Les services


Ensemble Contre le Sida – 2000

La vente de produits partenaires et la communication associative

8. La vente de produits dérivés et produits « partenaires » Pour certaines associations, la vente de produits dérivés représente une part importante du budget. Il peut s’agir de produits vendus dans des catalogues édités par l’association elle-même, tel le catalogue d’Handicap International, ou d’articles proposés dans des grandes surfacesou autres lieux de distribution, tels …

La vente de produits partenaires et la communication associative Lire plus »


La connaissance des hébergeurs en auberge de jeunesse en autonomie

La connaissance des hébergeurs en auberge de jeunesse – Section 5 : Etant donnée l’importance du secteur de l’hébergement que la Direction du tourisme qualifie volontiers de « structurant » pour l’offre touristique vers les jeunes adultes, il m’a ensuite semblé important de questionner la demande plus directement sur les auberges de jeunesse. Nous pouvons …

La connaissance des hébergeurs en auberge de jeunesse en autonomie Lire plus »

Le rayon froid, le secteur

Bilan énergétique des Centres Commerciaux actuel

b. Bilan à travers les 8 thèmes du Breeam Malgré un constat difficile dans la première partie, les centres commerciaux peuvent envisager un avenir durable puisque de nombreuses alternatives existent. Pour développer ces alternatives je vais les présenter suivant la méthode d’étude du Breeam, qui permet d’observer à travers ces 8 thèmes l’ensemble des phases …

Bilan énergétique des Centres Commerciaux actuel Lire plus »


Une prestation immatérielle et la Directive 2002/38/CE

La nature des opérations – Section 2 – Le régime spécial introduit par la Directive 2002/38/CE du Conseil du 07 mai 2002, inclus dans son champ d’application, qu’en premier lieu, l’opération soit une prestation dont la forme est sous-entendu « immatérielle » (paragraphe 1). En second lieu, l’opération en cause doit être un service, celui-ci …

Une prestation immatérielle et la Directive 2002/38/CE Lire plus »

Des personnes assujetties et non assujetties à la TVA – 2002/38/CE

2 – Le preneur Pour le bénéfice du régime spécial introduit par la Directive 2002/38/CE du Conseil, le prestataire de services fournis par voie électronique doit réaliser son opération commerciale auprès d’un client non assujetti (A), puisqu’à défaut de ce non assujettissement du preneur, le mécanisme d’autoliquidation de la TVA intervient (B). A – Des …

Des personnes assujetties et non assujetties à la TVA – 2002/38/CE Lire plus »

Les services financiers non harmonisés : conditions et procédure

§2. La possibilité pour les Etats membres de prendre des mesures spécifiques à l’égard d’un service particulier : les services financiers non harmonisés 715. La possibilité. Des dérogations spécifiques à la clause de marché intérieur posées par l’article 3 sont également autorisées, au cas par cas, afin de préserver, notamment, des objectifs liés à la …

Les services financiers non harmonisés : conditions et procédure Lire plus »