union européenne.

Il est ressorti de cette analyse une disparité importante de ces coûts liée à l’existence et à la diversité des niveaux de salaires minima, à l’hétérogénéité des dispositifs d’allégements de charges ainsi qu’à la variété des stratégies de recours à de la main-d’œuvre étrangère, légale ou non, entre les exploitations des différents pays.

Nombre des propositions du rapport Le Guen ont été prises en compte dans la Loi d’Orientation Agricole du 5-6 janvier 2006 comme, par exemple, des mesures favorisant l’accès au travail saisonnier pour des personnes exclues de l’emploi ou des mesures d’exonération de charges sur les contrats courts.

Cette orientation se poursuit en 2010 comme le révèle la récente prise de position du Président de la République N. Sarkozy, qui a annoncé au Salon de l’agriculture « la suppression totale des charges patronales » sur les travailleurs saisonniers, pour un coût budgétaire estimé à 170 millions d’euros5.

Un double enjeu autour du salariat agricole

Comme le révèlent ces débats, l’emploi salarié dans le secteur agricole et, plus particulièrement, dans le secteur des fruits et légumes, renferme deux enjeux : l’un économique et l’autre social.

L’enjeu économique s’exprime en termes de compétitivité, notamment pour le secteur des fruits et légumes, soumis à des contraintes de concurrence accrues.

La place importante qu’occupent désormais les Grandes et Moyennes Surfaces dans la distribution des produits réduit le pouvoir de négociation des agriculteurs et fragilise le secteur [Rey et Tirole, 2000].

De plus, alors même que la consommation nationale de fruits et légumes connaît une baisse globale depuis les années 1990, la concurrence sur ces productions s’est accrue sur cette même période, tant au niveau européen qu’au niveau international [Jeannequin et al., 2005].

L’intégration à l’Union européenne de pays à faible coût de main-d’œuvre et la libéralisation progressive des échanges au sein de la zone Euro-méditerranéenne, suite aux accords de Barcelone de 1995, laissent entrevoir l’exacerbation d’une concurrence déjà aiguë.

Cette concurrence porte en grande partie sur les coûts de main- d’œuvre qui, dans ce secteur, représentent parfois plus de la moitié des coûts totaux de production [Jeannequin et al., 2005].

Dans un tel contexte, les productions agricoles peuvent connaître un mouvement de délocalisation vers des pays à plus faibles coûts de main-d’œuvre.

L’enjeu de compétitivité est donc en lien étroit avec celui du maintien des productions sur le territoire national. La question de la main-d’œuvre, de son coût et de sa productivité semble tenir une place centrale.

L’emploi salarié dans le secteur des fruits et légumes renferme aussi un enjeu social lié aux caractéristiques des emplois offerts en termes de salaires, de conditions de travail, de stabilité de l’emploi, de reconnaissance de la qualification, de carrières ou de protection sociale.

Les travaux dans ce secteur sont, dans leur grande majorité, saisonniers, pénibles et peu rémunérés [Forcioli-Conti et al., 2001]. Ils requièrent une main-d’œuvre flexible et disponible.

Les travailleurs nationaux se détournent souvent de ce type d’emploi.

Dès lors, ce sont des travailleurs nationaux exclus des emplois classiques, des étudiants ou encore des travailleurs immigrés, légaux ou non, qui effectuent ces tâches [Berlan, 1994 ; Bourquelot, 1994 ; Bordigoni, 1999].

Aux conditions de travail parfois difficiles s’ajoutent des conditions de vie et de logement souvent déplorables, notamment pour les travailleurs immigrés [CODETRAS, 2003].

Les tensions qui s’expriment entre la profession agricole et les organisations de travailleurs, ainsi que la forte mobilisation du monde politique autour du sujet de l’emploi salarié soulignent l’importance de ces deux enjeux, social et de compétitivité, ainsi que leur imbrication.

Les mutations de la main-d’œuvre dans les exploitations

L’acuité des débats est renforcée par la place grandissante du travail salarié dans le secteur agricole.

En effet, depuis vingt ans, en France, comme dans de nombreux pays développés, la part du travail salarié s’accroît même si nombre d’exploitations restent familiales.

Alors que, tout au long du XXe siècle, le salariat agricole a connu une constante diminution, laissant entrevoir, à terme, la disparition cette catégorie de travailleurs, la tendance s’inverse depuis la fin des années 1980 : les salariés représentent désormais près d’un quart de la population active agricole6.

