Analyse du cadre théorique de l’administration fiscale en RDC

Le cadre théorique de l’administration fiscale révèle des enjeux cruciaux pour la gestion des plaques d’immatriculation en République Démocratique du Congo. Cette étude met en lumière comment une application Web innovante pourrait transformer la sécurité et l’efficacité de l’enregistrement des véhicules, répondant ainsi à des défis persistants.

CHAPITRE 1. CADRE EMPIRIQUE

Présentation de la Direction Générale des Impôts

Historique

Les premiers pas de l’Administration fiscale congolaise,

Sur proposition du Commissaire d’Etat aux finances, une Administration fiscale dotée d’une autonomie administrative et financière fut créée le 10 mars 1988 par une Ordonnance du Chef de l’Etat. La création de la Direction Générale des Contributions répondait à un souci d’accroitre la mobilisation des recettes fiscales.

Son autonomie administrative et financière était ainsi consacrée par la mise à disposition d’un personnel régi par un règlement d’administration propre, pris conformément aux Statuts de la Fonction publique, et d’une allocation budgétaire correspondant à une quotité des recettes assignées. Cette rétrocession émargeait aux budgets annexes de l’Etat.

Création d’une Administration fiscale autonome en 1988

Ordonnance n° 88/039 du 10 mars 1988

A partir de la création de la DGC, l’organisation par type d’impôt qui existait au sein de l’Administration des finances, a cédé la place à une organisation plus fonctionnelle : dans un premier temps cette organisation avait privilégié une gestion centralisée des contribuables, les services centraux assuraient la gestion directe de plus de 8. 000 contribuables. Ensuite, l’organisation en place avait ambition de renforcer la gestion des entreprises et assurer la présence sur terrain des services opérationnels pour lutter contre l’économie informelle.

Il s’est avéré indispensable de former des élites et des techniciens de l’impôt. Aussi, dans le respect du Statut de la fonction publique des concours ont été organisé sur toute l’étendue du territoire national pour le recrutement des candidats Inspecteur et Vérificateur des impôts. Ainsi :

75 finalistes, justifiant d’une licence au moins ont été retenus et ont suivi une formation de deux ans dans des centres spécialisés. Formation entrecoupée d’un stage au sein de l’Administration fiscale. Ces Inspecteurs ont formé le Corps des Inspecteurs ;

75 finalistes, justifiant d’un diplôme de graduat ont été notamment retenus et ont suivi une formation de 6 mois sur les impôts directs et indirect.

Hélas, les événements que traverse la République Démocratique du Congo depuis 1991, ont mis un frein à ce processus de transformation de la jeune Administration fiscale.

Eléments stratégiques

Vision

Sa vision principale consiste en la maximisation des recettes pour le compte du trésor public par la fiscalisation des opérations économiques et autres.

Mission

Au terme de l’article 2 du décret n°017/2003 du 02 mars 2003, la Direction Générale des Impôts est l’organe administratif qui a la vocation d’exercer, dans le cadre des lois et règlements, les missions et prérogatives en matière fiscale.

Elle est chargée d’étudier et de soumettre à l’autorité compétente les projets de lois, de décrets, arrêté et instructions en matière fiscale. De ce fait, elle constitue l’instance par excellence de consultation pour tout texte toute convention à incidence fiscale ou tout agrément d’un projet d’investissement à un régime fiscal dérogation.

La Direction Générale des Impôts exerce ses compétences de manière exclusive, sur toute l’étendue du territoire national de la RDC.

b) Valeur

Elle exerce, dans le cadre des lois et règlements en vigueur, toutes les missions et prérogatives en matière fiscale concernant l’assiette, le contrôle, le recouvrement et le contentieux des impôts, taxes, redevances et prélèvements à caractère fiscal.

La Direction Générale des Impôts exerce ses compétences, de manière exclusive, sur toute l’étendue du territoire national.

Structure Organisationnelle

La Direction Générale des Impôts est dirigée par un Directeur général assisté par deux Directeurs généraux adjoints, nommés et le cas échéant, relevés de leurs fonctions par le Président de la République sur proposition du Ministre ayant les finances dans ses attributions.

