Contribution à la mise en conformité du système de management de la santé et la sécurité au travail de Corlay-Cameroun au référentiel OHSAS 18001 :2007
Les travaux examinent la mise en conformité du système de management de la santé et sécurité au travail de Corlay-Cameroun S.A. avec le référentiel OHSAS 18001:2007. L’étude a évalué un taux de conformité initial de 50,77% et identifié les écarts principaux dans la gestion documentaire, l’évaluation des risques et l’identification des exigences légales. Un plan d’action prioritaire de 28 actions correctives a été proposé, avec une période d’exécution de 223 jours. La mise en œuvre partielle a permis d’atteindre un taux de conformité de 65,92%, représentant une amélioration de 15,2%.
Université de Douala
Faculté de Génie Industriel FGI
Département de Hygiène Sécurité et Sûreté Industrielle
Spécialité : Hygiène Sécurité et Sûreté Industrielle
Option : Qualité et Normalisation
Diplôme d’Ingénieur Manager en Génie Industriel
Mémoire de fin d’étude présenté en vue de l’obtention du diplôme d’Ingénieur Manager en Génie Industriel
Par :
Moukoko Adelphe Sosthène
Encadreurs Académiques
Pr. Bitondo Dieudonné
(HDR – Chargé de Cours à la FGI)
Encadreur professionnel
M. Bertrand Mekiedje
Directeur HSE Chez Corlay-Cameroun S.A
Année académique
2014-2015
En vue de s’adapter à ce qui est fait de mieux en matière de management de la santé et la
BIBLIOGRAPHIE
[1] V. Pierre- Olivier, «guide pour la mise en place par étape d’un système de management santé sécurité au travail,» ACFCI, 2007.
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[24] C. Ouwe, «Plus de prévention, moins de Réparation,» chez ISSA/COMTECH05- 07/ATMP/CAMEROUN/07, kribi, 2007.
[25] loi 92/007 du 14 aout 1992 portant code du travail ,article 98, yaoundé-Cameroun, 1992.
[26] La loi N° 77/11 portant prévention et réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles,
1977.
[27] Arrêté n°039/MTPS/IMT fixant les conditions générales d’hygiène et de la sécurité sur les lieux du travail,
Cameroun, 26 novembre 1984 .
[28] Arrêté n°16/MTLS/DEGRE fixant la nature des travaux interdits aux femmes et enfants, Cameroun, 27 mai 1969 .
[29] «management-sécurité,» [En ligne]. Available: http://www.management-sécurité.com/smsst- référentiels.htm. [Accès le 24 août 2015].
[30] J.-P. Hubérac, «Guide des méthodes de la qualité,» 2000.
FICHE DE DEPOT DES MEMOIRES
DEPARTEMENT : HYGIENE-SECURITE ET SURETE INDUSTRIELLE
NOM ET PRENOM DE L’ETUDIANT : MOUKOKO ADELPHE SOSTHENE MATRICULE : 10FGI132
DATE ET LIEU DE NAISSANCE : 11 Septembre 1992 à DOUALA
TEL : 691-22-04-74 ; 670-80-44-92 Email : moukoko.adelphe@yahoo.fr
THEME : contribution à la mise en conformité du système de management de la santé et de la sécurité au travail de Corlay-Cameroun S.A au référentiel OHSAS 18001 :2007
N° D’ENREGISTREMENT :
RESUME DU MEMOIRE (version courte).
Corlay-Cameroun S.A, filiale du groupe Corlay Globale basé au Nigéria est un acteur pleinement intégré et efficace dans l’industrie pétrolière au Cameroun. Ses principales activités sont la commercialisation et distribution de produits pétroliers (station-service), le stockage à travers leurs dépôts et la vente de lubrifiant sous divers gammes. En vue de s’adapter à ce qui est fait de mieux en matière de management de la santé et la sécurité au travail, Corlay-Cameroun entend s’arrimer au référentiel OHSAS 18001 :2007. Nous avons tout d’abord évalué le niveau de conformité du système existant par rapport au référentiel OHSAS 18001 :2007, ensuite proposer un plan d’action de mise en conformité et enfin nous avons commencé à mettre en œuvre ledit plan.
