Le jugement professionnel de l’expert-comptable dans les missions liées aux états financiers
Une étude approfondie du jugement professionnel de l’expert-comptable dans le contexte des missions financières. Les travaux examinent la relation entre jugement professionnel et normes comptables, analysent le processus décisionnel et identifient les qualités nécessaires à l’exercice d’un bon jugement. La recherche présente également des études de cas pratiques en audit et en présentation des états financiers, tout en proposant des mesures pour améliorer l’aptitude au jugement dans la profession comptable.
Université de Paris
École Polytechnique
Master en Informatique
Mémoire de fin d’études
Analyse des algorithmes de machine learning pour la prédiction financière
Jean Dupont & Marie Martin
Supervisé par: Prof. Laurent Dubois & Dr. Sophie Moreau
2023-2024
Annexes
Annexe 1 : Occurrence du terme « jugement » dans les normes internationales d’auditN° normeTitre des normesNombre de citations100 – 199 Introduction 120Cadre conceptuel des normes internationales d’audit1Sous-total1200 – 299 Responsabilités 200Objectifs et principes généraux en matière d’audit d’états financiers2210Termes et conditions de la mission d’audit1220Contrôle qualité d’une mission d’audit0230Documentation des travaux2240Fraude et erreur0250Prise en compte des textes législatifs et réglementaires dans l’audit des états financiers2Sous-total7300 – 399 Planification des travaux 300Planification des travaux1310Connaissance des activités de l’entité4320Caractère significatif en matière d’audit1Sous-total6400 – 499 Contrôle interne 400Evaluation du risque et contrôle interne3401Audit réalisé dans un environnement informatique0402Facteurs à considérer pour l’audit d’entité faisant appel aux services bureaux0Sous-total3500 – 599 Eléments probants 500Eléments probants3501Eléments probants – remarques complémentaires sur certains points3510Missions initiales – soldes d’ouverture0520Procédures analytiques0530Sondages en audit et autres méthodes de sélection d’échantillons8540Audit des estimations comptables3550Parties liées0560Evènements postérieurs à la clôture0570Hypothèse de continuité d’exploitation1580Déclarations de la direction1Sous-total19600 – 699 Utilisation des travaux d’autres professionnels 600Utilisation des travaux d’un autre auditeur1610Examen des travaux de l’audit interne1620Utilisation des travaux d’un expert1Sous-total3700 – 799 Conclusions de l’audit et rapports 700Rapport de l’auditeur sur les états financiers3710Données comparatives0720Autres informations présentées dans des documents contenant des états financiers audités2Sous-total5800 – 899 Domaines spécialisés 800Rapport de l’auditeur sur des missions d’audit spéciales0810Examen d’informations financières prévisionnelles3Sous-total3900 – 999 Services connexes 910Missions d’examen limité d’états financiers2920Missions d’examens d’informations financières sur la base de procédures convenues0930Missions de compilation d’informations financières0Sous-total2Total49
Annexe 2 : Nombre de référence au jugement dans les normes internationales d’auditN° normeTitres des normesNombre de citations100 – 199 Introduction 120Cadre conceptuel des normes internationales d’audit10Sous-total10200 – 299 Responsabilités 200Objectifs et principes généraux en matière d’audit d’états financiers4210Termes et conditions de la mission d’audit0220Contrôle qualité d’une mission d’audit 230Documentation des travaux3240Fraude et erreur12250Prise en compte des textes législatifs et réglementaires dans l’audit des états financiers13Sous-total29300 – 399 Planification des travaux 300Planification des travaux3310Connaissance des activités de l’entité3320Caractère significatif en matière d’audit17Sous-total23400 – 499 Contrôle interne 400Evaluation du risque et contrôle interne20401Audit réalisé dans un environnement informatique6402Facteurs à considérer pour l’audit d’entité faisant appel aux services bureaux6Sous-total32500 – 599 Eléments probants 500Eléments probants6501Eléments probants – remarques complémentaires sur certains points18510Missions initiales – soldes d’ouverture7520Procédures analytiques5530Sondages en audit et autres méthodes de sélection d’échantillons17540Audit des estimations comptables22550Parties liées6560Evènements postérieurs à la clôture5570Hypothèse de continuité d’exploitation10580Déclarations de la direction6Sous-total102600 – 699 Utilisation des travaux d’autres professionnels 600Utilisation des travaux d’un autre auditeur4610Examen des travaux de l’audit interne4620Utilisation des travaux d’un expert2Sous-total10700 – 799 Conclusions de l’audit et rapports 700Rapport de l’auditeur sur les états financiers9710Données comparatives6720Autres informations présentées dans des documents contenant des états financiers audités2Sous-total17800 – 899 Domaines spécialisés 800Rapport de l’auditeur sur des missions d’audit spéciales1810Examen d’informations financières prévisionnelles17Sous-total18900 – 999 Services connexes 910Missions d’examen limité d’états financiers4920Missions d’examens d’informations financières sur la base de procédures convenues 930Missions de compilation d’informations financières Sous-total4Total245