La Direction Générale des Impôts comprend l’Administration centrale et les directions opérationnelles dont la direction urbaine des impôts de Kinshasa ainsi que les directions provinciales.

L’Administration Centrale est composée de la Direction Générale et des Directions Centrales suivantes :

1. La Direction des Ressources Humaines ;
2. La Direction de la Gestion Budgétaire et des Services Généraux ;
3. La Direction de l’Informatique ;
4. La Direction des Etudes, de la législation et du Contentieux ;
5. La Direction de la Taxation et de la Documentation ;
6. La Direction du Contrôle Fiscal ;
7. La Direction du Recouvrement.

La Direction opérationnelle et les services extérieurs : la Direction des Grandes Entreprises, les Centres d’Impôts Synthétiques.

Organigramme de la Direction Générale des Impôts

[3_cadre-theorique-de-administration-fiscale-en-rdc_1]

Source: URL

CHAPITRE 2. CADRE CONCEPTUEL ET ANALYTIQUE

IDENTIFICATION DES BESOINS ET SPECIFICATION DES FONCTIONNALITES

Guider par les résultats issus de la critique de l’existant, les besoins des utilisateurs du système en cours de développement se présentent de la manière suivante :

• • • Gérer les opérations d’enregistrement de plaque d’immatriculation

La DGI/HAUT-KATANGA a besoin de voir les enregistrements des plaques d’immatriculation sauvegardé, le système informatique en cours développement sera en mesure d’afficher tous les plaques d’immatriculation.

• • • Gérer les enregistrements des plaques

La DGI gère en son sein une grande quantité importante des plaques d’immatriculation enregistrée qui doit à un certain moment être classé en ordre, l’application informatique que nous réaliserons pourra nous afficher la liste de tous les plaques d’immatriculation avec possibilité d’ajout, de modification, cette application présentera aux utilisateurs une interface pouvant gérer la gestion d’enregistrement.

• • • Gérer les utilisateurs du système en cours de développement

Un administrateur est chargé de définir les différents profils utilisateurs, cette application permettra la création des utilisateurs, la modification, la suppression et enfin l’affichage de la liste des utilisateurs.

• • • • La production d’un rapport des enregistrements journalier, mensuel ou même annuel

Les actionnaires de la DGI ont besoin de suivre régulièrement les enregistrements de l’entreprise, l’application offrira la possibilité de créer et d’imprimer un rapport afin de le présenter aux actionnaires de la DGI.

IDENTIFICATION ET PRESENTATION DES BESOINS

1. PRESENTATION DU PROJET A REALISER

L’objectif premier est de collecter, analyser et définir les besoins de haut niveau et les caractéristiques du futur site web. Le détail de la description des besoins se trouve dans la spécification des cas d’utilisations.

Le site web de la DGI devra regrouper toutes les fonctionnalités nécessaires de recherche et d’enregistrement de plaques d’immatriculation.

Recherche : consiste à trouver le plus rapidement possible une plaque recherchée dans l’ensemble, un de service de contrôle (PCR, ANR, PEAGE) se connecte afin de voir les plaques enregistrées dans la base de données.

Les résultats de la recherche seront disponibles sur une page particulière, et devront pouvoir être facilement parcourus et reclassés.

L’utilisateur : est une personne physique qui se connecte au système informatique accomplissant une tâche spécifique.

Enregistrement de plaque d’immatriculation

Le service informatique doit pouvoir accéder au formulaire d’enregistrement, dans lequel il saisit les coordonnées et les informations nécessaires au paiement et à la livraison. Pour garantir la sécurisation et la confidentialité des échanges, il est impératif que l’envoi des données se fasse de manière cryptée.

1. RECENSEMENT DES BESOINS

L’objectif fondamental du futur site www.EPlaque.com est de permettre aux agents de renseignement de rechercher des plaques, Propriétaire, etc.

Pour notre projet d’enregistrement des plaques d’immatriculation nous avons retenu comme Besoins :

• Enregistrer les plaques d’immatriculation
• Rechercher information plaque d’immatriculation
• Gérer enregistrement

IDENTIFICATION DES ACTEURS

Nous allons maintenant énumérer les acteurs susceptibles d’interagir avec le système.

