Les 5 modes de transport international

Les 5 modes de transport international et l’assurance transport

L’Institut de Formation d’Informatique Appliquée et de Gestion (IFIAG)

Mémoire de fin d’études – Option: Economie & Gestion
Les 5 modes de transport international et l'assurance du transport internationalL’assurance du transport international

Réalisé par
Dyore Victoire EBARATH

Introduction

Toutes expéditions de marchandise à l’étranger expose le vendeur et l’acheteur a des risques considérables car peu importe le choix de l’expédition.

La marchandise est toujours soumise aux différents risques liés au mode de transport ou au véhicule de transport utilisé; les avaries communes pour le transport maritime, les avaries particulières pour tout mode de transport et les risques liés à la manutention, au stockage et aux ruptures de charge.

Toutefois d’autres risques peuvent se rajouter tels que les risques de guerre ou les risques exceptionnels.

En effet si la marchandise voyage à ses risques le vendeur ou l’acheteur ne doit en aucun cas les ignorer ou les négliger.

Ainsi pour bien espérer une compensation en cas de ses risques, ils doivent tout simplement souscrire une police d’assurance en faisant transféré quelques charges des aléas du transport moyennant le paiement d’une prime à un tiers (la compagnie d’assurance).

En effet tout transport de marchandise nécessite la contraction d’assurance qui permet de garantir les biens transporter aux risques associés au transport, aux manutentions et autres facteurs qui entrent dans l’acheminement des marchandises.

L’assurance transport détermine ainsi la couverture de ses risques par mode de transport, car par l’assurance transport en découle des responsabilités des deux parties qui figurent dans chaque type d’assurance contracter à savoir :

  • l’incoterms dans lequel est indiqué l’obligation d’assurer la marchandise,
  • les règles figurent dans les contrats de vente,
  • l’assurance du tiers chargeurs,
  • l’assurance de la responsabilité du transporteur pour en citer que cela.

Ainsi quelles sont les différentes possibilités de couverture de transport international ?

La première partie de ce projet consistera d’examiner les différents mode de transport et les risques associés a ses modes.

La deuxième partie, elle définira les différentes possibilités de couverture de transport international et en fin la troisième et dernière partie sera exclusivement réserver à un cas pratique.

Sommaire

Introduction
1ère Partie:
I – Les Différents modes de transport et les risques associés
A – Les différents modes de transport
B –Les risques associés aux différents modes de transport
C –Classification des Avaries
D –Les Risques de Guerre
2ème Partie:
I –La Couverture du Risque  de Transport
A –l’Assurance transport
II –Rapprocher les différents types de polices d’assurance et le mode de transport correspondant
A –Les différents types de contrats d’assurances marchandise
B –Les  différents types de police d’assurance
III –Evaluer sa police d’assurance
A –Les différentes garanties
VI –Gérer les sinistres et l’ouverture d’un dossier
3ème Partie:
Cas Pratique: souscription d’une assurance maritime pour un produit pétrolier
Conclusion

1ère Partie

I- Les différents modes de transport International et les risques associés

A- Les différents modes de transport international

Le transport International est un outil stratégique et crucial pour l’acheminer d’une marchandise ou d’un bien ou encore d’un produit donné.

Généralement on distingue plusieurs modes de transport International: le transport  International maritime, aérien, routier, ferroviaire et fluvial.

A.1- Le Transport Maritime

On entend par transport maritime tout transport des marchandises ou de biens effectué par mer.

Ainsi le transport maritime se taille une place de choix dans le commerce international.

Ce mode de transport utilise en majorité les conteneurs car il permet de gains de temps et de sécurité qui ne peuvent être négligés, de même il réduit le cout de la manutention et des assurances.

Le transport maritime est généralement approprié pour le transport des quantités de marchandises importantes et volumuneuses.

En effet le transport maritime est tarifié par les conférences maritimes (accord entre les compagnies maritime) qui fixent les règles de tarification.

Le fret de base est en fonction de la classe des marchandises et de la masse ou du volume avec équivalence: 1tonne=1m3. Un maximum de taxation est prévue pour les petites expéditions et des règles particulières s’appliquent à certaines marchandises.

Le fret est établi en unité payante(UP).Le connaissement (bill of lading) est le document qui matérialise le contrat de transport. Il est régi au niveau international par les conventions de Wisby et La Haye.

Toutefois en transport maritime on peut distinguer divers contrats type: la lettre de transport maritime et le contrat d’affrètement, mais le connaissement reste le seul document attestant la propriété de la marchandise.

C’est donc la preuve du contrat de transport passé entre le chargeur et l’armateur.

En effet, le transport maritime utilise souvent les navires spécialisés dans un type de marchandise :

Les vraquiers, pétroliers, ou céréaliers et les navires polytherme destiné au transport de denrées périssables; les navires non spécialisés tels que les cargos conventionnels qui disposent de leurs moyens de manutention.

Les portes conteneurs, les navires rouliers RORO (Roll-on/roll-off). La conteneurisation quant à elle, est considérée comme un cas particulier.

A.2- Le Transport Aérien

On entend par transport aérien tout transport de marchandises ou de biens par les aires. Il est celui qui a connu une croissance significative ces dernières années.

En effet, la croissance des échanges internationaux et les impératifs qui en découlent, notamment en matière de délais, ont contribué à son essor.

Tout comme pour le transport maritime, le transport aérien permet de desservir beaucoup de destinations à travers le monde.

