Audit de la responsabilité sociale des entreprises : étude d’application dans une entreprise de la norme ISO 26000
Une étude approfondie de l’audit de la responsabilité sociale des entreprises avec application de la norme ISO 26000. La recherche analyse l’intégration des pratiques sociétales dans la stratégie des organisations pour assurer leur pérennité. L’étude se concentre particulièrement sur l’application de la norme ISO 26000 au sein d’une entreprise spécifique, la briqueterie IZERKHAF. Le document examine les outils pratiques et l’encadrement institutionnel de la RSE dans un contexte économique turbulent.
République Algérienne Démocratique et Populaire
Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou
Faculté des sciences économiques, commerciales et des sciences de gestion
Département des sciences financière et comptabilité
Diplôme de Master en Sciences financière Option : audit et contrôle de gestion
Project presentation
Audit de la responsabilité sociale des entreprises : étude d’application dans une entreprise de la norme ISO 26000
AKSOUM THAFSOUTH & AKROUR KENZA
Dirigé par : Mr. MAHTOUT IDIR
Membre du jury : Président : M. SADOUD Ahmed & Rapporteur : M. MAHTOUT Idir & Examinateur : M. AMIAR
Remerciements
Au terme de ce travail, nous remercions tout d’abord Dieu le tout puissant de nous avoir donné la santé et la volonté d’entamer et de terminer ce mémoire.
Nous tenons à exprimer nos vifs remerciements à notre encadreur Mr. MAHTOUT IDIR
Pour avoir accepté de diriger ce modeste travail, et pour son aide, sa disponibilité, ses orientations, ses conseils et sa volonté qu’il a manifestés tout au long de l’élaboration du présent mémoire.
Notre gratitude à l’ensemble du personnel de la briqueterie IZERKHEF de la wilaya de Tizi-Ouzou, pour leur encadrement et le temps qu’il nous ont consacré.
Nous tenons également à remercier les membres du jury pour la lecture et l’évaluation de notre travail.
Un très grand merci à nos familles respectives plus précisément nos parents pour leur soutien moral, leurs aides et leurs encouragements, et à nos amis qui nous ont aidés à réaliser ce modeste travail.
Il est un agréable devoir d’exprimer nos sentiments reconnaissants à tous ceux qui ont participé de loin ou de près à l’élaboration de ce mémoire et qui se sont dévoués pour nous venir en aide.
KENZA et THAFSOUTH
Dédicaces :
Je dédie ce modeste travail :
A mes parents, pour leurs amours, leurs générosités, leurs sacrifices, et pour avoir été de bons conseils pendant toutes ses années, que ce travail soit l’accomplissement de vos vœux tant allégués, et le fruit de votre soutien infaillible, merci d’être toujours là pour moi.
A ma chère et unique sœur et ses enfants pour leurs amours et leurs soutiens
A mes frères pour leurs présences
Une dédicace spéciale pour la personne qui m’a toujours soutenu et aidé dans toutes les circonstances
A ma copine intime pour sa fidélité et son soutien tout au long de notre parcours d’études
A ma binôme avec qui j’ai eu le plaisir de travailler
A tous mes amis qui m’ont toujours encouragé et à qui je souhaite le plus de succès.
THAFSOUTH
A mes très chers parents
Quoi que je fasse ou que je dise, je ne saurai point vous remercier comme il se doit. Votre affection me couvre, votre bienveillance me guide et votre présence à mes coté a toujours été ma source de force pour affronter les différents obstacles.
A mon frère et ma sœur
Vous étiez toujours à mes côtés pour me soutenir et m’encourager Que ce travail traduit ma gratitude et mon affection.
A mes chers ami(e)s, et ma binôme
Pour leurs soutiens.