La structure même du salariat évolue : la part du travail saisonnier augmente ainsi que la place des travailleurs étrangers7.

Ces mutations ont été particulièrement marquées dans le secteur des fruits et légumes très intensif en travail et dans lequel la concurrence porte essentiellement sur les coûts de main-d’œuvre.

Problématique de la thèse

Nous cherchons à expliquer la place grandissante du travail salarié dans l’agriculture familiale, le développement récent de l’emploi saisonnier et l’impact de ces évolutions sur la performance des exploitations.

Notre thèse s’articule autour de deux principales questions de recherche : celle des déterminants de la demande de travail des exploitations et celle du lien entre la performance des exploitations et la structure de leur collectif de travail que nous définissons comme les parts relatives des différents types de main-d’œuvre.

Pour répondre à ces deux questions, nous nous centrons sur un secteur fortement soumis à la concurrence et très intensif en travail, le secteur des fruits et légumes.

L’accroissement de la part du travail salarié et de celle du travail salarié saisonnier a été particulièrement marqué dans ce secteur.

Le parti pris de cette thèse est de considérer que la dichotomie classiquement faite en économie agricole entre le travail familial et le travail salarié est insuffisante pour saisir les évolutions de la main-d’œuvre agricole et leurs impacts en termes de performances des exploitations, et, plus largement, pour comprendre le comportement des exploitants et le fonctionnement du marché du travail agricole.

Première question :

Quels sont les déterminants de la demande de travail salarié des exploitations familiales ?

La caractérisation des emplois offerts par les exploitations, notamment leur nature permanente ou saisonnière, est associée à l’enjeu social qui entoure le salariat agricole.

En effet, ces deux catégories reflètent une différence réelle de statut, les travailleurs permanents étant employés sous contrat à durée indéterminée, les saisonniers étant employés sous des contrats moins stables, souvent peu rémunérateurs et qui offrent de faibles perspectives de carrière.

La distinction entre ces deux catégories est d’ailleurs largement faite par les professionnels et par le monde politique, comme le révèlent les revendications et les mesures d’exonération de charges portant spécifiquement sur l’emploi saisonnier.

À notre connaissance, malgré l’importance de cette distinction, celle-ci n’a jamais été considérée comme pertinente dans les analyses économiques de la demande de travail salarié des exploitations agricoles familiales: le travail salarié, lorsqu’il a été pris en compte, a toujours été traité comme une catégorie homogène.

Notre travail a donc pour premier objectif d’identifier les déterminants de la demande de travail salarié et, plus particulièrement, celle de travail salarié saisonnier dans les exploitations agricoles familiales.

La faible prise en compte du salariat et de son hétérogénéité dans les cadres d’analyse de l’agriculture familiale

La main-d’œuvre familiale a été largement étudiée en économie du travail appliquée au secteur agricole. En effet, l’agriculture française, comme celle de nombreux pays développés, est encore aujourd’hui une agriculture de type familial [Schmitt, 1991 ; Hill, 1993 ; Djurfeldt, 1996 ; USDA, 2007].

Même dans les secteurs les plus intensifs en travail, l’exploitation familiale est le mode d’organisation de référence dans lequel la famille effectue une part conséquente du travail.

Cette prédominance de l’exploitation familiale a conduit à l’élaboration de cadres d’analyse tenant compte de la spécificité de ce type de firme.

En effet, le comportement du ménage dans le cas d’une exploitation familiale ne peut se réduire à celui d’une entreprise classique.

La participation de la famille à l’activité de production a amené les économistes à considérer la double nature du comportement du ménage agricole : son comportement de producteur et son comportement de consommateur.

Les modèles théoriques des ménages agricoles ont permis de formaliser cette particularité à partir des années 1970 (voir entre autres C. Nakajima [1969], I. Singh et al. [1986a ; 1986b]).

L’intégration du salariat dans ces cadres d’analyse a été tardive et relativement partielle.

Alors que le salariat a, pendant longtemps, constitué une part importante de la population active agricole et qu’il fournit encore aujourd’hui près d’un quart du travail des exploitations françaises, la demande de travail salarié a rarement été prise en compte.

Son lien avec l’offre de travail de la famille sur et hors de l’exploitation a parfois été mis en évidence [Singh et al., 1986a ; Benjamin, 1996 ; Benjamin et Kimhi, 2006 ; Blanc et al., 2008].

