La responsabilité sociale de l’entreprise
Université Moulay Ismaïl
Faculté des Sciences juridiques,
économiques et sociales
Memoire d’obtention de la licence en droit privé
La Responsabilité Sociale de l’Entreprise
Encadré par:
Dr. MOHAMED YOUSSOUFI KORRI
Préparé par:
S. ALHOUSSEINOU & K. MOHAMED O. HASSAN
Année Universitaire
2005/2006
Introduction
Titre I : la théorie de la responsabilité sociale.
Chapitre I : Les repères et références de la RSE.
Section I : les repères de la RSE.
Sous section I : les bénéfices de la RSE.
Sous section II : les stratégies de la RSE.
Section II : les référentiels de la RSE
Sous section I : le principe de reporting de la GRI.
Sous section II : les contenu des rapports de la GRL.
Chapitre II : Les démarches volontaires et les difficultés de pratiques de la RSE.
Section 1 : les démarches volontaires.
Sous section 1 : les types de démarches volontaires pour les entreprises.
Paragraphe 1 : les programmes volontaires publics pour les entreprises.
Paragraphe I : les accords négociés entre pouvoirs publics et entreprises.
Sous paragraphe I : simplification et souplesse pour les parties.
Sous paragraphe II : un risque réel de contournement.
Paragraphe III : les engagements Unilatéraux et bilatéraux pris par l’entreprise.
Sous paragraphe I : Les engagements unilatéraux pris par les entreprises.
A- les difficultés d’évaluation.
B- Cas de l’AERES.
Sous paragraphe III : Les accords conclus entre entreprises et partenaires privé.
A- Le label Forest stewardships concil.
B- Le label Max Havelaar.
Paragraphe IV : avantages et inconvénients des types d’accords volontaires.
Sous section 2 : les démarches volontaires des entreprises pour éviter la
Réglementation et le global compact.
Section I : Le global compact
Paragraphe II : démarches volontaires des entreprises : contribution décisive ou labbies pour éviter la réglementation ?
Sous paragraphe I : un grand manque de visibilité.
Sous paragraphe II : les démarches volontaires d’accord, mais a quelles conditions ?
Sous paragraphe III : associations internationaux. Marocaines.
Section 2 : les difficultés de la pratique de la RSE dans les entreprises
Sous section 1 : les difficultés internes.
Paragraphe 1 : vis-à-vis des salariés.
Paragraphe 2 : vis-à-vis des fournisseurs.
Paragraphe 3 : vis-à-vis des actionnaires.
Sous section 2 : les difficultés externes.
Paragraphe 1 : vis-à-vis des clients.
Paragraphe 2 : vis-à-vis des riverains et générations futures.
PARAGRAPHE 3 : vis-à-vis des ONG
Titre II : La responsabilité sociale des entreprises en pratique
Introduction.
Chapitre I : la pratique de la RSE par l’OCP et LAFARGE Maroc
Section 1 : les finalités et les domaines de la RSE.
Sous section I : LAFARGE Maroc.
Paragraphe I : les finalités de la RSE.
Paragraphe II : les domaines que couvre la RSE.
Sous section II : OCP : Groupe office chérifien des phosphates.
Paragraphe I : les finalités de la RSE.
Paragraphe II : les domaines que couvre la RSE.
Section 2 : les domaines d’interventions.
Sous section 1 : Les actions menées par LAFARGE et leur justification.
Paragraphe 1 : sur le plan économique et social.
Paragraphe 2 : sur le plan environnemental.
Sous section 2 : les actions menées par OCP et leur justification.
Paragraphe 1 : sur le plan social.
Paragraphe 2 : sur le plan éducatif.
Sous section 3 : Etude synthétique .
Chapitre II : la pratique de RSE par : Shell et HOLCIM
Sous section 1 : Shell maroc.
Section 1 : finalités et domaines de la RSE.
Paragraphe 1 : les finalités de la RSE.
Paragraphe II : les domaines que couvre la RSE.
Sous section 2 : HOLCIM Maroc.
Paragraphe I : les finalités de RSE :
Paragraphe II : les domaines que couvre la RSE.
Section 2 : les domaines d’intervention.
Sous section 1 : les actions menées par HOLCIM et leurs justifications.
Paragraphe 1 : dans le domaine de l’éducation.
Paragraphe II : dans le domaine sociale.
Paragraphe II : dans le domaines environnemental.
Sous section 2 : les actions menées par Shell et leurs justifications
Paragraphe 1 : dans le domaine social.
Paragraphe 2 : dans le domaine économique.
Paragraphe 3 : dans le domaine environnemental.
Sous section 3 : Etude synthétique
Conclusion
Le travail est divisé en plusieurs pages (articles). Voici la liste :