Annexe 3 : Occurrence du terme « jugement » dans les normes comptables tunisiennesN° normeTitreNombre de citations Cadre conceptuel de la comptabilité501Norme comptable générale202Capitaux propres003Revenus104Stocks005Immobilisations corporelles206Immobilisations incorporelles007Placements008Résultat net de l’exercice et éléments extraordinaires109Contrats de construction210Charges reportées011Modifications comptables112Subventions publiques013Charges d’emprunt014Evènements postérieurs à la date de clôture515Opérations en monnaies étrangères019Etats financiers intermédiaires020Dépenses de recherche et de développement1 Total20
Annexe 4 : Nombre de référence au jugement dans les normes comptables tunisiennesN° normeTitreNombre de citations Cadre conceptuel de la comptabilité1001Norme comptable générale1002Capitaux propres003Revenus1304Stocks1205Immobilisations corporelles1406Immobilisations incorporelles1307Placements608Résultat net de l’exercice et éléments extraordinaires509Contrats de construction1410Charges reportées611Modifications comptables512Subventions publiques313Charges d’emprunt414Evènements postérieurs à la date de clôture615Opérations en monnaies étrangères419Etats financiers intermédiaires720Dépenses de recherche et de développement10 Total142
Annexe 5 : Occurrence du terme « jugement » dans les normes comptables internationales de l’IASBN° normeTitreNombre de citations Cadre pour la préparation et la présentation des états financiers61Présentation des états financiers72Stocks04Comptabilisation des amortissements27Tableaux des flux de trésorerie08Résultat net de l’exercice, erreurs fondamentales et changements de méthodes comptables19Frais de recherche et développement110Eventualités et évènements survenant après la date de clôture111Contrats de construction012Impôts sur le résultat114Information sectorielle515Information reflétant les effets des variations de prix016Immobilisations corporelles317Contrats de location118Produits des activités ordinaires019Avantages du personnel420Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l’aide publique021Effets des variations des cours des monnaies étrangères122Regroupements d’entreprises023Coûts d’emprunts124Information relative aux parties liées125Comptabilisation des placements026Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite127Etats financiers consolidés et comptabilisation des participations dans des filiales028Comptabilisation des participations dans des entreprises associées029Information financière dans les économies hyper inflationnistes231Information financière relative aux participations dans des coentreprises032Instruments financiers : information à fournir et présentation333Résultat par action034Information financière intermédiaire135Abandon d’activités136Dépréciation d’actifs137Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels238Immobilisations incorporelles339Instruments financiers : comptabilisation et évaluation0 Total49
Annexe 6 : Nombre de référence au jugement dans les normes comptables internationales de l’IASBN° normeTitreNombre de citations Cadre pour la préparation et la présentation des états financiers221Présentation des états financiers292Stocks104Comptabilisation des amortissements37Tableaux des flux de trésorerie58Résultat net de l’exercice, erreurs fondamentales et changements de méthodes comptables89Frais de recherche et développement910Eventualités et évènements survenant après la date de clôture811Contrats de construction1412Impôts sur le résultat1314Information sectorielle1915Information reflétant les effets des variations de prix816Immobilisations corporelles1717Contrats de location1518Produits des activités ordinaires1619Avantages du personnel2620Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l’aide publique1321Effets des variations des cours des monnaies étrangères822Regroupements d’entreprises2023Coûts d’emprunts624Information relative aux parties liées525Comptabilisation des placements1226Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite727Etats financiers consolidés et comptabilisation des participations dans des filiales428Comptabilisation des participations dans des entreprises associées929Information financière dans les économies hyper inflationnistes331Information financière relative aux participations dans des coentreprises732Instruments financiers : information à fournir et présentation2433Résultat par action534Information financière intermédiaire1135Abandon d’activités736Dépréciation d’actifs3237Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels2538Immobilisations incorporelles2439Instruments financiers : comptabilisation et évaluation39 Total483
Annexe 7 : Questionnaire destiné aux universitaires et aux membres de direction d’entreprises
Karim AMOUS
Avenue habib thameur – Immeuble Manar – Escalier A – 2ème étage – A 10
3000 Sfax – Tunisie
E-mail : c.amous@planet.tn
Téléphone : 74 22 22 39
Fax : 74 29 74 09
Sfax, le 20 août 2002
Objet : Questionnaire
Monsieur,
Je prépare actuellement un mémoire d’expert-comptable qui porte sur le jugement professionnel de l’expert-comptable dans les missions liées aux états financiers. A cet effet, votre expérience et vos réflexions me seront d’une grande utilité.
