Le pilotage du système de contrôle interne : démarche outils et rôle de l’expert-comptable
L’analyse présente l’importance cruciale du pilotage du système de contrôle interne dans un contexte économique marqué par l’incertitude et les mutations rapides. Cette recherche explore les outils et démarches nécessaires pour maintenir l’efficacité du contrôle interne face à l’évolution des risques organisationnels. Les travaux examinent le rôle spécifique de l’expert-comptable dans la conception et la mise en œuvre des dispositifs de pilotage. Une étude approfondie des modalités d’évaluation et d’adaptation du système de contrôle interne est proposée pour répondre aux défis contemporains des entreprises.
Université de Sfax
Faculté des Sciences Economiques et de Gestion
Commission d’Expertise Comptable
Diplôme d’Expertise Comptable
Mémoire en vue de l’obtention du diplôme
Le Pilotage du Système de Contrôle Interne : Démarche, Outils et Rôle de l’Expert-Comptable
Makram Yaich
Supervisé par: Abderraouf Yaich
2010-2011
S O M M A I R E G E N E R A L
Remerciements 2
Sommaire général 3
Introduction 5
Première Partie : Rôle et démarche de pilotage du système de contrôle interne 9
Chapitre Premier : Importance et rôle du pilotage dans le fonctionnement du système de contrôle interne 9
Section 1 : Définition et efficacité du système de contrôle interne 10
Sous-section 1 : Définition et limites du système de contrôle interne 10
Sous-section 2 : Les trois niveaux du contrôle 14
Sous-section 3 : Les éléments d’un système de contrôle interne efficace 16
Section 2 : Place et importance du pilotage dans la structure du système de contrôle interne 20
Sous-section 1 : Le pilotage est un outil de management et de gouvernance de l’entreprise 21
Sous-section 2 : Le pilotage est un composant du système de contrôle interne 22
Sous-section 3 : Le pilotage est déterminant de l’efficacité du dispositif de contrôle interne 24
Section 3 : Les fonctions du pilotage 26
Sous-section 1 : Une assurance raisonnable de l’efficacité continue du système de contrôle interne 26
Sous-section 2 : Le pilotage est un outil indispensable à la survie du système de contrôle interne 28
Sous-section 3 : Le pilotage est un outil d’amélioration de l’efficacité du dispositif de contrôle interne29
Chapitre Deuxième : Une démarche de pilotage du contrôle interne 32
Section 1 : Établir une base pour le pilotage 32
Sous-section 1 : Le ton de la direction (tone at the top) 32
Sous-section 2 : Structure organisationnelle 33
Sous-section 3 : Une compréhension de base de l’efficacité du contrôle interne 36
Section 2 : Conception des outils et exécution des procédures de pilotage 38
Sous-section 1 : Classer les risques par priorité et identifier les contrôles clés 39
Sous-section 2 : L’identification des informations probantes et la conception des outils de pilotage 44
Sous-section 3 : Mise en œuvre des procédures de pilotage (évaluation continue et séparée) 48
Section 3 : Communication des résultats 52
Sous-section 1 : Le système de reporting 53
Sous-section 2 : Les informations à communiquer 55
Sous-section 3 : Les personnes devant être informées 57
Deuxième Partie : Les outils du pilotage du contrôle interne et rôle de l’expert-comptable dans la conception et la mise en œuvre du processus 61
Chapitre Premier : Les outils du pilotage 61
Section 1 : Opérations intégrées de pilotage 61
Sous-section 1 : Identification des dispositifs clefs de contrôle 62
Sous-section 2 : Capture des anomalies et remontée de l’information 66
Sous-section 3 : L’utilisation des nouvelles technologies 72
Section 2 : Les modalités d’évaluation 75
Sous-section 1 : Auto-évaluation 75
Sous-section 2 : Evaluation par les tiers 78
Sous-section 3 : Exploitation d’une base des incidents et anomalies 83
Section 3 : Pilotage du contrôle interne par l’audit 84
Sous-section 1 : Audit interne et comité d’audit 84
Sous-section 2 : Audit opérationnel 89
Sous-section 3 : Audit externe (Commissaire aux comptes) 91
Chapitre Deuxième : Rôle de l’expert-comptable dans la conception et la mise en œuvre du pilotage du contrôle interne 96
Section 1 : Le conseil et l’assistance dans la conception et l’exécution du pilotage du système de contrôle interne 97
Sous-section 1 : Assister la direction dans la conception et la mise en œuvre du pilotage du contrôle interne 97
Sous-section 2 : La formalisation du système et des outils du pilotage 99
Sous-section 3 : La mise en place d’une structure de pilotage du contrôle interne 101
Section 2 : Les missions d’évaluation et d’amélioration du pilotage du système de contrôle interne 103
Sous-section 1 : Evaluation de la maturité du système de contrôle interne 103
Sous-section 2 : Evaluation et amélioration du pilotage du système de contrôle interne 106
Sous-section 3 : Externalisation de la fonction audit interne 108
Section 3 : La certification, les missions de confort et d’amélioration continue du système de contrôle interne 110
Sous-section 1 : La certification du système de contrôle interne 111
Sous-section 2 : Les missions de confort sur le reporting sur l’efficacité du système de contrôle interne
. 113
Sous-section 3 : Evolution vers les meilleures pratiques et migration vers un système complet de gestion des risques 116
Conclusion 119
Annexe n°1 : Exemples de questionnaires d’auto-évaluation du contrôle interne 122
I-Exemple des différents types de questions possibles 122
II-Exemple de questionnaire d’auto-évaluation 124
Annexe n°2 : Modèle de questionnaires d’évaluation du contrôle interne 125
Annexe n°3 : Enquête 213
I.Présentation générale de l’enquête 213
II.Analyse des résultats de l’enquête 232
Bibliographie 258
B I B L I O G R A P H I E
• Abderraouf YAICH, séminaire de formation, « Contrôle interne, concepts, dispositifs et démarche d’implémentation », Cabinet YAICH de formation, Juillet 2008.
