Rapport de stage effectué à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale « CNSS »
L’analyse présente un rapport de stage effectué à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale de la RDC, précisément à la Direction Urbaine de Kinshasa Nord. Le document explore les généralités de la sécurité sociale à travers son historique mondial et congolais, en utilisant une approche matérialiste dialectique. Les travaux examinent l’organisation et le fonctionnement de la CNSS ainsi que le déroulement pratique du stage. La recherche aborde également les différentes périodes historiques de la sécurité sociale en RDC et les concepts fondamentaux liés à la protection sociale.
Université de Kinshasa
Faculté des Sciences Économiques et de Gestion (FASEG)
Rapport de stage
Rapport de stage effectué à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale « CNSS » plus précisément à la Direction Urbaine de Kinshasa
Nord (DUK-N/Centre de Perception Révolution)
« Du 10 octobre au 10 novembre 2022 »
Par :
Lumana Bakangolo Serge
G3 Économie
lumanarobert@gmail.com Facebook : Serge Lumana Bakangolo
Robert Bakangolo
Encadreur : Daki Lisasi Floribert
Année académique
2021-2022
AVANT-PROPOS
La reconnaissance est une vertu indispensable caractérisant tout être humain doté d’un sens élevé de l’humanisme et démontrant ainsi la nature divine en lui. En effet l’aboutissement considérable de ce travail est fruit de la contribution effective d’une catégorie respectueuse de personnes dont nous devons gratitude.
Nos gratitudes s’en vont en premier lieu à celui qui assure notre existence, le seul et l’unique Dieu pour ses bienfaits qui ne cessent de donner du sens à notre existence et pour sa grâce aussi grandiose que tout dans notre vie. Lui qui nous a toujours tendu sa main glorieuse même dans la détresse et pour avoir fait de nous ce que nous sommes dorénavant. Que la gloire Lui revienne au nom de Jésus-Christ.
Secondement, nous remercions sincèrement tous les corps académiques et Scientifiques de notre Alma-Mater UNIKIN en particulier ceux de la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion (FASEG) pour leur transmission des connaissances richissimes.
Troisièmement, nous remercions chaleureusement le Responsable du Centre de Perception REVOLUTION Monsieur MULONGO SHAMFUMU pour son accueil et sa gentillesse.
A vrai dire, tous les agents ont été gentilles envers nous, à l’instar de Madame EBEKUMU N’sale, Monsieur MUKENDI TSHISUMPA, Madame MULIMBWA KALESHA Grâce.
Pendant la période de stage nous étions sous supervision d’un agent du Centre qui était notre encadreur de tous les jours, il s’appelle Monsieur DAKI LISASI FLORIBERT, nous lui adressons nos sincères remerciements. Son enseignement, son modus operandi pédagogique, ses conseils et modus vivendi, sans oublier sa logique et disponibilité vis-à-vis de nous. Oui nous étions ses élèves et il était notre Encadreur !
DEDICACE
Ainsi « Tout arbre a ses racines » a dit un sage homme…
A vous mes très chers parents, LUMANA SAMA Robert et MBONGOMENE BAPIZWA Octavie sans votre amour exutoire et assistance rocambolesque et parfois inopinée, nous n’aurions pas pu atteindre le niveau éléphantesque de graduat que nous avons d’ores et déjà. Et pour autant des sacrifices ulcérés et supraliminaires qui font de moi un homme respectueux, optimiste, rigoureux et voué à l’excellence dans l’humilité.
Que le bon Dieu resplendisse sur vous une pluie incommensurable et indélébile des bénédictions et qu’il vous récompense d’une manière assez perpétuelle pour votre soutien tant moral que matériel durant mon cursus académique de graduat. Je crois que tel sera aussi le cas pour le deuxième cycle (licence).
Mes remerciements plus particulièrement à ma proposante GERTRUDE MUFWENGE KIHUKU (Economiste/UCC) pour son soutien spirituel, moral et financier.
En fin, Je ne peux terminer cette phase de remerciement sans penser à tous mes frères et sœurs biologiques, ANGELLE, HERMANN, CHADLINE, STEVES, PATRICK, PLACIDE ainsi que tous les LUMANA.
