Université Paris II – Panthéon-Assas

Thèses et mémoires de :

Université Paris II – Panthéon-Assas

Modification du règlement de copropriété : 3 étapes

octobre 25, 2019
  1. Modification du règlement de copropriété : 3 étapes
  2. L’acquisition de la partie de couloir dans une copropriété
  3. La vente du lot transitoire au copropriétaire
  4. Les modalités de la vente du grenier
  5. La cession du droit de surélévation
  6. La réunion des lots et la subdivision de lot de copropriété
  7. Donation de logement provenant de la subdivision de lot

La pratique d’une modification complexe d’un règlement de copropriété

Université Paris II – Panthéon-Assas

Centre de formation professionnelle notariale de Paris
10, rue Traversière- 75012 PARIS

Diplôme supérieur de notariat
Rapport de stagePratique d’une modification d’un règlement de copropriétéLa pratique d’une modification complexe d’un règlement de copropriété

Présenté par :
Jean-Philippe JACQUOT

Remerciements

Je tiens à remercier dans un premier temps tous les professeurs, notaires, et intervenants dans le cadre de la formation du Diplôme Supérieur de Notariat (DSN)…

Introduction

Les est quod cum que notamus, ce que nous écrivons fait loi. Cette locution latine a été adoptée vers la fin du XVIIème siècle par les notaires sous le règne de Louis XIV, et en particulier par les notaires de la Chambre de Paris.

Il appert de cette formule la vertu de l’acte authentique. En effet les actes passés par les notaires ont force de loi (force probante et force exécutoire).

Plus récemment, en 1948, cette devise est devenue celle de l’Union internationale du Notariat.

Le statut du notaire tire aussi ses prérogatives modernes de la loi du 25 Ventôse An XI, reprise largement dans

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Etat de l’Art du E-Learning

juillet 6, 2013

Université Panthéon-ASSAS Paris II

DU Modèles de l’Economie Numérique
Informatique – Economie – Management – Droit

Projet du module 4.1 : Management et NTIC

e-Learning
Etat de l’Art du E-Learning

Walid Kassem, Ahmad Mounajed, Nadia Saadoun

3è promotion – 2003/2004

Résumé :

L’application des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) au domaine de la formation a conduit à la création de cette nouvelle réalité appelée e-learning.
Décrit comme le mariage du multimédia (son, image, texte) et de l’Internet (diffusion online, interactivité) le e-learning apparaît à beaucoup comme le second souffle du marché de ces technologies.
Tous les publics sont visés, cadres, techniciens, publics, etc. Actuellement, les domaines qui utilisent ce mode d’apprentissage sont les langues et la bureautique avec 70% des volumes, mais aussi des formations métiers avec environ 20%.
La connexion entre réel et virtuel s’effectue à travers des plate-formes. La plate-forme est un outil de diffusion et de gestion des connaissances, associant des contenus de cours à des moyens de communication, des outils d’entraînement et d’évaluation. Les

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Internet au service des opérations bancaires et financières

juillet 3, 2013
  1. Internet au service des opérations bancaires et financières
  2. Prestation de services bancaires et financiers sur l’internet
  3. Clause de marché intérieur et Prestation de services bancaires
  4. Distinction entre prestation de services et mouvement de capitaux
  5. Marché des services bancaires et financiers : Contenu de la clause
  6. Conséquences induites par la clause de marché des services bancaires
  7. La compétence de juridiction – le marché des services bancaires
  8. Les dérogations à la clause de marché intérieur
  9. La publicité afférente à la commercialisation des OPCVM
  10. Les dérogations du fait de l’Etat destinataire du service
  11. Analyse de la jurisprudence de la CJCE
  12. L’impact de la clause de marché intérieur
  13. La reconnaissance mutuelle et la clause de marché intérieur
  14. Internet : mode d’expression de la libre prestation de services bancaires
  15. Clause de marché intérieur et Notification de libre prestation de service
  16. La publicité et le démarchage et la clause de marché intérieur
  17. La sécurité juridique des transactions bancaires sur l’internet
  18. Utilisation de la cryptologie dans le secteur bancaire et financier
  19. Le régime juridique français de la cryptologie / secteur bancaire
  20. Les apports de la loi pour la confiance dans l’économie numérique
  21. La notion de facture indépendante de son support
  22. La transmission de la facture électronique
  23. Le rôle probatoire de la facture (la facture électronique)
  24. Moyens de e-paiement: nouvelles opportunités pour le secteur bancaire
  25. Les moyens de paiement usuels : la carte de crédit et le chèque
  26. Le paiement par intermédiaire virtuel et la monnaie électronique
  27. Le régime juridique de la
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La signature électronique – le droit de l’Informatique

juin 25, 2013

« … signature électronique. Il distingue la signature électronique simple de la signature électronique « sécurisée14 », qui doit satisfaire à certains critères techniques afin de bénéficier de la présomption de fiabilité. En outre, on pourra y trouver à l’article 1er une définition du signataire… »
Université de droit, d’économie et de sciences sociales
Paris II Panthéon-Assas

