Logiciels libres


Objectifs du Millénaire pour le DD : la lutte contre la pauvreté

3.2.1. Lutter contre la pauvreté – Objectifs du Millénaire pour le développement durable Le grand défi à relever par le développement durable est celui de la meilleure redistribution des revenus ou autrement dit, de la réduction de la pauvreté. La réduction de la pauvreté est de nos jours d’une si grande importance qu’elle est le …

Objectifs du Millénaire pour le DD : la lutte contre la pauvreté Lire plus »


Copie d’écran de l’ancienne page d’accueil de Médiaterre

Utilisation de Médiaterre : arborescence du site et page d’accueil

2.3. Utilisation de Médiaterre Après avoir décrypté les aspects techniques de Médiaterre, nous allons maintenant nous pencher sur la structuration de ce site et sur son interface d’utilisation. A quoi ressemble ce site ? Comment est-il construit ? Que voit l’utilisateur face à son écran ? Comment fonctionnent la consultation et la saisie des dépêches …

Utilisation de Médiaterre : arborescence du site et page d’accueil Lire plus »

Résiliation unilatérale du contrat de GPL d’origine contractuelle

P2 : La résiliation unilatérale d’origine contractuelle : La clause de dédit La clause de dédit est une disposition dans un contrat qui confère à une partie ou aux deux la faculté de se désengager. Ceci semble contraster avec l’art 1134 al 2 du code civil qui dispose : « Les conventions légalement formées tiennent …

Résiliation unilatérale du contrat de GPL d’origine contractuelle Lire plus »


La non-responsabilité et l’absence de garantie dans la GPL

S. Sect 3 La clause de non responsabilité dans la GPL La licence de GPL parle d’absence de garantie (P2) Cette non garantie résulte d’une absence de responsabilité dont la validité est plus que douteuse (P1) P1 : Validité de la clause de non-responsabilité Les Clauses élusives de responsabilité sont en principe valables en (A) …

La non-responsabilité et l’absence de garantie dans la GPL Lire plus »

Le contrat de licence GPL : l’exclusion du contrat de vente

S. Sect 2 Qualification du contrat de licence GPL En supposant que la licence GPL est avant tout une convention ayant pour objet d’organiser la diffusion d’un logiciel; nous essayerons d’abord de rattacher à certains contrats nommés aux quels elle s’apparente (P1) avant de proposer le cas échéant une qualification qui lui est propre (P2) …

Le contrat de licence GPL : l’exclusion du contrat de vente Lire plus »

Présentation détaillée des principales licences de logiciels libres

Description et qualification de la licence GPL – Chapitre I: Section 1 : Description de la Licence GPL Après une présentation détaillée de quelques licences de logiciel libre (S. Sect1), nous procéderons à une étude comparée de ces différentes licences quant au droits qu’ils confèrent aux utilisateurs S.(Sect 2) S. Sect 1 : Présentation détaillée …

Présentation détaillée des principales licences de logiciels libres Lire plus »