L’évaluation du contrôle interne est essentielle dans un environnement économique incertain. Cette recherche met en lumière des outils innovants et le rôle clé de l’expert-comptable pour garantir l’efficacité des systèmes de pilotage, offrant des solutions face aux défis organisationnels contemporains.
Sous-section 2 : Evaluation et amélioration du pilotage du système de
contrôle interne
Pour maintenir, voire améliorer son efficacité et son efficience, le dispositif de pilotage doit à son tour être évalué. Cette évaluation peut se faire d’une façon continue, tout au long du déroulement du processus ou d’une manière séparée.
En possédant les compétences et l’expérience nécessaires, l’expert-comptable peut aider les entreprises dans leur démarche d’évaluation du dispositif de pilotage du contrôle interne (§1). Cette démarche permet, également, à l’entreprise d’améliorer continuellement l’efficacité et l’efficience du dispositif (§2).
§ 1. Evaluation de l’efficacité du dispositif de pilotage du contrôle interne
L’efficacité du dispositif de pilotage du contrôle interne est continuellement mise à l’épreuve. Toute anomalie de contrôle identifiée, et qui n’a pas été détectée par la mise en œuvre du processus de pilotage, remet en cause l’efficacité attendue du dispositif. Ainsi, toute anomalie non détectée doit faire l’objet d’une enquête.
L’enquête doit identifier, entre autres, les causes de non détection de l’anomalie, les défaillances possibles du dispositif de pilotage et les corrections nécessaires.
Toutefois, le fait qu’aucune anomalie de contrôle n’a été détectée à travers les activités de pilotage ne veut pas dire, nécessairement, que le dispositif ne contient aucune défaillance significative et qu’il est parfaitement efficace. De ce fait, le dispositif de pilotage doit faire l’objet d’une évaluation quant à son efficacité et son efficience.
La démarche d’évaluation du pilotage doit répondre à un ensemble de questions concernant l’efficacité et l’efficience du dispositif181:
L’efficacité :
- Les contrôles clefs sont-ils bien identifiés et contrôlés ?
- Le dispositif de pilotage permet-il d’évaluer l’efficacité et le bon fonctionnement des contrôles qui gèrent les risques significatifs ?
181 COSO, Internal Control – Integrated Framework, Guidance on Monitoring, janvier 2009, (traduction libre).
- Y-a-t-il des erreurs ou anomalies de contrôle qui n’ont pas été détectées au moment opportun ? Si c’est le cas, quels sont les changements qui pourront empêcher de telles erreurs ?
- Les recommandations avancées par les auditeurs internes et externes ou par les organismes de normalisation, font-ils l’objet d’un suivi rigoureux ?
- Toutes les défaillances identifiées ont-elles été corrigées ?
L’efficience :
- Est-ce que le dispositif de pilotage permet le suivi des contrôles avec un coût, un effort et à un niveau hiérarchique convenable, compte tenu de la matérialité des risques associés ?
- Est-ce que l’entreprise déploie des efforts de pilotage du contrôle dans des domaines qui n’ont jamais connues des défaillances de contrôles et qui ne sont pas connues pour avoir causé des problèmes dans des entreprises similaires ?
- Est-ce que les zones à risques au niveau de l’entreprise connaissent des changements qui, étant donné leur niveau de risque, pourrait influencer l’approche de pilotage qui devrait être adaptée ?
- Est-ce que l’entreprise est en train d’exercer un effort de pilotage important là où le niveau de risque ne le justifie pas ?
- Est-ce que l’entreprise exécute des procédures de pilotage supplémentaires mises en œuvre dans le seul but de se conformer aux lois et règlementations? si c’est le cas, y-a- t-il d’autres procédures de pilotage qui peuvent satisfaire ces exigences ?
§ 2. Amélioration continue du pilotage du contrôle interne
L’amélioration du dispositif de pilotage peut se faire par :
- La revue régulière de l’efficacité et de l’efficience des outils et procédures utilisés,
- La rectification des erreurs et anomalies identifiées du pilotage ;
- La comparaison avec d’autres pratiques de pilotage dans des entreprises similaires, et
- La revue à fréquence régulière de la conception et du fonctionnement du dispositif par une personne externe à l’entreprise possédant les compétences et l’objectivité adéquates.
Le dispositif de pilotage doit, aussi, être évalué régulièrement. Toute anomalie doit être rectifiée, au moment opportun, et toute amélioration possible doit faire l’objet d’une analyse quant à sa faisabilité.
L’amélioration du processus de pilotage peut se faire également à travers une comparaison par rapport aux meilleurs pratiques dans des entreprises similaires. Toutefois, cette comparaison doit prendre en considération les différences qui peuvent exister entre les variables propres de chaque entreprise.
Finalement, une revue régulière de la conception de base du dispositif de pilotage ainsi que de son fonctionnement, par une personne externe à l’entreprise, permet de porter un regard neuf sur l’efficacité et l’efficience du système. Ceci confirme le rôle important que peut assurer l’expert-comptable dans l’amélioration de l’efficacité du dispositif de pilotage.
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181 COSO, Internal Control – Integrated Framework, Guidance on Monitoring, janvier 2009, (traduction libre). ↑
Questions Fréquemment Posées
Comment évaluer l’efficacité du dispositif de pilotage du contrôle interne ?
L’évaluation de l’efficacité du dispositif de pilotage du contrôle interne doit répondre à des questions telles que : les contrôles clefs sont-ils bien identifiés et contrôlés ? Y a-t-il des erreurs ou anomalies de contrôle non détectées ?
Quelles sont les étapes pour améliorer le pilotage du contrôle interne ?
L’amélioration du dispositif de pilotage peut se faire par la revue régulière de l’efficacité des outils, la rectification des erreurs identifiées, la comparaison avec d’autres pratiques et la revue par une personne externe compétente.
Quel est le rôle de l’expert-comptable dans l’évaluation du contrôle interne ?
L’expert-comptable aide les entreprises dans leur démarche d’évaluation du dispositif de pilotage du contrôle interne, permettant ainsi d’améliorer continuellement son efficacité et son efficience.