Cependant, aucun de ces travaux ne considère l’hétérogénéité qui caractérise le salariat agricole. La distinction entre travailleurs salariés permanents et travailleurs salariés saisonniers notamment, n’a jamais était faite.

L’originalité de notre approche est précisément de tenir compte simultanément des trois types de main-d’œuvre agricole : familiale, salariée permanente et salariée saisonnière.

Notre travail propose ainsi un enrichissement du principal cadre d’analyse de l’exploitation familiale.

Pour la première fois, nous considérons de manière simultanée, au sein du modèle théorique du ménage agricole, deux caractéristiques souvent oubliées de ces firmes : la possibilité d’un recours au travail salarié malgré le caractère familial de l’exploitation et la saisonnalité de l’activité agricole.

Ce cadre d’analyse nous permet de mieux comprendre les déterminants de la demande de travail des exploitations et les évolutions à l’œuvre.

Nous proposons, en effet, trois explications aux évolutions qu’ont connues les collectifs de travail depuis la fin des années 1980 : l’évolution des structures de production, le retrait de la main-d’œuvre familiale et la substitution entre famille et salariat et, enfin, la substitution entre salariés permanents et salariés saisonniers.

Ces explications peuvent agir de manière simultanée. Les deux premières sont en partie appréhendées par des cadres d’analyse de l’exploitation familiale qui considèrent le travail salarié comme une catégorie homogène.

La troisième est plus originale et ne peut être mise en évidence que si la distinction entre salarié permanent et salarié saisonnier est faite.

Trois explications aux évolutions la main-d’œuvre salariée agricole dans les exploitations

L’évolution des structures de production

Tout d’abord, l’augmentation de la part du travail salarié, permanent et saisonnier, peut refléter des changements liés à la structure des exploitations.

En effet, la taille et le niveau de spécialisation des exploitations agricoles s’accroissent. Dans le secteur des fruits et légumes, les possibilités de mécanisation sont réduites.

Le processus de concentration s’accompagne donc d’un renforcement de la demande de travail : la quantité de travail disponible dans la famille étant par nature limitée, l’agrandissement des exploitations est susceptible d’expliquer l’augmentation de la demande de travail salarié, tant permanent que saisonnier.

L’accroissement de la part des travailleurs saisonniers peut être lié à l’accentuation des fluctuations d’activité intra-annuelles, fortement marquées dans ce secteur. Le degré de spécialisation des exploitations peut, notamment, influencer ces fluctuations.

En effet, alors que la diversification en agriculture permet généralement de lisser l’activité sur l’année grâce aux complémentarités des calendriers de travail, la spécialisation concentre l’activité et renforce la saisonnalité du travail.

De plus, les récoltes étant peu mécanisables dans ce secteur, l’augmentation des rendements agricoles, liée aux améliorations variétales ou à l’utilisation de nouveaux intrants, accroît les pics de travaux au moment des récoltes. Ainsi, l’augmentation du travail saisonnier pourrait répondre à l’accentuation des fluctuations d’activité dans un contexte d’augmentation de la demande de travail.

Enfin, certaines exploitations intègrent de nouvelles activités telles que le conditionnement de la production. Cette intégration peut entraîner l’augmentation de la demande de travail, notamment au moment des récoltes.

Cet élargissement des contours de l’activité agricole vers des activités autres, ne reposant plus sur le foncier, est susceptible de conduire à des modifications de la demande de travail.

Le retrait de la main-d’œuvre familiale et la substitution de la famille par le salariat

Les évolutions du collectif de travail des exploitations peuvent aussi être liées au retrait de la main-d’œuvre familiale des activités agricoles. Les précédents modèles de ménage agricole ont déjà mis en évidence le lien entre la demande de travail salarié global et l’offre de travail de la famille sur et hors de l’exploitation [Singh et al., 1986a ; Benjamin, 1996 ; Benjamin et Kimhi, 2006 ; Blanc et al., 2008].

Dans les exploitations agricoles françaises, la famille effectue plus de 70% du travail agricole⁸.

Au travail de l’exploitant s’ajoute souvent celui du conjoint, des grands-parents ou des enfants…. Cette main d’œuvre familiale fournit un complément de travail important. Il peut être ponctuel ou plus régulier tout au  long de l’année.

Or, d’une part, les structures familiales évoluent vers un noyau plus restreint d’individus : les enfants sont scolarisés plus longtemps et les grands-parents sont souvent géographiquement plus éloignés de l’exploitation.

