La gestion de la demande en eau: cas de bassin versant du Sebou

“… l’évolution des ressources en eau, ensuite les mobilisations et les utilisations des ressources en eau, puis l’évolution de la demande en eau, et finalement les contraintes au développement des ressources en eau au niveau de bassin …”

Faculté des Sciences Juridiques
Meknes

Option: Sciences économiques et Gestion

Mémoire de licence en Science Economique et Gestion Sous le thème:

bassin versant sebou

La gestion de la demande en eau : Cas de bassin versant du Sebou

Encadré par :
M. Abdelilah BAGUARE

Préparé par :
M. Abdelwahab S.

Année Universitaire
2008-2009

Introduction générale :

Le présent travail propose d’évaluer la gestion des ressources en eau dans le bassin du Sebou et les perspectives d’avenir.
Le Secteur de l’eau au Maroc connaît une transition majeure avec la promulgation de la loi sur l’eau et la création des agences de bassins. La transition s’opère également au niveau des secteurs économiques liés à l’au comme l’agriculture, le tourisme, et également au niveau politique et social.

Durant des années, le Maroc a réalisé des progrès et des acquis structurants en matière de sécurité hydrique et alimentaire grâce à la mobilisation des ressources en eau. Une telle politique où l’Etat est l’acteur principal, est baptisée « politique des barrages » lancée à partir de la mi-1960.
La gouvernance des ressources en eau n’a commencé que tardivement à s’inscrire dans le cadre de la décentralisation, de la concertation et de la logique de l’aménagement du territoire. Le retard s’est manifesté par des déficits énormes en matière d’assainissement et de traitement de la pollution et également une sous valorisation des ressources en eau due à la non modernisation des techniques d’irrigation et une retard d’équipement, en plus des pertes induites par l’érosion des sols.

Depuis l’entrée en vigueur de la loi 10/95 en 1995 et la création des agences, quel bilan peut on faire de cette nouvelle expérience ? et quels sont les défis à Continue reading


Les mémoires en Informatique et Télécommunications – WikiMemoires.Net

Les articles, les  recherches et les mémoires de fin d’études universitaires publiés sur WikiMemoires.net dans “Informatique et Télécommunications

Les sujets et les thèmes :
–  Les enjeux d’Internet dans la communication des associations
–  Les systèmes de gestion de contenu : classification et évaluation
–  La compression des entêtes dans les réseaux cellulaires de type 4G
–  Prétraitement & Extraction de Connaissances en Web Usage Mining
–  Infrastructure de gestion de la confiance sur Internet
–  La génération 2.0 chinoise : e-commerce et tendances
–  La sécurité des paiements internationaux par Internet
–  Quel avenir pour la vente en ligne d’œuvres d’art ?
–  Mouchard informatique, De l’atteinte à la vie privée à l’espionnage d’État
–  Sécurité Informatique au sein de l’entreprise
–  Les techniques de décodage pour la traduction probabiliste
–  Optimisation de l’accès Low Earth Orbit LEO
–  Les cartes à puces – TFE de Réseaux de télécommunications
–  Application de la méthode Activity Based Costing, technologies XML
–  Les logiciels informatiques : Définition
–  Conception et Réalisation d’une plate-forme de Continue reading

Les rapports de fin d’études en “Tourisme TFE”

Les mémoire et les rapports en “Tourisme TFE

Les thèmes :

  1. Labellisation et hôtellerie de Plein Air de chaîne
  2. Le marché des jeunes touristes français en autonomie en France
  3. Place de l’hospitalité dans une prestation touristique sur mesure
  4. Mise en tourisme du patrimoine viticole : l’exemple du Chianti
  5. Le tourisme d’affaires en PACA : un enjeu pour l’avenir
  6. Gestion de la qualité de stimulation – Agences réceptives
  7. L’adaptation des moyens de transport pour un tourisme durable

 

Lire le mémoire complet ==> (L’adaptation des moyens de transport pour un tourisme durable)
Mémoire présenté en vue de l’obtention du Master 1
« Aménagement, urbanisme et développement touristique durables »
Institut d’aménagement, de tourisme & d’urbanisme

