MÉTHODOLOGIE DU RESPONSABLE QSE POUR INSTAURER UN SYSTÈME DE MANAGEMENT INTÉGRÉ
Ce mémoire étudie comment un responsable QSE peut instaurer des procédures Qualité et Santé & Sécurité au Travail tout en maîtrisant un système de management intégré. Il aborde également l’évolution des normes juridiques et l’importance de l’économie circulaire.
Institut supérieur de formation
HSE Concept – Yyours Formation
Master I — Responsable QSE 2021-2022
Mémoire pour HSE Concept soutenu le 25 Mai 2022 :
Méthodologie du responsable QSE pour instaurer un système de management intégré
Madame Elodie Grueau
Directeur du mémoire Mr Florimond Saya Responsable pédagogique
2021-2022
SOMMAIRE
Résumé 5
Introduction 6
Partie I. Mise en place d’une démarche qualité 7
Chapitre I. Approche qualité 8
Chapitre II. Échelons de la démarche qualité 16
Chapitre III. Principaux outils du SMQ 23
Partie II. Mise en place d’une démarche SST 31
Chapitre I. Principaux concepts 32
Chapitre II. Encadrement de la SST 39
Chapitre III. Application de la démarche SST 44
Chapitre IV. Focus santé et sécurité au travail 52
Partie III. Mise en place d’une démarche environnementale 58
Chapitre I. L’évolution lente et progressive de la protection de l’environnement 59
Chapitre II. Prévention des risques environnementaux 66
Chapitre III. Construction d’un SME 77
Conclusion générale 86
Annexes 90
Bibliographie 103
Table des matières 105
Résumé
« La maîtrise de la qualité commence par la formation et se termine par la formation. »
~ Kaoru Ishikawa ~
La conjoncture des années 2000 (hausse de l’euro, récession économique (bulle internet) et raréfaction du pétrole à la suite de la guerre en Irak) a marqué un tournant : une prise de conscience de la fin d’un modèle économique et une extension de solutions innovantes.
Il est alors apparu une crise structurelle des pays et des mutations et reconfigurations des systèmes productifs dans cette économie mondialisée, entraînant des changements tant dans les manières de produire, dans les finalités de production, que dans les comportements des acteurs.
Il a été question de répondre à des objectifs d’économie de moyens et de ressources, de réduction des coûts et de compétitivité par l’innovation ; grâce notamment au levier « numérique » qui transforme les activités, les biens et services et tend à une économie plus servicielle.
En conséquence, les clients sont devenus plus exigeants et les concurrents plus nombreux.
Depuis plus de 20 ans, cette révolution des comportements a modelé des actions de prévention et amélioré la démarche QSE dans son intégralité ; afin de quantifier l’épuisement des ressources et mesurer la dégradation de l’environnement.
Les normes juridiques ont évolué dans le monde entier, et un arsenal législatif a été déployé pour accompagner les sociétés dans ce tournant règlementaire. 1
L’économie circulaire s’opposant au modèle classique dit d’économie linéaire (extraire => produire => consommer => jeter) fait alors son apparition en 2010, devenant ainsi la base des cadres politiques mondiaux.
Les agissements responsables permettant de sécuriser le monde du travail changent ainsi le quotidien des entreprises et de leurs salarié(e)s.
En France, la création du métier de Responsable Qualité Santé Environnement a permis une avancée décisive : mener de front les actions globales SSE décidées par la Direction d’une entreprise, grâce à une présence terrain et un rôle pivot ; afin de garantir la satisfaction des objectifs opérationnels et de répondre aux besoins du client.
A travers ce mémoire, nous allons étudier comment un responsable QSE peut préconiser et instaurer des procédures Qualité et Santé & Sécurité au Travail, tout en maîtrisant son système de management intégré.
