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Responsabilité du fait de la chose : le banquier gardien

Responsabilité du fait de la chose : le banquier gardien

Responsabilité du fait de la chose : le banquier gardien – Section III: Le DOC prévoit deux systèmes spéciaux de responsabilité du fait des choses, dont nous ne traiterons pas, Quant au régime général de responsabilité du fait des choses, il est prévu par l’article 88 du DOC. Pour plus de développement, cette section se …

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Responsabilité du banquier : responsabilité du fait d’autrui

La responsabilité du fait d’autrui – Section 2 : La responsabilité du fait personnel est fondée sur la faute prouvée de l’auteur du dommage. On a longtemps considéré que la responsabilité du fait d’autrui est fondée toujours sur une présomption de faute. Cette conception était celle des premiers commentateurs du code Napoléon. Elle pourrait être …

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Responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle du banquier

La responsabilité civile du banquier – Titre I Chapitre I : La responsabilité délictuelle ou extra-contractuelle du banquier Lorsque les conditions de la responsabilité contractuelle ne sont pas réunis, c’est forcément la responsabilité délictuelle ou quasi-délictuelle qui s’applique. Aussi bien en ira-t-il de la sorte pour les fautes pré-contractuelles ( notamment celles qui sont commises …

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La responsabilité civile du banquier : responsabilité du banquier

La responsabilité civile du banquier – Titre I L’expansion du commerce bancaire à laquelle correspond une augmentation grandissante des guichets et une diversification des opérations de banque, est à l’origine du développement des risques d’erreurs ou de fautes qui mettent en cause la responsabilité du banquier. Bien que ces erreurs ou ces fautes n’aboutissent pas …

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Le banquier et la responsabilité du banquier marocain

Le banquier et la responsabilité du banquier marocain

Le banquier et la responsabilité du banquier marocain III- Le banquier et sa responsabilité. Le banquier est un commerçant dont le rôle est primordial dans la vie économique d’aujourd’hui. Mais son commerce est dangereux, car les biens qu’il reçoit et qu’il véhicule sont matérialisés par l’argent, cet élément qui confère la puissance et qui suscite …

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Le droit bancaire marocain: la Banque du Maroc

Le droit bancaire marocain: la Banque du Maroc

Le droit bancaire marocain: la Banque du Maroc II- Le droit bancaire marocain (conduite non moins naturelles des banques ???) Le droit bancaire fait partie de ces disciplines juridiques longtemps réservées aux seuls spécialistes et praticiens des choses de la banque selon une expression consacré par Jean Pierre Poty. Dans l’état actuel de l’édifice juridique …

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Historique du système bancaire Marocain

Historique du système bancaire Marocain

Historique du système bancaire Marocain I– Historique du système bancaire Marocain La structure du secteur bancaire marocain, telle qu’elle se présente actuellement a été façonnée par l’histoire. Elle est le produit d’un long cheminement qui s’est édifié progressivement dans le temps. Au fil des ans, divers établissements bancaires et financiers ont vu le jour pour …

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Résponsabilité du banquier

Responsabilité du banquier

Responsabilité du banquier Faculté des sciences Juridiques, Economiques Et Sociales Départements : Sciences juridiques Option : droit privé Mémoire sous le thème : Responsabilité du banquier Encadré par : Le Professeur : LOGDALI BOUHJEL AMINA Préparé par : F.F. Fatima Zohra Année universitaire 2003-2004   Introduction Générale : Le secteur bancaire présente dans tous les …

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L’audit risque: la fonction, la définition et l’objectif

L’audit risque: la fonction, la définition et l’objectif

L’audit risque: la fonction, la définition et l’objectif L’audit risque – Section 2 : 1) La fonction et définition de l’audit risque : La communication et l’intervention de l’audit risque varieront d’un établissement à un autre selon la politique générale, elle provient essentiellement du domaine de vérification de l’analyse, de l’observation, de l’appréciation, et de …

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Les types de l’audit interne: L’audit opérationnel, L’audit risque

L’audit opérationnel: Audit total et management stratégique

L’audit opérationnel: Audit total et management stratégique Les types de l’audit interne – Chapitre2 : Les types de l’audit interne différent selon l’objectif ; l’activité, l’organisation, la qualité de l’auditetc. à titre d’exemple on trouve l’audit performance, l’audit marketing, l’audit stratégique, audit d’efficience, l’audit sociale et l’audit de la culture de la banque etc… Ces …

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