Mouvements internationaux de capitaux : les euromarchés
II- Les euromarchés
1- Définition et évolution des euromarchés
Le préfixe Euro- ne fait en rien référence à l’Europe, mais signifie que la monnaie n’est pas celle du pays où l’opération financière a eu lieu « Les euromarchés sont des marchés de capitaux sur lesquels se réalisent des opérations financières (prêt et emprunt) libellées en Euromonnaies, c’est-à-dire dans des monnaies différentes de la monnaie du pays où elles sont réalisées »10.
« Les euromarchés sont les marchés sur lesquels se négocient les eurocrédits il s’agit de marché offshore c’est-à-dire qu’ils échappent au contrôles des autorités monétaires et financières des divers marchés nationaux. »11
Les Eurodevises englobent alors l’ensemble des crédits et des dépôts en cette devise auprès des banques situées hors du pays d’émission de celle-ci et que ces dépôts et ces crédits soient le fait de non résidants (délocalisation des monnaies nationales)
Sur ces marchés, les opérations réalisées dans une certaine devise échappent aux règlementations fiscales et monétaires du pays qui émet cette monnaie.
Par exemple, un crédit bancaire accordé à une entreprise française aux États- Unis est une opération de l’euromarché, le marché de l’euro dollar fait partie des euromarchés, plus que ca il est considère comme étant l’un des plus important et des plus actif des euromarchés, il recouvre des transactions en dollars dans le monde sauf aux Etats-Unis.
b- Origine etévolution des euromarchés
L’apparition des euromarchés se trouve justifier par le refus de l’Union Soviétique de confier les dollars qu’elle possédait à des banques américaines, succédait par la crise du livre sterling en 1957, en plus du rétablissement de la convertibilité externe des monnaie, l’internationalisation de l’activité bancaire tous ces facteurs ont contribués a la création des euromarchés Mais c’est avec le recyclage des pétrodollars, après 1973, que les euromarchés se développent.
c- Caractéristiques des euromarchés
c.1 Un marché peu réglementer
S’agissant bien d’un marché qui est basé sur les dépôts et les crédits, ces dernier ne sont soumis ni à l’obligation des réserves obligataires ni aux cotisations des assurances dépôts.
De plus toutes les activités sur ce marché sont moins fiscalisées que sur les marchés monétaires. Il répond donc au souhait d’éviter la réglementation.
C’est un marché de Market Market. En effet, un certain nombre d’eurobanque sont toujours disposé à traiter à des taux qu’elles affichent en permanence.
c.3 Un marché de grosIl s’agit d’un marché sur lequel les montants unitaires des transactions sont très importants, l’unité est en effet de 1 million de dollar.
2- Les centres offshores
Le système off-shore a été créé par les Etats-Unis pour permettre aux banques américaines nationales et internationales de réaliser ses transactions dans des zones de libre échange, cette idée a vues le jour dans les années 80.
Le principale but de cette opération était de récupérer les dollars américain qui circulaient a l’étranger et les réinstaller en Amérique, et ce par les exemptions d’impôts et sauf si elle circule dans la zone de libre échange.
Mais derrière ce nouveau système se cachent un autre but qui est la domination américaine sur le système monétaire international par l’orientation des dollars qui circulent dans le monde par des politiques qui sert les intérêts américain,
Selon Ahmed ZOROME les centre Offshore « Sont les Pays ou territoires qui pratiquent une réglementation extraterritoriale pour leurs Activités financières internationales : secret bancaire, hébergement de sociétés écrans, absence de réel contrôle des flux financiers, règles restrictives en matière de coopération internationale »12
L’économiste rappelle les trois critères généralement retenus dans toutes les définitions : l’orientation des activités financières, essentiellement vers les non- résidents, un environnement favorable souple, non contraignant, avec peu d’exigence des autorités de supervision en matière d’information et de transparence, l’absence de taxes ou leur très faible niveau.
b. L’expansion de système des off-shore
Dès la mise en œuvre de ce nouveau système, les banque et institutions financières annexes ont créent des zones de libre échanges un peu par tout dans le monde spécialement en Europe et au moyen et extrême orient, les centres les plus active sont ceux qui ont été créé dans les iles des caraïbes et les Bahamas.
Il est évident de remarquer que les principales sources de financement du système off-shore sont les marchés de devises international dont en premier lieu le marché de l’eurodollar, en particulier âpres la hausse des revenus pétrolier en 1984, 1985,1989 et l’apparition de ce qu’on ap pel les petro dollar.
c. Pays considérés des paradis fiscaux
Ahmed ZOROME a réalisé une étude, sur un échantillon de 104 pays ou juridictions en calculant pour chaque pays le ratio entre les services financiers exportés (en net) et le produit intérieur brut (PIB). Et à voir lesquels s’écartent des proportions standards.