Mémoire de DESS de droit du Multimédia et de l’Informatique.

La signature électronique La signature électronique

Julien ESNAULT

Sous la direction de Monsieur le professeur Jérôme HUET

Année universitaire
2002-2003

A Monsieur le Professeur Jérôme HUET,
Pour m’avoir offert la chance de suivre cette formation,
A Maître Eric CAPRIOLI et Monsieur François COUPEZ, Pour leurs précieux conseils,
A mon ami Monsieur Rouzbeh ZIAEI,
Pour son soutien et ses connaissances en droit civil.
L’université n’entend donner aucune approbation ou improbation aux opinions émises dans les mémoires et thèses. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.
Introduction  :
« Parturiunt montes ; nascetur ridiculus mus » Horace, Art poétique, 139.
Depuis sa création, l’informatique a eu pour vocation de favoriser les échanges. De l’interconnexion généralisée des postes informatiques est né l’Internet, aussi appelé réseau des réseaux.
Aujourd’hui, l’Internet est devenu un nouveau mode de distribution. Les

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Les fondations internationales : aspects juridique & fiscaux

mars 31, 2013
  1. Les fondations internationales : aspects juridique & fiscaux
  2. Les différents types de fondations en droit français
  3. Panorama des fondations en France
  4. Un frein au développement du mécénat en France
  5. Le régime juridique des fondations : la création des fondations
  6. La durée et le fonctionnement des fondations en France 
  7. Le contrôle des fondations françaises et leur dissolution
  8. Les fondations en France : un régime fiscal avantageux
  9. L’exonération des impôts commerciaux des fondations françaises
  10. Fiscalité des donations aux fondations reconnues d’utilité publique
  11. Obligations déclaratives et comptables des fondations en France
  12. Le droit comparé des fondations : études comparatives en Europe
  13. Dons transfrontières : régime originel et jurisprudence de la CJCE
  14. Le projet de statut de fondation européenne
  15. La fondation dans les systèmes de common law – aspects juridiques
  16. L’encadrement légal et administratif des fondations – common law
  17. Le régime fiscal des fondations applicable aux USA
  18. Fiscalité des fondations au Royaume-Uni, Systèmes de common law
  19. Le droit international privé français des fondations
  20. L’exercice en France d’une activité par les fondations étrangères
  21. L’évasion fiscale, Fondations étrangères et Droit fiscal français
  22. L’imposition des revenus perçus de fondations étrangères en France
  23. Fondations étrangères et Lutte contre le transfert d’actifs hors de France
  24. Lutte contre l’évasion fiscale réalisée au travers de fondations

Les fondations internationales : Aspects juridique & fiscaux

Université Panthéon-Assas (Paris II)

Droit-Économie-Sciences Sociales

Magistère de juriste d’affaires

Mémoire de fin d’année

Les fondations internationales : aspects juridique & fiscaux

Les fondations internationales : aspects juridique & fiscaux

Marguerite GALOIS-BOYE

Sous la direction de Me Pierre-Jean DOUVIER

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Présomption de légitimité, Abus de marché ou Safe harbor en droit français

décembre 3, 2012

Présomption de légitimité, Abus de marché ou Safe harbor en droit français

Université Paris II – Assas

Mémoire de dernière année du Magistère de Juristes d’affaires

La présomption de légitimité au regard de l’abus de marché ou le safe harbor en droit français

Arnaud Roulhac de Rochebrune

Etudiant en 3ème année du Magistère – DJCE

Sous la direction de M. de Vauplane

« L’université Panthéon-Assas (Paris II) droit – économie – sciences sociales, n’entend donner aucune approbation, ni improbation, aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur ».

Introduction :

« «  Vous vendez, n’est-ce pas ?  » demanda Moser à Salmon.