(En 2000 le Japon publie la « Loi de base pour la formation d’une société basée sur le recyclage » qui entrainera une initiative internationale du gouvernement japonais sous la dénomination d’initiative 3R (Reduce, Reuse, Recycle))
ANNEXES
ANNEXE 1
https://www.slideserve.com/tolla/la-qualit
[12_img_1]
ANNEXE 2 : L’Outil de Diagnostic EFQM : RADAR (modèle AFNOR 2019)
[12_img_2]
ANNEXE 3 : APPROCHE PROCESSUS (HSE FORMATION – BLOC 2 – ISO 9001)
[12_img_3]
ANNEXE 4 : COMPARAISON ENTRE 8D PDCA DMAIC
(HSE FORMATION – BLOC 7 – LEAN MANAGEMENT)
[12_img_4]
ANNEXE 5 : CARTOGRAPHIE DE LA NORME ISO 9001
(UTC Publications public Qualité et Management)
[12_img_5]
ANNEXE 6 : COURBE DE BRADLEY (www.challenge-securite.fr)
[12_img_6]La courbe de Bradley a été développée en 1994 par M. Vernon Bradley.
Elle permet de comprendre facilement les changements de mentalité et de comportement, nécessaires pour développer graduellement une culture
« Santé Sécurité » entretenue continuellement.
Par ce biais, le responsable RSE peut juger la position de la démarche de prévention actuelle et accompagner l’entité dans sa progression.
ANNEXE 7 : LISTE DE PROCÉDURES A TENIR A JOUR
(HSE FORMATION – BLOC 2 – ISO 9001)
[12_img_7]
ANNEXE 8 : EXTRAIT DUERP
(TD n° 3 Elodie GRUEAU – Réaliser et Formaliser un DUERP)
[12_img_8]
ANNEXE 9 : EXTRAIT D’AUDIT INTERNE S&ST
(UTC Publications public Santé et Management)
[12_img_9]
ANNEXE N°10 : FICHE D’INSPECTION SÉCURITÉ
(HSE FORMATION – BLOC 19 – Management de la santé et sécurité au travail)
[12_img_10]
[12_img_11]
ANNEXE 11 : GESTIONS DES SUBSTANCES ET MELANGES DANGEREUX
(NOMENCLATURE CLP) source : Auteur
[12_img_12]
ANNEXE 12 : BORDEREAU SUIVI DES DÉCHETS (TD 4 Analyse environnementale)
[12_img_13]
ANNEXE 13 : PRINCIPAUX POSTES D’EMISSION du BGES (Bilan des Emissions de Gazs à Effet de Serre)
BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 22 – LES AUDITS INTERNES (reproduction autorisée)
ANNEXE 14 : ECOMAPPING (Extrait TD n°4)
[12_img_14]
ANNEXE 15 : PLAN D’ACTIONS PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (Extrait Stage)
[12_img_15]
ANNEXE 16 : Déroulement PDCA pour ISO 14001 (Source : Auteur)
[12_img_16]
ANNEXE 17 : Schéma mise en place d’un SMI QSE (Source : Editions WEKA – abonnement souscrit)
[12_img_17]
ANNEXE 18 : Revue de Direction (Source : BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 42 (reproduction autorisée) + auteur
La revue de Direction permet de montrer son implication dans la démarche SSE et de la valoriser.
Annuelle ou bi-annuelle, elle donne l’occasion de se reposer les bonnes questions sur la politique en
cours, et de revoir les enjeux internes et externes.
La revue de direction porte sur l’efficacité de l’ensemble du système intégré, et doit comporter :
• l’état d’avancement des actions décidées lors des revues de direction précédentesles modifications des enjeux externes et internes pertinents pour le système de management de la qualité, (ou son orientation stratégique)les informations sur la performance globale (les tendances et les indicateurs concernant les non-
• l’état d’avancement des actions décidées lors des revues de direction précédentes
• les modifications des enjeux externes et internes pertinents pour le système de management de la qualité, (ou son orientation stratégique)
• les informations sur la performance globale (les tendances et les indicateurs concernant les non-
conformités et les actions correctives, les résultats d’audit ou la satisfaction des clients)
• les questions relatives aux prestataires externes et autres parties intéresséesla concordance des ressources requises pour le maintien du SMIla performance des processus et la conformité des produits et services.
• les questions relatives aux prestataires externes et autres parties intéressées
• la concordance des ressources requises pour le maintien du SMI
• la performance des processus et la conformité des produits et services.
