Les atteintes de la procédure collective à la liberté contractuelle Université Robert Schuman – Strasbourg III Mémoire de DEA Droit des affaires. Les atteintes de la procédure collective à la liberté contractuelle Par Nathalie Stagnoli Sous la direction de M. le Professeur Jean-Luc Vallens. Année universitaire 2002-2003. Remerciements : à […]
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Les problèmes juridiques des logiciels indiscrets Université Montpellier I Faculté de Droit Mémoire de D.E.A Informatique et Droit Les problèmes juridiques des logiciels indiscrets Sous la direction du Professeur Christian Le Stanc Présenté par : Benjamin Egret Formation Doctorale : Informatique et Droit Equipe de Recherche Informatique et Droit (E.A.2997)
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3.2 Les raisons du retour à la construction en terre au Mali. Alors qu’en Occident, le mouvement du développement durable remet en question le mode constructif de ces cinquante dernières années, et que l’on voit certains matériaux comme le chanvre et la paille être reconnus en attendant le tour de
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Le respect de la législation sanitaire française à l’épreuve de l’internationalité – Section 2. 102- La lecture de la législation française a permis de constater qu’elle pourrait être repensée afin de s’adapter à l’immatérialité sur l’internet. Il reste cependant à déterminer comment le respect des exigences législatives sanitaires françaises peut
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La vente de médicaments sur l’internet en France Université de Toulouse I Sciences sociales Mémoire pour le master droit des contrats et de la responsabilité des professionnels La vente de médicaments sur l’internet Présente par Mademoiselle Camille Bouchaïb Sous la direction de Madame Céline Castets-Renard Année universitaire 2006 – 2007
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Optimisation fiscale en matière d’IS (impôt sur les sociétés), rôle de l’expert-comptable Faculté des Sciences Économiques et de Gestion de Sfax Commission nationale d’expertise comptable Mémoire élabore en vue de l’obtention du Diplôme d’Expertise ComptableL’optimisation fiscale en matière d’impôt sur les sociétés, rôle de l’expert-comptable Par : Hentati Adlène 2008-2009 Introduction
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Les 10 conseils pour améliorer sa relation client sur le web F. Les 10 conseils pour améliorer sa relation client sur internet 50 1) Analyser et segmenter les demandes clients Analyser les demandes clients et les catégoriser : voilà la première étape lorsque l’on souhaite accroître l’efficacité de son service
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La nouvelle loi belge du 10 janvier 2010 (loi du 10/01/2010) des jeux sur Internet Section II : La nouvelle loi du 10/01/2010 A- Historique de la nouvelle loi belge du 10 janvier 2010 Un long processus législatif a vu le jour en Belgique, suite au projet de loi supporté par
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