Droit des affaires

Droit privé Juristes d’affaires : Mémoire d’admission, Master II professionnel Juriste d’affaires, Mémoire de dernière année du Magistère de Juristes d’affaires, Mémoires de fin d’études Diplôme d’Etudes Approfondies Droit des Affaires, Mémoire – D.E.A. Droit Des Contrats Option Droit Des Affaires : Le traitement de l’inexécution du contrat – la breach of contract, Présomption de légitimité, Abus de marché ou Safe harbor en droit français

Evolution de la législation européenne avec l’arrivée des voitures autonomes

L’adaptation de la règlementation à la technologie

Plan de mémoire (cliquez ici): 9/19 L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée L’histoire de l’automobile traditionnelle L’idée d’une voiture autonome: une conception visionnaire? Le fonctionnement d’un véhicule : connecté et automatisé Un véhicule intelligent aux enjeux multiples La voiture autonome, la fiabilité de la technologie Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur Le conducteur …

L’adaptation de la règlementation à la technologie Lire la suite »

Le conducteur d’un véhicule autonome : Quel avenir ?

Le conducteur d’un véhicule autonome : Quel avenir ?

Plan de mémoire (cliquez ici): 8/19 L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée L’histoire de l’automobile traditionnelle L’idée d’une voiture autonome: une conception visionnaire? Le fonctionnement d’un véhicule : connecté et automatisé Un véhicule intelligent aux enjeux multiples La voiture autonome, la fiabilité de la technologie Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur Le conducteur …

Le conducteur d’un véhicule autonome : Quel avenir ? Lire la suite »

Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur

Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur

Plan de mémoire (cliquez ici): 7/19 L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée L’histoire de l’automobile traditionnelle L’idée d’une voiture autonome: une conception visionnaire? Le fonctionnement d’un véhicule : connecté et automatisé Un véhicule intelligent aux enjeux multiples La voiture autonome, la fiabilité de la technologie Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur Le conducteur …

Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur Lire la suite »

Evolution de la législation américaine avec l’arrivée des voitures autonomes

La voiture autonome, la fiabilité de la technologie

Plan de mémoire (cliquez ici): 6/19 L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée L’histoire de l’automobile traditionnelle L’idée d’une voiture autonome: une conception visionnaire? Le fonctionnement d’un véhicule : connecté et automatisé Un véhicule intelligent aux enjeux multiples La voiture autonome, la fiabilité de la technologie Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur Le conducteur …

La voiture autonome, la fiabilité de la technologie Lire la suite »

La sécurité routière, au cœur des préoccupations

Un véhicule intelligent aux enjeux multiples

Plan de mémoire (cliquez ici): 5/19 L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée L’histoire de l’automobile traditionnelle L’idée d’une voiture autonome: une conception visionnaire? Le fonctionnement d’un véhicule : connecté et automatisé Un véhicule intelligent aux enjeux multiples La voiture autonome, la fiabilité de la technologie Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur Le conducteur …

Un véhicule intelligent aux enjeux multiples Lire la suite »

l’avancée du déploiement des voitures autonomes

Le fonctionnement d’un véhicule : connecté et automatisé

Plan de mémoire (cliquez ici): 4/19 L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée L’histoire de l’automobile traditionnelle L’idée d’une voiture autonome: une conception visionnaire? Le fonctionnement d’un véhicule : connecté et automatisé Un véhicule intelligent aux enjeux multiples La voiture autonome, la fiabilité de la technologie Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur Le conducteur …

Le fonctionnement d’un véhicule : connecté et automatisé Lire la suite »

Google Car

L’idée d’une voiture autonome: une conception visionnaire?

Plan de mémoire (cliquez ici): 3/19 L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée L’histoire de l’automobile traditionnelle L’idée d’une voiture autonome: une conception visionnaire? Le fonctionnement d’un véhicule : connecté et automatisé Un véhicule intelligent aux enjeux multiples La voiture autonome, la fiabilité de la technologie Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur Le conducteur …

L’idée d’une voiture autonome: une conception visionnaire? Lire la suite »

La naissance de la voiture automobile traditionnelle

L’histoire de l’automobile traditionnelle

Plan de mémoire (cliquez ici): 2/19 L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée L’histoire de l’automobile traditionnelle L’idée d’une voiture autonome: une conception visionnaire? Le fonctionnement d’un véhicule : connecté et automatisé Un véhicule intelligent aux enjeux multiples La voiture autonome, la fiabilité de la technologie Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur Le conducteur …

L’histoire de l’automobile traditionnelle Lire la suite »

L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée.

L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée

Plan de mémoire (cliquez ici): 1/19 L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée L’histoire de l’automobile traditionnelle L’idée d’une voiture autonome: une conception visionnaire? Le fonctionnement d’un véhicule : connecté et automatisé Un véhicule intelligent aux enjeux multiples La voiture autonome, la fiabilité de la technologie Le conducteur: notion, définition et rôle du conducteur Le conducteur …

L’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée Lire la suite »

notion de quasi-contrat en droit français

L’élargissement de la notion de quasi-contrat, droit français

§2) L’élargissement de la notion de quasi-contrat 319. – Du fait des propos précédents, il nous semble que le point d’équilibre entre la recherche de cohérence, par l’intégration des acquis issus de l’analyse menée au long de ce travail, et celle de la sécurité juridique, qui réclame une certaine stabilité du Droit, doive être trouvé …

L’élargissement de la notion de quasi-contrat, droit français Lire la suite »