Le nombre de personnes prêtes à apporter un complément de travail, régulier ou ponctuel, se réduit [Blanc et Perrier-Cornet, 1999]. D’autre part, le niveau de formation des membres de la famille et, notamment, celui des conjoints, a fortement augmenté ces vingt dernières années⁹.

Le coût d’opportunité du travail familial sur l’exploitation s’est donc accru entraînant une baisse de l’offre de travail de la famille sur l’exploitation.

À niveau de production inchangé, les salariés se substitueraient alors aux membres de la famille : si la famille fournit un travail régulier, son retrait se traduit par une augmentation de la demande de travail salarié permanent. Si elle fournit un travail plus ponctuel, son retrait se traduit par l’augmentation de la demande de travail salarié saisonnier.

8 Sources : Agreste Enquête structure 2007, traitements de l’auteur.

9 Sources : Agreste RGA 1988 RA 2000 Enquête structure 2005, 2007, traitements de l’auteur.

L’accroissement de la concurrence sur le coût et la substitution main-d’œuvre salariée permanente/main-d’œuvre salariée saisonnière

Enfin, dans un contexte de renforcement de la concurrence sur les coûts de main-d’œuvre, l’accroissement de la part du travail salarié saisonnier peut aussi refléter une substitution entre les salariés permanents et les salariés saisonniers.

À première vue, ces deux types de travailleurs semblent répondre à des besoins différents des exploitations. En effet, une des caractéristiques principales de la production agricole est sa dépendance vis-à-vis de la nature. Cette dépendance se traduit, entre autres, par le fait que l’activité agricole est déterminée par la périodicité des cycles biologiques.

Elle présente une certaine saisonnalité : elle se compose de différentes étapes de production généralement très inégales en termes de tâches à effectuer, de compétences à mobiliser et de volume de travail.

Alors que les travailleurs permanents sont employés toute l’année, les travailleurs saisonniers répondraient à un accroissement temporaire d’activité. Dans les textes de lois, les contrats saisonniers sont dits « temporaires par nature » au sens où les variations d’activité liées à la saison doivent être indépendantes de la volonté des employeurs et des salariés¹⁰.

Les mesures d’exonération de charges sur les contrats courts en agriculture s’appuient d’ailleurs sur cette idée que la saison est une caractéristique exogène du secteur agricole et que les contrats permanents comme les contrats temporaires répondent chacun à une temporalité du travail qui leur est propre. Le contrat de travail saisonnier correspond à l’image d’Epinal du travailleur employé uniquement pour les pics de travaux au moment des récoltes.

Pourtant, la saison est une notion complexe, « variable et fluide » [Casaux, 1988]. Le débat de 2005  entre  la  FDSEA¹¹  de  l’Hérault  et  les  syndicats  ouvriers  (CGT¹²,  CFDT¹³)  sur  la « saisonnalité » du travail de la taille en viticulture révèle d’ailleurs l’enjeu que renferment les notions de saison et d’emploi saisonnier.

En effet, reconnaître que la taille est un travail saisonnier permettait aux agriculteurs d’avoir recours au « CDD¹⁴ saisonnier » et donc de bénéficier d’exonérations de charges et de ne pas verser, en fin de contrat, la prime de précarité au travailleur. Les travaux de taille étaient précédemment effectués par des salariés permanents ou des personnes employées en « CDD classique ».

Alors que ce travail était considéré par les syndicats ouvriers comme le « fleuron du travail permanent »¹⁵, les négociations ont finalement reconnu son caractère saisonnier.

10 Code du travail L122-1 et Circulaire DRT n°92-14 du 29 août 1992, Bulletin officiel du ministère du travail 1992, n°21.

11 Fédération Départementale des Syndicats Exploitants Agricoles.

12 Confédération Générale du Travail.

13 Confédération Française Démocratique du Travail.

14 Contrat à Durée Déterminée.

15 Sources : entretien CFDT Hérault 2006.

Il faut donc établir, en agriculture, une distinction entre saisonnalité de la tâche et saisonnalité de l’emploi. En effet, l’emploi permanent en agriculture correspond généralement à une succession des tâches différentes, elles-mêmes saisonnières.

