L’analyse comparative du contrôle interne révèle que 70 % des entreprises échouent à s’adapter aux mutations rapides du marché. Quels outils et démarches peuvent garantir l’efficacité du pilotage dans ce contexte incertain ? Découvrez les réponses essentielles et le rôle clé de l’expert-comptable.
Section 3 : Les fonctions du pilotage
Le pilotage du système de contrôle interne assure trois fonctions : il permet de déterminer raisonnablement si le système de contrôle interne continue à fonctionner efficacement (sous- section 1), il est considéré comme étant un outil indispensable à la survie du système (sous- section 2) et il est un outil d’amélioration contenue de l’efficacité du système (sous-section 3).
Sous-section 1 : Une assurance raisonnable de l’efficacité continue du
système de contrôle interne
Le guide de pilotage du COSO avance que «dans un système de contrôle interne efficace, les cinq composantes du cadre du COSO fonctionnent ensemble, fournissant une assurance raisonnable à la direction et au conseil d’administration quant à la réalisation des objectifs de l’organisation. Le pilotage aide à assurer que le système continue de fonctionner efficacement»31.
Le pilotage peut assurer le fonctionnement efficace continue du système de contrôle interne en évaluant la conception et le fonctionnement du système (§1) et en identifiant les changements nécessaires dans sa conception ou sa mise en œuvre (§2). Toutefois, cette assurance ne peut être que raisonnable et non absolue (§3).
§ 1. Le pilotage permet l’évaluation de la conception et du fonctionnement du système de contrôle interne
Un pilotage conçu et exécuté convenablement peut détecter et corriger les erreurs dans la conception du système de contrôle interne. Celles-ci peuvent être dues à des erreurs humaines de jugement, d’analyse ou d’interprétation ou encore dues à une mauvaise communication.
Une procédure de contrôle interne peut fonctionner pendant des années, sans toutefois, être efficace pour la gestion des risques correspondants. En absence de sinistre, l’organisation peut ne pas se rendre compte d’une telle faiblesse dans son système de contrôle interne et de la menace correspondante quant à la réalisation de ses objectifs.
L’évaluation de l’efficacité des contrôles, à travers les activités de pilotage, permet raisonnablement à la direction de prendre les mesures adéquates, au moment opportun, permettant ainsi d’assurer l’efficacité continue du système de contrôle interne.
Le pilotage permet également d’identifier les faiblesses de fonctionnement des contrôles. En effet, les contrôles peuvent être conçus convenablement mais non appliqués suite à une défaillance de l’environnement ou du système de communication.
En s’assurant de façon continue de la bonne application des contrôles, l’efficacité du système peut raisonnablement être maintenue.
§ 2. Le pilotage permet d’identifier les changements nécessaires dans la conception et la mise en œuvre du système de contrôle
Le but de tout système de contrôle interne est de permettre à une organisation de gérer ou de réduire les risques jugés inacceptables à un moment donné et dans des circonstances déterminées. Toutefois, avec le temps, plusieurs changements peuvent toucher l’environnement, le personnel, la technologie ou les processus.
Tous ces changements peuvent avoir un impact sur l’appréciation du risque ou être source de nouveaux risques dont le système de contrôle, tel que conçu initialement, ne permet pas de gérer ou de réduire. Ainsi, l’efficacité du système peut s’affaiblir avec le temps si aucune mesure de prévention contre de tels risques n’est envisagée.
Un dispositif de pilotage efficace peut, raisonnablement, identifier les changements intervenus qui peuvent avoir un impact sur l’efficacité du système de contrôle interne. Les informations collectées et les faiblesses détectées à travers les procédures de pilotage sont communiquées aux responsables, pour leur permettre de prendre les mesures nécessaires en adaptant la conception ou le fonctionnement du système de contrôle en cas de besoin.
Le pilotage permet, également, à l’organisation d’évaluer la capacité du système de contrôle interne d’identifier les changements et de les gérer convenablement. Le guide de pilotage du COSO avance que «la composante analyse des risques du contrôle interne identifie les changements dans les procédés ou les risques et vérifie que la conception des contrôles sous- jacents demeure efficace.
Le pilotage à travers l’utilisation des évaluations continues et séparées devrait évaluer la capacité du système à identifier et gérer ces changements»32.
La mise en œuvre et la façon dont les procédures de contrôle sont exécutées peuvent elles- mêmes changer avec le temps. En effet, avec les changements du personnel et l’évolution de l’organisation ainsi que les processus et les activités, l’exécution des contrôles peut changer avec le temps.
Le pilotage efficace permet d’identifier tous les indicateurs de changement dans le fonctionnement du système de contrôle interne et de vérifier que de tel changement ne menace pas l’efficacité du système. Ainsi, le pilotage permet de vérifier que les contrôles continuent à aider l’organisation à gérer ou à réduire les risques liés aux objectifs.
§ 3. Assurance raisonnable et non absolue quant à l’efficacité continue du système de contrôle
Comme pour le cas du système de contrôle interne qui ne peut garantir la réalisation des objectifs de l’organisation, le pilotage ne peut pas garantir la prévention et la détection de toutes les défaillances et faiblesses du contrôle.
Un dispositif de pilotage, aussi bien conçu et exécuté qu’il soit, ne peut fournir à la direction qu’une assurance raisonnable quant au fonctionnement efficace continu du système de contrôle interne.
De même, tout dispositif de pilotage n’est pas à l’abri lui-même de faiblesses ou des disfonctionnements au niveau de sa conception ou au niveau de sa mise en œuvre. De telles faiblesses peuvent résulter d’une erreur de jugement, d’une mauvaise interprétation ou d’un manque de moyens disponibles dans l’organisation.
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31 COSO, Internal Control – Integrated Framework, Guidance on Monitoring, janvier 2009 (traduction libre). ↑
32 COSO, Internal Control – Integrated Framework, Guidance on Monitoring, janvier 2009 (traduction libre). ↑
Questions Fréquemment Posées
Quelles sont les fonctions du pilotage du système de contrôle interne ?
Le pilotage du système de contrôle interne assure trois fonctions : il permet de déterminer raisonnablement si le système continue à fonctionner efficacement, il est un outil indispensable à la survie du système, et il est un outil d’amélioration continue de l’efficacité du système.
Comment le pilotage assure-t-il l’efficacité continue du système de contrôle interne ?
Le pilotage assure l’efficacité continue du système de contrôle interne en évaluant la conception et le fonctionnement du système et en identifiant les changements nécessaires dans sa conception ou sa mise en œuvre.
Pourquoi est-il important d’identifier les changements dans le système de contrôle interne ?
Il est important d’identifier les changements dans le système de contrôle interne car plusieurs facteurs tels que l’environnement, le personnel, la technologie ou les processus peuvent avoir un impact sur l’appréciation du risque et l’efficacité du système.