Pour vérifier les aspects théoriques de cette recherche, je procède à une enquête auprès des membres de l’OECT, des universitaires et des membres de direction d’entreprises à partir d’un questionnaire.
Aussi, vous saurai-je gré de bien vouloir répondre au questionnaire ci-joint attaché. Je tiens à vous informer qu’aucune exploitation individuelle des réponses ne sera faite.
Dans l’attente de votre réponse, je vous prie d’agréer, Monsieur, mes sentiments les plus respectueux.
Karim AMOUS
Section 1 : Rôle de l’université1. Est-ce que la formation universitaire prépare les futurs professionnels à l’exercice du jugement professionnel?Oui Non2. Existe t-il un programme d’évaluation du système de formation des étudiants pour savoir s’ils ont un niveau satisfaisant de compétence pour exercer leur jugement au niveau professionnel requis?Oui Non Sinon, serait-il utile de prévoir de tel programme?Oui Non3. Quelles sont vos recommandations concernant la recherche universitaire sur le jugement professionnel de l’expert-comptable dans les missions liées aux états financiers? Section 2 : Rôle des instances professionnelles4. Y-a t-il eu des actions de formation visant à informer les personnes, professionnels et autres, que le jugement professionnel de l’expert-comptable nécessite des qualités personnelles et professionnelles et présente des limites?Oui Non5. Existe t-il un programme d’évaluation du système de formation professionnelle pour savoir si les experts-comptables ont un niveau satisfaisant de compétence pour exercer leur jugement au niveau professionnel requis?Oui Non Faut-il exiger des experts-comptables un minimum d’heures de formation?Oui NonQuelles actions proposez-vous pour garantir un niveau de formation professionnelle satisfaisant? 6. Est-ce que le contrôle qualité, visant à garantir en fait et en apparence, l’indépendance, l’objectivité et l’intégrité professionnelle, est correctement exploité?Oui Non Si non, quelles sont vos recommandations? 7. Faut-il prévoir une norme destinée à décrire la collecte et l’analyse des données, éléments essentiels des diligences dont l’expert-comptable doit faire preuve dans l’exercice de son jugement professionnel?Oui Non8. Faut-il établir des prises de position tunisiennes pour des problèmes comptables ou autres?Oui Non Section 3 : Rôle des professionnels9. Est-ce que les experts-comptables font preuve de professionnalisme dans l’exécution des missions liées aux états financiers?Oui NonSinon, à quoi est dû ce manque de professionnalisme? 10. Pensez-vous que les experts-comptables respectent les règles d’éthique de façon satisfaisante?Oui Non11. Pensez-vous que les experts-comptables maintiennent leurs compétences professionnelles ainsi que ceux de leurs collaborateurs de façon satisfaisante?Oui Non
Annexe 8 : Questionnaire destiné aux experts-comptables
Karim AMOUS
Avenue habib thameur – Immeuble Manar – Escalier A – 2ème étage – A 10
3000 Sfax – Tunisie
E-mail : c.amous@planet.tn
Téléphone : 74 22 22 39
Fax : 74 29 74 09
Sfax, le 20 août 2002
Objet : Questionnaire
Monsieur,
Je prépare actuellement un mémoire d’expert-comptable qui porte sur le jugement professionnel de l’expert-comptable dans les missions liées aux états financiers. A cet effet, votre expérience et vos réflexions me seront d’une grande utilité.
Pour vérifier les aspects théoriques de cette recherche, je procède à une enquête auprès des membres de l’OECT, des universitaires et des membres de direction d’entreprises à partir d’un questionnaire.
Aussi, vous saurai-je gré de bien vouloir répondre au questionnaire ci-joint attaché. Je tiens à vous informer qu’aucune exploitation individuelle des réponses ne sera faite.
Dans l’attente de votre réponse, je vous prie d’agréer, Monsieur, mes sentiments les plus respectueux.
