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La révocabilité des licences de logiciels libres

    Le travail est divisé en plusieurs pages (articles). Voici la liste :

  1. La révocabilité des licences de logiciels libres: la GPL

  2. Présentation détaillée des principales licences de logiciels libres

  3. Etude comparative de la GPL et d’autres licences de logiciel

  4. La redistribution externe de la GPL et des licences de logiciel

  5. La nature juridique des œuvres dans la GPL : initiale et modifiée

  6. Le logiciel sous GPL n’est pas un œuvre de collaboration

  7. Le contrat de licence GPL : l’exclusion du contrat de vente

  8. L’inadaptation du contrat de prêt – le contrat de licence GPL

  9. La non-responsabilité et l’absence de garantie dans la GPL

  10. La GPL : Distinction entre cession, concession ou licence

  11. La nullité de la licence GPL au regard du CPI

  12. L’absence de la durée et du lieu de cession des droits dans la GPL

  13. La révocabilité de la GPL au regard du code civil

  14. Les obligations du licencié – la GPL est un contrat

  15. L’objet du contrat dans la GPL et la cause dans la GPL

  16. La mise en œuvre de la résolution légale du contrat GPL

  17. La clause résolutoire et le contrat de GPL

  18. La résiliation unilatérale d’origine légale – le contrat de GPL

  19. Résiliation unilatérale du contrat de GPL d’origine contractuelle

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