 

Lire le mémoire complet ==> (Gestion de la qualité de stimulation – Agences réceptives
)

Mémoire professionnel présenté pour l’obtention du Diplôme de Paris 1 – Panthéon Sorbonne
Institut de Recherche et d’Études Supérieures du Tourisme
Spécialité Gestion des Activités Touristiques et Hôtelières

Sommaire du mémoire :

  1. Marché des agences réceptives spécialisées, Tourisme d’affaires
  2. Séjours de stimulation : caractéristiques des séjours
  3. Management de la qualité dans le tourisme, Démarche qualité
  4. Besoins et attentes des clients des agences réceptives
  5. Certification : gestion de la qualité des agences réceptives
  6. Les labels : Définition et Label Qualité Tourisme
  7. Gestion des interactions humaines – Séjours de stimulation
  8. Les modèles d’évaluation de la qualité – Agences Réceptives
  9. Indicateurs de performance des Agences réceptives
  10. Proposition de recherche – Gestion de la qualité
  11. Méthodologie de l’étude empirique – Séjours de stimulation
  12. Etude empirique – Techniques d’analyses, Agences réceptives
  13. Recommandations et conclusions : Etude de gestion de qualité
  14. Conclusion de mémoire : Gestion de la qualité de stimulation

 

Le tourisme sportif en quête d’identité
La construction identitaire dans les organisations de tourisme sportif, entre idéologies sportives et matérialité professionnelle marchande
Thèse de doctorat de 3° cycle – Sciences de l’Information et de la Communication
Université de Nice Sophia-Antipolis

Table des matières :

  1. Contexte professionnel et les réalités du tourisme sportif
  2. Tourisme sportif, apparition et définition du tourisme sportif
  3. L’actualité conjoncturelle du secteur touristique français
  4. Réalités locales prédisposent aux activités du tourisme sportif
  5. Conjoncture du tourisme n’affecte pas celle du sport
  6. Les déficiences du couplage entre le tourisme et les sports
  7. Les faiblesses organisationnelles du tourisme sportif
  8. Origine culturelle de la faiblesse du tourisme sportif
  9. La complexité organisationnelle du tourisme sportif
  10. Problèmes relationnels dans l’organisation de tourisme sportif
  11. Problèmes sociaux engendrés par l’évolution organisationnelle
  12. Investigation de l’identité sous une approche anthropologique
  13. L’interprétation structuraliste du concept d’identité
  14. La dualité du concept d’identité, Construction de l’identité
  15. Les processus d’attribution de l’identité
  16. Le concept d’identité dans une logique constructiviste
  17. Le cadre identitaire de la profession sportive
  18. La gestion malaisée des organisations sportives
  19. La résistance identitaire face à la logique économique
  20. La genèse de la théorisation de l’expérience managériale
  21. Emergence d’une quête identitaire des acteurs de l’organisation
  22. Organisation communique entre rationalité et réalité sociale
  23. La multi dimension du management moderne
  24. La culture, une construction de la nature humaine
  25. La culture, expression sociale de l’organisation
  26. Projet d’entreprise, vision instrumentale de la culture
  27. La revendication identitaire des acteurs du tourisme sportif
  28. La réforme culturelle du management
  29. L’intégration de la dimension culturelle dans le management
  30. L’identification des facteurs de la motivation au travail
  31. La gestion de l’organisation par ses aspects culturels
  32. La modélisation fonctionnelle de la culture d’entreprise
  33. Limites d’une approche instrumentale de la culture d’entreprise
  34. L’incohérence de la culture d’entreprise fonctionnelle
  35. Culture d’entreprise gouvernée par sa dimension identitaire
  36. Un management en équilibre entre fonctionnalité et identité
  37. Développement du tourisme sportif entre technicité et authenticité
  38. Similitudes de la communication interne, papetiers Canson Guarro
  39. Communication interne dans Renault et culture d’entreprise
  40. Quotidien de presse Ouest-France et Communication interne
  41. La compagnie EDF-GDF Services et reconnaissance identitaire
  42. Entreprise de transport publique RATP et communication interne
  43. Compagnie New Sulzer France et la culture de l’entreprise
  44. Lien entre évolution organisationnelle et quête identitaire
  45. Particularisme identitaire des loisirs et du tourisme sportif
  46. Recueil des avis sur l’organisation de l’offre ludosportive
  47. Le sentiment d’une certaine déqualification professionnelle
  48. La quête identitaire d’authenticité et de particularisme
  49. Entretiens de courte durée, effectués en forum Tour d’Horizon
  50. La construction identitaire du tourisme sportif
  51. L’accompagnement juridique de la construction de l’identité
  52. L’identité contrarie la représentation marchande du sport
  53. Description de l’identité des organisations du tourisme sportif
  54. L’identité au cœur de la stratégie du tourisme sportif

