LA CERTIFICATION DES ENTREPRISES DE SERVICES SELON LA NORME ISO 9001 : CAS DES CABINETS D’EXPERTISE COMPTABLE
Les travaux examinent la certification ISO 9001 dans les cabinets d’expertise comptable face aux défis de la mondialisation économique. Une étude approfondie de la démarche qualité montre son importance stratégique pour maintenir la confiance des clients et faire face à la concurrence internationale. La recherche analyse les problèmes déontologiques et la compatibilité entre certification ISO et normes professionnelles existantes. L’enquête empirique auprès des professionnels vise à déterminer l’évolution possible de la profession comptable tunisienne.
Faculté de Sciences Économiques et de Gestion de Sfax
Commission Nationale d’Expertise Comptable
Diplôme d’Expertise Comptable
Présentation de mémoire
La Certification des Entreprises de Services Selon la Norme ISO 9001 : Cas des Cabinets d’Expertise Comptable
Nizar Barkia
Supervisé par : Monsieur Hedi Turki
2000/2001
Bibliographie
Ouvrages
Ouvrages généraux
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Ouvrages professionnels
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Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts Comptables Français (1993), Guide d’application des normes professionnelles. Mission d’examen des comptes annuels, Paris, Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts Comptables Français, 109 p.
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Articles
Presse spécialisée
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Presse générale
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Travaux de recherches
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Mémoire d’expertise comptable (France)
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Landry C. (1993), « Mise en place dans un cabinet d’expertise comptable d’un système qualité élaboré à partir de la norme ISO 9004-2 ».
Maerfeld A. (1996), « Proposition de méthode pour l’organisation d’un cabinet d’expertise comptable de taille moyenne en vue de répondre aux exigences de la norme ISO 9001 » .
Roux M. (1993), « Expérience d’une démarche de qualité totale dans une PME prestataire de services. Application possibles aux cabinets d’expertise comptable ».
Sources officielles
Lois
Loi n°88-108 du 18 Août 1988, portant refonte de la législation relative à la profession d’Expert Comptable.
Loi n°2000-93 du 3 Novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerciales.
Décrets
Décret n° 89-541 du 25 Mai 1989, fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie.
Arrêtés
Arrêté du ministre des finances du 26 Juillet 1991, portant approbation du Code des devoirs professionnels des Experts Comptables.
Normes internationales
Norme ISO 9000 : Norme pour la gestion de la qualité et l’assurance de la qualité. Lignes directrices pour la sélection et l’utilisation.
Norme ISO 9001 : Systèmes qualité : Modèle pour l’assurance de la qualité en conception, développement production et installation et prestations associés.
Norme ISO 9002 : Modèle pour l’assurance de la qualité en production et installation et prestations associés.
Norme ISO 9003 : Systèmes qualité : Modèle pour l’assurance de la qualité en contrôle et essais finals.
Norme ISO 9004-2 : Gestion de la qualité et éléments de système qualité, lignes directrices pour les services.
Norme ISO 8402 : Management de la qualité et assurance de la qualité – Vocabulaire.
Norme ISO 9000 (version 2000) : Système de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire
Norme ISO 9001 (version 2000) : Système de management de la qualité – Exigences
Norme ISO 9004 (version 2000) : Système de management de la qualité – Lignes directrices pour l’amélioration des performances
Sites Internet
• http://www.bsi.org.uk/iso-tc176-sc2/
Le Sous-comité ISO/TC 176/SC 2, l’organe technique de l’ISO chargé de l’élaboration des normes révisées, a créé un site WWW d’information. Les utilisateurs qui souhaitent apporter leur contribution ou participer à la validation des normes concernées peuvent prendre contact directement avec l’ISO/TC 176/SC 2 à l’adresse suivante de son site.
• http://www.afnor.fr/qualitéhttp://www.iso.chhttp://www.certifinet.org
• http://www.afnor.fr/qualité
• http://www.iso.ch
• http://www.certifinet.org