Mais le muet sourire de ce dernier fut si aiguisé de finesse, qu’il en resta anxieux, doutant maintenant de cet ultimatum de l’Angleterre, qu’il ne savait même pas avoir inventé »1.

Zola après La Curée, où il narre l’enrichissement foudroyant du dénommé Saccard sur le marché immobilier parisien à la fin du XIX siècle, s’attaque aux spéculations de ce dernier sur le marché boursier. Il se fait l’écho d’une bruyante et réell e affaire qui frappa la conscience collective2 : la faillite de l’Union Générale en 1882, qui entraîna la

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Avocat face à 2 mondialisations : les entreprises et les Mafias

octobre 21, 2012
  1. Avocat face à 2 mondialisations : les entreprises et les Mafias
  2. Le parcours historique de l’avocat : la noblesse de robe
  3. L’avocat dans l’histoire de France : l’ancien Régime
  4. La révolution et les avocats du marais, Histoire de l’avocat
  5. L’évolution du serment professionnel de l’avocat
  6. L’avocat et ses relations avec le pouvoir : l’Etat, la Mafia
  7. Le mercantilisme : Histoire et définition du mercantilisme
  8. Approche d’une définition de l’entreprise, Notion d’entreprise
  9. La régulation du monde des affaires (Relations d’affaires)
  10. Entreprise: Ordre public international et Capitaines d’Industrie
  11. Métamorphose de la profession d’avocat
  12. La mondialisation : est-elle une source de non-droit ?
  13. L’opposition du chiffre et du droit (n’a pas lieu d’être dans une démocratie)
  14. L’Expert Comptable : garant de l’application de la loi
  15. Mythe et réalité, la profession d’avocat
  16. Avocats et Mafias, un pouvoir fondé sur la négation du droit
  17. Les principes essentiels de la profession d’avocats
  18. L’avocat face aux risques de la complicité
  19. L’avocat : Déclaration de soupçon et Risque du blanchiment
  20. Cabinet de l’avocat et Entreprise Mafieuse : retour des armes
  21. La criminalité financière et la profession d’avocat
  22. Le trafic de la drogue et l’accord de SCHENGEN
  23. La drogue et le blanchiment : crime contre l’humanité ?
  24. Le nouveau délit général du blanchiment de l’argent
  25. Transparence des institutions, la fin d’une justice sinistrée
  26. Valoriser les valeurs : la société socialement responsable
  27. L’application de la loi dans l’espace et dans le temps
  28. La Corruption : des crimes contre la Nation, l’Etat et la Paix
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Le Mouchard informatique : l’espionnage des états

septembre 23, 2012

Université Paris II Panthéon-Assas

DESS Audit et Expertise en Informatique

Mémoire

Mouchards informatiques
De l’atteinte à la vie privée à l’espionnage des états

Principes, Techniques et Législation

Laure Brignone

Sous la direction de Monsieur Jean Donio

Septembre 2003

Toute reproduction Verbatim de ce présent document dans son intégralité est autorisée sur tout support, pourvu que cette mention soit préservée.

Avant propos :

« L’informatique doit être au service de chaque citoyen. Son développement doit s’opérer dans le cadre de la coopération internationale. Elle ne doit porter atteinte ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques. »
(Article 1er loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés)
Le respect de la vie privée : la liberté individuelle. C’est la protection de

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La protection du patrimoine de l’entrepreneur

juillet 29, 2012
  1. La protection du patrimoine de l’entrepreneur
  2. Instruments juridiques de protection patrimoniale de l’entrepreneur
  3. EURL, outils de protection du patrimoine de l’entrepreneur
  4. Les différentes formes sociales offertes à l’entrepreneur
  5. Création de l’entreprise individuelle à responsabilité limitée
  6. Vie et mort de l’entreprise individuelle à responsabilité limitée
  7. Les limites de la protection du patrimoine de l’entrepreneur
  8. L’efficacité juridique relative de la protection patrimoniale
  9. Limites tenant à la pratique des instruments de protection
  10. Efficacité de la protection patrimoniale, procédure collective
  11. Efficacité tempérée par la responsabilité pour insuffisance d’actif

La protection du patrimoine de l’entrepreneur

Université Panthéon – Assas Paris II

Droit, Economie et Sciences Sociales

Mémoire d’admission, Master II professionnel Juriste d’affaires

La protection du patrimoine de l’entrepreneur

La protection du patrimoine de l’entrepreneur

Gontran Simonnet

Sous la direction du Professeur Pierre Crocq

Mai 2010

Je tiens à remercier Monsieur le Professeur P. Crocq pour son aide, ses précieux conseils et sa très grande disponibilité.