Les acteurs du système identifiés sont :

1. Demandeur : est une personne qui arrive à la DGI pour payer la plaque d’immatriculation.
2. Réceptionniste : il conduit le demandeur à un service d’enregistrement.
3. Banquier : Valide le paiement de la plaque d’immatriculation du demandeur.
4. L’administrateur : rôle des employés qui sont en charge du bon fonctionnement et la maintenance du site web.
5. Service informatique : est un service qui enregistre les plaques d’immatriculation après paiement du demandeur à la Banque.
6. ANR : est un Service de renseignement qui contrôle aussi les plaques enregistrées.
7. PCR : est le service de circulation routière qui contrôle les plaques d’immatriculation en cas d’accident ou d’une urgence.
8. La Péage : est une barrière qui contrôle l’entrée et la sortie des véhicules.

Nous allons également prendre en compte les systèmes informatiques connectés au site web, à savoir le système Nouveautés qui alimentent la base avec tous les nouvelles informations, et le système Gestion des enregistrements qui met à jour les données concernant les enregistrements.

IDENTIFICATION DES CAS D’UTILISATION

Pour constituer les cas d’utilisation, il faut considérer l’intention fonctionnelle de l’acteur par rapport au système dans le cadre de l’émission ou de la réception de chaque message. En regroupant les intentions fonctionnelles en unités cohérentes, on obtient les cas d’utilisations.

Ainsi notre système sera fonction de cas d’utilisation suivant :

• • Gérer utilisateurs
  • Enregistrer Plaque d’Immatriculation
  • Rechercher information plaque d’immatriculation
  • Gérer enregistrement.

1. DIAGRAMME DE CAS D’UTILISATION
2. Diagramme de cas d’utilisation Administrateur

[3_cadre-theorique-de-administration-fiscale-en-rdc_2]

Source: URL

Gérer utilisateurs

Modifier utilisateur

Ajouter utilisateur Supprimer utilisateur

«  »Include » »

Enregistrer plaque

«  »Include » »

«  »Include » »

Adm

Rechercher information

plaque d’immatriculation

S’authentifier

«  »Include » »

Gerer Enregistrement

Supprimer plaque

modifier information plaque

Figure N°1 Diagramme de cas d’utilisation administrateur

1. Diagramme de cas d’utilisation service informatique et agence de contrôle

[3_cadre-theorique-de-administration-fiscale-en-rdc_3]

Source: URL

Enregistrer plaque

«  »Include » »

Gerer Enregistrement

Service Informatique

«  »Include » »

S’authentifier

Supprimer plaque

modifier information plaque

«  »Include » »

ANR

Rechercher information plaque d’immatriculation

PCR

Peage

Figure N°2 : Diagramme de cas d’utilisation service informatique

1. Définition des itérations

Tableau N°2 : Définition des itérations

1. SPECIFICATION DETAILLEE DES CAS D’UTILISATION

• S’authentifier
  1. Objectif : se connecter au système avec ses informations pour pouvoir jouir de fonctionnalités du système.
  2. Acteur principal : Utilisateur
  3. Pré condition : l’utilisateur doit avoir un compte
  4. Post condition : utilisateur authentifié
  5. Scenario
     • Nominal
       • Saisir nom et mot de passe
       • Se Connecter
       • Menu Affiché
• Scenario Alternatif

– Nom ou mot de passe invalide

• Enregistrer plaque d’immatriculation

1. Objectif : enregistrer la plaque d’immatriculation.
2. Acteur principal : DGI.
3. Pré condition : document présenté vérifié
4. Post condition : plaque enregistré.
5. Scenario :
   • Nominal :
     • S’authentifier
     • Ouvrir formulaire d’enregistrement.
     • Saisir les données.
     • Enregistrer
   • Alternatif :
   • Gérer enregistrement
6. Objectif : voir, supprimer et modifier les enregistrements.
7. Acteur principal : Service informatique
8. Pré condition : S’authentifier
9. Post condition : plaque modifié, plaque supprimé.
10. Scenario :
    • Nominal :
      • Taper numéro plaque d’immatriculation.
    • Alternatif :

