La sécurité en prison
Ce mémoire de DEA en droit et justice (Université Lille 2, 2001-2002) explore la sécurité en prison à travers ses multiples dimensions : sécurité matérielle (architecture, miradors, postes protégés), rôle des surveillants et gestion des incidents. Entre exigences de protection, pressions médiatiques et respect des droits fondamentaux, l’étude révèle la difficulté de trouver un juste équilibre entre sécurité et humanité dans le monde pénitentiaire.
Ecole doctorale n° 74 – Lille 2
Mémoire de DEA droit et justice
La sécurité en prison
préparé par
GOUBET Maud
Sous la direction de
Nicolas Derasse
Session
2001-2002
Glossaire :
Maison d’arrêt : Prison qui reçoit un détenu avant son jugement (« le présumé
innocent ») et le condamné définitif dont le temps restant de la peine est inférieur ou égal à un an ( en théorie seulement, car dans la pratique certains y passent jusqu’à trois ans…). Ex : Loos.
Centre de détention régionale : Etablissement pour peine qui héberge des condamnés à des peines dont la durée n’excède pas cinq ans ou dont la durée est inférieure à sept ans si la durée de peine restant à subir est inférieure à cinq ans.
Ex : Loos
Centre de détention nationale : Etablissement pour peine qui reçoit les détenus condamnés à des peines supérieures à cinq ans, mais dont le comportement ne nécessite pas un établissement sécuritaire. Ex : Bapaume.
Maison centrale : Etablissement pour peine qui reçoit des détenus condamnés à des peines supérieures à cinq ans ainsi que les détenus considérés comme dangereux. Le principal souci est la sécurité, d’où le terme communément employé de « prisons sécuritaires ». Ex : Saint-maur et Poissy ( cette dernière dispose d’un régime moins sécuritaire.)
Programme 13000 : Programme de construction de 25 établissements pénitentiaires, lancé en 1987, dont la construction et la gestion courante ont été confiées à des entreprises privées. Ex : Bapaume.
CNO : Centre national d’observation, installé à Fresnes, et chargé d’évaluer avant affectation tous condamnés à une peine supérieure à dix ans.
Table des matières :
Introduction.
Première partie : La sécurité au quotidien.
Premier chapitre : la sécurité matérielle.
Première section : L’architecture.
Paragraphe 1 : La sécurité par la structure elle-même.
A. Les enceintes.
B. Les bâtiments.
Paragraphe 2 : Des postes de sécurité protégés.
A. Les miradors.
B. Les autres postes protégés.
Deuxième section : Le matériel de sécurité.
Paragraphe 1 : contrôler les objets illicites.
A. Les solutions envisagées et leur efficacité.
B. Le cas particulier des téléphones portables.
Paragraphe 2: Gérer les différents mouvements.
A. Surveiller les détenus.
B. Contrôler les intervenants.
Deuxième chapitre : L’importance des facteurs humains.
Première section : Un personnel adapte et performant.
Paragraphe 1 : La formation.
A. La formation initiale.
B. La formation continue.
Paragraphe 2 : Les pouvoirs du personnel.
A. La direction et le personnel d’encadrement
B. Les pouvoirs des surveillants.
Deuxième section : L’apprentissage dans la pratique.
Paragraphe 1 : L’observation des détenus.
A. Les différentes méthodes d’observation.
B. Des résultats avantageux mais insuffisants.
Paragraphe 2 : La gestion des détenus.
A. Une désobéissance aux règles nécessaire
B. Des transgressions involontaires.
Deuxième partie : La sécurité lors d’un incident.
Premier chapitre : L’intervention de l’administration pénitentiaire.
Première section : La gestion de la crise.
Premier paragraphe : Une réaction anticipée.
A. Les différents plans.
B. Le profilage en prison.
Deuxième paragraphe : L’état d’alerte.
A. La cellule de crise.
B. Les brigades d’intervention.
Deuxième section : Le contrôle des personnels.
Premier paragraphe : Les différents organes de contrôles.
A. Les contrôles internes.
C. Les contrôles externes.
Paragraphe 2 : les diverses responsabilités.
A. La responsabilité du personnel.
B. La responsabilité de l’Etat.
Deuxième chapitre : l’encadrement des détenus.
Première section : Le détenu en tant qu’auteur de l’incident.
Premier paragraphe : La maîtrise du détenu.
A. Les différentes armes..
B. Une utilisation étroitement contrôlée.
Deuxième paragraphe : Les différentes mesures applicables.
A. Les sanctions disciplinaires.
B. Les transferts et l’isolement.
Deuxième section : Le détenu en tant que victime de l’incident.
Premier paragraphe : Le détenu, victime de lui-même.
A. Les différentes auto-agressions.
B. La prévention réelle du suicide.
Deuxième paragraphe : Le détenu, victime de ses codétenus.
A. Les rapports de force entre détenus.
B. Le résultat de dysfonctionnement.
Conclusion.