L’université Panthéon-Assas (Paris II) Droit – Economie – Sciences Sociales, n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire.

Ces opinions doiventêtre considérées comme propres à leur auteur.

Introduction :

« Il faut toujours prendre le maximum de risques avec le maximum de précautions »1, telle pourrait être la devise de tout entrepreneur.

Les risques, inhérents à toute activité humaine, font l’objet d’un partage entre les Hommes. De ce partage naît un pacte social qui établit le degré de solidarité d’une société.

Fruit d’un choix politique, il doit parvenir à un juste équilibre. Un degré de

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La finance comportementale: la régulation des marchés

juin 13, 2012
  1. La finance comportementale: la régulation des marchés
  2. Formation du prix selon la théorie de l’efficience insuffisante
  3. Théorie de l’efficience économique – Traduction juridique
  4. Saisonnalité, rentabilité et météorologie, Théorie de l’efficience
  5. Volatilité et krachs boursiers, Théorie de l’efficience insuffisante
  6. Fondements de la finance comportementale : Arbitrage limité
  7. L’irrationalité de l’investisseur : corrélation des irrationalités
  8. Les principaux biais comportementaux : Biais affectifs
  9. Les biais cognitifs: disponibilité, ancrage et représentativité
  10. Le droit, outil de correction des comportements financiers
  11. L’aménagement de la réglementation des marchés financiers
  12. Réglementation incitative ou éducative, Biais comportementaux
  13. Les biais des autorités régulatrices
  14. Mécanismes de correction des biais, finance comportementale
  15. Le paternalisme libéral : le concept du Nudge
  16. Quelques exemples de Nudges, la finance comportementale

La finance comportementale: la régulation des marchés

Université Paris II – Panthéon-Assas

Master II DJCE Juriste d’Affaires

La finance comportementale d’une meilleure compréhension à une nouvelle régulation des marchés financiers

La finance comportementale d’une meilleure compréhension

à une nouvelle régulation des marchés financiers

Clotilde Wetzer

Sous la direction du

Professeur Hubert de Vauplane

2008-2009

L’université PANTHEON ASSAS (PARIS II) droit – économie – sciences sociales n’entend donner aucune approbation, ni improbation, aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

Sommaire :

Introduction

Première partie : La théorie économique bouleversée par la force explicative de la finance comportementale

I. Une théorie de l’efficience insuffisante

A. Une construction théorique puissante

B. Une application empirique décevante

II. Une approche comportementale séduisante

A. Les fondements de la finance comportementale

B. La présentation des principaux biais comportementaux

Seconde partie 

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L’établissement d’une banque islamique en France

mai 26, 2012
  1. L’établissement d’une banque islamique en France
  2. Les implications d’ordre économique des exigences Charii
  3. Droit français et fondements Charii de la finance islamique
  4. Mécanismes associatifs : techniques de financement islamique
  5. Crédit associé à la vente et la finance islamique
  6. Législation française et opérations de financement islamique
  7. La fiducie à l’épreuve de la conception française de la propriété
  8. La structuration des produits bancaires islamiques – France
  9. La législation fiscale française et la banque islamique

L’établissement d’une banque islamique en France

Université Paris II Pantheon-Assas

Université Paris II Pantheon-Assas

Master de droit européen comparé

dirigé par Louis Vogel 2010

Mémoire pour le Master 2 « Droit Européen Comparé »

L’établissement d’une banque islamique en France

L’établissement d’une banque islamique en France

Présenté par

Solène Boustany

Sous la direction de

Monsieur le Professeur Jahel

La problématique de l’établissement d’une banque islamique en France soulève de nombreuses questions, tant idéologiques que purement pratiques. Les poches de liquidités dont disposent les pays du Golfe représenteraient des investissements non négligeables pour les banques françaises.

La finance islamique se distingue de la finance conventionnelle par une soumission à des principes religieux dictés par la Chari’a.

L’ordre moral islamique se caractérise, en effet, par un certain nombre de prohibitions dans le domaine économique, dont la plus contraignante est sans doute l’interdiction du prêt à intérêt ou riba. La conciliation doit donc être faite entre les nécessités inhérentes à la sphère religieuse, d’une part, et à celle des affaires, d’autre

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