 

Le tourisme d’affaires en Provence alpes côte d’azur: un enjeu pour l’avenir
Mémoire de DESS en Economie et Gestion du Tourisme – Faculté des sciences économiques et de gestion
Université de la Méditerranée AIX-MARSEILLE II – CEDERS

  1. Le tourisme d’affaires en Europe et à l’échelle mondiale
  2. Le tourisme d’affaires en France : clientèle, offre et demande
  3. Le tourisme d’affaires en Provence alpes côte d’azur PACA
  4. La croissance du marché du tourisme d’affaires
  5. L’évolution du marché européen du tourisme d’affaires
  6. Les cibles du marché du tourisme d’affaires en Europe
  7. Caractéristiques structurelles des incentives (marché européen)
  8. Objet des incentives à l’étranger et choix de la destination
  9. Etude des voyages de motivation des américains
  10. Région PACA, destination affaires : enjeu touristique pour l’avenir
  11. PACA destination affaire, Comment réussir cet enjeu ?

Lire le mémoire complet ==> (La mise en tourisme du patrimoine viticole : l’exemple du Chianti)
Mémoire professionnel présenté pour l’obtention du Diplôme de Paris 1 – Panthéon Sorbonne
Université de Paris 1 – Institut de Recherche et d’Etudes Supérieures Du Tourisme
 

La place de l’hospitalité dans une prestation touristique sur mesure
Cas de la relation entre les tours opérateurs en France et les agences réceptives au Brésil
Mémoire – Master 2 professionnel : Tourisme Culturel et Territoires: Ingénierie de Projets
Université Sorbonne l’UFR Arts et Médias – Département Médiation Culturelle

  1. Etat des lieux du tourisme mondial et demande d’hospitalité
  2. L’influence d’Internet sur le tourisme mondial
  3. Les acteurs du tourisme mondial et le nouveau canal Internet
  4. Prestation du service sur mesure dans le marché du tourisme
  5. Le FIT, la principale cible du marché du voyage sur mesure
  6. Tours opérateurs face à la demande du tourisme sur mesure en France
  7. Etude de la demande touristique française : Service sur mesure
  8. Brésil, atouts et faiblesses en tant que destination touristique
  9. Le tourisme réceptif au Brésil : l’hospitalité touristique
  10. Les agences réceptives brésiliennes et le tourisme sur mesure
  11. Les agences réceptives, clefs de voute du tourisme sur mesure
  12. L’hospitalité dans le tourisme : Approches de l’hospitalité
  13. Les domaines de l’hospitalité dans le tourisme
  14. L’hospitalité touristique dans le domaine social
  15. L’hospitalité commerciale dans le tourisme
  16. L’hospitalité touristique vue par les professionnels du tourisme
  17. Exemple de relation tours opérateurs et agences réceptives
  18. Le tourisme d’expérience et l’hospitalité
  19. La conception et la réalisation d’un voyage autour de l’hospitalité

 

Lire le mémoire complet ==> (Le marché des jeunes touristes français et internationaux en autonomie, de 18 à 25 ans, en France)
Mémoire de recherche
IEP de Toulouse