Nom du superviseur : Pr. BITONDO Dieudonné COPY Right
Je soussigné, MOUKOKO ADELPHE SOSTHENE, atteste que le présent mémoire est le fruit de mes propres recherches et travaux effectués à CORLAY-CAMEROUN S.A, sous la supervision de Pr. BITONDO DIEUDONNE, chef de département à la Faculté de Génie Industriel de l’Université de Douala et de M. Bertrand MEKIEDJE Directeur HSE Chez Corlay- Cameroun.
Ce mémoire est authentique et n’a pas été antérieurement présenté pour l’acquisition de quelques grades universitaires que ce soit.
Nom Et Signature de l’auteur :
DEDICAC
Date :
VALIDATION DU MEMOIRE
Visa des encadreurs Visa du superviseur Visa du chef de département
DEDICACES
A MON FEU PERE MOUKOKO ALEXANDRE
REMERCIEMENTS
Comme toute œuvre nous remercions d’abord l’éternel notre DIEU pour la grâce de vie qu’il nous accorde. Nous remercions par la suite tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à l’accomplissement de ce travail:
• M. PAUL OKOCHA DIRECTEUR GENERAL DE CORLAY- CAMEROUN S.A Pour
m’avoir accepté en tant que stagiaire au sein de cette entreprise.
• M. Jean SADRICK BIKAI Directeur Commercial chez Corlay-Cameroun pour son accueil et ses conseils.
• M. Bertrand MEKEDJIE Directeur HSE chez CORLAY- CAMEROUN S.A pour son encadrement tout au long de mon stage.
• Mme. Jacqueline EOG Coordonnatrice HSE pour son accueil et sa disponibilité
• PR. Robert NZENGWA, Doyen de la Faculté de Génie Industriel de l’Université de Douala, pour le modèle qu’il est pour les étudiants.
• PR. Dieudonné BITONDO mon encadreur académique pour sa disponibilité tout au long de la rédaction de ce mémoire.
• Dr. NDOH MBUE Innocent pour ses conseils et son enseignement tout au long de notre formation.
• Mr. Jacques NDEBY pour sa disponibilité et ses conseils dans notre démarche professionnelle.
• A tout le personnel enseignant de la Faculté de Génie Industriel pour la formation reçue.
• Mon feu père MOUKOKO Alexandre pour l’homme que je suis.
• Ma mère Francine Julienne EKOKA pour sa chaleur maternel.
• M. et Mme DIBEBE mes tuteurs pour le soutien moral et financier qu’ils m’apportent au quotidien.
• A mon frère et mes sœurs.
• Mme. Victorine ELONG pour ses conseils tout au long de mon stage.
• A ma famille toute entière.
• A tous mes amis.