• Plaque non enregistrer
  • Gérer utilisateur

1. Objectif : Permettre à un administrateur d’effectuer la gestion des tous les utilisateurs du système.
2. Acteur principal : Administrateur
3. Pré condition : S’authentifier
4. Post condition : utilisateur ajouté, supprimé ou modifié.
5. Scenario :
   • Nominal :
     • S’authentifier
     • Ouvrir interface utilisateur
     • Ajouter, modifier, supprimer
   • Rechercher information plaque d’immatriculation
6. Objectif : permet au service informatique, ANR, PCR, et Péage de consulter l’information sur une plaque d’immatriculation.
7. Acteur principal : ANR
8. Acteur Secondaire : PCR
9. Pré condition : S’authentifier, information plaque disponible.
10. Post condition : information plaque trouvé.
11. Scenario :
    • Nominal :

• L’utilisateur lance une recherche rapide à partir du numéro plaque d’immatriculation.
• Le système lui affiche les informations concernant le numéro plaque d’immatriculation saisie.
  • Alternative
• Le système n’a pas trouvé l’information concernant le numéro de la plaque d’immatriculation tapé.

ANALYSE DU DOMAINE

1. ANALYSE DU DOMAINE

L’étape typiquement orientée objet de l’analyse est la décomposition d’un domaine d’intérêt en classes conceptuelles représentant les entités significatives de ce domaine.

Il s’agit simplement de créer une représentation visuelle des objets du monde réel dans un domaine donné. Si l’on emploie la notation UML, il s’agit d’un ensemble de diagrammes de classes dans lesquels on fait figurer les éléments suivants :

• Les classes conceptuelles ou les objets du domaine ;
• Les associations entre classes conceptuelles ;

Les attributs des classes conceptuelles. Comment identifier les concepts du domaine ? Plutôt que de partir à l’aveugle et nous heurter à la taille du problème à résoudre, nous allons prendre les cas d’utilisation un par un et nous poser pour chacun la question suivante : quels sont les concepts métier qui participent à ce cas d’utilisation ? Par exemple,

Ajout des associations et des attributs

Une fois que l’on a identifié les concepts fondamentaux, il est utile d’ajouter :

Les associations nécessaires pour prendre en compte les relations qu’il est fondamental de mémoriser ;

Les attributs nécessaires pour répondre aux besoins d’information. Reprenons donc les quatre cas d’utilisation majeurs un par un.

• 1. Diagramme de classe du domaine

Figure N°3 : Diagramme de classe du domaine

DIAGRAMME DE CLASSES PARTICIPANTES

Le diagramme des classes participantes est une représentation graphique qui montre les classes et les différents acteurs qui participent à la réalisation d’un cas d’utilisation.

• Gérer Utilisateur

Figures N°4 Diagramme de classe participante gérer utilisateur

Administrateur

Dialogue_MENU

• Enregistrer plaque d’immatriculation

Figures N°5 Diagramme de classe participante enregistré plaque d’immatriculation

Service informatique

1

Posseder

1..*

Entity proprietaire

Controle ctrl_Plaque_imm

Dialogue_MENU

• Rechercher information plaque d’immatriculation

Figures N°6 Diagramme de classe participante rechercher information plaque d’immatriculation.

ANR

1

Posseder

1..*

Entity proprietaire

Controle ctrl_Recherche_rapide

Dialogue_MENU

IDENTIFICATION DES OPERATIONS

Les événements système envoyés par les acteurs au site web Eplaque.com déclenchent des traitements internes que nous appellerons opérations système.

L’ensemble des opérations système de tous les cas d’utilisation définit l’interface publique du système, qui visualise le système comme une entité unique, boîte noire offrant des services. En UML, le système pris dans son ensemble peut être représenté par une classe, avec le mot-clé « system », comme nous l’avons déjà fait dans les diagrammes de séquence précédents.

À la suite de la création des différents DSS et en enrichissant cette description préliminaire avec les extensions des cas d’utilisation, nous obtenons la liste d’opérations système de la figure.