Pour les Bermudes, ce ratio atteint 43 % Avec difficultés. Au total, 22 pays répondent à la définition de paradis fiscal.
Si 19 de ces pays sont déjà répertoriés « centres Offshore » par le FMI, trois ne le sont pas encore : la Lettonie, l’Uruguay et avec une petite surprise le Royaume Uni.
Cette « suggestion du modèle est corroborée par les faits » commente le chercheur, « il existe en effet dans ces pays des entités financières Offshore qui se consacrent à une large clientèle non résidente ».
Quelques pays, qui sont classés centre Offshore par le FMI, s’en sortent mieux statistiquement et n’apparaissent pas dans la liste d’Ahmed Zoromé : le Costa Rica, le Liban, Macao et la Malaisie.
Les 19 autres paradis fiscaux repérés sont :
- les Antilles néerlandaises,
- les Bahamas,
- Bahrein,
- les Barbades,
- les Bermudes,
- Chypre,
- Guernesey,
- Hongkong,
- les îles Caïman,
- l’Irlande,
- l’Ile de Man,
- Jersey,
- le Luxembourg,
- Malte,
- Maurice,
- Panama,
- Singapour,
- la Suisse
- et le Vanuatu.
Il cite aussi les îles Vierges britanniques, qu’il n’a pu inclure dans son échantillon, mais dont les revenus provenant des activités financières Offshore représentent 13 % du PIB et 55 % des recettes de l’Etat.
Depuis 2000, le FMI est mandaté pour obtenir plus de transparence et de supervision dans ces centres Offshore.
Les paradis fiscaux13 constituent l’exemple type d’un espace offshore. L’OCDE s’est attachée à lutter contre la concurrence déloyale au moyen de pratiques fiscales nuisibles.
d. critères sont retenus par l’OCDE pour définir un paradis fiscal
- Des impôts insignifiants ou inexistants,
- L’absence de transparence sur le régime fiscal,
- L’absence d’échanges de renseignements fiscaux avec d’autres Etats,
- Le fait d’attirer des sociétés écrans ayant une activité fictive.
10 JACQUES-HENRI David, Crises Financières et relations monétaires internationales, Edition economica, 1985.
11 Alain BEITONE, Christine DOLLO, Jean-Pierre GUIDONI, Alain LEGARDEZ ; Dictionnaire des Sciences économiques, Armand Colin Editeur, PARIS 1991, page154.
12 WORKING PAPER du FMI, étude de Mr ZOROME Ahmed, www.imf.org.
13 Institution économiques internationales, JEAN-JACQUES Rey et DUTRY Julie, 3e édition, 2001, P120.
A l’issue du sommet du G20, les participants se sont engagés à combattre les juridictions non coopératives, dont les paradis fiscaux, laissant le soin à l’OCDE de publier la liste des pays concernés. L’organisation a alors mis à jour sa précédente liste, publiée en 2000.
d.1 Liste noire : Etats fiscalement non coopératifs Costa Rica, Malaisie (Labuan), Philippines, Uruguay.
d.2 Liste grise : Etats qui ont promis de se conformer aux nouvelles règles sans les appliquer et ceux qui s’y conforment «substantiellement».
Andorre, Anguilla Antigua, Bahamas, Belize, les iles Cook, la Dominique, Gibraltar, Grenade, Liberia, le Liechtenstein, les Iles marshall, Montserrat, Nauru, Niue, Panama, St Kitts and Nevis, Sainte Lucie, Saint Vincent et Grenadine, Samoa, les iles Turks and Caicos, Vanuatu ; Brunei, Chili, Guatemala, Singapour.
d.3 Liste «blanche» : Etats ou territoires aux standards internationaux de l’OCDE.
Argentine, Australie, Barbades, Canada, Chine, Chypre, République tchèque, Danemark, Finlande, France, Allemagne, Grèce, Guernesey, Hongrie, Islande, Irlande ile de mans Italie, Japon, Jersey, Corée, Malte, ile Maurice, Mexique, Hollande, Nouvelle Zélande, Norvège, Pologne Portugal, Russie, les Seychelles, Afrique du sud, l’Espagne, la Suède, la Turquie, les Emirats arabes unis, royaume uni, Etats-Unis, les iles Vierge, la Suisse, Autriche, Monaco, Belgique, Bahreïn, les Bermudes, les iles vierges britanniques, Aruba, les Antilles néerlandaises, les iles Cayman, Luxembourg, San Marin.
