Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III

Thèses et mémoires de :

Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III

Les terminaux à conteneurs portuaires

  1. Les terminaux à conteneurs portuaires
  2. La définition du terminal, les concepts du droit maritime
  3. L’opérateur de terminal et la manutention portuaire
  4. Le port et le régime de domanialité portuaire français
  5. La domanialité publique dans le domaine portuaire en France
  6. Les régimes d’occupation privative du domaine public portuaire
  7. Convention d’exploitation de terminal : un instrument juridique
  8. Le contenu de la convention d’exploitation de terminal portuaire
  9. Limites classiques des conventions d’occupation du domaine public
  10. Faiblesses propres à la convention d’exploitation de terminal CET
  11. Quelle sécurité pour l’opérateur de terminal à conteneurs ?
  12. Une exploitation de terminal à conteneurs portuaire régulée
  13. Les limites du partenariat public/privé dans les ports français
  14. Le financement des terminaux portuaires en France
  15. La sécurité et la sûreté sur le terminal à conteneurs en France
  16. Assimilation des installations portuaires aux terminaux en France
  17. La responsabilité de l’opérateur de terminal
  18. Responsabilité de l’opérateur de terminal à la livraison en France
  19. Opérations de manutention et Stationnement sur terminal
  20. L’occurrence des dommages à la marchandise sur terminal en France
  21. Les régimes actuels de responsabilité de l’opérateur de terminal
  22. Régime de responsabilité de l’entrepreneur de manutention français
  23. Le titulaire du droit d’action contre l’entrepreneur de manutention
  24. Modalités de la responsabilité de l’entrepreneur de manutention
  25. Régime juridique unifié de responsabilité des opérateurs de terminaux
  26. L’opérateur de terminal et le régime de la Convention de Vienne
  27. Convention de Vienne, la responsabilité de l’opérateur de terminal

L’exploitation de terminaux à conteneurs portuaires

Université Paul Cézanne – Aix Marseille III
Faculté

Les firmes multinationales et la RSE : un nouvel enjeu

  1. Les firmes multinationales et la RSE : un nouvel enjeu
  2. Histoire nouvelle de responsabilité sociale de l’entreprise
  3. Traditionnel débat théorique : un rôle sociétal pour l’entreprise ?
  4. Concepts au cœur de la RSE : Éthique et Développement Durable
  5. Responsabilité et Principe de Précaution, Concepts de la RSE 
  6. Qu’est-ce que la responsabilité sociale de l’entreprise RSE?
  7. RSE entre théorie et pratique : RSE volontaire et mode d’emploi
  8. Le consomm’acteur: naissance d’un consommateur engagé et responsable
  9. Les ONG: véritables "multinationales du non-marchand"
  10. L’ISR : entrée en bourse du développement durable
  11. Agences de notation, professionnels de l’évaluation de la RSE
  12. Multiplicité des référentiels en matière de RSE « soft law »
  13. Global Compact, l’initiative onusienne en matière de RSE
  14. L’Union Européenne, championne de la RSE
  15. Les États s’emparent de la RSE : France, Belgique…
  16. La réputation : un capital immatériel appréciable
  17. Crise de réputation de l’entreprise, de la contrainte à l’opportunité
  18. L’impact de la RSE, un potentiel économique en interne
  19. Responsabilité sociale des entreprises, une stratégie profitable ?
  20. La RSE, quand l’entreprise s’allie à la société civile
  21. De la publicité à la communication par la preuve
  22. RSE aux pays du sud, le secteur privé levier du développement ?
  23. RSE et la contribution du secteur privé aux objectifs du Millénaire
  24. La RSE et difficultés de développement des pays du sud

Les firmes multinationales et la responsabilité sociale de l’entreprise RSE : un nouvel enjeu

Université PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE III

Institut D’études Politiques

Mémoire pour l’obtention du Diplôme

La faute de l’armateur et la limitation de sa responsabilité

La faute de l’armateur et la limitation de sa responsabilité

Faute inexcusable de l’armateur et principe de sa responsabilité limitée
Université de droit, d’économie et des sciences
Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III

Faculté de droit et de sciences politiques

Centre de droit maritime et des transports
Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit Maritime et des Transports,
La faute inexcusable de l'armateur et le principe de la limitation de sa responsabilité
La faute inexcusable de l’armateur et le principe de la limitation de sa responsabilité

Par
STAVRAKIDIS Triantafyllos

Sous la direction de
Monsieur Christian Scapel

2008

Cet ouvrage est dédié à ma mère, Stavroula

 » Le plus grand mal, à part l’injustice, serait que l’auteur de l’injustice ne paie pas la peine de sa faute  »
Platon, Extrait de Gorgias
(http://www.evene.fr/livres/livre/platon-gorgias-2909.php)
Remerciements :
Que les professeurs Pierre Bonassies et Christian Scapel trouvent ici l’expression de ma profonde reconnaissance; M. Bonassies pour sa sollicitude lors de l’encadrement de mes travaux de recherches et M. Scapel pour m’avoir reçu au sein du CDMT et pour sa confiance. Leurs enseignements m’ont été précieux.
Je voudrais également exprimer

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