[12_img_18]
[12_img_19]
ANNEXE 19 : Schéma démarche LEAN (TD n°2 Outils du Lean Management)
ANNEXE 20 : TEXTES DE RÉFÉRENCE POUR CERTIFICATIONS
• ISO 9001 : https://www.iso.org/obp/ui/fr/#iso:std:iso:9001:ed-5:v2:frISO 14001 : https://www.iso.org/obp/ui/fr/#iso:std:iso:14001:ed-3:v1:frISO 45001 : https://www.iso.org/fr/publication/PUB100427.htmlMASE : https://mase-asso.fr/wp-content/uploads/2020/01/R%C3%A9f%C3%A9rentiel_Mase_web-janvier-2020.pdfAC X50-200 Norme AFNOR Systèmes de management intégré – Bonnes pratiques et retours d’expériences : https://www.boutique.afnor.org/fr-fr/norme/ac-x50200/systemes-de- management-integre-bonnes-pratiques-et-retours-dexperiences/fa124557/21170
• ISO 9001 : https://www.iso.org/obp/ui/fr/#iso:std:iso:9001:ed-5:v2:frISO 14001 : https://www.iso.org/obp/ui/fr/#iso:std:iso:14001:ed-3:v1:frISO 45001 : https://www.iso.org/fr/publication/PUB100427.htmlMASE : https://mase-asso.fr/wp-content/uploads/2020/01/R%C3%A9f%C3%A9rentiel_Mase_web-janvier-2020.pdfAC X50-200 Norme AFNOR Systèmes de management intégré – Bonnes pratiques et retours d’expériences : https://www.boutique.afnor.org/fr-fr/norme/ac-x50200/systemes-de- management-integre-bonnes-pratiques-et-retours-dexperiences/fa124557/21170
• ISO 9001 : https://www.iso.org/obp/ui/fr/#iso:std:iso:9001:ed-5:v2:fr
• ISO 14001 : https://www.iso.org/obp/ui/fr/#iso:std:iso:14001:ed-3:v1:fr
• ISO 45001 : https://www.iso.org/fr/publication/PUB100427.html
• MASE : https://mase-asso.fr/wp-content/uploads/2020/01/R%C3%A9f%C3%A9rentiel_Mase_web-janvier-2020.pdf
• AC X50-200 Norme AFNOR Systèmes de management intégré – Bonnes pratiques et retours d’expériences : https://www.boutique.afnor.org/fr-fr/norme/ac-x50200/systemes-de- management-integre-bonnes-pratiques-et-retours-dexperiences/fa124557/21170
BIBLIOGRAPHIE
Ressources littéraires :
• terme créé par Cicéron et répandu par la lang. philos
• ISO, ISO 9000 : 2000, systèmes de management de la qualité – principes essentiels et vocabulaire, Genève, déc. 2000, p. 7
• Définir une politique qualité au sens de l’ISO 9001 V2015 – Publié le 1 février 2017 par GILLET GOINARD FLORENCE
• FARGES, « Fondamentaux de l’ISO 9000 »
• ISO 9001 : 2015(fr) Systèmes de management de la qualité — Exigences – Introduction
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 1 – LES OBLIGATIONS SSE (Reproduction autorisée)
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 1 – LES DISPOSITIONS INCONTOURNABLES EN MATIERE DE SST (reproduction autorisée)
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 1 – LES DISPOSITIONS INCONTOURNABLES EN MATIERE DE SST (reproduction autorisée)
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 39 – LES AUDITS INTERNES (reproduction autorisée)
• Only one earth; The UNESCO Courier: a window open on the world; Vol.:XXVI, 1; 1973
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 1 ¬- LES OBLIGATIONS ENVIRONNEMENT (Reproduction autorisée)
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 6 – LA NORME ISO 14001 V2015 (Reproduction autorisée)
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 4 – LE CODE DE L’ENVIRONNEMENT (Reproduction autorisée)