Karim AMOUS
Section 1 : Informations générales1. Date de constitution du cabinet? 2. Est-ce que votre cabinet fait partie d’un réseau international ?OuiNon3. Quel est le nombre d’employés au sein de votre cabinet ? Qualification des employésQualificationsDUECMaîtriseRéviseurExpert-comptableAutres Nombre Total 4. Quelle est la répartition des services présentés par votre cabinet?ServicesCommissariat aux comptesTenue et assistance comptableAutresTotalPourcentage 100% Section 2 : Rôle de l’université5. Est-ce que la formation universitaire prépare les futurs professionnels à l’exercice du jugement professionnel?Oui Non6. Existe t-il un programme d’évaluation du système de formation des étudiants pour savoir s’ils ont un niveau satisfaisant de compétence pour exercer leur jugement au niveau professionnel requis?Oui Non Sinon, serait-il utile de prévoir de tel programme? OuiNon7. Quelles sont vos recommandations concernant la recherche universitaire sur le jugement professionnel de l’expert-comptable dans les missions liées aux états financiers? Section 3 : Rôle des instances professionnelles8. Y-a t-il eu des actions de formation visant à informer les personnes, professionnels et autres, que le jugement professionnel de l’expert-comptable nécessite des qualités personnelles et professionnelles et présente des limites?Oui Non9. Existe t-il un programme d’évaluation du système de formation professionnelle pour savoir si les experts-comptables ont un niveau satisfaisant de compétence pour exercer leur jugement au niveau professionnel requis?Oui Non Faut-il exiger des experts-comptables un minimum d’heures de formation?Oui NonQuelles actions proposez-vous pour garantir un niveau de formation professionnelle satisfaisant? 10. Est-ce que le contrôle qualité, visant à garantir en fait et en apparence, l’indépendance, l’objectivité et l’intégrité professionnelle, est correctement exploité?Oui NonSi non, quelles sont vos recommandations? 11. Faut-il prévoir une norme destinée à décrire la collecte et l’analyse des données, éléments essentiels des diligences dont l’expert-comptable doit faire preuve dans l’exercice de son jugement professionnel?Oui Non12. Faut-il établir des prises de position tunisiennes pour des problèmes comptables ou autres?Oui Non Section 4 : Rôle des professionnels13. Est-ce que les experts-comptables font preuve de professionnalisme dans l’exécution des missions liées aux états financiers?Oui NonSinon, à quoi est dû ce manque de professionnalisme? 14. Pensez-vous que les experts-comptables respectent les règles d’éthique de façon satisfaisante?Oui Non15. Pensez-vous que les experts-comptables maintiennent leurs compétences professionnelles ainsi que ceux de leurs collaborateurs de façon satisfaisante?Oui Non Combien représente le budget de la documentation dans votre cabinet par rapport au chiffre d’affaires hors taxes ? % Combien représente le coût de la formation dans votre cabinet par rapport au chiffre d’affaires hors taxes ? 16. Est-ce que votre cabinet dispose d’un manuel de travail pour les missions récurrentes?Oui Non17. Est-ce que votre cabinet dispose d’un système de contrôle qualité?Oui Non Est-ce que vous procédez à une revue indépendante des dossiers relatifs aux missions liées aux états financiers?Oui Non18. Utilisez-vous des systèmes d’aides à la décision ( listes de contrôle, programmes d’audit et systèmes experts ) afin de faciliter les étapes du jugement professionnel?Oui Non
Liste des abréviations
AICPAAmerican Institute of Certified Public AccountantsCNCCCompagnie Nationale des Commissaires aux ComptesCSOECConseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables de FranceIASInternational Accounting StandardsIASBInternational Accounting Standards BoardICAEWThe Institute Of Chartered Accountants in England and WalesICCAInstitut Canadien des Comptables AgréésIFACInternational Federation of AccountantsISAInternational Standards AuditingNCNorme comptable tunisienneOECTOrdre des Experts-Comptables de Tunisie
Bibliographie
1. OUVRAGES GENERAUX
• BELKAOUI AHMED, (1990) Judgment in international accounting, Quorum books
• CORMIER DENIS, (1994) Utilisation des méthodes quantitatives en vérification, Presses de l’Université de Laval, Canada
• CNCC, (1988) Code d’éthique professionnelle de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes, CNCC, France
• FALISE MICHEL, REGNIER JEROME, (1992) Repères pour une éthique d’entreprise, Centre d’éthique contemporaine, Lille – France
• GIBBINS MICHAEL, MASON ALISTER K., (1989) Jugement professionnel et information financière, ICCA, Toronto – Canada
• IASC, (1999) Normes comptables internationales, Editions Experts Comptables Media, Paris – France