• Abderraouf YAICH, le nouveau droit des sociétés commerciales, les Editions Raouf YAICH, deuxième édition, Juillet 2006.
• Abderraouf YAICH, Normes, pratiques et procédures de contrôle interne, 1996.
• Autorité du Marché Financier de France (AMF), le dispositif de contrôle interne : cadre de référence, www.amf-france.org/documents/general/7602_1.pdf, Janvier 2007.
• Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission (COSO), Internal Control – Integrated Framework, Guidance on Monitoring Internal Control Systems, www.coso.org/, Volume I, II et III, Janvier 2009.
• COSO I , Internal Control – Integrated framework, traduit en français par l’IFACI, PricewaterhouseCoopers et LANDWEL, la pratique du contrôle interne, édition d’organisation, deuxième édition, 2004.
• COSO II, Internal Control – Integrated framework, traduit en français par l’IFACI, PricewaterhouseCoopers et LANDWEL, Le management des risques de l’entreprise, édition d’organisation, 2007.
• COSO, contrôle interne sur l’information financière – lignes directrices à l’intention des petites sociétés ouvertes, vol I, www.coso.org/documents/COSOforSPCs_French_sm.pdf, juin 2006.
• Contrôle fédéral des finances Suisse, mise en place d’un système de contrôle interne, www.efk.admin.ch, Octobre 2007.
• Etienne BARBIER, l’audit interne permanence et actualité, les éditions d’organisation, 1996.
• Fréderic BERNARD, Remi GAYRARD et Lourent ROUSSEAU, contrôle interne, les éditions MAXIMA, Paris, 2006
• Frédéric Moulin, contrôle interne et externalisation, www.deloitte.com, (consulté le 05/01/2010).
• GUEI Cyrille Armel, mémoire de master en audit et contrôle de gestion, l’externalisation de la fonction d’audit interne «quels enjeux pour les PME et PMI ?», année 2006, WWW.mémoireonline.com (consulté le 28/12/2009).
• ICCA, J. L. GOODFELLOW, A. D. WILLIS, Le contrôle interne et l’attestation – recommandation à l’intention de la direction, 2006.
• IFAC, Norme Internationale d’Audit, ISA 315, connaissance de l’entité et de son environnement et évaluation du risque d’anomalies significatives, version Juin 2006.
• IFAC, Norme Internationale d’Audit, ISA 265, Communication des défaillances du contrôle interne aux responsables de la gouvernance et à la direction, publiée en anglais par l’International Federation of Accountants (IFAC) en avril 2009, a été traduite en français par l’Institut Canadien des Comptables Agréés (ICCA) et The Canadian Institute of Chartered Accountants (CICA) en mai 2009.
• Institut de l’audit interne, les cahiers de la recherche, l’auto-évaluation du contrôle interne, Octobre 2005.
• Institut de l’audit interne, les cahiers de la recherche, Etude du Processus de Management et de Cartographie des Risques : Conception, mise en place et évaluation, Décembre 2003.
• IFACI, l’audit interne vers une collaboration renforcée avec ses partenaires externes, Septembre 2009, site Internet de l’IFACI, www.ifaci.com, (consulté le 25/12/2009).
• J. Bédard et M. Gosselin, perspectives de recherche en contrôle, Finéco, volume 10, année 2000.
• Jacques RENARD, théorie et pratique de l’audit interne, les éditions d’organisation, 4ème édition, 2002.
• KPMG, La pratique des comités d’audit en France et dans le monde, enquête internationale, Juin 2006.
• Laurent de CASTELBAJAC, Vivien NJEWEL, contrôle interne : pour la gouvernance et la maitrise des risques, OTC Conseil, www.otc-conseil.fr, (consulté le 16/08/2009).
• Les mots de l’audit, I.F.A.C.I et I.A.S, les Editions Liaison, Juin 2000.
• Ordre des experts comptables de France, le contrôle interne, les missions d’accompagnement de l’expert-comptable : approche par l’analyse des risques et documentation, Expert comptable Media, 2005.
• Ordre des experts comptable régional – Paris Ile-de-France, l’Académie des sciences techniques, comptables et financières en partenariat avec SAGE, les bonnes pratiques en matière de contrôle interne dans les PME, www.oec-paris.fr/fr-FR/…/l- academie.html, cahier de l’académie n°13, octobre 2008.
• Philippe NOIROT, Jacques WALTER, le contrôle interne pour créer de la valeur, édition AFNOR, 2008.
• PWC et Landwell, enquête sue les rapports des présidents : quels nouveaux enjeux pour les dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, édition Octobre 2009, WWW.pwc.fr, (consulté le 25/02/2010).