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 23 – L’ANALYSE DU CYCLE DE VIE (Reproduction autorisée)
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 24 – LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES (Reproduction autorisée)
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 10 – LA GESTION DES DÉCHETS (Reproduction autorisée)
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 34 – LE PLAN D’OPERATION INTERNE (Reproduction autorisée)
• BOITE A OUTILS SSE – OUTIL 21 – LE BILAN ENERGETIQUE (Reproduction autorisée)
Ressources universitaires :
• Slide Player – Stratégies de la Qualité
• Doc Player – Manuel Qualité
• HSE FORMATION – BLOC 6 – METHODES ET OUTILS QUALITE – L’analyse SWOT
• HSE FORMATION – BLOC 19 – LE MANAGEMENT SST
• HSE FORMATION – BLOC 11 – L’ergonomie au travail
• HSE FORMATION – BLOC 13 – Sensibilisation GAZS
• HSE FORMATION – BLOC 12 – Sensibilisation ATEX
Ressources Internet :
• https://www.formaplace.me/courses/gpme-e51-cours-gestion-risques-pme/lessons/g-e51-8-la-mise-en-place- dune-demarche-qualite-au-sein-de-la-pme/
• URL : https://www.3-0.fr/accueil-doc-dd/les-labels-et-les-normes/les-normes-iso (consulté le 20 Juillet 2021)
• www.indiceoconseil.com, consulté le 20 Juillet 2021
• https://qualiblog.fr/principes-generaux-de-la-qualite/mettre-en-oeuvre-une-demarche-qualite-en-10-etapes/
• https://orgasoftware.com/wp-content/uploads/2020/06/schema-risques-e1592216520251.png
• https://www.blog-qhse.com/systeme-de-management-qualite-smq-3-raisons-de-passer-en-mode-100-digital
• https://qualiblog.fr/objectifs-indicateurs-et-tableaux-de-bord/un-tableau-de-bord-qualite-croisant-la-mesure-de- la-performance-de-la-politique-qualite-et-des-processus/
• http://www.axess-qualite.fr/outils-qualite.html
• https://codeprojet.wordpress.com/2016/08/10/qualite-la-roue-de-deming/
• https://riskattitude.net/sante-securite-travail.fr
• https://www.inrs.fr/demarche/acteurs-prevention/introduction.html
• https://www.officiel-prevention.com/dossier/sante-hygiene-medecine-du-travail-sst/intervenants-en- prevention-des-risques professionnels/les-acteurs-de-la-sante-et-de-la-securite-au-travail
• https://www.iso.org/obp/ui/fr/#iso:std:iso:45001:ed-1:v1:fr
• Apexya.com site hébergeur 1and1
• Guide responsabilité civile et pénale du chef d’entreprise – CCI AMIENS PICARDIE
• Bluekango – Webinaire 23/11/21 – Gestion des EPI
• Image https://www.happymanut.net/news/trouble-musculo-squelettique-manutention-ergonomique/
• Image direct-signaletique.com
• https://www.anact.fr/accord-national-interprofessionnel-du-19-juin-2013-relatif-la-qualite-de-vie-au-travail
• https://www.anact.fr/indicateurs-de-sante-et-qualite-de-vie-au-travail-la-methode-anact
• https://www.apave.fr/formation/atmosphere-explosive-atex
• https://www.marense.com/systemes-de-management-et-certification/introduction-au-management-de- lenvironnement/
• SAMI.ECO POST
• http://risquesenvironnementaux.oree.org/notre-methodologie//demarche-proposee.html
• https://sme.blog4ever.com/icpe-notion-de-base
• https://www.ademe.fr/entreprises-monde-agricole/reduire-impacts/reduire-cout-dechets/dossier/combien- coutent-dechets/calculer-cout- complet-dechets