  1. La demande touristique des jeunes en autonomie de 18 à 25 ans
  2. Jeunes touristes français en autonomie : un segment à fort potentiel
  3. Les jeunes touristes en France : une clientèle plurielle
  4. Les motivations multiples des touristes de 18 à 25 ans en France 
  5. Le segment des jeunes touristes en autonomie, Motifs de voyages
  6. La connaissance des hébergeurs en auberge de jeunesse en autonomie
  7. La promotion des produits touristiques, des jeunes en autonomie
  8. Analyse de l’offre touristique française pour les jeunes en autonomie
  9. Centres d’hébergements associatifs des jeunes voyageurs français
  10. Les hébergeurs privés en auberges de jeunesse en France
  11. Les campings/Bungalow/Mobil- homes sur le territoire français
  12. Les offreurs de séjours touristiques ou Tours opérateurs en France
  13. Les fournisseurs de produits touristiques aux jeunes français
  14. Les avantages et faiblesses de l’offre touristique française
  15. Caractéristiques de l’offre touristique aux jeunes de 18 à 25 ans en France
  16. Les offreurs sur le marché des jeunes touristes français en France

 

Labellisation et hôtellerie de Plein Air de chaîne
Mémoire de première année – Master tourisme et hôtellerie – Parcours « Management de l’Hôtellerie et de la Restauration»
Université de Toulouse II – Le Mirail Institut Supérieur Du Tourisme De l’Hôtellerie Et De l’Alimentation

Sommaire :

  1. Multiplicité des labels : éléments de dispersion de la clientèle
  2. Les chaînes d’hôtellerie de Plein air et les labels recherchés
  3. Les outils de la qualité : certifications, marques et labels
  4. La qualité dans les services : la définition et la non-qualité
  5. La notion de qualité et les principaux concepts
  6. L’hôtellerie de Plein Air aujourd’hui : Caractéristiques et Clients
  7. Apparition et développement du camping, à l’hôtellerie de Plein Air
  8. Notoriété de la marque : poids équivalent aux labels pour le consommateur

Les travaux de fin d’études en “Gestion de l’Environnement”

Les travaux de fin d’études en “Gestion de l’Environnement

Liste des thèmes :

  1. L’histoire et l’évolution des centres commerciaux
  2. Les stratégies de communication des ONG environnementales
  3. Les économies d’énergie dans le secteur des logements sociaux
  4. Politique culturelle et durabilité : management de projet durable
  5. La voiture électrique : révolution ou fausse bonne idée ?

 

Les Centres Commerciaux face au développement durable
Mémoire de fin d’étude – Formation en Qualité Environnementale du Bâtiment
Ecole nationale supérieure de l’architecture de Lyon

  1. L’avenir du bâti des centres commerciaux en France
  2. Usages des centres commerciaux, quel avenir pour demain ?
  3. Les centres commerciaux face au Développement durable
  4. Bilan énergétique des Centres Commerciaux actuel

 

Lire le mémoire complet ==> (Les stratégies de communication des ONG environnementales)
Mémoire de Séminaire Economie du Développement Durable
Université lumière Lyon 2 – Institut d’Études Politiques de Lyon

  1. Le développement durable : un nouveau défi pour la société civile
  2. Moyens de communication pour l’Organisation Non Gouvernementale
  3. Les ONG et les actions de 3e génération : l’importance des médias
  4. Présentation de l’ONG Greenpeace : le modèle de communication
  5. Les actions médiatiques et les autres méthodes de Greenpeace
  6. Les limites et les critiques de la communication de Greenpeace
  7. WWF France: présentation et fonctionnement de l’ONG
  8. La communication de WWF : Internet, la marque et les évènements
  9. La comparaison entre WWF et Greenpeace : identités et préoccupations
  10. La comparaison des communications de WWF et Greenpeace
  11. La campagne pour le thon rouge : Greenpeace et WWF
  12. Le réchauffement climatique : une collaboration entre les ONG
  13. L’environnement et La communication des ONG
  14. Evolution de la communication des ONG et Marketing d’entreprises
  15. Performances de la communication environnementale : l’évaluation
  16. L’évaluation de la communication environnementale de Greenpeace

 

