Comment surmonter les défis de la conformité SST à Corlay-Cameroun ?

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🏫 Université de Douala - Faculté de Génie Industriel (FGI) - Département de Hygiène Sécurité et Sûreté Industrielle
📅 Mémoire de fin de cycle en vue de l'obtention du diplôme de Ingénieur Manager - 2014-2015
🎓 Auteur·trice·s

Les défis et solutions en santé au travail sont cruciaux pour garantir la conformité aux normes OHSAS 18001:2007. Avec un taux de conformité initial de seulement 50,77%, cette étude révèle des lacunes significatives et propose un plan d’action ambitieux pour transformer la gestion de la sécurité au sein de Corlay-Cameroun.


RESULTATS ET INTERPRETATIONS

Résultats du diagnostic

Liste de contrôle de la conformité aux exigences de l’OHSAS 18001 :2007

L’annexe 4 présente les résultats de la liste de contrôle issus du diagnostic initial par rapport au référentiel OHSAS 18001 :2007.

Représentation graphique et interprétation des résultats de l’annexe 4
    • Représentation des résultats de l’exigence 4.1

Les résultats de l’exigence 4.1 sont représentés sous forme d’histogramme par la figure 4.1 ci-dessous.

100

80

60

49,50

40

20

0

Exigences Générales

Niveau de conformité en %

Figure 4- 1: Niveau de satisfaction à l’exigence 4.1

Interprétation :

Le taux de non-conformité de 51.5% se traduit par l’absence d’un système de management SST intégré à l’ensemble des fonctions de l’entreprise, le domaine d’application n’est pas clairement défini.

Le taux de conformité de 49.5% se traduit par l’existence d’une organisation autour de la santé et la sécurité dans l’entreprise.

Représentation graphique de l’exigence 4.2

Les résultats de l’exigence 4.2 sont représentés sous forme d’histogramme par la figure 4.2 ci-dessous.

100

79,00

80

Niveau de conformité en %

60

40

20

0

Politique SST

Figure 4- 2: Niveau de satisfaction à l’exigence 4.2

Interprétation :

Le taux de conformité de 79% de la politique SST aux exigences du référentiel OHSAS 18001 :2007 se traduit par l’existence d’une politique de prévention des risques rédigée et signée par la direction à son plus haut niveau. La politique est appropriée aux activités de l’entreprise et prend en considération la vision de l’entreprise, elle inclut un engagement d’amélioration continue, un engagement de se conformer aux exigences légales et contractuelles auxquelles elle a souscrit, est communiquée au sein de l’entreprise (exemplaires affichés au sein de l’entreprise) et tenue à jour.

Le taux de Non-Conformité de 21% se traduit par l’absence d’un cadre pour la définition des objectifs SST, la politique n’est pas disponible librement pour les parties intéressées.

Représentation graphique de l’exigence 4.3

La figure 4-3 ci-dessous représente le niveau de satisfaction à l’exigence 4.3.

100

33,00

24,75

58,25

80

Niveau de conformité en %

60

40

20

0

      1. Identification des dangers, évaluation des risques et mesures de contrôle
      2. Exigences légales et autres exigences

Planification

      1. Objectifs et programme (s)

Figure 4- 3 : Niveau de satisfaction à l’exigence 4.3

Interprétation :

Le taux de conformité de 38.10% du 4.3 planification de la norme représente 58.25% de conformité à l’exigence 4.3.1 identification des dangers, évaluation des risques et mesures de contrôle, 24.75% de conformité à l’exigence 4.3.2 Exigences légales et autres exigences et 33.00% Objectifs et programme(s). Ce taux de conformité se traduit par l’existence de procédure d’évaluation des risques, l’engagement de l’entreprise à respecter les exigences légales en vigueur.

Le taux de non-conformité de 61.90% à ce chapitre se traduit par l’absence d’une procédure d’identification des exigences, l’absence de veille règlementaire, les objectifs SST non définis pour toutes les fonctions pertinentes de l’entreprise, les objectifs définis ne sont pas SMART, l’évaluation des risques professionnelles non mise à jour depuis 2009.

