Université Nice-Sophia-Antipolis

Thèses et mémoires de :

Université Nice-Sophia-Antipolis

Les armes chimiques : menace terroriste biologique

  1. Les armes chimiques : menace terroriste biologique
  2. Le gaz sarin, un danger inodore et invisible
  3. Le gaz moutarde, les armes chimiques
  4. La propagation des armes biologiques
  5. Le bioterrorisme, les armes biologiques
  6. Etats et menaces terroristes chimiques et biologiques
  7. Le processus de destruction des armes chimiques
  8. Le cas des fabrications d’armes chimiques
  9. Irak : l’actualité du terrorisme chimique et biologique
  10. Les stocks libyens des armes chimiques
  11. Le poids de la menace d’utilisation d’armes chimiques
  12. Le gouvernement et l’utilisation de la menace terroriste
  13. Plans de défense nationaux et la lutte contre le terrorisme
  14. Les plans spécialisés NRBC et le terrorisme chimique

La menace terroriste chimique et biologique

Université Nice Sophia Antipolis

Faculté de droit et sciences politiques

Centre d’études et de recherches en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal

Mémoire de Master de sécurité intérieureLes armes chimiques : menace terroriste biologique
La menace terroriste chimique et biologique

Par
M. Etienne LORANT

Sous la direction de
Monsieur le Doyen Christian VALLAR
Professeur des universités

2015-2016

Université de droit et sciences politiques
Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice Sophia-Antipolis
Av. Doyen Louis Trotabas, 06050 NICE Cedex 1
0492157000

La Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice n’entend donner aucune approbation, ni improbation aux opinions émises dans les mémoires.

Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.

Remerciements

Je tiens à remercier Monsieur le doyen, Christian VALLAR pour m’avoir accepté dans son Master II, Sécurité Intérieure.
Je remercie aussi Nadia REBIAI, qui a toujours été présente pour le

L’assurance vie : 3 catégories de contrat et le souscripteur

  1. L’assurance vie : 3 catégories de contrat et le souscripteur
  2. Souscripteur du contrat d’assurance-vie : pouvoirs et droits
  3. L’assuré: consentement, suicide et bénéficiaire d’un contrat
  4. Les personnes exclues du bénéfice de l’assurance vie
  5. Souscription et gestion du contrat d’assurance vie par un époux
  6. Attribution du contrat assurance lors de la liquidation de la communauté
  7. Contrat d’Assurance Vie, Libéralités et Droit des Successions
  8. Assurance vie et droit des obligations
  9. Le créancier comme bénéficiaire du contrat d’assurance
  10. La fiscalité applicable à l’assurance vie
  11. Assurance-vie et l’optimisation de la fiscalité I.R et I.S.F
  12. La fiscalité des contrats dits à bonus de fidélité
  13. La fiscalité applicable à la transmission du patrimoine
  14. L’assurance-vie et la transmission du patrimoine

L’assurance vie : 3 catégories de contrat et le souscripteur

Université de Nice Sophia-Antipolis

Faculté de droit, de sciences économiques
et politiques et de gestion

Master II de droit notarial
Assurance VieL’assurance vie

Préparé par :
Arnaud Lanteri & Mesmin Koumba & Pierre Ricci & Rémy Martin

Sous la direction de
Me. Stéphanie ARNAUD

Année universitaire
2005/2006

Chapitre préliminaire :

En 2005 près de 11,5 millions de personnes détenaient un contrat d’assurance vie.

Placement préféré des épargnants pour son rendement sur le long terme, l’assurance vie constitue également un instrument efficace de transmission du patrimoine.

Dotée d’une fiscalité avantageuse l’assurance vie ne doit pas être négligée dans la gestion d’un patrimoine.

On distingue trois catégories de contrat d’assurance sur la vie :

  1. L’assurance en cas de vie
  2. L’assurance en cas de décès

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