La gestion axée sur le résultat : la préparation du budget
Customs And Fiscal Maghreb Institute
Institut d’Economie Douanière et Fiscale IEDF
Crée par la convention algéro-tunisienne Du 3 septembre 1981
Mémoire de fin d’études de troisième cycle spécialisé en
Finances Publiques
Option Budget
Thème
La gestion axée sur le résultat en matière de préparation du Budget en Algérie
Sous la direction de
Mr GAS, Abdelhamid
Formateur à l’IEDF
Présenté par
Melle AIT HADDAD, Zahra
23ème Promotion
25/12/2006
Sommaire :
Introduction générale
Partie I Vers la performance et une gestion budgétaire axée sur les résultats
Chapitre premier Vers la culture du résultat
Section 1 La culture du résultat et le bon usage des deniers publics
Paragraphe 1 Qu’est-ce que la budgétisation axée sur les résultats ou les performances ?
Paragraphe 2 La gestion axée sur les résultats (GAR) dans le cadre de réforme budgétaire en Algérie
Section 2 Nouvelle architecture le Budget-programme
Paragraphe 1 Le budget-programme
Paragraphe 2 Budgétisation par programme axée sur les résultats
Paragraphe 3 Budgétisation par programme et la réforme budgétaire en Algérie
Chapitre second La dimension de responsabilité et la mesure de performance
Section 1 Responsabilité des gestionnaires et efficacité des programmes
Paragraphe 1 Couple liberté/responsabilité 31
Paragraphe 2 Mesures et indicateurs de performance ou de résultats
Paragraphe 3 La responsabilité des gestionnaires et le contrôle de performance dans le cadre de la réforme budgétaire en Algérie
Section 2 Le souci de performance dans le cycle budgétaire
Paragraphe 1 Utilisation des mesures de performance dans le processus de préparation du budget de l’Etat
Paragraphe 2 Le cycle budgétaire dans le cadre de la réforme budgétaire en Algérie
Partie II Démocratie et transparence dans la gestion des deniers publics
Chapitre premier Prévision et pluriannualité des dépenses publiques
Section 1 La dimension pluriannuelle du budget de l’Etat
Paragraphe 1 Annualité budgétaire et ses aménagements
Paragraphe 2 Budgétisation pluriannuelle
Paragraphe 3 Cadre de budgétisation pluriannuelle au sein de la réforme en Algérie
Section 2 Nomenclature et réforme budgétaires
Paragraphe 1 Le principe de spécialité et ses aménagements
Paragraphe 2 Nomenclature et réforme budgétaires en Algérie
Conclusion du chapitre premier
Transparence dans la gestion des deniers publics
Section 1 Vision exhaustive des finances publique
Paragraphe 1: Sincérité des évaluations
Paragraphe 2 Sincérité de la présentation
Section 2 La documentation budgétaire facteur de clarté et de cohérence
Paragraphe 1 La structure de la documentation budgétaire …
Paragraphe 2 Amélioration de la présentation budgétaire dans le cadre de la réforme budgétaire
Conclusion générale
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