Représentation graphique des résultats de l’exigence 4.4

La figure 4.4 ci-dessous représente le niveau de satisfaction à l’exigence 4.4.

100

73,20

77,67

41,50

22,00

26,40

16,50

8,25

80

NIVEAU DE CONFORMITÉ EN %

60

40

20

0

4.4.1 Ressources, rôles,

responsabilité et autorité

4.4.2

Compétence, formation et sensibilisation

4.4.3

Communication

4.4.4

Documentation

      1. Maîtrise de la documentation
      2. Maîtrise opérationnelle
      3. Préparation et réponse aux

situations d’urgence

MISE EN OEUVRE ET FONCTIONNEMENT

Figure 4- 4 : Niveau de satisfaction à l’exigence 4.4

Interprétation :

Le taux de non-conformité de 61.10% au chapitre mise en œuvre et fonctionnement du référentiel se traduit par le manque de définition des responsabilités et autorités en matière de SST pour chaque fonction pertinente de l’organisme, l’inexistence d’une procédure dérivant le mode d’identification et de maitrise des situations d’urgence, un problème de maîtrise de document qui s’explique par l’inexistence d’une procédure de gestion documentaire, une mise à jour des procédures existantes pas toujours assurée ce qui s’explique par l’absence d’un historique de

document dans ces procédures, les simulations périodiques des situations d’urgence ne sont pas toujours faites.

Le taux de conformité de 39.90% se traduit par la mise en place des formations en matière de SST, la rédaction des modes opératoires pour chaque activité à risques.

Représentation graphique des résultats de l’exigence 4.5

La figure 4.5 ci-dessous représente le niveau de satisfaction à l’exigence 4.4

100

74,75

77,67

66,50

55,33

33,00

80

NIVEAU DE CONFORMITÉ EN %

60

40

20

0

      1. Surveillance et
      2. Evaluation de la 4.5.3 Non-conformité,
      3. Maîtrise des
      4. Audit interne

mesurage

conformité

action corrective et action préventive

VÉRIFICATION

enregistrements

Figure 4- 5 : Niveau de satisfaction à l’exigence 4.5

Interprétation :

Le taux de conformité de 65.09% se traduit par l’existence d’une procédure d’audit interne, une procédure d’enquête incident/accident et de fiche d’analyse incident/accident remplie, la maîtrise des enregistrements est assurée par l’entreprise, la surveillance médicale des employés est assurée par des visites médicales planifiées.

Le taux de non-conformité de 24.91% se traduit par l’absence de rapport du médecin du travail sur les maladies professionnelles, l’absence de rapport sur les Near-miss, le manque d’indicateur pour vérifier la réalisation des objectifs et un manque d’enregistrement concernant l’évaluation de la conformité règlementaire.

Représentation Graphique des résultats l’exigence 4.6

La figure 4.6 ci-dessous représente le niveau de satisfaction à l’exigence 4.6

100

33,00

80

Niveau de conformité en %

60

40

20

0

Revue de Direction

Figure 4- 6 : Niveau de satisfaction à l’exigence 4.6

Interprétation :

Le taux de conformité de 33% à l’exigence 4.6 Revue de direction se traduit par l’existence de réunions des managers de l’entreprise. On retrouve comme éléments d’entrée de cette réunion les résultats des audits internes.

Le taux de non-conformité de 77% quant à lui se traduit par l’absence de nombreux éléments d’entrée et de sortie de revue de direction.

