5.2 Vers les principes d’une nouvelle pratique
En 1997, un comité crée par l’ISMHO est chargé de développer des principes d’utilisation pour l’E-therapy, 2 ans plus tard, ce comité va s’ouvrir aux membres de la PSI. Le but de ce comité était d’établir des règles de conduite pour les services de santé mentale en ligne.
Leur ambition était de guider aussi bien le thérapeute qui propose ce service que le patient qui le reçoit. Ces principes ont été conçus d’une manière suffisamment large que pour pouvoir s’appliquer à tous les types de services en santé mentale, qu’ils relèvent de la psychiatrie, la psychologie ou du counseling, quel que soit le media utilisé (email, chat, forum,…). Ces principes sont également supposés s’appliquer internationalement.
En 1999, Robert Hsiung propose au comité une première série de principes basés sur différents travaux existants (American psychological association ethics committee, 1999 ; Health on the net foundation, 1997 ; Kane & Sands, 1998 ; National board for certified counselors, 1999).
Cette première version sera discutée et révisée à plusieurs reprises pour aboutir à la version actuelle (3.16, juin 2000). D’autres codes de conduite ont été pris en compte lors des révisions. Voici ci-dessous une version traduite de ce document.
Suggested principles of Professional Ethics for the Online Provision of Mental Health Services.
A : Consentement éclairé
Le consentement éclairé est une des fondations de l’éthique actuelle en soins de santé mentale. Avant que le patient ne consente à recevoir un service de santé mentale en ligne, il doit être informé sur la procédure, le thérapeute, les risques et bénéfices potentiels, les alternatives et les dispositifs de protection.
1- procédure
Incompréhensions possibles
Le patient doit être informé que lorsqu’il communiquera avec le thérapeute par Internet, peu d’informations sur les participants seront disponibles, ce qui pourrait aboutir à des incompréhensions.
Temps de réponse
Une des spécificités des services de santé mentale en ligne est le fait qu’ils ne prennent pas place en temps réel. Le patient doit être informé du temps nécessaire pour répondre, par exemple, à un email.
Vie privée du thérapeute
La protection de la vie privée est un problème potentiel avec Internet. Le thérapeute a droit au respect de sa vie privée et peut donc décider de restreindre l’utilisation de l’entretien et de son enregistrement et en informer le patient.
2- Thérapeute
Quand le patient et le thérapeute ne se rencontrent pas en personne, il pourrait être plus difficile pour le patient d’évaluer le thérapeute et de décider ou non si il veut débuter une relation thérapeutique avec lui.
Nom
Le patient doit être informé du nom du thérapeute. Même si l’usage de pseudonymes est courant sur Internet, il est insuffisant dans un contexte clinique.
Qualifications et comment les vérifier
Le patient doit être informé des qualifications du thérapeute. Le thérapeute pourrait aussi trouver judicieux de fournir des informations supplémentaires (par exemple : les domaines où il est expérimenté). Le thérapeute doit également fournir au client les adresses ou numéros de téléphones permettant de vérifier la véracité de ses diplômes et formations.
3- Bénéfices potentiels
Le patient doit être informé des bénéfices potentiels. Ceux-ci incluent le contexte dans lequel le thérapeute considère que son service est approprié et les bénéfices qui, selon son estimation, peuvent en résulter. (Par exemple : le patient pourrait se sentir plus à l’abri et moins inhibé).
4- Risques potentiels
Le patient doit être informé des risques potentiels. Ceux-ci incluent les possibles incompréhensions qui pourraient interférer dans l’évaluation ou le traitement. Ils incluent aussi les risques liés à la confidentialité.
5- Dispositifs de protection
Le patient doit être informé des dispositifs mis en place pour protéger la confidentialité. Des dispositifs supplémentaires devraient être envisagés lors de l’utilisation d’un ordinateur partagé (par exemple : par la famille).
6- Alternatives
Le patient doit être informé des alternatives possibles aux entretiens par Internet.
7- Indépendance du patient.
Certains patients ne sont pas en position d’accepter eux-mêmes un service de santé mentale. Dans ce cas, le consentement doit être obtenu des personnes responsables et leur identité doit être vérifiée.