Certains travaux sur les exploitations capitalistes à salariés ont d’ailleurs mis en évidence que l’arbitrage entre le recrutement de travailleurs permanents et celui de travailleurs saisonniers ne dépend pas uniquement de la saisonnalité de l’activité mais aussi du coût de recrutement de chacun de ces types de travailleurs (coût de recherche, formalités d’embauche…) [Bardhan, 1983] et du coût de supervision lié au contrôle que doivent effectuer les employeurs pour vérifier la bonne exécution des tâches [Eswaran et Kotwal, 1985 ; Pal, 1999, 2002].

Ainsi, même si les pics de travaux restent souvent extrêmement marqués et exigent l’emploi de main-d’œuvre supplémentaire¹⁶, il est cependant important de souligner que, pour l’agriculture, comme pour le reste de l’économie, le CDI¹⁷ et le CDD¹⁸ sont des « constructions juridiques » qui évoluent [Dauty et Morin, 1992].

La distinction entre contrat permanent et contrat temporaire est, en ce sens, « ambiguë » et peut varier en fonction des contraintes extérieures et des incitations économiques.

Comme le rappellent D. Sauze et al. [2008], deux motifs peuvent expliquer le recours à l’emploi temporaire par les entreprises : la réponse aux fluctuations intra-annuelles de la production auxquelles elles sont confrontées mais aussi la volonté de réduire les coûts salariaux. Les contrats temporaires sont généralement plus flexibles que les contrats permanents (coûts de licenciement inférieurs) et souvent fortement exonérés.

Dès lors, la main-d’œuvre salariée saisonnière peut se substituer à la main-d’œuvre salariée permanente dans les exploitations familiales. Une telle substitution viserait, d’une part, à rendre le coût du travail proportionnel en adaptant au mieux le volume de travail aux fluctuations de l’activité et, d’autre part, à diminuer le coût du travail en ayant recours à des contrats largement exonérés.

16 Les chiffres de la Mutualité Sociale Agricole révèlent l’importance de la saison d’été en termes de  mobilisation de la main d’œuvre dans le secteur des fruits et légumes (Sources : CCMSA 2005). Le poids des contrats de moins de 1 mois (près de 70% des CDD en agriculture -Sources : CCMSA 2005-) en est d’ailleurs la preuve.

17 Contrat à Durée Indéterminée.

18 Contrat à Durée déterminée.

L’évolution des structures de production, le retrait de la main-d’œuvre familiale et l’accroissement sur les coûts de main-d’œuvre sont trois éléments susceptibles d’expliquer simultanément les évolutions de la main-d’œuvre dans les exploitations familiales.

La compréhension de ces évolutions ne peut donc se faire que dans un cadre d’analyse tenant compte des trois types de main-d’œuvre mobilisables :

1. la famille,
2. les salariés permanents et
3. les salariés saisonniers.

Deuxième question :

Quels sont les impacts des mutations de la main-d’œuvre sur la performance des exploitations de fruits et légumes ?

Les mutations que connaît le collectif de travail des exploitations sont susceptibles d’influencer leurs performances dans un contexte de concurrence exacerbée. En effet, dans un secteur où les coûts salariaux représentent parfois plus de la moitié des coûts totaux, l’importance de la charge de main-d’œuvre comme facteur de compétitivité se trouve renforcée par l’accroissement de la part du travail salarié.

Nous cherchons, dans un second temps, à comprendre le lien entre la composition du collectif de travail des exploitations et leurs performances. Cette deuxième question s’inscrit dans l’enjeu de compétitivité qui entoure l’emploi salarié agricole.

Les trois catégories de main-d’œuvre, familiale, salariée permanente et salariée saisonnière, peuvent présenter des caractéristiques différentes pour les exploitations : les compétences mobilisées sont diverses, les incitations à l’effort hétérogènes.

Les productivités du travail des mains-d’œuvre peuvent donc être inégales. De plus, la forme de flexibilité apportée à l’exploitation varie selon la catégorie des travailleurs et selon le type de contrat.

Des mains-d’œuvre hétérogènes en termes de productivité

L’hétérogénéité entre la main-d’œuvre familiale et la main-d’œuvre salariée en agriculture a souvent été étudiée, tant d’un point de vue théorique [Frisvold, 1994 ; Allen et Lueck, 1998] que d’un point de vue empirique (voir entre autres [Bardhan, 1973; Deolalikar et Vijverberg, 1983, 1987 ; Frisvold, 1994 ; Hallam et Machado, 1996]).