Lire le mémoire complet ==> (La voiture électrique : révolution ou fausse bonne idée ?)
Master en Sciences et Gestion de l’Environnement – Université Libre de Bruxelles
Institut de Gestion de l’Environnement et d’Aménagement du Territoire

  1. Transport routier, consommation des véhicules et Peak Oil
  2. Système de transport individuel motorisé, voiture particulière
  3. Les batteries des véhicules / voitures électriques
  4. Recyclage des batteries au lithium et bilan environnemental
  5. La consommation d’énergie des voitures électriques
  6. Efficience comparée voiture électrique et voiture thermique
  7. Émission de polluants atmosphériques et Véhicule électrique
  8. Perspectives d’amélioration technologiques, Industrie automobile
  9. Industrie automobile électrique et Demande en électricité
  10. Véhicules électriques : Production d’énergie verte et V2G
  11. Avantages et limites de la voiture électrique VE
  12. Possibles effets négatifs des voitures électriques
  13. Voitures électriques et Politiques publiques aux États-Unis
  14. Voitures électriques et Politiques de l’Union Européenne
  15. Constructeurs des voitures électriques, Renault, Nissan et Tesla
  16. La voiture devient un téléphone portable, Projet Better Place
  17. Économie de fonctionnalité Car Sharing, Motorisation électrique
  18. Comment repenser la mobilité individuelle? Moteur électrique

 

Politiques Culturelles Et Durabilité : Introduction au management de projet culturel et durable
Master 2 Professionnel, Développement des Territoires, Aménagement, Environnement
Université d’ARTOIS – UFR EGASS

Sommaire :

 

Les économies d’énergie dans le secteur des logements sociaux
Mémoire de Fin d’Etudes en vue de l’obtention du grade académique de Master en Sciences et Gestion de l’Environnement
Université Libre de Bruxelles – Institut de Gestion de L’environnement et Aménagement du Territoire

  1. Les ménages belges face à leur consommation d’énergie
  2. Facteurs socio-techniques influençant la consommation d’énergie
  3. Attitudes et comportements de consommation d’énergie
  4. Foyer Ixellois et les économies d’énergie
  5. Prémisses de l’habitat social et Société Nationale du Logement
  6. L’architecture moderne et le logement social en Belgique après 1945
  7. Le logement social à Bruxelles des années 70 à nos jours
  8. La situation des logements sociaux en Europe
  9. Acteurs et fonctionnement du secteur du logement social
  10. Fonctionnement des sociétés immobilières de service public SISP
  11. Les différentes catégories d’habitat et la consommation d’énergie
  12. Maisons écologiques, maison zéro énergie et à énergie positive
  13. La rentabilité de la maison passive : Effet tunnel
  14. La Directive Performance Energétique des Bâtiments EPBD de 2002
  15. Les compteurs intelligents et la consommation d’électricité
  16. PEB en Région de Bruxelles-Capitale : les exigences de la PEB
  17. Diminution ses émissions de gaz à effet de serre, Bruxelles-Capitale
  18. Réduction fiscale pour les maisons passives et Primes pour l’énergie
  19. Production d’électricité dans le cas des logements sociaux
  20. Avantages et Inconvénients d’investir dans des économies d’énergie
  21. Le financement des investissements économiseurs d’énergie

Les rapports des travaux de fin d’études en “Droit Public & Etudes Politiques”

Les rapports des travaux de fin d’études en “Droit Public & Etudes Politiques”

Les thèmes :

  1. L’utilisation des phonogrammes du commerce à la télévision
  2. L’efficacité de la dépense publique dans le contrôle de la gestion
  3. Fiscalité et protection des zones humides
  4. Le droit au logement opposable en France
  5. Le mode de financement du service public hospitalier en France
  6. Responsabilité sociale, Nouvel enjeu pour les multinationales ?
  7. Enjeux autour de la politique européenne de développement rural

 

Les enjeux autour de la politique européenne de développement rural
Mémoire pour l’obtention du Diplôme – Institut d’Etudes Politiques
Université PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE III

