B – Audit des provisions pour dépréciation des actifs
Section 1 : Objectif d’audit
Les dépréciations des éléments d’actifs ont été correctement mesurées. Les dépréciations correspondent bel et bien à des dépréciations subies par l’entité. Toutes les dépréciations ont été provisionnées.
Section 2 : Comptes concernés et chiffres clé
Les comptes concernés sont : 29 provisions pour dépréciation des immobilisations 39 provisions pour dépréciation des stocks 49 provisions pour dépréciation des comptes des tiers 59 provisions pour dépréciation des comptes financiers 6816 Dotation aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles 6817 Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs courants 6866 Dotation aux provisions pour dépréciation des éléments financiers 7816 Reprise sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles 7817 Reprise sur provisions pour dépréciation des actifs courants 7866 Reprise sur provisions pour dépréciation des éléments financiers Les chiffres clés sont : Provisions pour dépréciation Dotation de l’exercice Reprise de l’exercice
Section 3 : Programme de travail :
Obtenir une liste des provisions pour dépréciations et procéder à un recoupement de cet état avec le bilan. Revoir les formules de calcul appliquées par la direction surtout pour les provisions concernant les dépréciations des stocks et s’assurer que les données utilisées sont toujours adaptées. Comparaisons des dotations des exercices précédents avec celles de l’exercice courant. S’assurer que les provisions comptabilisées concernent bien l’exercice. S’assurer que les reprises sur provisions ont été correctement comptabilisées et que les provisions concernant des dépréciations définitivement courus sont virées en pertes. Mettre à jour les informations financières concernant le portefeuille afin de régulariser les dépréciations des titres. Les provisions : Aspects comptables, fiscal et audit Memoire de fin d’études – Universite 7 novembre à carthage Institut des hautes Etudes commerciales Table des matières Première Partie :LA COMPTABILITE DES PROVISIONS CHAPITRE 1: GENERALITES A.DEFINITION DES PROVISIONS: B.DISTINCTION ENTRE PROVISIONS ET AMORTISSEMENTS: C.CONDITIONS DE CONSTITUTION DES PROVISIONS: CHAPITR 2 :LES DIFFERENTS TYPES DE PROVISION A.LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS : SECTION 1 : DEFINITION SECTION 2 : LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS NON COURANTS I.LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1.DEFINITION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES : 2.EVALUATION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES : 3.CONSTATATION DE LA DEPRECIATION : 4.TRAITEMENT COMPTABLE : II.LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1.DEFINITION : 2.REGLES D’EVALUATION : 3.CONSTATATION DE LA DEPRECIATION : 4.TRAITEMENT COMPTABLE : III.LES PLACEMENT A LONG TERME 1.DEFINITION : 2.CONSTATATION DE LA DEPRECIATION : 3.TRAITEMENT COMPTABLE : SECTION 3 : LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS COURANTS I.LES STOCKS : 1.DEFINITION DES STOCKS : 2.DISTINCTION ENTRE STOCKS, IMMOBILISATIONS ET CHARGES : 3.CONSTATATION DE LA DEPRECIATION : 4.TRATEMENT COMPTABLE : II.LES CREANCES DOUTEUSES : 1.DEFINITION DES CREANCES DOUTEUSES : 2.CONSTATATION DE LA DEPRECIATION : 3.TRATEMENT COMPTABLE : III.LES PLACEMENTS A COURT TERME 1.DEFINITION DES PLACEMENTS A COURT TERME : 2.CONSTATATION DE LA DEPRECIATION : 3.TRAITEMENT COMPTABLE : B.LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES SECTION 1 :DEFINITION SECTION 2 :REGLES DE PRISE EN COMPTE SECTION 3 : CLASSEMENT DES PROVISION ET TRAITEMENT COMPTABLE SECTION 4 : ETUDE DES PRINCIPALES PROVISIONS I.Provisions pour risques (compte 151) 1.Provisions pour litiges (compte 1511) 2.Provisions pour garanties données aux clients (compte 1512) 3.Provisions pour pertes sur marchés À achèvement futur (compte 1513) 4.Provisions pour pertes sur marchés à terme : 5.Provisions pour amendes et pénalités (compte 1514) II.Provisions pour retraites et obligations similaires (compte 153) III.Provisions pour impôts (compte 155) 2 éme Partie : LA FISCALITE DES PROVISIONS CHAPITRE 1: provisions pour créances douteuses A.Condition de déduction des provisions I.Conditions de fond : II.Conditions de forme : B.Le montant à provisionner C.Limite maximale de la provision D.Contrôle des provisions constituées E.Sort des provisions constituées : I.Provisions légalement constituées : II.provisions illégalement constituées dès l’origine: F.Régime particulier : créances douteuses dont le nominale excède pas 100 dinars G.Conditions de déclaration : CHAPITRE 2 : provisions pour dépréciation des stocks : A.Elément de stock pouvant faire l’objet de provisions déductibles B.Détermination du montant des provisions déductibles C.Conditions de déclaration : CHAPITRE 3 : conditions communes aux provisions pour créances douteuses et aux provisions pour dépréciation des stocks : 3 éme Partie : L’audit des provisions CHAPITRE 1: LES CONCEPTS DE BASE DE L’AUDIT FINANCIER A.OBJECTFS D’AUDIT ET AFFIRMATIONS CONTENUES DANS LES ETATS FINANCIERS I.OBJECTFS D’AUDIT : II.AFFIRMATIONS CONTENUES DANS LES ETATS FINANCIERS : B.RISQUE D’AUDIT ET ASSURANCE RAISONNABLE D’AUDIT : I.Assurance raisonnable : II.Risque d’audit : III.RISQUE inhérent IV.RISQUE DE NON-DETECTION : C.CATEGORIES DE TRANSACTION : I.TRANSACTIONS ROUTINIERES : II.TRANSACTIONS NON-ROUTINIERES : III.ESTIMATIONS COMPTABLES : CHAPITRE 2 : AUDIT DES ESTIMATIONS COMPTABLES A.Introduction : B.Nature des estimations comptables : C.Procédures d’audit : I.Examen et test de la procédure suivie par la direction 1.Evaluation des données et des hypothèses 2.Vérification des calculs 3.Comparaison des estimations des périodes précédentes avec les résultats réels 4.Examen des procédures d’approbation de la direction : II.Utilisation d’une estimation indépendante III.Revue des événements postérieurs à la clôture D.Evaluation des résultats des procédures d’audit : CHAPITRE 3: AUDIT DES PROVISIONS A.AUDIT DES PROVISIONS pour risques et charges : SECTION 1 : Objectifs d’audit SECTION 2 : Comptes concernés et chiffres clés SECTION 3 : Programme de travail : B.audit des provisions pour dépréciation des actifs SECTION 1 : Objectif d’audit SECTION 2 : Comptes concernés et chiffres clé SECTION 3 : Programme de travail : Bibliographie Le nouveau système comptable des entreprises 1997 – JORT n°105 du 31 décembre Les normes comptables internationales ( I.A.S) édition Economica 1996 Manuels des principes comptables ; les éditions Raouf Yaich 2000 Comptabilité avancée ; Khaled Thabet ; Les éditions clé. Note de cours de fiscalité : Impôt sur le revenu des personnes physiques et impôt sur les sociétés , Mr Abdelmajid Abouda Droit Fiscal : Impôt sur le revenu des personnes physiques et impôt sur les sociétés ; Mr Habib Ayadi ; Centre d’Etudes de recherche et de publications Tunis 1996. Code de l’IRPP et de l’IS. Loi n°97-88 du 29 décembre 1997. Loi n°99-92 du 17 août 1999. Les normes internationales d’audit de l’IFAC. L’ATH : audit financier.
