Les assurances de dommages au Québec et Internet : Enquête auprès des assureurs en IARD Par MELANIE KABLA 2001 Sommaire Au moment où l’on se parle, on peut remarquer que l’industrie de l’assurance n’est pas encore entrée de plain-pied dans l’ère de l’Internet. Cela reste difficile à comprendre, étant donné qu’Internet est un moyen supplémentaire […]
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Options aux régimes fiscaux de retenue à la source libératoire Sous-section 3 Les options aux régimes de retenue à la source libératoire Les options aux régimes de retenue à la source libératoire portent notamment sur les intérêts (§1), les dividendes (§2), les redevances (§3), les travaux de construction, opérations de montage ou de surveillance (§4)
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La politique de rémunération et la fiscalité de la société Sous-section 3 Politique de rémunération Outre le salaire proprement dit, la rémunération octroyée au personnel peut prendre plusieurs formes tels que les primes, les avantages en nature, les dividendes (pour le personnel associé), etc. « Qu’il s’agisse de l’entreprise ou du bénéficiaire, le régime fiscal
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Politique comptable à effet fiscal, fonctionnement de la société Section 2 Le fonctionnement de la société L’optimisation fiscale s’appuie sur les politiques comptables à effet fiscal (Sous-section 1), la gestion des investissements (Sous-section 2) et la politique de rémunération du personnel (Sous-section 3). Sous-section 1 Politique comptable à effet fiscal « La comptabilisation des opérations
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La culture du risque et la gestion des risques fiscaux §3. La culture et la gestion des risques « Défini comme étant l’éventualité de subir des impositions futures notifiées par le service de contrôle fiscal ou de rater une opportunité d’avantage fiscal, le risque fiscal occupe une place de choix parmi les préoccupations des entités
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Quel avenir pour la vente en ligne d’œuvres d’art ? Institut du Multimédia et d’Architecture de la communication IMAC IMAC – MST2 Mémoire Le marché de l’art et Internet Quel avenir pour la vente en ligne d’œuvres d’art ? Sophie Bousquet – Duriez Septembre 2002 Pour le collectionneur d’œuvres d’art, l’idée de pouvoir assister à une
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Compétences techniques pour accomplir la mission de consulting fiscal Sous-section 3 Compétences nécessaires pour accomplir la mission de consulting fiscal D. GOLEMAN115 définit la compétence comme étant « une qualité personnelle ou un ensemble d’habitudes qui génèrent une performance professionnelle plus efficace, meilleure, en d’autres termes une aptitude qui apporte de la valeur ajoutée aux
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Etendue de la mission de consulting fiscal Sous-section 2 Etendue de la mission de consulting fiscal « Dans le cadre des missions d’établissement des comptes annuels, la convention liant l’expert-comptable à son client, qui tend à prendre la forme d’une lettre de mission, oblige d’abord à ce qui a été convenu tacitement ou expressément selon
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La tenue d’une comptabilité probante Sous-section 3 La tenue d’une comptabilité probante La sécurité fiscale s’appuie essentiellement sur une comptabilité régulière (§1) et sincère (§2) ne générant aucun risque de rejet pouvant priver le contribuable de son ultime moyen de défense (§3). Notons dans ce cadre que le CDPF a prévu certaines sanctions qui pèsent
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Politique de fidélisation en e-commerce : des idées novatrices D. Implémentation d’une politique de fidélisation active La mise en place d’une politique de fidélisation active ne se réduit pas seulement à l’implémentation d’un programme de fidélisation. Cela va plus loin, en menant une politique relationnelle dans l’optique de renforcer les liens avec les clients sans
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