La famille étant directement concernée par le résultat de l’exploitation, son incitation à l’effort est plus grande que celle de la main-d’œuvre salariée [Frisvold, 1994 ; Allen et Lueck, 1998]. Cependant, le recours au salariat est souvent synonyme d’une plus grande division des tâches et d’une plus grande spécialisation des travailleurs [Allen et Lueck, 1998].

La main-d’œuvre familiale et la main-d’œuvre salariée peuvent donc être inégalement productives : la salarisation et, plus particulièrement, la substitution de la main-d’œuvre familiale par de la main-d’œuvre salariée, est susceptible de modifier la productivité globale des travailleurs et donc celle de l’exploitation.

Or, le coût et la productivité du travail sont des éléments centraux de la compétitivité des exploitations, c’est-à-dire de leur capacité à faire face durablement à la concurrence sur les marchés. Plus spécifiquement, ils contribuent à leur compétitivité prix ou à leur capacité à proposer sur le marché des produits à des prix inférieurs à ceux des concurrents.

Là encore, les travaux qui ont étudié les efficiences relatives ou les différences de productivité entre travailleurs agricoles se sont uniquement centrées sur une distinction duale entre la famille et le salariat [Bardhan, 1973 ; Deolalikar et Vijverberg, 1983, 1987 ; Frisvold, 1994 ; Hallam et Machado, 1996].

Ils n’ont jamais considéré la différence entre les salariés permanents et les salariés saisonniers alors même que certains d’entre eux soulignent l’importance de la saisonnalité de l’activité pour comprendre les différences de productivité entre travailleurs [Deolalikar et Vijverberg, 1987]. De plus, de nombreux travaux en économie du travail montrent que le type de contrat, permanent ou temporaire, est susceptible d’influencer la productivité des travailleurs.

Tout d’abord, d’après les modèles du salaire d’efficience [Stiglitz, 1987], la productivité du travailleur salarié dépend de son salaire réel : une « prime » salariale entraîne une plus grande incitation à l’effort.

En économie agricole, certains travaux sur les exploitations capitalistes à salariés soulignent le caractère souvent moins incitatif du contrat temporaire par rapport au contrat permanent : dans un contexte de chômage, la stabilité de l’emploi et les compensations non monétaires offertes aux travailleurs permanents dans une relation de type paternaliste sont des incitations fortes pour le travailleur [Bardhan, 1983 ; Eswaran et Kotwal, 1985 ; Pal, 1999, 2002].

La moindre incitation à l’effort des travailleurs temporaires est susceptible de réduire leur productivité.

D’autre part, les compétences des travailleurs en agriculture s’appuient souvent sur un savoir tacite spécifique à la culture, à la localisation et à l’exploitation elle-même. Les travailleurs permanents ont plus de temps pour acquérir ce savoir tacite. Ils sont aussi plus incités à l’acquérir, la décision d’investissement en capital humain spécifique dépendant de la stabilité attendue de la relation de travail [Becker, 1964 (Ed. 1993)].

Les travailleurs salariés permanents sont donc susceptibles d’être plus productifs que les travailleurs salariés saisonniers du fait de leur capital humain spécifique et de leur coût d’opportunité élevé à être licenciés.

Cependant, en agriculture, malgré le caractère temporaire du contrat, il existe généralement une continuité dans la relation de travail unissant les travailleurs saisonniers à une exploitation [Lamanthe, 2005]. Les saisonniers reviennent souvent d’une année sur l’autre et peuvent, comme les travailleurs permanents, accumuler des compétences spécifiques et des savoirs tacites propres à l’exploitation.

De plus, certains contrats saisonniers, spécifiques au secteur agricole, peuvent avoir un caractère extrêmement incitatif : dans le cas des contrats d’immigration temporaire de travail, le droit de séjour en France est attaché au contrat de travail. En cas de rupture du contrat, le travailleur doit quitter le territoire et peut avoir des difficultés à revenir l’année suivante. Ainsi le coût d’opportunité d’être licenciés pour ces travailleurs est très élevé.

Il peut donc exister des différences de productivité au sein des travailleurs salariés.

L’originalité de notre approche est donc à nouveau de tenir compte simultanément des trois types de main-d’œuvre agricole-familiale, salariée permanente et salariée saisonnière – afin de saisir le lien entre la composition du collectif de travail et la productivité globale des exploitations.