KENZA
Liste des abréviations
Liste des abréviations :
BTI : briqueterie et tuilerie IZERKHAF COV : composés organismes volatils CDD : contrat de travail à durée déterminé
CERES : Coalition for Environmentally Responsible economie
CDC : centre for disease control
COPOLCO : comité pour la politique en matière de consommation
DD : développement durable
EMAS : le système européen d’audit et de management environnemental
GRI : globale reporting initiative
GRH : gestion des ressources humaines
GES : gaz à effet de serre
ISR : investissement socialement responsable
ISO : l’Organisation Internationale de Normalisation
L’OCDE : L’organisation de coopération et de développement économique
L’ONE : l’office de la naissance et de l’enfance
L’ONU : organisation des nations unies
L’AFNOR : association française de normalisation est l’organisation
ONG : organisation non gouvernementale OHSAS: occupational health and safety assessment OIT : organisation internationale du travail
PDG : président – directeur générale
PNUE : programme des Nations Unies pour l’Environnement
PMO : projet management office PME : petite est moyenne d’entreprise RSE : responsabilité sociale des
RH : ressources humaines entreprises
RS : responsabilité sociétale
RSO : responsabilité sociétale des organisations
RMB : relations mutuellement bénéfiques
SME : système de management environnemental
WWF : le fond mondial pour la nature
Liste des tableaux et figures
Listes des tableaux et figures
Liste des tableaux :
Tableau n°01 : Définitions de la RSE
Tableau n°02 : Structure de la norme ISO 26000
Tableau n°03 : la pyramide de la responsabilité sociale des entreprises de Wood (1991) Tableau n°04 : Principales caractéristiques des principes de responsabilité sociale Tableau n°05 : Synthèse d’implication de la BTI dans les principes de la RSE
Tableau n°06 : Les forces et faiblesses essentielles de BTI
Liste des figures :
Figure n°01 : Cheminement de la construction théorique de la RSE
Figure n°02 : la pyramide de la responsabilité sociale des entreprises de Carroll (1979) Figure n°03 : la pyramide de la responsabilité sociale des entreprises de Wood (1991) Figure n°04 : contenu de l’ISO 26000
Figure n°05 : effectif de la SARL BTI
Figure n◦06 : Organigramme de BTI
Sommaire
Bibliographie
• Ouvrages :BOWEN Howard, «social responsibilities of the businessman », édition Harper et Brothers, 1953.CAPRON MICHEL, QUAIREL-LANOIZELEE FRANCOISE, « La responsabilité
• BOWEN Howard, «social responsibilities of the businessman », édition Harper et Brothers, 1953.
• CAPRON MICHEL, QUAIREL-LANOIZELEE FRANCOISE, « La responsabilité
sociale d’entreprise », édition La Découverte, Paris, 2007.
• CAPRON MICHEL, FRANCOISE QUAIREL-LANOIZELEE MARIE-FRANCE
• CAPRON MICHEL, FRANCOISE QUAIREL-LANOIZELEE MARIE-FRANCE
TURCOTTE, « ISO 26000 : une norme hors norme ? Vers une conception mondiale de la responsabilité sociétale », édition Economica, Paris, 2010.
• FLORENT PESTRE, « La responsabilité sociale des entreprises multinationales : stratégies et mise en œuvre », édition l’Harmatten, Paris, 2013.ISO 26000, « Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale », 1ére éd, édition Afnor, 2010.IGALENS JACQUES, JEAN-MARIE PRETTI « Audit social : Meilleures pratiques, méthodes, outils », 2éme éd, édition Eyrolles, 2015.JACQUES IGALENS, JEAN-MARIE PRETTI, « l’audit social : Meilleures pratiques, méthodes, outils », 2éme éd, édition Eyrolles, 2012.JEAN-MARIE PRETTI, « Ressources humaines », 17éme éd, édition, Vuibert, 2019.JEAN-PASCAL GOND et IGALENS JACQUES, « La responsabilité sociale de l’entreprise », 3ème éd, édition Dunod, 2012.MARTINE COMBEMALE, IGALENS JACQUES « l’audit social », 2éme éd, édition Puf, France, 2012.MICHEL JONQUIERES, MICHEL JORAS, « Glossaire de l’audit du social », édition Ems, 2015.FARID BADDACHE, STEPHANIE LEBLANC, « Les fiches outils de la RSE », édition Eyrolles, Paris, 2015.FRANCOIS L’EPINEUX, JEAN-JACQUE ROSE, CAROLE BONNANI, SARAH
• FLORENT PESTRE, « La responsabilité sociale des entreprises multinationales : stratégies et mise en œuvre », édition l’Harmatten, Paris, 2013.
