Audit et contrôle financier dans le secteur public

Faculté des sciences juridiques,
Economiques et sociales

Option:  Economie et Gestion

Mémoire sous le thème:

Audit et contrôle financier dans le secteur public

Professeurs :  LHOUSSINE ASSEMLALI  &    MOHMMAD HDDAD
Préparer par :  B. Amine   &  A. Yassine  &   B. Mohamed   &  E. Jaouad
Année universitaire : 2007/2008

Plan:
Introduction générale
Partie I : l’audit dans le secteur public
Chapitre 1 : définition des concepts et approches d’audit
Section 1 : terme du débat général
Section 2 : définition des concepts d’audit
Section 3 : les raisons de l’émergence de l’audit dans le secteur public
les raisons structurelles
les raisons conjoncturelles
les facteurs institutionnels.
Section 4 : essai de classification des instances d’audit
classement organique
classement fonctionnel
classement selon la provenance de l’instance d’audit
Section 5 : démarches et fonctions de l’audit dans les organismes publics.
Chapitre 2 : spécificités de l’audit des collectivités locales
Section 1 : définition et objets de l’audit et du contrôle interne des collectivités locales
Section 2 : audit et processus de la maîtrise des risques
les missions et perspectives des cours régionales des comptes
vers un audit organisationnels et stratégies des collectivités locales

Partie II : les contrôles financiers internes et externes
Introduction
Chapitre 1 : le contrôle financier des finances publiques
Introduction
Section 1 : les caractéristiques des contrôles internes
Section 2 : le contrôle des opérations administratives
le contrôle administratif à priori
le contrôle du ministère des finances
le contrôle des engagements de dépenses (CED).
Le contrôle administratif en cours d’exécution ou à posteriori.
Section 3 : le contrôle des opérations comptables
Tenue de la comptabilité
Le contrôle hiérarchique
Chapitre 2 : le contrôle externe des finances publiques
Section 1 : le contrôle opérer par l’inspections général des administrations territoriales : IGAT
Section 2 : le contrôle opérer par les juridiques financiers
les cours des comptes
les cours régionale des comptes
Section 3 : le contrôle parlementaire
Section 4 : le contrôle social
Chapitre 3 : contrôle interne et contrôle externe de services publics : enjeux, implication et liaisons
Section 1 : définition et contexte
Section 2 : les enjeux du contrôle interne et contrôle externe
Section 3 : les implications du contrôle interne et contrôle externe
Section 5 : les perspectives du contrôle interne et contrôle externe

Partie III : Les cours régionales des comptes et le contrôle interne des collectivités locales
Chapitre 1 : de l’instauration du contrôle externe par les cours régionales des comptes
Section 1 : organisation et attribution
Section 2 : du contrôle des comptes au contrôle de gestion
Chapitre 2 : au développement du contrôle interne dans les collectivités locales
Section 1 : contrôle interne (cadre conceptuel et méthode d’approche)
Section 2 : contrôle interne au service de gestion des risques locaux
Chapitre 3 : contrôle interne, contrôle externe : un échange fructueux et une coordination synergique.
Section 1 : du contrôle externe au contrôle interne : sensibilisation et appréciation
Conclusion générale
Bibliographie

Bibliographie :

1. Audit opérationnel, efficacité efficience ou sécurité.
Jean Charles Becour et Henri Bouquin ,2 éme édition.
2. Finance publique et droit budgétaire au maroc.
Mohammed Harakat édition 2005.
3. Le droit du contrôle supérieur des finances publiques au Maroc.
Mohammed Harakat tome 1.
4. Le contrôle des finances publiques au Maroc.
Said Oujemmaa,
5. Contrôle des finances de l’Etat au Maroc.
DrissKhoudry 1992.
6. Finance publique et droit budgétaire au Maroc.
Mohammed Harakat 2002.
7. Normalisation de l’audit.
8. Les comités d’audit un nouveau rôle dans la gestion et la prévention des risques.
9. revue marocaine d’audit et de devlopement.
Edition n° : 7,2005.
10. audit et contrôle interne des collectivités locales au maroc.
Fadoua Laghzaoui : mémoire de DES, FSJES, rabat : souissi, 1999.
11. le contrôle de l’Etat sur les collectivités locales.
Said Elbakar : rapport de stage de fin d’étude 96-97.