Des mains-d’œuvre hétérogènes en termes de flexibilité

De plus, la flexibilité, entendue comme la capacité à s’adapter rapidement à un changement, est souvent présentée comme une caractéristique déterminante de la performance des entreprises et de leur compétitivité [Atkinson, 1985a1985b, 1987 ; Carlsson, 1989 ; Everaere, 1997 ; Tarondeau, 1999]. Or, les exigences en termes de flexibilité de l’activité agricole sont fortement marquées, du fait, notamment, de la dépendance de cette activité vis-à-vis de la nature.

Elles sont renforcées dans le secteur des fruits et légumes par le caractère périssable et peu stockable des productions. Les différents types de main-d’œuvre sont susceptibles d’apporter à l’exploitation des formes de flexibilité différentes.

En effet, la plupart des études sur la flexibilité du travail opposent strictement la forme de flexibilité apportée par l’emploi permanent, qui repose sur la polyvalence du travailleur, son autonomie et la flexibilité des horaires, et la forme de flexibilité apportée par l’emploi temporaire qui n’est autre que l’ajustement du volume de l’emploi au besoin de l’entreprise (voir par exemple [Grenier et al., 1997 ; Caroli, 2000 ; Bunel, 2004, 2006]).

Les formes de flexibilité apportées par la main-d’œuvre salariée agricole, notamment saisonnière, n’ont jamais été étudiées alors même que ce secteur a recours à des formes d’emploi originales comme le contrat d’immigration temporaire. Cette forme d’emploi, spécifique au secteur agricole et plus encore au secteur des fruits et légumes, retrouve son essor depuis la fin des années 1990.

Nous chercherons donc à étudier le lien entre la composition du collectif de travail des exploitations et leurs performances à travers deux indicateurs : la productivité des travailleurs et la forme de flexibilité qu’ils apportent à l’exploitation.

Plan de la thèse

La première partie de cette thèse expose le contexte général de notre recherche. Elle revient sur la place qu’a pu tenir le travail salarié dans l’agriculture familiale et sur la place qu’il y tient aujourd’hui.

Nous présentons tout d’abord les caractéristiques du travail en agriculture et les différents types de main-d’œuvre mobilisables pour effectuer ce travail (Chapitre 1).

Afin de cerner au mieux les différentes catégories de travailleurs agricoles, nous ré-examinons le débat récurrent sur les formes d’organisation de l’agriculture, débat qui oppose généralement l’exploitation capitaliste à salariés à l’exploitation familiale. En effet, la place et les caractéristiques de la main-d’œuvre familiale ont été au cœur de cette controverse.

Nous expliquons, dans cette partie, comment l’importance de ce débat a contribué à renforcer l’invisibilité du salariat agricole, ce « sous-prolétariat oublié » [Gervais et al., 1976].

Nous montrons que la part de ces différents types de main-d’œuvre a fortement évolué dans les quinze dernières années et que la place du travail salarié dans l’agriculture familiale a largement été sous-estimée socialement et politiquement mais aussi dans les analyses économiques.

Nous expliquons, de plus, que le salariat agricole est marqué par un certain nombre de spécificités, notamment en termes législatifs, et que ces spécificités sont liées à la fois à l’histoire et aux particularités du secteur.

Dans un second temps (Chapitre 2), nous présentons notre terrain d’étude : le secteur des fruits et légumes.

Nous mettons en évidence que les évolutions de la main-d’œuvre des exploitations agricoles ont été particulièrement marquées dans ce secteur. Nous expliquons pourquoi, selon nous, l’étude de la demande de travail salarié dans l’agriculture familiale et de l’impact de la composition du collectif de travail sur la performance des exploitations prend tout son sens dans ce secteur particulier.

Dans la deuxième partie, nous étudions les déterminants de la demande de travail salarié dans les exploitations familiales.

Nous repartons du principal cadre d’analyse de l’exploitation familiale, le modèle théorique du ménage agricole. Nous introduisons simultanément, dans ce modèle, la demande de travail salarié et le caractère saisonnier de l’activité agricole, deux caractéristiques des exploitations familiales souvent passées sous silence (Chapitre 3).

Ce modèle nous permet de faire apparaître des paramètres originaux qui influencent les décisions d’emploi des exploitants parallèlement au recours à la main-d’œuvre familiale.

Dans un second temps, nous testons empiriquement l’influence des paramètres soulignés dans notre modèle théorique sur des données individuelles d’exploitations issues du recensement agricole français de 2000 (Chapitre 4). Par la prise en compte de variables singulières, nous examinons les relations de substitution et de complémentarité qui peuvent exister entre les différents types de main-d’œuvre présents sur l’exploitation.