• ISO 26000, « Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale », 1ére éd, édition Afnor, 2010.
• IGALENS JACQUES, JEAN-MARIE PRETTI « Audit social : Meilleures pratiques, méthodes, outils », 2éme éd, édition Eyrolles, 2015.
• JACQUES IGALENS, JEAN-MARIE PRETTI, « l’audit social : Meilleures pratiques, méthodes, outils », 2éme éd, édition Eyrolles, 2012.
• JEAN-MARIE PRETTI, « Ressources humaines », 17éme éd, édition, Vuibert, 2019.
• JEAN-PASCAL GOND et IGALENS JACQUES, « La responsabilité sociale de l’entreprise », 3ème éd, édition Dunod, 2012.
• MARTINE COMBEMALE, IGALENS JACQUES « l’audit social », 2éme éd, édition Puf, France, 2012.
• MICHEL JONQUIERES, MICHEL JORAS, « Glossaire de l’audit du social », édition Ems, 2015.
• FARID BADDACHE, STEPHANIE LEBLANC, « Les fiches outils de la RSE », édition Eyrolles, Paris, 2015.
• FRANCOIS L’EPINEUX, JEAN-JACQUE ROSE, CAROLE BONNANI, SARAH
HUDSON , « La Responsabilité Sociale de l’Entreprise », édition Dunod, 2010.
Revues :
• ADEL GOLLI, DORRA YAHIAOUI, (2009), « Responsabilité sociale des entreprises : analyse du modèle de Carroll (1991) et application au cas tunisien », Revue Management et Avenir, Vol.3, N°23.MANEL-IBISSEM MANKOURI, ABDESLAM BENDIABDELLAH, « Éthique
• ADEL GOLLI, DORRA YAHIAOUI, (2009), « Responsabilité sociale des entreprises : analyse du modèle de Carroll (1991) et application au cas tunisien », Revue Management et Avenir, Vol.3, N°23.
• MANEL-IBISSEM MANKOURI, ABDESLAM BENDIABDELLAH, « Éthique
des affaires et responsabilité sociale des entreprises : cas de l’Algérie », Algerian business performance review, n°07, 2015.
• PHILIPPE ROBERT-DEMONTROND, « L’entreprise socialement responsable : de l’idéal de citoyenneté a la question des incivilités ordinaires », Revue internationale de psychosociologie, vol : IX, 2003.
• PHILIPPE ROBERT-DEMONTROND, « L’entreprise socialement responsable : de l’idéal de citoyenneté a la question des incivilités ordinaires », Revue internationale de psychosociologie, vol : IX, 2003.
Articles :
• GERALDINE RIVIERE, « comment crédibiliser le reporting societal ? », 27 ème congrès de l’Association Francophone de Comptabilité, Tunis, 2006.
• GERALDINE RIVIERE, « comment crédibiliser le reporting societal ? », 27 ème congrès de l’Association Francophone de Comptabilité, Tunis, 2006.
Thèse et mémoires :
• ADRAR CELIA, HAMIDOUCHE KAHINA, « LA DEMARCHE RSE DANS LES
• ADRAR CELIA, HAMIDOUCHE KAHINA, « LA DEMARCHE RSE DANS LES
PME CAS DES PME DE LA WILAYA DE BEJAIA », Mémoire de Master en sciences de gestion, Université Abderrahmane Mira Bejaia, 2018.