TABLES DES MATIERES
DEDICACES i
REMERCIEMENTS ii
RESUME iii
ABSTRACT iv
TABLES DES MATIERES v
LISTE DES ABREVIATIONS vii
GLOSSAIRE viii
LISTE DES FIGURES x
LISTE DES TABLEAUX xi
AVANT PROPOS xii
• INTRODUCTION 1Contexte de l’étude 1Cadre de l’étude 1Problématique 5Objectifs de l’étude 5Importance de l’étude 6Organisation du mémoire 6
• Contexte de l’étude 1
• Cadre de l’étude 1
• Problématique 5
• Objectifs de l’étude 5
• Importance de l’étude 6
• Organisation du mémoire 6
• REVUE DE LA LITTERATURE 7Historique des systèmes de management SST 7Généralités Sur Le SMSST 8Quelques Eléments De Définition 8Objectifs Et Enjeux D’un SMSST 10Référentiels SST 12Règlementation nationale 13Présentation du référentiel BS OHSAS 18001 :2007 15Etapes De Mise En Œuvre D’un SMSST 17Outils Et Méthodes De Gestion De Projet 21
• Historique des systèmes de management SST 7
• Généralités Sur Le SMSST 8Quelques Eléments De Définition 8Objectifs Et Enjeux D’un SMSST 10
• Quelques Eléments De Définition 8
• Objectifs Et Enjeux D’un SMSST 10
• Référentiels SST 12Règlementation nationale 13Présentation du référentiel BS OHSAS 18001 :2007 15
• Règlementation nationale 13
• Présentation du référentiel BS OHSAS 18001 :2007 15
• Etapes De Mise En Œuvre D’un SMSST 17
• Outils Et Méthodes De Gestion De Projet 21
• METHODOLOGIE 28Le diagnostic de la situation actuelle 29Proposition d’un plan d’actions 32Mise en œuvre du plan d’actions 32Sensibilisation du personnel 32Engagement du personnel 33Evaluation des risques et rédaction du document Unique 33Revue des dispositions légales 35Formation du personnel 38Communication sur les aspects SST 38Revue et Rédaction des procédures et processus 38Analyse des accidents et des incidents 39Diagnostic final 40
• Le diagnostic de la situation actuelle 29
• Proposition d’un plan d’actions 32
• Mise en œuvre du plan d’actions 32Sensibilisation du personnel 32Engagement du personnel 33Evaluation des risques et rédaction du document Unique 33Revue des dispositions légales 35Formation du personnel 38Communication sur les aspects SST 38Revue et Rédaction des procédures et processus 38Analyse des accidents et des incidents 39Diagnostic final 40
• Sensibilisation du personnel 32
• Engagement du personnel 33
• Evaluation des risques et rédaction du document Unique 33
• Revue des dispositions légales 35
• Formation du personnel 38
• Communication sur les aspects SST 38
• Revue et Rédaction des procédures et processus 38
• Analyse des accidents et des incidents 39
• Diagnostic final 40
• RESULTATS ET INTERPRETATIONS 41Résultats du diagnostic 41Résultat du plan d’action 51Mise en œuvre du plan d’action 56Sensibilisation du personnel 56Engagement du personnel 56Evaluation des risques et Rédaction du Document Unique 56Revues des exigences légales et autres 58Formation du personnel 59Communication sur les aspects SST 59Revue et rédaction des procédures et processus 59Analyse des accidents et incidents 60Diagnostic final 61
• Résultats du diagnostic 41
• Résultat du plan d’action 51
• Mise en œuvre du plan d’action 56Sensibilisation du personnel 56Engagement du personnel 56Evaluation des risques et Rédaction du Document Unique 56Revues des exigences légales et autres 58Formation du personnel 59Communication sur les aspects SST 59Revue et rédaction des procédures et processus 59Analyse des accidents et incidents 60Diagnostic final 61
• Sensibilisation du personnel 56
• Engagement du personnel 56
• Evaluation des risques et Rédaction du Document Unique 56
• Revues des exigences légales et autres 58
• Formation du personnel 59
• Communication sur les aspects SST 59
• Revue et rédaction des procédures et processus 59
• Analyse des accidents et incidents 60
• Diagnostic final 61
• CONCLUSION 68
BIBLIOGRAPHIE 70
ANNEXES 72
Annexe 1 : Politique Hygiène, Sécurité et Environnement 72
Annexe 2 : Lettre d’engagement du personnel sur la santé sécurité au travail 73
Annexe 3 : Extrait du fichier Word Procédure HSE chez Corlay-Cameroun S.A 74
Annexe 4 : Liste de contrôle de la conformité aux exigences d’OHSAS 18001 :2007 76
Annexe 5-1 : Document unique d’Evaluation des Risques 82
Annexe 5-2 : Plan de prévention des risques 93
Annexe 6 : Tableau d’identification des exigences règlementaires applicables 95
Annexe 7 : procédure de la veille règlementaire 98
LISTE DES ABREVIATIONS
AT : Accident de Travail
BSI : British Standards Institution
CHSCT : Comité Hygiène Santé et Condition de Travail
EE : Entreprise Extérieur
EPI: Equipement de Protection Individuel
EU : Entreprise Utilisatrice
EVRP : Evaluation des Risques Professionnels
HSE : Hygiène Sécurité Environnement
IT : Incident de Travail
KPI: Key Performing Indicator MP : Maladie Professionnelle N/A: Non Applicable
OHSAS: Occupational Health and Safety Assessment System
OIT : Organisation Internationale du Travail
PDCA : Plan, Do, Check, Act
SCEFL : Société Camerounaise Equatoriale de Fabrication de Lubrifiant
SMSST : Système de management Santé Sécurité au Travail
SST : Santé Sécurité au Travail
TMS : Trouble Musculo Squelettique
GLOSSAIRE
Accident du travail : Accident survenu, quelle qu’en soit la cause, par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise.