Résultat globale du diagnostic

D’une manière générale les résultats de notre diagnostic initial sont présentés dans le tableau 4-1 ci-dessous :

Tableau 4- 1: Niveau de satisfaction globale à OHSAS 18001 :2007

Points du chapitre4 d’OHSAS18001: 2007

Intitulé

Notes (%)

4.1

Exigences générales

49,50

4.2

Politique SST

79,00

4.3

Planification

38,10

4.4

Mise en œuvre et fonctionnement

39,90

4.5

Vérification

65,09

4.6

Revue de la Direction

33,00

NOTE TOTALE

50,77

Source : Grille d’Evaluation OHSAS 18001 :2007 (par nos soins)

Et la figure 4-7 ci-dessous donne une représentation graphique des résultats du tableau 4-1 :

100

79,00

65,09

49,50

38,10

39,90

33,00

80

Niveau de conformité en %

60

40

20

0

Exigences générales

Politique SST Planification Mise en œuvre

et fonctionnement

Exigences de la norme

Vérification Revue de la

Direction

Figure 4- 7: Résultat global du diagnostic

On note une conformité globale de 50,77% par rapport aux exigences du référentiel OHSAS 18001 :2007.

Liste des Causes de non-conformité

Le tableau 4-2 ci-dessous présente la liste des causes de non-conformité aux exigences de la norme.

Tableau 4- 2: les Causes de non-conformité aux exigences de la norme

Alinéa relatifs au chapitre

Cause de non-conformité

Famille de cause (ISHIKAWA)

4.1 exigence GENERALE

Champ d’application de la politique (SST) pas clairement définie

Management

4.2 Politique SST

La politique SST ne donne pas un cadre pour les objectifs SST

Management

La politique SST n’est pas disponible librement.

Management

La politique SST n’est pas passée en revue systématiquement pour évaluer son besoin d’amélioration

Management

4.3 Planification

Evaluation des risques liés aux activités pas faite

Méthode

4.3.1 Identification des dangers, Evaluation des

risques et détermination des

moyens de maitrise

Les moyens de maitrises nécessaires non mis en place

Moyen

La procédure d’identification des dangers et d’évaluation des risques non tenu à jour

Méthode

4.3.2 Exigences légales et autres

Procédure d’identification des exigences légales non établie

Méthode

Les informations relatives aux exigences légales ne sont pas mise à jour

Milieu

4.3.3 Objectifs et programme(s)

Les objectifs SST ne sont pas définis pour tous les niveaux et fonctions pertinentes de l’organisme.

Management

Les moyens et les calendriers ne sont pas clairement fixés

Moyen

Les programmes SST ne sont pas revus à

intervalle régulier

Méthode

Les objectifs SST ne sont pas mesurables et temporelles (SMART)

Management

4.4 Mise en œuvre et fonctionnement

Les rôles et responsabilités ne sont pas définis pour toutes les parties prenantes

Management

4.4.1 Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte.

4.4.2 Compétence,

formation et sensibilisation

Personnel non formé en SST

Main d’œuvre

la procédure de sensibilisation sur les aspects SST n’est pas établie

Méthode

Personnel non sensibilisé sur les risques lié à leur activité

Main d’œuvre

4.4.3 Communication, participation et consultation

Absence de la procédure de communication interne/externes sur les aspects SST

Méthode

4.4.3.2 Participation et consultation

L’organisme ne veille pas toujours à ce que, le cas échéant, les parties intéressées externes pertinentes soient consultées sur des questions de SST de référence

Management

4.4.4 Documentation

Absence de revue des documents

Méthode

la description des principaux éléments du système de management et leur interaction n’est pas définie

Management

4.4.5 Maitrise des documents

Absence de la procédure de maitrise des documents

Méthode

4.4.6 Maitrise opérationnelle

Absence des procédures de maitrises opérationnelles

Méthode

4.4.7 Préparation et réponse aux situations d’urgence

Absence de procédure décrivant le mode d’identification et de maitrise des situations d’urgence

Méthode

Simulation aux situations d’urgence non fréquente

Management

4.5.2 Evaluation de conformité

Absence de la procédure d’évaluation de la conformité aux exigences légales

Méthode

Absence des vérifications périodiques

Méthode

4.5.3 Enquêtes incidents

Absence de déclaration d’incident par le personnel

Main d’œuvre

4.5.4 Maitrise des enregistrements

Traçabilité des enregistrements non assurée

Méthode

4.5.5 Audit interne

planification d’audit interne non régulière

Management

Absence de la procédure de revue de direction

Méthode

4.6 Revue de direction

les revues de direction ne sont pas régulièrement planifiées

Management

Diagramme D’ISHIKAWA

La figure 4-8 ci-dessous représente le diagramme d’ISHIKAWA qui regroupe en Famille de 5M (Management, Méthode, Milieu, Moyen, Main d’œuvre) les causes identifiées.

