La protection juridique des zones humides – Chapitre 1 A partir des années 1960, la protection de l’environnement est devenue une problématique essentielle sur la scène publique, internationale et nationale. Il est ainsi apparu nécessaire de mettre en place des mesures de protection des espaces naturels. Malgré le fait que […]
La délimitation et la protection juridique des zones humides Read More »
Fiscalité et protection des zones humides Université LYON 2 Institut d’Etudes Politiques de Lyon Diplôme IEP Mémoire de fin d’études Séminaire Droit du développement durable Fiscalité et protection des zones humides Rodolphe SEYRIG Président du Jury M. Marc Frangi Maître de conférence de droit public à l’IEP de Lyon. Directeur
Fiscalité et protection des zones humides, développement durable Read More »
Démarche d’audit adaptée aux zones de risques de l’entreprise auditée 3. Développement d’une démarche d’audit adaptée aux zones de risques de l’entreprise auditée Lors de l’exécution de la mission, le commissaire aux comptes doit développer et maintenir une politique de rigueur crédible. En effet, une démarche structurée lui permettant d’identifier
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Les effets recherchés de la zone de libre échange C- Les effets recherchés de la zone de libre échange Parmi les effets les plus importants qu’on recherche avec la mise en place d’une zone de libre – échange, il convient de citer notamment les suivants : Une entrée plus importante
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La zone de libre échange quadripartite – Section II : Le 8 Mai 2001, quatre Etats membres de l’O.C.I; Jordanie, l’Egypte, la Tunisie et Le Maroc ont signé la déclaration d’Agadir portant création d’une zone de libre échange entre les pays arabes méditerranés. Des groupes d’expert ont tenu des réunions
Les accords multilatéraux – CHAPITRE II Section 1: la grande zone de libre échange Inter – Arabe 1-1 / la base juridique et réglementaire La convention de facilitation et de développement des échanges commerciaux entre les pays arabes signé à Tunis le 17/02/1981 et le programme exécutif adapté par
Les techniques de merchandising : la zone de chalandise Chapitre 2 Techniques de merchandising Introduction Le distributeur (grandes surfaces de distribution) joue le rôle de médiateur entre le fabricant de produit et le consommateur final, en d’autre terme c’est lui l’image du producteur aperçu par l’individu-client. A cet effet, le
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Zone humide: Définition – convention de RAMSAR et problèmes Zones humides Introduction L’une des composantes de la biocénose ayant un rôle prépondérant dans le maintien de l’équilibre des écosystèmes est celle des oiseaux. Ces derniers en effet, qui occupent une place de premier plan dans les différents écosystème, jouent un
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Le Maroc et l’UMA: les zones de libre échange Les zones de libre échange entre le Maroc et l’UMA – Section V: Le Maroc a toujours affirmé son attachement à l’UMA et la nécessité de la réactiver , de dynamiser ses structures et de rationaliser ses mécanismes d’action, en tant
Maroc – Turquie : une zone de libre échange Accord Maroc – Turquie pour la création d’une zone de libre échange – Section IV : : Un accord de libre échange était signé entre le Maroc et Turquie à Ankara. Un partenariat important pour l’avenir des échanges commerciaux des deux