• ICCA, (1995) Le jugement professionnel en vérification, ICCA, Toronto – Canada
• ICCA, (1998) Mieux connaître le risque : choix, liens et compétences, Toronto – Canada
• ICCA, (2001) Grille de compétences des CA – Autres informations supplémentaires pour les candidats CA, ICCA
• IFAC, (1998) Normes Internationales d’Audit, IFAC
• IFAC, (1998) Code d’Ethique des Professionnels Comptables, IFAC Handbook
• IFAC, (2001) Code of ethics for professional accountants, IFAC
• LEMAIGNAN A. et LAMPERT E., (2001) L’essentiel de la déontologie de l’expert-comptable – Code des devoirs professionnels, CSOEC
• Le Petit Robert, (1990) Dictionnaire de la langue française, Paris, France
• MIKOL ALAIN, (1993) Principes d’éthique professionnelle des auditeurs, ESCP Les cahiers de recherche n° 93-116, Paris – France
• MORFAUX LOUIS M., (1980) Vocabulaire de la philosophie et des sciences humaines, Editions Armand Colin, France
• MOUSSÉ JEAN, (1989) Fondements d’une éthique professionnelle, Les éditions d’organisation, France
• YAICH ABDERRAOUF, (1996) Normes, pratiques et procédures de contrôle interne, A. YAICH
• YAICH ABDERRAOUF, (2000) Préparation et présentation des états financiers, Les éditions Raouf YAICH
• YAICH ABDERRAOUF, (2003) Ethique et compétences comptables, Les éditions Raouf YAICH
2. ARTICLES
• ASHTON R.H., (1994) “An experimental study of internal control judgments”, Journal of accountancy research, printemps 1994
• CHIESA ISABELLE, (1989) « Les risques et le seuil de signification dans la révision comptable », Revue Française de Comptabilité, n° 198, Février 1989
• DION MIREILLE BARRIERE, (1985) « De Descartes à l’expert comptable », CA Magazine, février 1985, Canada
• EMBY CRAIG, GIBBINS MICHAEL, (1988) “Good judgment in public accounting : quality and justification”, Contemporary accounting research, spring 1988
• GIBBINS MICHAEL, (1984) “Propositions about the psychology of professional judgment in public accounting”, Journal of accounting research, Vol. 22 n° 1, spring 1984
• LUSCOMBE NELSON, (1995) « Règles ou jugement ? », CA Magazine, Canada, novembre 1995
• PENDARGAST M.A., (2001) « L’harmonisation des règles d’éthique », Les cahiers de l’audit, hors série, 4ème trimestre 2001, CNCC Edition
• RENNIE M., GIBBINS MICHAEL, (1993) « Au-delà de l’expérience, l’intelligence », CA Magazine, mai 1993
• SKINNER ROSS, (1995) « Pierre angulaire », CA Magazine, Canada, novembre 1995
• SOLOMON I., (1987) “Multi-auditor judgment/Decision making research”, Journal of accounting litterature, vol. 6
• SUNDEM G. L., (1994) « Repenser la formation en comptabilité », CA Magazine, Avril 1994
3. COURS
• YAICH ABDERRAOUF, (2001) « L’éthique comptable », ESC & FSEG Sfax, Année universitaire 2000-2001
4. MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE ET DE DIPLOMES D’ETUDES APPROFONDIES
• AMRI AMMAR, (1994) L’exercice du jugement professionnel dans les missions de vérification des états financiers, Mémoire d’expertise comptable, Tunisie
• DELANNOY PASCAL, (1991) Réflexions éthiques sur la pratique de l’expertise comptable, Mémoire d’expertise comptable, France
• LAUNAY E., (1987) Formation du personnel à la déontologie professionnelle dans les cabinets d’expertise comptable, Mémoire d’expertise comptable, France, 2ème session 1987
• PIUMATO J.M., (1992) L’importance relative:un concept difficile mais qui présente des avantages considérables pour les professionnels comptables et les utilisateurs des comptes annuels, Mémoire d’expertise comptable, France
• RICHARD J.F., (1995) Les activités mentales : Comprendre, raisonner, trouver des solutions, DEA Communication HM et ingénierie éducative, décembre 1995
5. SOURCES OFFICIELLES
• ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 31 DECEMBRE 1996, normes comptables tunisiennes
• CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS
• DECRET N° 96-2459 du 30 décembre 1996, cadre conceptuel de la comptabilité tunisienne
6. SITES INTERNET
• www.cica.ca/multimedia/Download_Library/Public_Interest/Independance_FR.pdf, octobre 2002, page iv, visité le 29 décembre 2002
• www.experts-comptables.fr/57/download/guide_competences_full.pdf, Guide des compétences du cabinet d’expertise comptable 2002, Ordre des Experts-Comptables de France, 57ème congrés, octobre 2002, visité le 26 octobre 2002
• www.icaew.co.uk/index.cfm?AUB=TB2I_30245, Statement 1.210 – Fees, révisée au 1er octobre 2002, visité le 10 janvier 2003
[1] R.H. ASHTON, “An experimental study of internal control judgments”, Journal of accountancy research, printemps 1994, page 143 à 157