Enregistrerplaque Rechercheplaquerapide(mot clés) S’authentifier

Resultatrcherche

Rechercheavancée(parametres)

«  »Class » »

Eplaque

Figure N°7 : Liste d’opérations système

Cette liste n’est bien sûr pas exhaustive, car nous n’avons pas encore décrit dans le détail tous les cas d’utilisation. Elle sera donc progressivement complétée au fur et à mesure des itérations

successives. On commence cependant à voir apparaître les fonctionnalités majeures du site web, à un niveau de détail proche de ce qui sera disponible dans l’IHM (Interface Homme-Machine).

Il serait également possible de commencer à définir des interfaces, pour découper l’ensemble des opérations en groupes cohérents, comme représenté sur la figure.

On peut alors ajouter un lien direct avec les cas d’utilisation, comme représenté par les dépendances stéréotypées « trace ».

[3_cadre-theorique-de-administration-fiscale-en-rdc_4]

Source: URL

Identificationutilisateur Authentifier

 » Interface » i_s’authentifier

«  »Class » »

Eplaque

Identificationplaque Validerenregistrement

 » Interface »

i_enregistrerplaque

rechercherapide(motclés) SaisirNuméroPlaque Rechercheavancée(parametres) ResultatRecherche

 » Interface »

I_recherche

I

Figure N°8 : Dépendances stéréotypé

 » Trace « 

Effectuer enregistrement

i_enregistrementplaque

 » Trace « 

Chercher plaque

i_Recherche

 » Trace « 

Gerer utilisateur

ii_authentification

«  »System » »

Eplaque

I

Figure N°9 : Dépendances stéréotypé

DIAGRAMME D’ACTIVITES DE NAVIGATION

Le diagramme d’activité est l’un des diagrammes dynamiques d’UML. Il ressemble fondamentalement à un ordinogramme, montrant le flot de contrôle d’action en action. Les éléments de base du diagramme d’activité sont les suivants :

Diagramme d’Activité enregistrement de plaque d’immatriculation

Demandeur

Receptionniste

DGI

Banquier

Service informatique

Deposer documents

Douments remis

Verifier documents

« Faux »

« Vrai »

Payer plaque immatriculation

Donner formulaire

Valider paiement

Presenter Bordereau

Enregistrer Plaque immatriculation

Remettre plaque immatriculation

Figure N°10 : Diagramme d’activité enregistrement de plaque d’immatriculation

DIAGRAMME D’INTERACTION

• 1. Diagramme de séquence.

Les diagrammes de séquence représentent les interactions dans un format ou chaque nouvel objet est ajouté en haut à droite. On représente la ligne de vie de chaque objet par un trait pointillé vertical. Cette ligne de vie sert de point de départ ou d’arrivée à des messages représentés eux- mêmes par des flèches horizontales. Il indique ainsi visuellement la séquence relative des envois et réceptions de messages, d’où la dénomination : diagramme de séquence.

• S’authentifier

Utilisateur

E_plaque

• • 1. Lancer interface_authentification()

1.1. interface Affichée

1. saisir login et mot de passe

Loop

• 1. Verifie login et mot de passe

4. Cliquer sur bouton authentifier

Alt

5. Authentification ok

6. echec authentification

2

Figure N°11 : Diagramme de séquence s’authentifier

• Supprimer Utilisateur

1. Lancer Interface_Utilisateur()
   1. Interface Affichée
2. Selectionner compte()
   1. compte selectionner() 4.cliquer sur bouton supprimer()

5.compte supprimer()

E_plaque

Administrateur

• 1. suppression compte()

Figure N°12 : Diagramme de séquence supprimer utilisateur

• Enregistrer plaque d’immatriculation

E_plaque

Service informatique

Ref

1. Lancer interface_E_plaque()
   1. Interface Affichée

loop

2.Saisir information()

3.Cliquez sur bouton enregistrer()

2.1. Enregistrement plaque()

Alt

1. Plaque_Enregistrer()
2. Echec enreigistrement()

S’authentifier

Figure N°13 : Diagramme de séquence enregistrer plaque d’immatriculation

• Recherche information plaque d’immatriculation

A.N.R

loop

Alt (Rapide)

(Avancée)

RechercheAvances(parametres)