• AJOUTAH. T., « La RSE et les risques sociaux au travail : cas de 20 entreprises Tunisiennes », Thèse de Magistère, Université El Manar, TunisAMELIE BOISJOLY-LAVOIE, « La responsabilité sociétale des organisations : Proposition d’un modèle pour l’intégration de ISO 26000 », Essai présenté au Centre universitaire de formation en environnement en vue de l’obtention du grade de maître en environnement, Université de SHERBROOKE, 2013.BADREDDINE TALEB, « Les motivations d’engagement des entreprises dans la responsabilité sociale : le cas du secteur industriel algérien », Thèse de doctorat en sciences de gestion, Université Aix-Marseille, France, 2013.CHAFIA BELKIS, NOURA BOUZID, « Le financement de la Responsabilité Sociale de l’Entreprise, impact sur les coûts et les résultats : cas ENIEM », mémoire de master en science de gestion, UMMTO, 2015.DJAOUAHDOU REDA, NABTI AHLEM « La responsabilité sociale de l’entreprise entre théorie et concrétisation pratique : cas de l’Algérie », Colloque international francophone, « le développement durable : débats et controverses », Université Blaise Pascal, Clermond-Ferrand, France, 2011FATIMA EZ-ZAHRA TAOUKIF, (2014), « Analyse perceptuelle des déterminants de l’engagement sociétal des entreprises marocaines labellisées RSE : de la
• AJOUTAH. T., « La RSE et les risques sociaux au travail : cas de 20 entreprises Tunisiennes », Thèse de Magistère, Université El Manar, Tunis
• AMELIE BOISJOLY-LAVOIE, « La responsabilité sociétale des organisations : Proposition d’un modèle pour l’intégration de ISO 26000 », Essai présenté au Centre universitaire de formation en environnement en vue de l’obtention du grade de maître en environnement, Université de SHERBROOKE, 2013.
• BADREDDINE TALEB, « Les motivations d’engagement des entreprises dans la responsabilité sociale : le cas du secteur industriel algérien », Thèse de doctorat en sciences de gestion, Université Aix-Marseille, France, 2013.
• CHAFIA BELKIS, NOURA BOUZID, « Le financement de la Responsabilité Sociale de l’Entreprise, impact sur les coûts et les résultats : cas ENIEM », mémoire de master en science de gestion, UMMTO, 2015.
• DJAOUAHDOU REDA, NABTI AHLEM « La responsabilité sociale de l’entreprise entre théorie et concrétisation pratique : cas de l’Algérie », Colloque international francophone, « le développement durable : débats et controverses », Université Blaise Pascal, Clermond-Ferrand, France, 2011
• FATIMA EZ-ZAHRA TAOUKIF, (2014), « Analyse perceptuelle des déterminants de l’engagement sociétal des entreprises marocaines labellisées RSE : de la
performance au développement durable – cas du Maroc », Thèse Gestion et management, Université Moulay Ismaïl, Maroc, 2015.
• INES MHISSEN MHEDHEBI, « Engagement sociétal global en PME : une approche par les logiques d’action des dirigeants en Tunisie », Thèse de doctorat en sciences de gestion, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambresis et l’école supérieure de commerce de Tunis, 2017.IVANA RODIC, mémoire pour l’obtention du diplôme d’études d’approfondies en études européennes, « Responsabilité Sociale des Entreprises- le développement d’un cadre européen », Université de Genève, 2007.MELANIE HOULE, « Adaptation d’outils de responsabilité sociale des entreprises face à la norme ISO 260000 », Essai présenté au Centre Universitaire de Formation en Environnement en vue de l’obtention du grade de maître en environnement, Université de SHERBROOKE, 2011.M. MAMANE AMADOU, ABDOUL RAZACK « la politique RSE d’une entreprise industrielle (en Bulgarie ?), le cas Montupet », mémoire master Entrepreneuriat en Economie Sociale et Solidaire, Université Lumière, France.
• INES MHISSEN MHEDHEBI, « Engagement sociétal global en PME : une approche par les logiques d’action des dirigeants en Tunisie », Thèse de doctorat en sciences de gestion, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambresis et l’école supérieure de commerce de Tunis, 2017.
• IVANA RODIC, mémoire pour l’obtention du diplôme d’études d’approfondies en études européennes, « Responsabilité Sociale des Entreprises- le développement d’un cadre européen », Université de Genève, 2007.
• MELANIE HOULE, « Adaptation d’outils de responsabilité sociale des entreprises face à la norme ISO 260000 », Essai présenté au Centre Universitaire de Formation en Environnement en vue de l’obtention du grade de maître en environnement, Université de SHERBROOKE, 2011.
• M. MAMANE AMADOU, ABDOUL RAZACK « la politique RSE d’une entreprise industrielle (en Bulgarie ?), le cas Montupet », mémoire master Entrepreneuriat en Economie Sociale et Solidaire, Université Lumière, France.