Sommaire
Plan
Introduction générale
Partie I : l’audit dans le secteur public
Chapitre 1 : définition des concepts et approches d’audit
Section 1 : terme du débat général
Section 2 : définition des concepts d’audit
Section 3 : les raisons de l’émergence de l’audit dans le secteur public
a- les raisons structurelles
b- les raisons conjoncturelles
c- cles facteurs institutionnels.
Section 4 : essai de classification des instances d’audit
a- classement organique
b- classement fonctionnel
c- classement selon la provenance de l’instance d’audit
Section 5 : démarches et fonctions de l’audit dans les organismes publics.
Chapitre 2 : spécificités de l’audit des collectivités locales
Section 1 : définition et objets de l’audit et du contrôle interne des collectivités locales
Section 2 : audit et processus de la maîtrise des risques
A- les missions et perspectives des cours régionales des comptes
B- vers un audit organisationnels et stratégies des collectivités locales
Partie II : les contrôles financiers internes et externes
Introduction
Chapitre 1 : le contrôle financier des finances publiques
Introduction
Section 1 : les caractéristiques des contrôles internes
Section 2 : le contrôle des opérations administratives
I- le contrôle administratif à priori
a- le contrôle du ministère des finances
b- le contrôle des engagements de dépenses (CED).
II- Le contrôle administratif en cours d’exécution ou à posteriori.
Section 3 : le contrôle des opérations comptables
I- Tenue de la comptabilité
II- Le contrôle hiérarchique
Chapitre 2 : le contrôle externe des finances publiques
Section 1 : le contrôle opérer par l’inspections général des administrations territoriales : IGAT
Section 2 : le contrôle opérer par les juridiques financiers
a- les cours des comptes
b- les cours régionale des comptes
Section 3 : le contrôle parlementaire
Section 4 : le contrôle social
Chapitre 3 : contrôle interne et contrôle externe de services publics : enjeux, implication et liaisons
Section 1 : définition et contexte
Section 2 : les enjeux du contrôle interne et contrôle externe
Section 3 : les implications du contrôle interne et contrôle externe
Section 5 : les perspectives du contrôle interne et contrôle externe
Partie III : Les cours régionales des comptes et le contrôle interne des collectivités locales
Chapitre 1 : de l’instauration du contrôle externe par les cours régionales des comptes
Section 1 : organisation et attribution
Section 2 : du contrôle des comptes au contrôle de gestion
Chapitre 2 : au développement du contrôle interne dans les collectivités locales
Section 1 : contrôle interne (cadre conceptuel et méthode d’approche)
Section 2 : contrôle interne au service de gestion des risques locaux
Chapitre 3 : contrôle interne, contrôle externe : un échange fructueux et une coordination synergique.
Section 1 : du contrôle externe au contrôle interne : sensibilisation et appréciation
Conclusion générale
Bibliographie

Sommaire :

1. Mémoire : Audit et contrôle financier dans le secteur public
2. L’audit dans le secteur public : définition des concepts et approches d’audit
3. L’AUDIT DANS LE SECTEUR PUBLIC : Termes du débat général
4. Définition des concepts et approches d’audit
5. Les raisons de l’émergence de l’audit dans le secteur public
6. Essai de classification des instances d’audit dans le secteur public
7. Démarche et fonctions de l’audit dans les organismes publics
8. Définition et objet de l’audit et du contrôle interne des collectivités locales
9. Audit et processus de la maîtrise des risques : impératifs techniques, politiques – audit organisationnel,stratégique,opérationnel
10. les contrôles financiers interne externe : administratif, juridictionnel, parlementaire
11. le contrôle financier des finances publiques : Les Caractéristiques des contrôles internes
12. Le contrôle des opérations administratives – finances publiques
13. Le contrôle des opérations comptables – finances publiques
14. Le contrôle externe des finances publiques : l’inspection de l’admin territoriale
15. Le contrôle externe des finances publiques: opéré par les juridictions financières
16. Le contrôle parlementaire – externe des finances publiques
17. Le contrôle social – Le contrôle externe des finances publiques
18. Contrôle interne et contrôle externe des services publics : définition et contexte
19. Contrôle interne et contrôle externe des services publics : enjeux, implications et liaisons
20. les perspectives du contrôle interne et contrôle externe des services publics
21. Les cours régionales des comptes et le contrôle des comptes et le contrôle interne des collectivités locales
22. De l’instauration du contrôle externe par les CRC: Organisation et attributions
23. Au développement du contrôle interne dans les CL: cadre conceptuel
24. Contrôle interne au service de gestion des risques locaux – secteur public
25. Contrôle interne, contrôle externe : Un échange fructueux et une coordination synergique
26. Du contrôle externe au contrôle interne: sensibilisation et appréciation
27. Conclusion de memoire L’audit et contrôle financier dans le secteur public