Les défis et solutions en comptabilité révèlent des enjeux cruciaux pour le jugement professionnel des experts-comptables. En explorant les normes éthiques et les compétences nécessaires, cette recherche offre des perspectives innovantes pour améliorer la prise de décision dans les missions financières.
§2. Les composantes de l’éthique
Les composantes de l’éthique sont : l’intégrité, la probité, l’objectivité, la courtoisie professionnelle, la compétence professionnelle, soin et diligence, la confidentialité, le professionnalisme, l’indépendance et le respect des normes techniques et professionnelles.
1) L’intégrité
Le code d’éthique des professionnels comptables de l’IFAC dispose qu’un professionnel comptable intègre est un professionnel droit et honnête lorsqu’il rend des services professionnels76.
Dans ce sens, l’ordre des comptables agréés d’Angleterre prévoit que « l’intégrité n’implique pas seulement l’honnêteté, mais aussi des transactions équitables et de la sincérité. Les avis et le travail d’un comptable ne doivent être ni corrompus par son intérêt personnel ni influencés par des partis pris »77.
2) La probité
La probité est défini comme étant « le caractère d’une personne d’une honnêteté stricte et scrupuleuse, qui observe rigoureusement les principes de la justice et de la morale »78.
3) L’objectivité
L’ordre des comptables agréés d’Angleterre définit l’objectivité comme étant « l’état d’esprit qui tient compte de toutes les considérations pertinentes pour le travail considéré mais uniquement de ces considérations »79.
Ainsi, un professionnel comptable est un professionnel équitable et qui ne doit pas laisser des préjugés ou des partis pris, des conflits d’intérêt ou l’influence de tiers nuire à son objectivité.
4) La courtoisie professionnelle
Selon LEMAIGNAN et LAMPERT, les experts-comptables se doivent assistance et courtoisie réciproques. Ils doivent s’abstenir de toutes paroles blessantes, de toute imputation malveillante et d’une façon générale de toutes manœuvres susceptibles de nuire à la situation de leurs confrères80.
Par ailleurs, selon l’ICAEW, l’expert-comptable doit se comporter avec courtoisie avec toutes ses relations au cours de l’exercice de ses fonctions81.
Aussi, doit-il se comporter avec courtoisie professionnelle avec ses confrères, ses collaborateurs, ses clients ainsi que les administrations publiques. La courtoisie professionnelle suppose donc, non seulement que l’on s’interdise tout dénigrement ou toute parole fausse ou trompeuse à l’égard d’un confrère, mais aussi que l’on conserve toujours le ton professionnel adéquat lorsqu’on s’engage dans un conflit professionnel82.
5) La compétence professionnelle, soin et diligence
Le code d’éthique de l’IFAC dispose qu’un professionnel comptable doit fournir des services professionnels avec compétence, soin et diligence et est tenu de conserver en permanence un niveau de connaissances et de compétences professionnelles justifiant les attentes du client ou de l’employeur.
Ceci suppose que le professionnel comptable s’informe des derniers développements de la pratique professionnelle, de la législation et des techniques.
Selon le syndicat patronal de France, « la compétence professionnelle est une combinaison de connaissances, savoir-faire, expériences et comportements s’exerçant dans un contexte précis. Elle se constate lors de sa mise en œuvre en situation professionnelle à partir de laquelle elle est validable. C’est donc à l’entreprise qu’il appartient de la repérer, de l’évaluer, de la valider et de la faire évaluer »[83].
Ainsi, « la compétence n’existe que dans l’agir, c’est-à-dire dans la maîtrise des processus et des outils enrichis par la connaissance ou l’expérience »[84].
6) La confidentialité
Aux termes de l’article 8 de la loi 88-108 du 18 août 1988, « sous réserve de toutes dispositions législatives contraires, les personnes physiques et morales inscrites au tableau de l’Ordre et leurs salariés sont tenus au secret professionnel. Ils sont en outre astreints aux mêmes obligations pour les affaires dont ils ont à connaître à l’occasion de l’exercice de leurs missions ».
7) Professionnalisme
« Le professionnalisme est l’attitude qui consiste à se comporter en professionnel, à exercer sa profession avec une grande compétence, à mettre en œuvre tous les soins sans négligence et à faire le nécessaire en toute circonstance »85.
Ainsi, « le professionnalisme consiste à faire le nécessaire selon une démarche pertinente et avec compétence »86.
Le code d’éthique des professionnels comptables prévoit que l’expert-comptable « ne doit pas nuire à la bonne réputation de la profession et doit se garder de tous agissements susceptibles de la discréditer »87. Il doit donc faire preuve de professionnalisme.
8) L’indépendance
Le code d’éthique des professionnels comptables de l’IFAC distingue entre l’indépendance d’esprit et l’apparence d’indépendance88 :
– L’indépendance d’esprit, c’est-à-dire l’attitude d’esprit qui donne la possibilité d’émettre une opinion en restant à l’abri d’influences portant atteinte au jugement professionnel et en permettant à un individu de se comporter avec intégrité, probité et de faire preuve d’objectivité et de scepticisme professionnel ;
– L’apparence d’indépendance, c’est-à-dire le fait d’éviter des situations ou des circonstances revêtant une apparence telle qu’un tiers pourrait raisonnablement conclure que l’intégrité, l’objectivité ou le scepticisme professionnel d’un cabinet ou d’un membre de l’équipe chargée d’une mission d’expression d’assurance ont subi un préjudice intolérable.
9) Le respect des normes techniques et professionnelles
Le code d’éthique des professionnels comptables de l’IFAC dispose qu’un « professionnel comptable doit rendre des services professionnels conformes aux normes techniques et professionnelles applicables et est tenu de suivre avec diligence et compétence les instructions de son client dans la mesure où elles sont compatibles avec les exigences d’intégrité, d’objectivité et d’indépendance »89.
En outre, le professionnel comptable doit respecter les normes techniques et professionnelles et la législation en vigueur.
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Questions Fréquemment Posées
Quelles sont les composantes de l’éthique en comptabilité?
Les composantes de l’éthique sont : l’intégrité, la probité, l’objectivité, la courtoisie professionnelle, la compétence professionnelle, soin et diligence, la confidentialité, le professionnalisme, l’indépendance et le respect des normes techniques et professionnelles.
Comment l’intégrité est-elle définie dans le code d’éthique des professionnels comptables?
Un professionnel comptable intègre est un professionnel droit et honnête lorsqu’il rend des services professionnels, impliquant des transactions équitables et de la sincérité.
Pourquoi la compétence professionnelle est-elle importante pour un expert-comptable?
La compétence professionnelle est importante car elle suppose que le professionnel comptable s’informe des derniers développements de la pratique professionnelle, de la législation et des techniques, et doit fournir des services avec compétence, soin et diligence.