Il est approprié pour les transports nécessitant des délais rapides tout en assurant une sécurité maximale pour la marchandise.

L’utilisation massive des ULD (Unit Load Devices) pour les opérations de chargement et déchargement qui facilitent la manipulation de la marchandise: ce sont en général des palettes, des igloos et des conteneurs.

C’est un type de transport utilisé pour les expéditions lointaines. Onéreux, il offre l’avantage de la rapidité. Le prix est alors en fonction du poids /volume (1m3=133kg) .

Le transport aérien est réglementer au niveau international par la dite convention de Varsovie. Le contrat de transport aérien est conclu entre le transporteur (compagnie aérienne) et le chargeur qui peut être le transitaire.

Le contrat est matérialisé par la lettre de Transport Aérien (LTA=AIR WAY BILL).

La Lettre de Transport Aérien peut être établie par la compagnie aérienne, l’expéditeur, ou le destinataire.

La LTA est à la fois: la preuve du contrat de transport, la preuve de la prise en charge de la marchandise et le justificatif des prix. Comme nous pouvons le constaté, le transport aérien utilise pour son transport: les avions mixtes et les avions cargo.

A.3 – Le Transport Routier

Le transport routier est le transport de biens ou de marchandise par route. En effet, le transport routier est utilisé fréquemment lorsqu’il s’agit d’effectuer des opérations sur un territoire donné.

Il pour avantages une réduction relative du cout et d’un service dit en « porte à porte », c’est-à-dire sans rupture de charge. Le transport routier est beaucoup plus utilisé en Europe car peu couteux et flexible il est quasiment sans limite de taille.

Le transport routier présente comme avantages:

Délais relativement courts (grâce aux infrastructures routières et aux procédures douanières allégées, comme le carnet TIR), Gamme de services très étendue comme le groupage, le fret express, le cabotage, …)

Rapport vitesse/prix avantageux.

port international

Ainsi, ce mode de transporte souvent les conteneurs et présente une possibilité de combiné le transport (rail/route) ou multimodal (fluvial ou maritime/route).

Les véhicules de transport utilisés par le transport aérien sont les véhicules d’une pièce (Camion), les véhicules articulés (Tracteur+semi-remorque) et les trains routiers articulés (Camion+Remorque).

Le contrat de transport routier est matérialisé par la lettre de voiture CMR.

La signature du transporteur entraîne une présomption de responsabilité en cas de perte ou d’avaries. En cas de réserves formulées par le transporteur, celles-ci devront être contresignées par l’expéditeur.

En effet, la tarification prend en compte le poids, la nature de la marchandise et la distance à parcourir.

Le rapport au poids / volume est égal à 1 tonne= 3 m3. Le tarif routier exige que l’on arrondisse le poids de la marchandise aux 100 kg supérieurs.

A.4 – Le Transport Ferroviaire

C’est un mode de transport qui est utilisé dans plusieurs régions du monde. En effet, le transport ferroviaire utilise généralement les expéditions par wagons isolés (entre 5 et 60 tonnes de marchandises) ou par train entier pour des tonnages supérieurs.

Il faut noter que le transport ferroviaire de marchandises n’est pas utilisé dans la plupart des régions du monde par manque de voie ferrée transcontinentales.

Ce type de transport présente aussi la possibilité d’effectuer des livraisons sur de longues distances. En effet, le transport ferroviaire est également utilisé comme moyen combiné avec le transport routier à savoir le ferroutage.

Le document de transport utilisé en trafic ferroviaire, est la lettre de voiture CIM. Il existe 2 formulaires: un pour le trafic normal et un pour le trafic accéléré.

L’original est remis au destinataire, l’expéditeur recevra un feuillet de la liasse. Le document sera rempli en partie par l’expéditeur et en grande partie par la société de chemin de fer.

La convention CIM ne prévoit aucun tarif dans la mesure où les règles de tarification sont aléatoires d’un pays à un autre.

A.5 – Le Transport Fluvial

Le transport fluvial est le transport de marchandises ou de biens par voie d’eau (fleuve et canaux).

C’est un mode de transport très économique car, il est peu couteux en énergie; il permet de transporter des tonnages très importants, ce qui en fait un moyen de transport massif et peu polluant.

Mais il est lent, ce qui peut représenter un avantage logistique en permettant d’économiser en frais d’entreposage (l’entrepot, c’est le bateau).

Le transport fluvial garde une importance signicative pour le transport de marchandises dans les pays dotés d’un réseau des voies navigables bien équipé ou favorisés.

Le contrat de transport fluvial revêt quatre formes possibles :

  1. La Convention d’affrètement au voyage: itinéraire déterminé pour un tonnage fixé, un visa VNF:  » Voies Navigables de France  » est demandé.
  2. La Convention d’affrètement de voyages multiples: plusieurs voyages pour un tonnage donné, visa VNF demandé.
  3. La convention au tonnage:prix fixé à la tonne ,nombre de voyage illimité,visa VNF demandé.
  4. La Convention à temps: location d’un bateau pour une durée déterminée, visa VNF demandé.

Pour citer ce mémoire (mémoire de master, thèse, PFE,...) :
📌 La première page du mémoire (avec le fichier pdf) - Thème 📜:
L'assurance du transport international
Université 🏫: L'Institut de Formation d'Informatique Appliquée et de Gestion (IFIAG)
Auteur·trice·s 🎓:
Dyore Victoire Ebarath

Dyore Victoire Ebarath
Année de soutenance 📅: Mémoire de fin d'études - Option: Economie & Gestion
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