[2] Ces recherches sont essentiellement celles de R.H. ASHTON, “An experimental study of internal control judgments”, Journal of accountancy research, printemps 1994 et I. SOLOMON, “Multi-Auditor Judgment/Decision Making Research”, Journal of accounting Litterature, Vol. 6, 1987
[3] ICCA, Le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 16 à 17
[4] R. SKINNER, « Pierre angulaire », CA Magazine, novembre 1995, page 12
[5] N. LUSCOMBE, « Règles ou jugement », CA Magazine, novembre 1995
[6] Décret n° 96-2459 du 30 décembre 1996, relatif au cadre conceptuel de la comptabilité tunisienne, paragraphe 51
[7] Décret n° 96-2459 du 30 décembre 1996, relatif au cadre conceptuel de la comptabilité tunisienne, paragraphe 53
[8] Décret n° 96-2459 du 30 décembre 1996, relatif au cadre conceptuel de la comptabilité tunisienne, paragraphe 50
[9] IFAC, Normes internationales d’audit, IFAC Handbook, 1998, ISA 120, paragraphe 13
[10] ICCA, Le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 2
[11] R. SKINNER, « Pierre angulaire », CA Magazine, novembre 1995, page 12
[12] Rapportée in, Jugement professionnel et information financière, ICCA, 1989, page 37
[13] Petit Robert, Dictionnaire de la langue française
[14] M. GIBBINS, A.K. MASON, Jugement professionnel et information financière, ICCA, 1989, page 153
[15] M. GIBBINS, A.K. MASON, Jugement professionnel et information financière, ICCA, 1989, page 5 à 6
[16] M. GIBBINS, A.K. MASON, op. cit., page 174
[17] IFAC, Code d’éthique des professionnels comptables, IFAC Handbook, 1998, page 10, paragraphe 16
[18] M. GIBBINS, A.K. MASON, op. cit., page 174
[19] M. GIBBINS, A.K. MASON, op. cit., page 6
[20] M. GIBBINS, A.K. MASON, Jugement professionnel et information financière, ICCA, 1989, page 153
[21] « Relatif aux aspects différents d’un même ensemble à un même moment d’une évolution », Le petit robert – Dictionnaire de la langue française, septembre 1990, page 1906
[22] « Evolution des faits dans le temps », Le petit robert – Dictionnaire de la langue française, septembre 1990, page 534
[23] M. GIBBINS, A.K. MASON, Jugement professionnel et information financière, ICCA, 1989, page 192 à 196
[24] Ibid.
[25] M. GIBBINS, A.K. MASON, Jugement professionnel et information financière, ICCA, 1989, page 192
[26] M. GIBBINS, A.K. MASON, op. cit., page 193
[27] ICCA, Mieux connaître le risque : choix, liens et compétences, ICCA, 1998, page 6
[28] M. GIBBINS, A.K. MASON, Jugement professionnel et information financière, ICCA, 1989, page 193
[29] M. GIBBINS, A.K. MASON, op. cit., page 193 à 194
[30] M. GIBBINS, A.K. MASON, op. cit., page 194
[31] Ibid.
[32] M. GIBBINS, A.K. MASON, Jugement professionnel et information financière, ICCA, 1989, page 19 à 21
[33] M. GIBBINS, A.K. MASON, op. cit., page 196
[34] M. GIBBINS, A.K. MASON, Jugement professionnel et information financière, ICCA, 1989, page 200 à 201
[35] M. GIBBINS, A.K. MASON, op. cit., page 196 à 200
[36] M. GIBBINS, A.K. MASON, op. cit., page 198
[37] M. RENNIE, M. GIBBINS, « Au-delà de l’expérience, l’intelligence », CA Magazine, mai 1993, page 40
[38] M. GIBBINS, A.K. MASON, Jugement professionnel et information financière, ICCA, 1989, page 198
[39] M. GIBBINS, A.K. MASON, op. cit., page 199
[40] A. BELKAOUI, Judgment in international accounting, Quorum books, 1990, page 42
[41] M. RENNIE, M. GIBBINS, « Au-delà de l’expérience, l’intelligence », CA Magazine, mai 1993, page 41
[42] M. RENNIE, M. GIBBINS, « Au-delà de l’expérience, l’intelligence », CA Magazine, mai 1993, page 45
[43] M. GIBBINS, « Propositions about the psychology of professional judgment in public accounting », Journal of accounting research, Vol. 22 n° 1, spring 1984, page 110
[44] M. GIBBINS, loc. cit., page 105
[45] A. BELKAOUI, Judgment in international accounting, Quorum books, 1990, page 8 à 15
[46] J.F. RICHARD, Les activités mentales : Comprendre, raisonner, trouver des solutions, DEA Communication HM et ingénierie éducative, décembre 1995, page 12
[47] ICCA, le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 51 à 54
[48] ICCA, le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 87 à 89
[49] ICCA, le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 53
[50] ICCA, op. cit., page 53 à 54
[51] ICCA, le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 92
[52] M.B. DION, « De Descartes à l’expert-comptable », CA Magazine, février 1985, page 51
[53] ICCA, Le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 27
[54] C. EMBY et M. GIBBINS, « Good judgment in public accounting: quality and justification », Contemporary accounting research, spring 1988, page 293
[55] C. EMBY et M.GIBBINS, « Good judgment in public accounting : quality and justification », Contemporary accounting research, spring 1988, page 296
[56] Ibid.