Figure 4- 8: Diagramme des causes de non-conformité à OHSAS 18001 :2007

[11_defis-et-solutions-pour-la-conformite-sst-a-corlay-cameroun_6]

Milieu : Environnement

Les dirigeants n’effectuent pas les

revues des documents (procédures, enregistrement, processus etc…)

Faible Culture de sécurité

Absence de la veille règlementaire

Les rôles et responsabilités ne sont pas définis pour toutes les parties prenantes SST

Insuffisance de Formation SST Evaluation des risques non maitrisée

Non-conformité au référentiel OHSAS

18001 :2007

Sensibilisation du personnel

insuffisante

Mauvaise gestion documentaire

Non disponibilité des ressources pour

mettre en place le SMSST

Absence d’enregistrement SST

Manque de personnel

SST Absence de certaines procédures

Méthode

Moyen

Main d’œuvre

Management

Graphe de Pareto

Après avoir regroupés les causes par famille, nous les avons hiérarchisés et priorisés grâce à la méthode du 80-20 dite méthode de Pareto. Le tableau 4-3 ci-dessous présente le cumul du nombre de cause par famille et la figure 4-9 représente le graphe de Pareto.

Tableau 4- 3: Pourcentage cumulé du nombre de cause

[11_defis-et-solutions-pour-la-conformite-sst-a-corlay-cameroun_7]
[11_defis-et-solutions-pour-la-conformite-sst-a-corlay-cameroun_8]
[11_defis-et-solutions-pour-la-conformite-sst-a-corlay-cameroun_9]

GRAPHE DE PARETO

120

120

100,000

100

90,625

96,875

100

81,250

80

80

Pourc.

60

60

43,75

Pourc.

cumulé

40

40

20

20

0

0

1 2

3

FAMILLE DE CAUSES

4

5

Famille de causes du dysfonctionnement SMSST

Nombre de causes

Pourcentage

Pourcentage cumulé

1

Méthode

14

43,750

43,75

2

Management

12

37,500

81,250

3

Main d’œuvre

3

9,375

90,625

4

Moyen

2

6,250

96,875

5

Milieu

1

3,125

100,000

Figure 4- 9: Graphe de Pareto

POURCENTAGE %

POURCENTAGE CUMULE %

Interprétation :

On constate que 40% des familles de cause représentent 81,25% de non-conformité aux exigences de la norme. Ainsi les familles Méthode et Management sont les plus pénalisantes.

40% des familles de cause représentent 15.62% de non-conformité aux exigences de la norme (les familles Main d’œuvre et Moyen).

20% des familles de cause représentent 3.12% de non-conformité aux exigences de la norme (la famille Milieu).

Il en ressort donc que nous devons accentuer nos actions sur les causes des familles méthode et management pour réduire le pourcentage de non-conformité.


Questions Fréquemment Posées

Quel est le taux de conformité initial du système de management SST de Corlay-Cameroun?

L’étude a évalué un taux de conformité initial de 50,77%.

Quelles sont les principales lacunes identifiées dans la gestion de la santé et sécurité au travail?

Les écarts principaux identifiés concernent la gestion documentaire, l’évaluation des risques et l’identification des exigences légales.

Quel plan d’action a été proposé pour améliorer la conformité SST?

Un plan d’action prioritaire de 28 actions correctives a été proposé, avec une période d’exécution de 223 jours.

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