  1. Développement rural : politique de cohésion et politique agricole
  2. Confirmation d’une politique de développement rural au sein de la PAC
  3. Développement rural réformé à l’aube du deuxième millénaire
  4. Après réformes: vers une politique rurale européenne autonome ?
  5. PAC : politique de développement rural et défis de l’agriculture
  6. FEADER : un fonds essentiellement agricole et environnemental
  7. Quand les termes ruralité et agriculture perdent leur synonymie
  8. Limites de l’approche sectorielle ds politique de développement rural
  9. Approche intégrée appliquée au développement rural en Europe
  10. Les impacts du programme Leader sur le développement rural
  11. L’impact de la politique régionale sur les zones rurales
  12. Les zones rurales à la périphérie des politiques régionales 
  13. Enjeux politiques et financiers autour du développement rural
  14. L’impact d’objectif de cohésion territoriale sur les zones rurales
  15. Quel futur pour la politique européenne de développement rural ?
  16. Traits de la future politique rurale européenne, Immobilisme

 

Responsabilité sociale : un nouvel enjeu pour les multinationales ?
Mémoire pour l’obtention du Diplôme
Université PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE III – Institut D’études Politiques

Table des matières :

  1. Histoire nouvelle de responsabilité sociale de l’entreprise
  2. Traditionnel débat théorique : un rôle sociétal pour l’entreprise ?
  3. Concepts au cœur de la RSE : Éthique et Développement Durable
  4. Responsabilité et Principe de Précaution, Concepts de la RSE
  5. Qu’est-ce que la Responsabilité Sociale de l’Entreprise ?
  6. RSE entre théorie et pratique : RSE volontaire et mode d’emploi
  7. Le consomm’acteur: naissance d’un consommateur engagé et responsable
  8. Les ONG: véritables “multinationales du non-marchand”
  9. L’ISR : entrée en bourse du développement durable
  10. Agences de notation, professionnels de l’évaluation de la RSE
  11. Multiplicité des référentiels en matière de RSE « soft law »
  12. Global Compact, l’initiative internationale en matière de RSE
  13. L’Union Européenne, championne de la RSE
  14. Les États s’emparent de la RSE : France, Belgique…
  15. Réputation de l’entreprise : un capital immatériel appréciable
  16. Crise de réputation de l’entreprise, de la contrainte à l’opportunité
  17. L’impact de la RSE, un potentiel économique en interne
  18. Responsabilité sociale des entreprises, une stratégie profitable ?
  19. La RSE, quand l’entreprise s’allie à la société civile
  20. De la publicité à la communication par la preuve
  21. RSE aux pays du sud, le secteur privé levier du développement ?
  22. RSE et la contribution du secteur privé aux objectifs du Millénaire
  23. Principes de RSE et Difficultés de développement des pays du Sud

 

Un nouveau mode de financement du service public hospitalier en France : le passage à la tarification à l’activité dans le cadre du plan « hôpital 2007 »
Mémoire Présenté et soutenu par Fabien LAFFITTE – Institut d’Etudes Politiques de LYON
Université LUMIERE LYON II

  1. Le système de santé publique français : Généralités
  2. Le Programme de Médicalisation du Système d’Information PMSI
  3. Acteurs du système hospitalier français et Ordonnances de 1996
  4. Le PMSI : ” Petit Machin Sans Importance”
  5. Les fondements de la tarification à l’activité T2A
  6. Paiement prospectif à la pathologie et le programme MEDICARE aux USA
  7. La tarification à l’activité T2A en France : Schéma général
  8. Les effets attendus de la tarification à l’activité en France
  9. Concurrence entre hospitalisation publique et privée en France
  10. L’avenir de l’hospitalisation publique en France
  11. La T2A dans l’Hospitalisation privée : implications économiques
  12. Les difficultés d’application de la réforme T2A
  13. Trajectoires des patients, réseaux et filières de soins
  14. Trajectoire du patient et l’agence du service public hospitalier
  15. La trajectoire patiente et les phénomènes de collusion
  16. Les modèles de financement des hôpitaux en France
  17. Proposition de contrats entre le gestionnaire et le médecin-agent