[57] ICCA, Le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 55
[58] M. FALISE, J. REGNIER, Repères pour une éthique d’entreprise, Centre d’éthique contemporaine, 1992, page 100
[59] L.M. MORFAUX, Vocabulaire de la philosophie et des sciences humaines, Armand Colin, 1984
[60] A. YAICH, Normes, pratiques et procédures de contrôle interne, A. Yaîch, 1996, page 3
[61] P. DELANNOY, Réflexions éthiques sur la pratique de l’expertise comptable, Mémoire d’expertise comptable, France, 1991, Page 31
[62] J. MOUSSE, Fondements d’une éthique professionnelle, Les éditions d’organisation, 1989, page 88
[63] J. MOUSSE, op. cit., Les éditions d’organisation, 1989, page 90
[64] ICCA, Grille de compétences des CA – Autres informations supplémentaires pour les candidats CA, ICCA, septembre 2001, page 150
[65] Ibid.
[66] Art. 89 du code des obligations et des contrats
[67] M. FALISE, J. REGNIER, Repères pour une éthique d’entreprise, Centre d’éthique contemporaine, 1992, page 57
[68] J. MOUSSÉ, Fondements d’une éthique professionnelle, Les éditions d’organisation, 1989, page 82
[69] Ibid.
[70] P. DELANNOY, Réflexions éthiques sur la pratique de l’expertise comptable, Mémoire d’expertise comptable, France, 1991, page 30
[71] P. DELANNOY, Réflexions éthiques sur la pratique de l’expertise comptable, Mémoire d’expertise comptable, France, 1991, page 31
[72] M. FALISE, J. REGNIER, Repères pour une éthique d’entreprise, Centre d’éthique contemporaine, 1992, page 58
[73] A. MIKOL, Principes d’éthique professionnelle des auditeurs, Les cahiers de recherche ESCP, 1993, page 7
[74] P. DELANNOY, Réflexions éthiques sur la pratique de l’expertise comptable, Mémoire d’expertise comptable, France, 1991, page 27
[75] J. MOUSSÉ, Fondements d’une éthique professionnelle, Les éditions d’organisation, 1989, page 25
[76] IFAC, Code d’éthique des professionnels comptables, IFAC Handbook, 1998, page 10, paragraphe 16
[77] Rapportée in, Ethique et compétences comptables, Editions Raouf YAICH, 2003, page 11
[78] Rapportée in, Ethique et compétences comptables, Editions Raouf YAICH, 2003, page 11
[79] Ibid.
[80] A. LEMAIGNAN et E. LAMPERT, L’essentiel de la déontologie de l’expert-comptable – Code des devoirs professionnels, CSOEC, 2001, page 19
[81] http://www.icaew.co.uk/index.cfm?AUB=TB2I_30245, Statement 1.210 – Fees, révisée au 1er octobre 2002, visité le 10 janvier 2003
[82] A. YAICH, Ethique et compétences comptables, Les éditions Raouf YAICH, 2003, page 27
[83] Rapportée in, Ethique et compétences comptables, Editions Raouf YAICH, 2003, page 15
[84] A. YAICH, Ethique et compétences comptables, Editions Raouf YAICH, 2003, page 18
[85] A. YAICH, op. cit., page 9
[86] A. YAICH, op. cit., page 18
[87] IFAC, Code d’éthique des professionnels comptables, IFAC Handbook, 1998, page 10, paragraphe 16
[88] M.A. PENDARGAST, « L’harmonisation des règles d’éthique », Les cahiers de l’audit, hors série, 4ème trimestre 2001, CNCC Edition, page 29
[89] IFAC, Code d’éthique des professionnels comptables, IFAC Handbook, 1998, page 10, paragraphe 16
[90] ICCA, le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 41
[91] www.experts-comptables.fr/57/download/guide_competences_full.pdf, Guide des compétences du cabinet d’expertise comptable 2002, 57ème congés, octobre 2002, page 17, visité le 26 octobre 2002
[92] ICCA, Grille de compétences des CA – Autres informations supplémentaires pour les candidats CA, ICCA, septembre 2001, page 4
[93] A. YAICH, « L’éthique comptable », ESC & FSEG Sfax, Année universitaire 2000-2001, page 3
[94] CNCC, Code d’éthique professionnelle de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes, CNCC, 1988, France, page 19
[95] E. LAUNAY , Formation du personnel à la déontologie professionnelle dans les cabinets d’expertise comptable, Mémoire d’expertise comptable, France, 2ème session 1987
[96] P. DELANNOY, Réflexions éthiques sur la pratique de l’expertise comptable, Mémoire d’expertise comptable, France, 1991, page 40
[97] P. DELANNOY, loc. cit., page 41
[98] A. YAICH, Ethique et compétence comptables, Les éditions Raouf YAICH, 2003, page 69 à 70
[99] www.experts-comptables.fr/57/download/guide_competences_full.pdf, Guide des compétences du cabinet d’expertise comptable 2002, octobre 2002, page 18, visité le 26 octobre 2002
[100] M.A. PENDARGAST, « L’harmonisation des règles d’éthique », Les cahiers de l’audit, hors série, 4ème trimestre 2001, CNCC Edition, page 29
[101] www.cica.ca/multimedia/Download_Library/Public_Interest/Independance_FR.pdf, Normes d’indépendance, octobre 2002, page iv, visité le 29 décembre 2002
[102] Ibid.