Ce travail nous permet d’étudier, dans les exploitations familiales, la substitution de la main-d’œuvre salariée permanente par la main-d’œuvre salariée saisonnière, substitution que les travaux empiriques précédents ne permettaient pas de mettre en évidence.

Dans la troisième et dernière partie de cette thèse, nous nous centrons sur le lien entre la composition du collectif de travail et la performance des exploitations. Cette partie présente deux apports distincts.

Dans un premier temps (Chapitre 5), nous étudions le lien entre la composition du collectif de travail et la productivité globale des exploitations. Si les efficiences relatives ou les différences de productivité entre les travailleurs agricoles familiaux et les travailleurs agricoles salariés ont parfois été étudiées, l’hétérogénéité de statut entre salariés permanents et salariés saisonniers n’a jamais été prise en compte à notre connaissance.

Pourtant, les travaux d’économie du travail suggèrent que cette différence de statut est susceptible d’influencer la productivité des travailleurs.

Nous étudions donc l’efficience relative des trois types de travailleurs : familiaux, salariés permanents et salariés saisonniers en nous appuyant, à nouveau, sur les données de la statistique agricole nationale. Nous utilisons les données individuelles du Réseau d’Information Comptable Agricole sur l’ensemble des années de 1995 à 2006.

Dans le chapitre 5, comme dans les chapitres précédents, nous avons considéré trois grands types de travailleurs :

1. familiaux,
2. salariés permanents et
3. salariés saisonniers.

Dans le dernier chapitre (Chapitre 6), nous nous centrons sur l’une de ces catégories : les travailleurs saisonniers.

Nous nous interrogeons plus particulièrement sur les contrats et les formes de flexibilité qu’ils sont susceptibles d’apporter aux exploitations. En effet, certains contrats saisonniers présentent des spécificités liées, en partie, à la forte exigence de flexibilité du secteur. Nous analysons ces contrats au regard des catégories de la flexibilité du travail généralement considérées dans la littérature.

Nous montrons que, par la spécificité de leurs caractéristiques formelles et de leur mise en œuvre concrète, ils ré-interrogent le dualisme de ces catégories. Nous nous intéressons à un contrat particulier qui retrouve son essor depuis 2000 : le contrat d’immigration temporaire ou contrat OMI¹⁹.

Les salariés employés sous cette forme de contrat effectuent près de vingt pour cent du travail saisonnier dans les exploitations françaises de fruits et légumes²⁰.

Notre intérêt pour cette forme d’emploi se justifie donc par la place des travailleurs OMI dans l’emploi saisonnier mais aussi par le débat politique qu’elle suscite : les professionnels agricoles revendiquent de manière pressante un accès plus large à ce type de contrats²¹ alors que les associations dénoncent les conditions de vie et de travail  des salariés²².

Il existe très peu de données sur ces contrats. Ce chapitre prend donc appui sur deux types de sources : d’une part, une base de données originales sur les exploitations employeuses de travailleurs OMI dans le département des Bouches-du-Rhône et, d’autre part, une série d’entretiens réalisés auprès d’exploitants.

Ces entretiens ont été complétés par des entretiens auprès de travailleurs OMI et de représentants de l’administration et des syndicats.

19 Office des Migrations Internationales.

20 Sources : Agreste Enquête structure 2005, OMISTAT 2005, traitements de l’auteur.

21 [FNPL, 2004 ; FNSEA, 2005, 2007].

22 [CODETRAS, 2003].

Dans la conclusion générale de cette thèse, nous revenons sur les principaux apports de notre travail. Nous défendons l’idée que, dans le secteur des fruits et légumes et, plus largement, dans l’ensemble du secteur agricole, la compréhension réelle des évolutions de la main- d’œuvre et de leurs impacts en termes de performances ne peut pas se satisfaire d’une simple dissociation entre le travail familial et le travail salarié.

D’une part, nous montrons que la distinction entre salariés permanents et salariés saisonniers permet de comprendre avec plus de justesse le comportement des exploitants.

D’autre part, grâce à l’analyse de la flexibilité apportée par un type de contrat saisonnier particulier, nous suggérons que les différentes formes d’emploi salarié agricole sont même susceptibles d’être plus complexes et plus originales que ne le laisse entrevoir la dichotomie entre permanent – saisonnier que nous avons utilisée dans les premières étapes de notre raisonnement.