Action corrective : Action visant à éliminer la cause d’une non-conformité.
Actions préventive : Action visant à éliminer la cause d’une non-conformité potentielle ou d’une autre situation potentielle indésirable.
Amélioration continue : Processus de mise en valeur du système de management de la santé et de la sécurité permettant d’améliorer les performances globales concernant la santé et la sécurité au travail, en accord avec la politique de santé et sécurité au travail de l’organisme.
Audit : Processus systématique, indépendant et documenté en vue d’obtenir et d’évaluer des preuves d’audit de manière objective afin de déterminer dans quelle mesure les critères d’audit du système de management définis par l’organisme sont respectés.
Danger : Propriété ou capacité intrinsèque d’un équipement, d’une substance ou d’une méthode de travail, de causer un dommage pour la santé des travailleurs.
Évaluation du risque : Processus général d’estimation de l’ampleur de risque et de prise de décision concernant l’acceptabilité du risque.
Evaluation : Processus systématique consistant à mesurer l’écart entre des objectifs prédéterminés et leur niveau de réalisation (moyens mis en œuvre, procédures utilisées, résultats constatés).
Identification des dangers : Processus consistant à reconnaître l’existence d’un danger et à définir ses caractéristiques.
Incident : tout événement professionnel lors duquel un préjudice personnel ou une atteinte à la santé (indépendamment de la gravité) ou un accident mortel s’est produit, ou aurait pu se produire.
Maladie Professionnelle : Conséquence négative sur la santé de l’exposition plus ou moins prolongé à un risque qui existe lors de l’exercice habituel de la profession.
Non-conformité : Non satisfaction à une exigence spécifiée
Objectif SST : But que s’est fixé un organisme concernant sa performance SST
Performance SST : Résultats mesurables du management des risques pour la SST par un organisme.
Politique SST : Expression formelle par la direction à son plus haut niveau de ses intentions générales et des orientations d’un organisme relatifs à sa performance SST.
Procédure : Manière spécifique d’effectuer une activité ou un processus.
Risque : combinaison de la probabilité de la survenue d’un ou plusieurs événements dangereux ou expositions à un ou à de tels événements et de la gravité du préjudice personnel ou de l’atteinte à la santé que cet événement ou cette/ces exposition(s) peuvent causer.
Risque acceptable : risque qui a été ramené à un niveau tolérable par l’organisme au regard de ses obligations légales et de sa politique SST.
Santé et sécurité au travail : Conditions et facteurs qui affectent, ou qui pourraient affecter, la santé et la sécurité des employés ou autres travailleurs (y compris les travailleurs temporaires et le personnel détaché par un sous-traitant), des visiteurs, ou de toute autre personne présente sur le lieu de travail.
Santé : Etat de bien être total physique, social et mental de la personne.
Sécurité : Absence de risque, situation dangereuse pouvant porter atteinte à l’intégrité physique, environnementale et des équipements.
