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La fiscalité du parrainage

    Le travail est divisé en plusieurs pages (articles). Voici la liste :

  1. La fiscalité du parrainage en France

  2. Le parrainage et la publicité : réalité et fiction

  3. Parrainage et Impôts directs, la fiscalité de l’aide financière

  4. La condition de la déductibilité des dépenses de parrainage

  5. La déduction fiscale des dépenses de parrainage

  6. L’imposition fiscale chez le parraine résident français

  7. Le parrain, une personne morale et l’imposition applicable

  8. Le parrainage, Convention internationale et Risque d’évasion fiscale

  9. Le traitement fiscal de l’aide matérielle de parrainage

  10. La fiscalité de l’opération de parrainage : Transfert du matériel

  11. La TVA au parrainage international et les règles de territorialité

  12. Les exonérations de TVA de certaines activités de parrainage

  13. Les modalités d’imposition des activités de parrainage

  14. Le parraine et la facturation de la TVA : Salarié et Agissant

  15. Le commanditaire et la TVA, l’application de la TVA chez le parrainé

  16. L’acquisition du bien par le parrain et la TVA applicable

  17. La TVA et La remise du bien au sponsoré engendre pour le parrain

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