B : Procédure standard
Les professions de santé mentale ont évolué vers un cadre de travail standardisé. Ce cadre de travail devrait être appliqué également, dans la mesure du possible, aux services de santé mentale par Internet.
1- Compétence
Le thérapeute doit rester dans les limites de ses compétences déterminées par sa formation et son expérience.
2- Obligations légales requises pour pratiquer
Le thérapeute doit remplir les conditions légales qui autorisent sa pratique. Ces conditions sont dictées par la législation locale au thérapeute mais il pourrait également être judicieux de tenir compte de la législation en vigueur dans la région géographique du client.
3- Structure des services en ligne
Le thérapeute et le patient devraient se mettre d’accord sur la fréquence des entretiens, le mode de communication utilisé, le mode de payement et les tarifs proposés, …
4- Evaluation
Le thérapeute doit évaluer au mieux le patient lorsque qu’il dispense des services de santé mentale en ligne. Le patient doit garder à l’esprit que cette évaluation peut être facilitée ou rendue plus difficile par la communication en ligne.
5- Multiplicité des traitements en cours
Quand un patient reçoit des services de santé mentale de plusieurs personnes au même moment, le thérapeute doit prudemment considérer les effets potentiels de ses interventions sur le contexte thérapeutique global.
6- Confidentialité du patient
La confidentialité du patient doit être protégée. Aucune information concernant le patient ne doit être transmise sans sa permission. Le thérapeute doit informer le patient des exceptions à cette règle.
7- Archives
Le thérapeute devrait garder un enregistrement des interventions et le patient doit en être informé.
8- Codes de conduite existants
Le thérapeute doit prendre en compte les lois et éventuels codes de conduite imposés par sa profession.
C : Urgences
Lorsqu’il dispense des services de santé mentale par Internet, le thérapeute pourrait se trouver à une grande distance du patient. Celle-ci pourrait limiter sa capacité à agir en cas d’urgence.
1- Procédure
La procédure à suivre en cas d’urgence devrait être discutée avec le patient. Ces procédures devraient couvrir le cas où le thérapeute pourrait ne pas recevoir rapidement une information (par exemple : problèmes techniques avec Internet) et pourraient inclure la possibilité de contacter le thérapeute par téléphone ou encore un répondeur.
2- Soutien local
Si le thérapeute et son patient sont séparés par une distance importante, le thérapeute doit obtenir le numéro de téléphone d’un intervenant en santé mentale proche du patient. Une personne locale qui connait déjà le patient pourrait être un bon choix (par exemple : le médecin généraliste).
Ces principes, bien que moins complets que les principes généraux de l’APA, sont un travail intéressant orienté plus spécifiquement vers la pratique en ligne. Nous les voyons comme un complément au code de conduite de l’APA et au code de déontologie des psychologues belges et ils ont le mérite de couvrir adéquatement les spécificités de cette nouvelle pratique.
Il est à noter que les termes « patient » et « thérapeute » ont été utilisés pour la version standard de l’article. La version adoptée par la PSI et destinées aux psychiatres utilise les termes « psychiatre » et « patient ».
Psychiatric society for informatics (devenue l’American Association for Technology in Psychiatry) : http://www.techpsych.org/
La liste des travaux pris en compte depuis la création de ces principes est disponible à l’adresse suivante : http://www.ismho.org/builder/?p=page&id=214
Ces principes ont été traduits par l’auteur de ce mémoire en restant le plus fidèle possible à la version originale.
Dernière révision des principes de l’American Psychological Association (2002) : http://www.apa.org/ethics/code2002.html
Celui-ci se trouve à l’adresse suivante : http://www.bfp-fbp.be/index.php?hid=13&sid=41&bid=62&language=FR
Ces principes restent évidemment éthiques, et non légaux. Ils n’ont pas actuellement de valeur légale en Amérique, et il en va de même chez nous. Hsiung pense qu’il pourrait être possible de légaliser une série de principes comme ceux sur lesquels il a travaillé, et de donner un pouvoir légal à une organisation neutre qui les ferait respecter sous peine d’exclusion. Ils sont en tout cas, selon nous, un excellent code de conduite pour toute personne se destinant à commencer une pratique en ligne.
