octobre 2012

Marché et marketing de l’art, le commerce en ligne en France

III. Marché et marketing de l’art. L’état du marché de l’art en 2002 L’accès au réseau, condition du développement Le commerce en ligne en France et dans le monde Marché : Quelles sont les cibles à atteindre ? Pour des œuvres uniques et de qualité, les amateurs d’art, les marchands, les collectionneurs…qui figurent dans les […]

Marché et marketing de l’art, le commerce en ligne en France Read More »

Les acteurs du marché de l’art: Mondialisation du marché de l’art

II. Les acteurs du marché de l’art Les acteurs du marché de l’art 1990 – 2002 : La mondialisation du marché de l’art Le cas français : Réforme des ventes publiques (2000) Rapprochements et restructurations Les acteurs du marché de l’art A la fin du 19ème siècle, le système artistique repose sur trois piliers :

Les acteurs du marché de l’art: Mondialisation du marché de l’art Read More »

Quel avenir pour la vente en ligne d’œuvres d’art ?

Quel avenir pour la vente en ligne d’œuvres d’art ? Institut du Multimédia et d’Architecture de la communication IMAC IMAC – MST2 Mémoire Le marché de l’art et Internet Quel avenir pour la vente en ligne d’œuvres d’art ? Sophie Bousquet – Duriez Septembre 2002 Pour le collectionneur d’œuvres d’art, l’idée de pouvoir assister à une

Quel avenir pour la vente en ligne d’œuvres d’art ? Read More »

Compétences techniques pour accomplir la mission de consulting fiscal

Compétences techniques pour accomplir la mission de consulting fiscal Sous-section 3 Compétences nécessaires pour accomplir la mission de consulting fiscal D. GOLEMAN115 définit la compétence comme étant « une qualité personnelle ou un ensemble d’habitudes qui génèrent une performance professionnelle plus efficace, meilleure, en d’autres termes une aptitude qui apporte de la valeur ajoutée aux

Compétences techniques pour accomplir la mission de consulting fiscal Read More »

Normes d’exercice de la mission de consulting fiscal

Normes d’exercice de la mission de consulting fiscal Section 2  Normes d’exercice et compétences nécessaires Dans l’exécution des missions de consulting fiscal, l’expert-comptable est tenu d’appliquer les normes professionnelles, et de maîtriser un certain nombre de compétences. A la fin de la mission, il peut délivrer à son client une lettre de diligences et un

Normes d’exercice de la mission de consulting fiscal Read More »

Les limites de la mission de consulting fiscal

Les limites de la mission de consulting fiscal Sous section 3 Limites de la mission de consulting fiscal La mission de consulting fiscal comporte deux sortes de limites : * Des limites juridiques (§1); * Des limites professionnelles (§2). §1. Les limites juridiques L’examen des termes de la loi 88-108 du 18 août 1988, portant

Les limites de la mission de consulting fiscal Read More »

Etendue de la mission de consulting fiscal

Etendue de la mission de consulting fiscal Sous-section 2 Etendue de la mission de consulting fiscal « Dans le cadre des missions d’établissement des comptes annuels, la convention liant l’expert-comptable à son client, qui tend à prendre la forme d’une lettre de mission, oblige d’abord à ce qui a été convenu tacitement ou expressément selon

Etendue de la mission de consulting fiscal Read More »

Phase préliminaire de la mission de consulting fiscal

Phase préliminaire de la mission de consulting fiscal Chapitre 2 Le consulting fiscal La complexité du domaine fiscal et du domaine des affaires rend le consulting, généralement accessoire aux missions d’assistance et de tenue de comptabilité, très sollicité par les clients, notamment en matière fiscale et constitue pour l’expert- comptable un outil de fidélisation de

Phase préliminaire de la mission de consulting fiscal Read More »

Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales

Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales Section 3 Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales Dans la recherche d’optimisation fiscale, l’entreprise fait recours au conseil d’un spécialiste en fiscalité des affaires qui est souvent son expert-comptable. Ce dernier a donc la lourde tâche de conseiller à gérer au mieux les

Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales Read More »

La tenue d’une comptabilité probante

La tenue d’une comptabilité probante Sous-section 3 La tenue d’une comptabilité probante La sécurité fiscale s’appuie essentiellement sur une comptabilité régulière (§1) et sincère (§2) ne générant aucun risque de rejet pouvant priver le contribuable de son ultime moyen de défense (§3). Notons dans ce cadre que le CDPF a prévu certaines sanctions qui pèsent

La tenue d’une comptabilité probante Read More »

Le respect des règles fiscales de forme

Le respect des règles fiscales de forme Sous-section 2 Le respect des règles fiscales de forme Dans plusieurs cas, les contribuables se trouvent redressés en raison du défaut de respect de certaines règles de formes prévues par la législation fiscale en vigueur sans qu’il n’y ait réellement une fraude ou insuffisance au niveau du bénéfice

Le respect des règles fiscales de forme Read More »

Evitement des erreurs fiscales pénalisantes, gestion sécurisée

Evitement des erreurs fiscales pénalisantes, gestion sécurisée Section 2 Les préalables à l’optimisation et à la planification fiscales, assurer une gestion fiscale sécurisée  Aboutir à une gestion fiscale optimale des affaires de l’entreprise, nécessite au préalable la préparation d’un champ favorable caractérisé surtout par une sécurité fiscale. Une gestion fiscale sécurisée repose sur trois axes

Evitement des erreurs fiscales pénalisantes, gestion sécurisée Read More »

La fraude, l’évasion, l’optimisation et la planification fiscale

La fraude, l’évasion, l’optimisation et la planification fiscale Sous-section 2 Le pourquoi de l’optimisation et de la planification fiscale Les entreprises font souvent recours à un consultant fiscal pour alléger leur charge fiscales en raison de son effet significatif sur la performance de l’entreprise d’une part (§1), et pour profiter des options offertes et des

La fraude, l’évasion, l’optimisation et la planification fiscale Read More »

L’optimisation et la planification fiscales

L’optimisation et la planification fiscales Première partie Cadre conceptuel de l’optimisation fiscale Le développement de l’entreprise nécessite une bonne gestion financière, commerciale, du personnel et bien entendu qui suppose une bonne gestion fiscale. En effet, la bonne gestion fiscale ou « l’optimisation fiscale » (Chapitre 1) constitue de nos jours l’un des facteurs clés de

L’optimisation et la planification fiscales Read More »

Optimisation fiscale en matière d’impôt sur les sociétés

Optimisation fiscale en matière d’IS (impôt sur les sociétés), rôle de l’expert-comptable Faculté des Sciences Économiques et de Gestion de Sfax Commission nationale d’expertise comptable Mémoire élabore en vue de l’obtention du Diplôme d’Expertise ComptableL’optimisation fiscale en matière d’impôt sur les sociétés, rôle de l’expert-comptable Par : Hentati Adlène 2008-2009 Introduction La fiscalité s’impose comme une

Optimisation fiscale en matière d’impôt sur les sociétés Read More »

Scroll to Top