 

Lire le mémoire complet ==> (Le droit au logement opposable en France : une avancée pour le droit au logement ?)
Mémoire de fin d’études – Métiers et pratique du droit dans les entreprises et les institutions
Université LYON 2 – Institut d’Etudes Politiques de Lyon

  1. Le droit au logement, un droit fragile et insuffisamment protégé
  2. L’intervention publique en faveur du logement en France
  3. Du droit du logement…au droit au logement
  4. Une mise en œuvre complexe du droit au logement
  5. Le droit au logement en droit international
  6. Le droit au logement en droit européen et en droit communautaire
  7. Le droit au logement en droit français
  8. L’absence d’application du droit au logement par les juges
  9. La jurisprudence française: entre blocages et protection minimale
  10. L’opposabilité : une tentative de renforcement du droit au logement
  11. L’efficacité de l’action publique dans le logement en France
  12. Le droit au logement opposable est-il un droit subjectif ?
  13. La promotion du droit au logement au rang de droit fondamental
  14. Le droit au logement et le droit fondamental : l’opposabilité
  15. Commissions de médiation et la mise en œuvre du droit au logement
  16. La commission de médiation : Etude des demandes de logement
  17. Le dispositif de sélection des demandes de logement en Ecosse
  18. Médiation entre la situation du non-logé et le logement effectif
  19. Création d’une procédure contentieuse d’attribution de logement
  20. La procédure spéciale d’attribution de logement
  21. La territorialisation et la mise en œuvre du droit au logement
  22. L’Etat français, garant principal de la mise en œuvre du logement
  23. Les organismes HLM, débiteurs du droit au logement opposable
  24. Mobilisation du contingent préfectoral et Politique du logement
  25. L’Ecosse: quels logements ont été attribués ?

 

Fiscalité et protection des zones humides
Mémoire de fin d’études – Diplôme IEP
Université LYON 2 – Institut d’Etudes Politiques de Lyon

  1. La protection des zones humides par rapport à la ressource en eau
  2. La taxe : un instrument fiscal de protection de l’environnement
  3. Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties : Comment, pourquoi ?
  4. Les aides contractuelles : outils de protection de l’environnement

 

L’évaluation de l’efficacité de la dépense publique dans le contrôle de la gestion opéré par les Chambres Régionales des Comptes
Mémoire de DEA – Mention FINANCES PUBLIQUES – Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales
Université Lille 2 – Droit et santé – Ecole doctorale n° 74

Sommaire :

  1. L’émergence du management public – la gestion publique
  2. L’évaluation des politiques publiques françaises
  3. Contrôle interne de gestion et Administrations publiques françaises
  4. La difficile émergence du contrôle de gestion au niveau local
  5. L’intérêt public de la dépense ou le non gaspillage des crédits
  6. La sincérité des dépenses publiques et des évaluations effectuées
  7. Les incidences des lois de 2001 en terme budgétaire
  8. Le contrôle de la performance financière de la dépense publique
  9. Le contrôle de la gestion des chambres régionales des comptes
  10. Les suites de la procédure à la lumière de la loi du 21-12-2001
  11. L’autonomie des magistrats et leurs limites en terme d’opportunité
  12. Les contrôles propres à chaque chambre régionale des comptes
  13. La qualité de la lettre d’observations définitives
  14. La mise en évidence de la prise de risque des collectivités
  15. Transmission à la CDBF et Histoire de communication des documents
  16. L’absence de sanctions de la CDBF

 

L’utilisation des phonogrammes du commerce à la télévision : la licence légale
Mémoire – Diplôme d’Etudes Spécialisées en Droit de l’audiovisuel – Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille
Institut De Recherche Et d’Etudes En Droit De L’information Et De La Communication

  1. La création musicale et l’œuvre musicale : les enregistrements
  2. Le droit moral de l’auteur : caractéristiques et prérogatives
  3. La reproduction d’un phonogramme et la licence légale : Solutions
  4. Le coût de la licence légale : les recettes de l’exploitation
  5. L’avenir du système de la licence légale : Des solutions à apporter