Alt

(Echec)

Information plaque trouvé

(Succes)

Aucune information de la plaque trouvé

Break

RechercheRapide(motclés)

E_plaque

S’authentifier

Figure N°14 : Diagramme de séquence recherche information plaque d’immatriculation

a. Diagramme de séquence détaillée

• S’authentifier

Administrateur

Acceuil

1.Afficher Formulaire_Utilisateur()

Interface_authentification

Menu

Ctrl_authentification

utilisateur

• 1. Afficher_Interface()
     1. Interface_Affichée()

1. Saisir_info()
2. Connecter_utilisateur()

3.1.Connecter()

3.1.1.Select * _from utilisateur()

Alt

Info correct

Utilisateur trouvé

Menu Affiché

Utilisateur non trouvé

[else]

Msg«Erreur»

Figures N°15 Diagramme de séquence détaillé s’authentifier

• Enregistrer plaque d’immatriculation

Service informatique

Menu

interface_E_plaque

Ctrl_E_plaque

Vehicule

S’authentifier

• 1. Afficher_interface()
     1. interface_Affichée()

1. Saisir_info()
2. Enregistrer_plaque()

3.1.Enregistrer()

3.1.1.insert into vehicule()

Enregistrer

Plaque enregistrer

Figures N°16 Diagramme de séquence détaillé enregistré plaque d’immatriculation

DIAGRAMME DES CLASSES DE CONCEPTION

• • S’authentifier

Figures N°17 Diagramme de classe conception s’authentifier

Utilisateur

• • Gérer utilisateur

Figures N°18 Diagramme de classe conception gérer utilisateur

Administrateur

• • Enregistrer plaque d’immatriculation

Figure N°19 : Diagramme de classe de conception enregistrer plaque d’immatriculation

Service informatique

-Select ():void

-Delete():void

-Update():void

-Nom_Pr :char

-Postnom_Pr:char

-prenom_Pr :char

-Age:char

-Adrsse_physique:char

-Adresse_electronique:char

– Contact:char

Proprietaire

-Afficher interface():void

-Ajouter():void

ctrl_E_plaque_

Diagramme de classes de conception globale

Figure N°20 : Diagramme de classe de conception globale

o Modèle logique de données

1. Choix du MLD

Pour la réalisation de notre modèle logique de données (MLD), nous avons préféré utiliser le modèle logique de données relationnelles (MLDR), parce que le MLDR nous permet de gérer ou de représenter les différentes relations qui existent entre les différentes classes ou entités qui se retrouvent dans notre diagramme de classes de conception globale.

Règle de transformation du diagramme de classes en entité en MLD cible

Toutes les entités du diagramme de classes UML devient une table dans le modèle logique de données.

Les attributs des classes deviennent des champs dans la table. Les identifiants des classes deviennent des clés primaires.

Toutes les classes associatives deviennent des tables et auront comme champs l’identifiant de chacune de deux classes, plus des éventuels attributs.

Dans le cas de la présence d’une agrégation ou d’une composition, la classe d’entité agrégée a comme attributs supplémentaires les attributs de la classe d’entité agrégeant.

• Présentation du MLD cible

Figure N°21 : Diagramme de classe du MLD Cible

CONCLUSION PARTIELLE

Ainsi nous disons que ce chapitre nous a permis en partant de la modélisation, la conception du nouveau système informatique pouvant corriger ou diminuer les différents problèmes que la DGI a toujours rencontrés lors de la gestion d’enregistrement de plaque d’immatriculation.

Questions Fréquemment Posées

Quelle est la mission de la Direction Générale des Impôts en RDC?

La Direction Générale des Impôts est chargée d’étudier et de soumettre à l’autorité compétente les projets de lois, de décrets, arrêté et instructions en matière fiscale.

Quand a été créée l’Administration fiscale autonome en RDC?

L’Administration fiscale autonome a été créée le 10 mars 1988 par une Ordonnance du Chef de l’Etat.

Quels sont les éléments stratégiques de la Direction Générale des Impôts?

Sa vision principale consiste en la maximisation des recettes pour le compte du trésor public par la fiscalisation des opérations économiques et autres.