Table des matières
Remerciements I
Dédicaces II
Liste des abréviations III
Liste des tableaux et des figures IV
Sommaire V
Introduction générale : 2
Chapitre I : cadre théoriques et conceptuel RSE
Introduction 9
Section1 : du développement durable à la responsabilité sociale des entreprises 10
• Concept de Développement Durable (DD 10
• La notion de la RSE 11Origines et développement de la RSE 11Définition de la responsabilité sociale 13
• Origines et développement de la RSE 11
• Définition de la responsabilité sociale 13
• Les fondements théoriques et les enjeux de la RSE 16Les fondements théoriques de la RSE 16Les enjeux de la RSE 23
• Les fondements théoriques de la RSE 16
• Les enjeux de la RSE 23
Section 02 : outils pratiques et encadrement institutionnel de la RSE 24
• Encadrement institutionnel de la RSE 24Les principes de l’OCDE 24L’organisation Internationale du Travail (OIT) 25Pacte Mondial de l’ONU 26La Global Reporting Initiative (GRI) 27L ’Organisation Internationale de Normalisation ISO 28La norme EMAS 29
• Les principes de l’OCDE 24
• L’organisation Internationale du Travail (OIT) 25
• Pacte Mondial de l’ONU 26
• La Global Reporting Initiative (GRI) 27
• L ’Organisation Internationale de Normalisation ISO 28
• La norme EMAS 29
• L’outillage de la responsabilité sociale de l’entreprise 29Le reporting social 30L’audit de la RSE 32Le conseil aux entreprises autour de la RSE 34La RSE et la GRH 35
• Le reporting social 30
• L’audit de la RSE 32
• Le conseil aux entreprises autour de la RSE 34
• La RSE et la GRH 35
• L’investissement socialement responsable 36
Conclusion 38
Chapitre II : Notion sur l’audit de la RSE
Introduction 40
Section1 : Etude de la norme ISO26000 41
• Généralité sur la normes ISO 26000 41ISO26000 : du projet a la norme 41Aperçu global de la norme 41La structure de la norme ISO26000 42Analyse des articles d’importance de la norme ISO 26000 44
• ISO26000 : du projet a la norme 41
• Aperçu global de la norme 41
• La structure de la norme ISO26000 42
• Analyse des articles d’importance de la norme ISO 26000 44
• Les principes et les questions centrales d’ISO 26 000 47Gouvernance de l’organisation 47Droit de l’homme 49Relations et conditions de travail 49L’environnement 53Loyauté des pratiques 54Questions relatives aux consommateurs 56Communautés et développement local 57
• Gouvernance de l’organisation 47
• Droit de l’homme 49
• Relations et conditions de travail 49
• L’environnement 53
• Loyauté des pratiques 54
• Questions relatives aux consommateurs 56
• Communautés et développement local 57
Section 2 : l’audit de la RSE 59
• la mission d’audit 59Sur quoi porte l’audit de la RSE 59La démarche de l’auditeur dans le cadre d’un audit RSE 60Les caractéristiques du rapport d’audit 65
• Sur quoi porte l’audit de la RSE 59
• La démarche de l’auditeur dans le cadre d’un audit RSE 60
• Les caractéristiques du rapport d’audit 65
• L’audit des engagements en matière de RSE 65Le recensement des textes 66L’inventaire des risques 67L’audit des politiques et des processus de RSE 67
• Le recensement des textes 66
• L’inventaire des risques 67
• L’audit des politiques et des processus de RSE 67
Conclusion 69
Chapitre III : Etude d’application de la norme ISO 26000 au sein de l’entreprise
Introduction 71
Section 01 : Présentation générale de la briqueterie IZERKHAF 72
• Présentation générale de la briqueterie IZERKHAF 72
• Historique de la SARL BTI 73
• Les moyens matériels et humains 73
• Organigramme de l’entreprise 76
• Le positionnement sur le marché 77
• Objectifs de la briqueterie 77
• Les forces concurrentielles 77
Section 02 : Intégrations des principes de la RSE au niveau de la briqueterie IZERKHAF 79
• objectifs et démarche de l’enquête 79Analyse des résultats 81
• objectifs et démarche de l’enquête 79
• Analyse des résultats 81
Conclusion 99
Conclusion générale 102
Bibliographie
Annexe