• https://www6.paca.inrae.fr/ueri/Dispositif-experimental/SME
• https://books.openedition.org/pum/10680?lang=fr ¬– La gestion environnementale
• https://www.insee.fr/fr/statistiques?collection=116
• http://les.cahiers-developpement-durable.be/outils/systemes-de-management-environnemental/
Ressources Auteur :
• TD N°1 ELODIE GRUEAU – LE CONCEPT DE QUALITE ET LE CONCEPT DE NON QUALITE
• TD N°2 ELODIE GRUEAU – OUTILS DU LEAN MANAGEMENT
• TD N°5 ELODIE GRUEAU Responsabilités pénales du chef d’E)
• TD N° 3 ELODIE GRUEAU Rédaction Document Unique – Onglet Méthodologie
• TD N°4 ELODIE GRUEAU (ECO-CARTES, analyse environnementale initiale)
TABLE DES MATIERES
RÉSUMÉ 5
INTRODUCTION 6
PARTIE I. MISE EN PLACE D’UNE DÉMARCHE QUALITÉ 7
CHAPITRE I. APPROCHE QUALITÉ 8
Section I. LA NOTION DE QUALITÉ 9
§ 1. LES DIFFÉRENTES PERCEPTIONS DE LA QUALITÉ 9
§ 2. DES NORMES POUR ENCADRER LA QUALITÉ 12
Section II. LA POLITIQUE QUALITÉ (CHAP 5 ISO 9001) 15
CHAPITRE II. ÉCHELONS DE LA DÉMARCHE QUALITÉ 16
Section I. DÉPLOIEMENT D’UNE STRATÉGIE 17
§ 1. MISE EN ŒUVRE DE LA DÉMARCHE QUALITÉ 17
§ 2. DÉPLOIEMENT DE LA DÉMARCHE VIA LE SMQ 20
Section II. PERCEPTION DE LA NON-QUALITÉ 21
§ 1. DÉFINITIONS 21
§ 2. MESURE DE LA NON-CONFORMITÉ 22
CHAPITRE III. PRINCIPAUX OUTILS DU SMQ 23
§ 1. PRINCIPES DE BASE DU SMQ 24
§ 2. MÉTHODES ET OUTILS DE LA QUALITÉ 25
§ 3. POINTS FONDAMENTAUX DU SMQ 30
PARTIE II. MISE EN PLACE D’UNE DÉMARCHE SST 31
CHAPITRE I. PRINCIPAUX CONCEPTS 32
Section I. ÉVOLUTION DE LA SANTÉ AU TRAVAIL 33
Section II. LES PRINCIPALES RÈGLEMENTATIONS DE LA SST 35
§ 1. VEILLE RÈGLEMENTAIRE 35
§ 2. HIÉRARCHISATION DES EXIGENCES APPLICABLES 36
CHAPITRE II. ENCADREMENT DE LA SST 39
Section I. Enjeux 40
Section II. RESPONSABILITÉS DU CHEF D’ENTREPRISE 41
CHAPITRE III. APPLICATION DE LA DÉMARCHE SST 44
Section I. MÉTHODOLOGIE SM S&ST 45
Section II. DÉMARCHE DE PRÉVENTION 47
Section III. PRINCIPAUX OUTILS DU MANAGEMENT DE LA SST 48
CHAPITRE IV. FOCUS SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL 52
§ 1. ERGONOMIE D’UN POSTE DE TRAVAIL 53
§ 2. L’AMBIANCE PHYSIQUE D’UN POSTE DE TRAVAIL 54
§ 3. PRÉVENTION ET SENSIBILISATION D’UNE ZONE ATEX / GAZ 56
PARTIE III. MISE EN PLACE D’UNE DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE 58
CHAPITRE I. L’ÉVOLUTION LENTE ET PROGRESSIVE DE LA PROTECTION DE
L’ENVIRONNEMENT 59
Section I. INTRODUCTION 60
Section II. RÈGLEMENTATION DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 61
§ 1. LES DISPOSITIONS RÈGLEMENTAIRES 62
§ 2. RÉFÉRENTIELS COMPLÉMENTAIRES 64
CHAPITRE II. PRÉVENTION DES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX 66
Section I. DÉFINITION DES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX 67
Section II. RESPONSABILITÉ PÉNALE DE L’EMPLOYEUR EN CAS DE PPOLLUTION 68
Section III. MESURES DES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX 71
CHAPITRE III. CONSTRUCTION D’UN SME 77
Section I. LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DÉTAILLÉ 78
§ 1. DÉPLOIEMENT D’UNE STRATÉGIE 78
§ 2. AVANTAGES DU SME 79
Section II. COMMENT METTRE EN PLACE UN SME PERFORMANT ? 81
§ 1. MISE EN ŒUVRE DU SME 81
§ 2. OUTILS DU SME 82
CONCLUSION GENERALE 86
ANNEXES 90
BIBLIOGRAPHIE 103