Système de management de la santé et de la sécurité au travail : Partie d’un système de management global qui facilite le management des risques associé aux activités de l’organisme relatifs à la santé et sécurité au travail. Ceci comprend l’organisation, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les processus et les moyens nécessaires pour développer, mettre en œuvre, réaliser, revoir et tenir à jour la politique de l’organisme en matière de sécurité et santé au travail.
Tâches critiques : Les tâches critiques identifient les tâches de projet devant débuter et finir dans les temps de façon à garantir une date de fin conforme au planning pour le projet. Tout retard pris dans une tâche critique quelle qu’elle soit retarde la fin du projet, à moins que le planning de projet puisse être ajusté de sorte que les tâches successeurs finissent plus tôt que prévu.
LISTE DES FIGURES
Figure 1- 1: Quelques produits MRS 2
Figure 1- 2 : Organigramme Hiérarchique de CORLAY 4
Figure 1- 3 : Organigramme du département HSE 4
Figure 1- 4: Localisation de la direction générale Corlay- Cameroun 5
Figure 2- 1: Démarche PDCA OHSAS 18001 17
Figure 2- 2 : Etapes de la démarche de mise en place d’un SMSST 18
Figure 3- 1: Présentation d’outils et méthodes par objectifs spécifiques 28
Figure 3- 2 : Etapes de l’évaluation des risques 33
Figure 3- 3: Matrice de criticité 34
Figure 3- 4: Check List des activités suite à un incident 39
Figure 4- 1: Niveau de satisfaction à l’exigence 4.1 41
Figure 4- 2: Niveau de satisfaction à l’exigence 4.2 42
Figure 4- 3 : Niveau de satisfaction à l’exigence 4.3 42
Figure 4- 4 : Niveau de satisfaction à l’exigence 4.4 43
Figure 4- 5 : Niveau de satisfaction à l’exigence 4.5 44
Figure 4- 6 : Niveau de satisfaction à l’exigence 4.6 45
Figure 4- 7: Résultat global du diagnostic 46
Figure 4- 8: Diagramme des causes de non-conformité à OHSAS 18001 :2007 49
Figure 4- 9: Graphe de Pareto 50
Figure 4- 10: Diagramme de Gantt 54
Figure 4- 11 : Diagramme de PERT 55
Figure 4- 12: Extrait du mail de sensibilisation sur le risque d’incendie. 56
Figure 4- 13 : Cartographie des processus 60
Figure 4- 14 : Niveau de conformité final par exigence 66
LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1- 1 : Fiche de présentation de l’entreprise 3
Tableau 2- 1 : Récapitulatif des exigences OHSAS 18001 :2007 16
Tableau 2- 2 : Outil d’analyse de performance 21
Tableau 2- 3: Outil pour le cadrer le pilotage 21
Tableau 2- 4: Outil d’analyse de fonctionnement 22
Tableau 2- 5 : Outils de recherche des causes des défauts 23
Tableau 2- 6: Outils pour le choix de la solution appropriée 24
Tableau 2- 7: Optimisation et sécurisation d’un process 25
Tableau 2- 8 : Gestion des premières étapes d’une analyse 26
Tableau 2- 9: validation de projet 26
Tableau 3- 1: Justification des outils et méthodes utilisés par objectif spécifique 28
Tableau 3- 2: Maquette vierge de la liste de contrôle 30
Tableau 3- 3: Notation utilisée dans la liste de contrôle 31
Tableau 3- 4: Grille d’identification des exigences applicables 36
Tableau 3- 5: Coloration par niveau d’applicabilité de l’exigence 37
Tableau 4- 1: Niveau de satisfaction globale à OHSAS 18001 :2007 45
Tableau 4- 2: les Causes de non-conformité aux exigences de la norme 47
Tableau 4- 3: Pourcentage cumulé du nombre de cause 50
Tableau 4- 4: plan d’action de mise en conformité 51
Tableau 4- 5: Niveau d’applicabilité des exigences. 58
Tableau 4- 6 : Tableau de suivi de projet 62
Tableau 4- 7: Note diagnostic final 65