QUELQUES ABREVIATIONS
RDC : République Démocratique du Congo UNIKIN : Université de Kinshasa
FASEG : Faculté des sciences économiques et de gestion CNSS : Caisse Nationale de Sécurité Sociale
INSS : Institut nationale de Sécurité Sociale UCC : Université Catholique du Congo DUK : Direction Urbain de Kinshasa
DUK-N ou DUK-NORD : Direction Urbain de Kinshasa Nord OIT : Organisation Internationale de Travail
BIT : Bureau Internationale du Travail MOD : Modèle
ETD : Entité territoriale décentralisée CA : Conseil d’Administration
DG : Direction Générale
CCC : Collège des Commissaires aux Comptes
CIPRES : Conférence Interafricaine de la prévoyance sociale PV : Procès-verbal
SES : Service des employeurs et salariés
N.B ou Nota Bene : Noter bien
BIBLIOGRAPGIE
OUVRAGE
• GYU ROCHER, introduction à la sociologie. Organisation sociale, tome III ; Paris, Ed. HMH.K. MARX, Le capital, cité par MBELA HIZA & LAMES MPONG.A. MULUMA MUNANGA, G. TIZI, le guide du chercheur en sciences sociales et humaines, Kinshasa, Ed. SOGEDES, 2003.L. LOMBEYA BOSONGO, organisation coopérative et développement rural.
• GYU ROCHER, introduction à la sociologie. Organisation sociale, tome III ; Paris, Ed. HMH.
• K. MARX, Le capital, cité par MBELA HIZA & LAMES MPONG.
• A. MULUMA MUNANGA, G. TIZI, le guide du chercheur en sciences sociales et humaines, Kinshasa, Ed. SOGEDES, 2003.
• L. LOMBEYA BOSONGO, organisation coopérative et développement rural.
DOCUMENT OFFICIEL
• Journal officiel de la République Démocratique du Congo, recueil de textes
• Journal officiel de la République Démocratique du Congo, recueil de textes
légal, réglementaires et mesures d’exécution.
• Ordonnance 78-186 du 05/05/1978 portant statut d’une entreprise publique
• Ordonnance 78-186 du 05/05/1978 portant statut d’une entreprise publique
dénommée Institut National de Sécurité Sociale (INSS).
• La Loi n°16/009 du 15 juillet 2016 fixant les règles relatives au régime général de la sécurité sociale.Le Décret-loi du 29 juin 1961 organique de la sécurité sociale.Décret n°18/027 du 14 juillet 2018 portant création, organisation et fonctionnement d’un établissement public dénommé Caisse Nationale de Sécurité Sociale.Décret n°18/041 du 14 novembre 2018 fixant les taux de cotisations dues à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale.Arrêté ministériel n°019/CAB/MIN/ETPS MBL/DKL/DAG/2013 du
• La Loi n°16/009 du 15 juillet 2016 fixant les règles relatives au régime général de la sécurité sociale.
• Le Décret-loi du 29 juin 1961 organique de la sécurité sociale.
• Décret n°18/027 du 14 juillet 2018 portant création, organisation et fonctionnement d’un établissement public dénommé Caisse Nationale de Sécurité Sociale.
• Décret n°18/041 du 14 novembre 2018 fixant les taux de cotisations dues à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale.
• Arrêté ministériel n°019/CAB/MIN/ETPS MBL/DKL/DAG/2013 du
01/03/2013 modifiant et complétant l’arrêté ministériel n°050 du 23/08/1982 relatif à l’application de l’ordonnance n°92-87 du 20/08/1992 sur le déplafonnement de l’assiette des cotisations sociales pour les branches des pensions, des risques professionnels et des allocations familiales, etc.
• Arrêté ministériel n°137/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 déterminant le montant, les modalités de paiement des allocations familiales et les conditions de suspension.Arrêté ministériel n°138/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 fixant les taux et modalités des pénalités en cas de retard de versement des cotisations sociales et de défaut de production de déclaration dans le délai.Arrêté ministériel n°139/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 déterminant les modalités d’assujettissement des travailleurs assimilés à la branche des risques professionnels.Arrêté ministériel n°140/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 fixant les modalités des promotions des risques professionnels.Arrêté ministériel n°142/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08
• Arrêté ministériel n°137/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 déterminant le montant, les modalités de paiement des allocations familiales et les conditions de suspension.
• Arrêté ministériel n°138/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 fixant les taux et modalités des pénalités en cas de retard de versement des cotisations sociales et de défaut de production de déclaration dans le délai.
• Arrêté ministériel n°139/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 déterminant les modalités d’assujettissement des travailleurs assimilés à la branche des risques professionnels.
• Arrêté ministériel n°140/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 fixant les modalités des promotions des risques professionnels.
• Arrêté ministériel n°142/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08
novembre 2018 déterminant les modalités d’application du mois d’assurance.
• Arrêté ministériel n°143/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 fixant les conditions et modalités de dévolution du service de paiement des allocations familiales par l’employeur.Arrêté ministériel n°144/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 fixant le montant, les modalités de paiement des allocations prénatales, la périodicité et les conditions de suspension.Arrêté ministériel n°146/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 fixant les modalités d’affiliation des employeurs, d’immatriculation des travailleurs de perception des cotisations, de liquidation et du service des prestations ainsi que les obligations qui incombent aux employeurs et aux travailleurs.
