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Œuvres musicales

    Le travail est divisé en plusieurs pages (articles). Voici la liste :

  1. Diffusion en ligne des œuvres musicales : protection ?

  2. Conditions techniques de diffusion en ligne des œuvres musicales

  3. Développement des réseaux de peer to peer et de la piraterie numérique

  4. La licence globale et la copie des œuvres musicales sur l’internet

  5. La gestion exclusive des ayants droits : le modèle économique

  6. Les droits exclusifs dans l’environnement numérique

  7. La mesure technique de protection des œuvres numérisées

  8. Droit des mesures techniques de protection des contenus numériques

  9. Protection juridique des mesures techniques de protection des œuvres

  10. La protection des œuvres en ligne et l’exception pour copie privée

  11. L’impact des DRMS et mesures techniques sur la vie privée

  12. L’interopérabilité pour la diffusion en ligne des œuvres musicales

  13. La protection assurée du consommateur de musique sur l’internet

  14. L’objectif des licences libres de diffusion en ligne des œuvres musicales

  15. Le partage des œuvres artistiques et le droit à la culture

  16. Les licences libres et les licences de libre diffusion : différence

  17. Analyse des licences Creative Commons

  18. L’adaptation des licences de libre diffusion au droit français

  19. L’avenir des licences libres pour la diffusion des œuvres musicales

  20. La gestion semi individuelle des droits de propriété intellectuelle

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