[103] M.A. PENDARGAST, « L’harmonisation des règles d’éthique », Les cahiers de l’audit, hors série, 4ème trimestre 2001, CNCC Edition, page 30
[104] IFAC, Code of ethics for professional accountants, Novembre 2001, page 28, paragraphe 8.8
[105] Ibid.
[106] M.B. DION, « De Descartes à l’expert-comptable », CA magazine, février 1985, page 48
[107] Rapportée in « Le jugement professionnel en vérification », ICCA, 1995, page 22
[108] ICCA, le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 22
[109] ICCA, le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 22 à 23
[110] ISA 320, Caractère significatif en matière d’audit, Paragraphe 3, IFAC Handbook, 1998
[111] A. AMRI, L’exercice du jugement professionnel dans les missions de vérification des états financiers, Mémoire d’expertise comptable, Tunis, 1994, page 45
[112] ISA 400, Evaluation du risque et contrôle interne, paragraphe 3, IFAC Handbook, 1998
[113] D. CORMIER, Utilisation des méthodes quantitatives en vérification, PUL, 1994, page 21
[114] ISA 400, Evaluation du risque et contrôle interne, paragraphe 4, IFAC Handbook, 1998
[115] I. CHIESA, « Les risques et le seuil de signification dans la révision comptable », Revue française de comptabilité, n° 198, février 1989, page 29
[116] I. CHIESA, « Les risques et le seuil de signification dans la révision comptable », Revue française de comptabilité, n° 198, février 1989, page 29 à 30
[117] ISA 400, Evaluation du risque et contrôle interne, Paragraphe 5, IFAC Handbook, 1998
[118] I. CHIESA, « Les risques et le seuil de signification dans la révision comptable », Revue française de comptabilité, n° 198, février 1989, page 30 à 31
[119] Norme comptable générale, paragraphe 18 al. 4
[120] ISA 400, Evaluation du risque et contrôle interne, Paragraphe 6, IFAC Handbook, 1998
[121] J.M. PIUMATO, L’importance relative : un concept difficile mais qui présente des avantages considérables pour les professionnels comptables et les utilisateurs des comptes annuels, Mémoire d’expertise comptable, France, 1992, page 61 à 62
[122] ISA 320, Caractère significatif en matière d’audit, paragraphe 10, IFAC Handbook, 1998
[123] D. CORMIER, Utilisation des méthodes quantitatives en vérification, PUL, 1994, page 13
[124] D. CORMIER, Utilisation des méthodes quantitatives en vérification, PUL, 1994, page 7 à 13
[125] I. CHIESA, « Les risques et le seuil de signification dans la révision comptable », Revue française de comptabilité, n° 198, février 1989, page 33
[126] I. CHIESA, loc. cit., page 34
[127] ISA 540, Audit des estimations comptables, IFAC Handbook, 1998
[128] A. YAICH, Préparation et présentation des états financiers, Ed. Raouf YAICH, 2000, page 543
[129] A. YAICH, Préparation et présentation des états financiers, Ed. Raouf YAICH, 2000, page 552
[130] A. YAICH, Préparation et présentation des états financiers, Ed. Raouf YAICH, 2000, page 550
[131] A. YAICH, Préparation et présentation des états financiers, Ed. Raouf YAICH, 2000, page 554
[132] Norme Comptable 14, Eventualités et évènements postérieurs à la date de clôture, paragraphe 36
[133] IAS 14, Information sectorielle, IASC, 1999, paragraphe 3
[134] IAS 14, Information sectorielle, IASC, 1999, paragraphe 41
[135] M.B. DION, « De Descartes à l’expert-comptable », CA Magazine, février 1985, page 49
[136] M. GIBBINS, A.K. MASON, Jugement professionnel et information financière, ICCA, 1989, page 156
[137] G. L. SUNDEM, « Repenser la formation en comptabilité », CA Magazine, Avril 1994, page 41
[138] ICCA, Le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 12
[139] Ibid.
[140] ICCA, Le jugement professionnel en vérification, ICCA, 1995, page 44
[141] www.experts-comptables.fr/57/download/guide_competences_full.pdf, Guide des compétences du cabinet d’expertise comptable 2002, 57ème congés, octobre 2002, page 10, visité le 26 octobre 2002
[142] ICCA, Grille de compétences des CA – Autres informations supplémentaires pour les candidats CA, ICCA, septembre 2001, page 25
[143] I. SOLOMON, “Multi-auditor judgment/Decision making research”, Journal of accounting litterature, vol. 6, 1987, page 23