• Arrêté ministériel n°143/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 fixant les conditions et modalités de dévolution du service de paiement des allocations familiales par l’employeur.
• Arrêté ministériel n°144/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 fixant le montant, les modalités de paiement des allocations prénatales, la périodicité et les conditions de suspension.
• Arrêté ministériel n°146/CAB/MINETAT/MTEPS/01/2018 du 08 novembre 2018 fixant les modalités d’affiliation des employeurs, d’immatriculation des travailleurs de perception des cotisations, de liquidation et du service des prestations ainsi que les obligations qui incombent aux employeurs et aux travailleurs.
SYLLABUS
• BOLIMA BOLITSI WILLIAM, histoire du Congo et d’Afrique, Kinshasa,
• BOLIMA BOLITSI WILLIAM, histoire du Congo et d’Afrique, Kinshasa,
UNIKIN, 2019.
DICTIONNAIRE
• Wiktionnaire, CC BY-SA 3.0
• Wiktionnaire, CC BY-SA 3.0
Table des matières
AVANT-PROPOS 1
INTRODUCTION 3
Chapitre 1 : GENERALITES 5
• Aperçu Historique de la Sécurité Sociale dans le monde 5Aperçu Historique de la Sécurité Sociale en RDC 6Période proto-coloniale 6Période coloniale 7Période postcoloniale 7
• Aperçu Historique de la Sécurité Sociale dans le monde 5Aperçu Historique de la Sécurité Sociale en RDC 6Période proto-coloniale 6Période coloniale 7Période postcoloniale 7
• Aperçu Historique de la Sécurité Sociale dans le monde 5
• Aperçu Historique de la Sécurité Sociale en RDC 6Période proto-coloniale 6Période coloniale 7Période postcoloniale 7
• Période proto-coloniale 6
• Période coloniale 7
• Période postcoloniale 7
Chapitre 2 : PRESENTATION DE LA CAISSE NATIONALE DE SECURITE SOCIALE (CNSS en sigle) 10
• Statut juridique 10Missions ou/et objectifs de la CNSS 11Personnes assujetties 11Est obligatoirement assujetti au régime de la sécurité sociale pour toutes les branches 11Est assujetti au régime général de la sécurité sociale pour la branche des risques professionnels 12Peuvent être assujettis à tout ou partie du régime général de la sécurité sociale 12Branches du régime de la sécurité sociale 12Organisation de la cotisation sociale 15Organisation et fonctionnement de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale 18Fonctionnement 18Organisation financière 19Le patrimoine de la CNSS 19Relation internationale 19Actions sociales et sanitaires 19
• Statut juridique 10
• Missions ou/et objectifs de la CNSS 11
• Personnes assujetties 11Est obligatoirement assujetti au régime de la sécurité sociale pour toutes les branches 11Est assujetti au régime général de la sécurité sociale pour la branche des risques professionnels 12Peuvent être assujettis à tout ou partie du régime général de la sécurité sociale 12Branches du régime de la sécurité sociale 12Organisation de la cotisation sociale 15
• Est obligatoirement assujetti au régime de la sécurité sociale pour toutes les branches 11
• Est assujetti au régime général de la sécurité sociale pour la branche des risques professionnels 12
• Peuvent être assujettis à tout ou partie du régime général de la sécurité sociale 12
• Branches du régime de la sécurité sociale 12
• Organisation de la cotisation sociale 15
• Organisation et fonctionnement de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale 18Fonctionnement 18Organisation financière 19
• Fonctionnement 18
• Organisation financière 19
• Le patrimoine de la CNSS 19
• Relation internationale 19
• Actions sociales et sanitaires 19
Chapitre 3 : DEROULEMENT DU STAGE PROPREMENT DIT 20
• Présentation du Centre de Perception Révolution 21Service administratif et financier 21Service de contrôle et recouvrement 23Déroulement du stage 23Conditions climatique sur terrain de déroulement de stage 23Relation avec divers personnalité du centre 24Difficultés rencontrées 25
• Présentation du Centre de Perception Révolution 21Service administratif et financier 21Service de contrôle et recouvrement 23
• Service administratif et financier 21
• Service de contrôle et recouvrement 23
• Déroulement du stage 23Conditions climatique sur terrain de déroulement de stage 23Relation avec divers personnalité du centre 24
• Conditions climatique sur terrain de déroulement de stage 23
• Relation avec divers personnalité du centre 24
• Difficultés rencontrées 25
CONCLUSION 26
QUELQUES ABREVIATIONS 27
BIBLIOGRAPGIE 28
Table des matières 30